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40 résultats

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  1. Résultat n°1

    Cantonnement, occupation et dégâts, instruction des dossiers d'indemnisation : procès-verbaux de réquisition, états des lieux, correspondance, déclarations d'occupation, états des cantonnements, décret, états nominatifs, certificats de constat, rapports.

    Date

    1914-1920

    Cote

    5H/65

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation pour le logement, le cantonnement et...
    • Cantonnement et occupation
    • Cantonnement, occupation et dégâts, instruction des...
  2. Résultat n°2

    Services des Transports, du Harnachement, de la Remonte générale : états nominatifs, reçus de notification du montant de l'indemnité accordée par l'autorité militaire.

    Date

    1914-1921

    Cote

    5H/42

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Etats nominatifs
    • Services des Transports, du Harnachement, de la Remonte...
  3. Résultat n°3

    Cantonnement, occupation et dégâts, instruction des dossiers de demandes d'indemnisation : dispositions quant au paiement de l'indemnité, correspondance, réclamation.

    Date

    1914-1924

    Cote

    5H/62

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation pour le logement, le cantonnement et...
    • Cantonnement et occupation
    • Cantonnement, occupation et dégâts, instruction des...
  4. Résultat n°4

    Ordres de réquisition envoyés par le Maire : 2 carnets à souches.

    Date

    1914

    Cote

    5H/52

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation d'autres réquisitionnés ou sinistrés
    • Ordres de réquisition envoyés par le Maire : 2 carnets...
  5. Résultat n°5

    Travaux sur les bâtiments communaux : factures des entreprises.

    Date

    1914-1920

    Cote

    5H/44

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation de la Ville
    • Travaux sur les bâtiments communaux : factures des...
  6. Résultat n°6

    Procédure d'indemnisation, règlementation : textes officiels (décret, circulaire ministérielle, instructions, notes de la Trésorerie et de l'autorité militaire), articles de presse, affiche arrêté de réquisition.

    Date

    1914-1919

    Cote

    5H/36

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Règlementation
    • Procédure d'indemnisation, règlementation : textes...
  7. Résultat n°7

    Logement des officiers, paiement de l'indemnité : états de répartition des billets de logement.

    Date

    1914-1916

    Cote

    5H/59

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation pour le logement, le cantonnement et...
    • Logement des officiers
    • Logement des officiers, paiement de l'indemnité : états...
  8. Résultat n°8

    Logement des officiers, des médecins et des officiers des hôpitaux, gestion de l'occupation des chambres et paiement de l'indemnité : courriers de l'autorité militaire demandant ponctuellement au Maire le logement des officiers, états des chambres disponibles et occupées, états des sommes dues, correspondance.

    Date

    1914-1919

    Cote

    5H/58

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation pour le logement, le cantonnement et...
    • Logement des officiers
    • Logement des officiers, des médecins et des officiers...
  9. Résultat n°9

    Services des Hôpitaux et des Dégâts : états nominatifs, reçus de notification du montant de l'indemnité accordée par l'autorité militaire.

    Date

    1914-1921

    Cote

    5H/40

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Etats nominatifs
    • Services des Hôpitaux et des Dégâts : états nominatifs,...
  10. Résultat n°10

    Indemnité versée par la Ville en plus de l'indemnité journalière payée par l'Etat, demande de la Ville à l'Etat pour le remboursement, demande de la Ville aux hôteliers et aux particuliers pour réduire leur indemnisation, nomination d'une commission pour étudier la question : correspondance, délibérations du Conseil municipal, listes nominatives des officiers logés.

    Date

    1914-1916

    Cote

    5H/57

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation pour le logement, le cantonnement et...
    • Logement des officiers
    • Indemnité versée par la Ville en plus de l'indemnité...
  11. Résultat n°11

    Indemnisation des réquisitions : ordres de réquisition, reçus de notification du montant de l'indemnité et lettres de refus ou d'acceptation, reçus tenant lieu des bons du Trésor.

    Date

    1914-1918

    Cote

    5H/50

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation d'autres réquisitionnés ou sinistrés
    • Indemnisation des réquisitions : ordres de réquisition,...
  12. Résultat n°12

    Entreprises DMC, Blanchisserie Jeannelle et Seyrig, indemnisation- DMC : correspondance, ordre de réquisition, état d'occupation, état des consommations diverses, état des lieux des terrains occupés pour la construction d'un hôpital d'évacuation, plan parcellaire, plan des locaux ou chantiers occupés par l'Armée(1914-1918)- Blanchisserie Jeannelle : ordre de réquisition, reçu de fournitures requises, état des lieux, correspondance (1918-1925)- Seyrig : correspondance, état de fin de cantonnement, état des sommes dues (1915-1916).

    Date

    1914-1925

    Cote

    5H/67

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation pour le logement, le cantonnement et...
    • Cantonnement et occupation
    • Entreprises DMC, Blanchisserie Jeannelle et Seyrig,...
  13. Résultat n°13

    Services géographique, du Génie, de l'Artillerie, de la Télégraphie, de l'Eclairage et du Chauffage : états nominatifs, reçus de notification du montant de l'indemnité accordée par l'autorité militaire.

    Date

    1914-1919

    Cote

    5H/39

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Etats nominatifs
    • Services géographique, du Génie, de l'Artillerie, de...
  14. Résultat n°14

    Services des Vivres, des Subsistances, du Ravitaillement, des Fourrages, de l'Habillement et du Campement, de l'Ameublement des bureaux, des Ecoles règlementaires, des Lits militaires, du Logement, du Cantonnement, du Couchage : états nominatifs, reçus de notification du montant de l'indemnité accordée par l'autorité militaire.

    Date

    1914-1921

    Cote

    5H/41

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Etats nominatifs
    • Services des Vivres, des Subsistances, du Ravitaillement,...
  15. Résultat n°15

    Cantonnement et occupation, instruction des dossiers d'indemnisation : ordres de réquisition, reçus de fournitures requises, états, procès-verbaux du Commissariat de police dressant des inventaires, attestations d'occupation, listes nominatives des mandats soldés.

    Date

    1914-1917

    Cote

    5H/66

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation pour le logement, le cantonnement et...
    • Cantonnement et occupation
    • Cantonnement et occupation, instruction des dossiers...
  16. Résultat n°16

    Dommages aux biens communaux, principalement établissements scolaires : correspondance, états des dégâts, devis estimatifs, procès-verbaux de réception provisoire des travaux, procès-verbaux de conciliation, délibérations du Conseil municipal.

    Date

    1914-1922

    Cote

    5H/45

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation de la Ville
    • Dommages aux biens communaux, principalement établissements...
  17. Résultat n°17

    Commandes de l'Armée adressées au Maire pour transmission aux fournisseurs belfortains : télégrammes.

    Date

    1914-1915

    Cote

    5H/53

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation d'autres réquisitionnés ou sinistrés
    • Commandes de l'Armée adressées au Maire pour transmission...
  18. Résultat n°18

    Indemnisation des réquisitions militaires, instruction des demandes ne comportant pas toutes les pièces justificatives : ordres de réquisition, attestations non conformes de reçus de fournitures, correspondance, facture.

    Date

    1914-1916

    Cote

    5H/51

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation d'autres réquisitionnés ou sinistrés
    • Indemnisation des réquisitions militaires, instruction...
  19. Résultat n°19

    Société Alsacienne de Constructions mécaniques, indemnisation des réquisitions : états chiffrés des fournitures faites aux services de l'Armée, reçus tenant lieu des bons du Trésor.

    Date

    1914-1916

    Cote

    5H/56

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation d'autres réquisitionnés ou sinistrés
    • Société Alsacienne de Constructions mécaniques, indemnisation...
  20. Résultat n°20

    Réquisitions et dommages, suivi des dossiers de demandes d'indemnisation : correspondance, ordres de réquisition, instructions pour le traitement des demandes, circulaire ministérielle sur la réquisition des vins et instruction pour limiter la consommation chez les militaires, factures.

    Date

    1914-1925

    Cote

    5H/49

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation d'autres réquisitionnés ou sinistrés
    • Réquisitions et dommages, suivi des dossiers de demandes...