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269 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Service des eaux
Cote
Br/1710
 Date
2004
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Service des eaux
Résultat n°2

Service des eaux
Cote
Br/1710bis
 Date
2004
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Service des eaux
Résultat n°3

Si l'eau m'était contée...
Cote
Br/1721
 Date
s.d.
 Lieu
BELFORT, TERRITOIRE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Si l'eau m'était contée...
Résultat n°4

Autorisation.- Etablissement d'une conduite de gaz : procès-verbaux de constat de baux d'affermage (1906-1924). Déversement des eaux usées du lavoir des Perches dans l'égout venant de la caserne de Rethenans : procès-verbal d'occupation temporaire, délibération du Conseil municipal, note (1921). Etablissement d'une conduite d'eau sous le chemin stratégique de Denney : procès-verbal de concession temporaire, délibération du Conseil municipal, rapport de l'Ingénieur en chef des travaux, plan, correspondance (1933). Glacis du Château, implantation d'un poste de transformation de l'énergie électrique pour la Lunette 18 : procès-verbal de concession, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1958-1959).
Cote
1N/102
 Date
1921-1959
 Lieu
PERCHES (Les), LUNETTE 18, CASERNES DE RETHENANS
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
  • PAR LA VILLE, 1900-1959
  • Autorisation.- Etablissement d'une conduite de gaz...
Résultat n°5

Fort du Salbert.- Etablissement d'un champ de tir, location et renouvellement : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance; résiliation : délibération du Conseil municipal, bail, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1882-1926). Sondage en forêt, autorisation : délibération de l'Administration du Territoire de Belfort (1888). Etablissement d'une canalisation d'eau pour alimenter le fort du Salbert : délibération du Conseil municipal (1953).
Cote
1N/105
 Date
1882-1953
 Lieu
CRAVANCHE, SALBERT (Forêt du), FORT DU SALBERT
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
  • A L'AUTORITE MILITAIRE, 1882-1953
  • Fort du Salbert.- Etablissement d'un champ de tir,...
Résultat n°6

Zone industrielle de Danjoutin, lieu-dit "Le grand pré".- Terrain de la canalisation d'eau potable de Mathay à Belfort et de la chambre de vannage, acquisition à la Compagnie des entrepôts des gares frigorifiques : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plan, correspondance.
Cote
1N/110
 Date
1972-1973
 Lieu
LES GRANDS PRÉS (Lieudit), DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • ACQUISITIONS, 1826-1978
  • Zone industrielle de Danjoutin, lieu-dit "Le grand...
Résultat n°7

DAB / EAUX ET ASSAINISSEMENT - Alimentation en eau potable du DAB (Barrage de Roppe, Zone de captage du Monceau, Zone de captage de Sermamagny, Zone de captage du Salbert) ; Fonctionnement des services ; Financement ; Tarification ; Cession de terrains et ouvrages par la Ville au DAB ; Entretien des réseaux : acte notarié (Ville/DAB), traité d'affermage (SEREM), étude de la vulnérabilité, documents budgétaires, projet (Contrat de rivière), rapport de synthèse, réglement de service, réglement d'assainissement, POS de Valdoie, pièces comptables, tableaux, planning des travaux, documentation, notes, correspondance, document de séance-N° 96-208 : Agglomération d'assainissement - Projet de Carte
Cote
198W/260
 Date
1978-1997
 Lieu
MONCEAU (zone de captage), SALBERT (Zone de captage), SERMAMAGNY (Zone de captage de), VALDOIE, ROPPE
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DAB / EAUX ET ASSAINISSEMENT - Alimentation en eau...
Résultat n°8

ZONE DE CAPTAGE DES EAUX DE SERMAMAGNY, soumission au régime forestier (ou reboisement), acquisition de parcelles dont ouvrage militaire du Monceau et emprise chemin départemental 24 : actes administratifs, courriers, délibérations, plansactes notariés communicables à 75 ans
Cote
208W/1
 Date
1954-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 208W

  • ZONE DE CAPTAGE DES EAUX DE SERMAMAGNY, soumission...
Résultat n°9

ZONE DE CAPTAGE DES EAUX DE SERMAMAGNY, délimitation du périmètre de protection et contrôle des activités et des constructions sur ce périmètre : enquête d'utilité publique et parcellaire, rapport géologique et hydrographique, acquisition terrains, servitude de passage ligne EDF, autorisation passage conduite eau dans enceinte du chemin de fer : courriers, plans, arrêté préfectoral, délibération, procès-verbal d'enquête, rapport.
Cote
208W/2
 Date
1901-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 208W

  • ZONE DE CAPTAGE DES EAUX DE SERMAMAGNY, délimitation...
Résultat n°10

Paiement redevance pour concession conduite eau et installation de bancs de promenade, plateau des chèvres : procès-verbal de concession, factures.
Cote
227W/158
 Date
1906-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 227W

  • Paiement redevance pour concession conduite eau et...
Résultat n°11

SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT : rapports, documents de séance-N° 96-252 : Rapport annuel sur le prix et la qualité des Services publics de l'eau potable et de l'assainissement-N° 97-189 : Rapport annuel sur le prix et la qualité des Services publics de l'eau potable et de l'assanissement-N° 98-107 : Rapport annuel sur le prix et la qualité des Services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 1997-N° 99-176 : Rapport annuel sur le prix et la qualité des Services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 1998-N° 01-218 : Services publics de l'eau et de l'assainissement - Rapport annuel sur la qualité et le prix du service - Exercice 2000
Cote
248W/158
 Date
1996-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT :...
Résultat n°12

Plan parcellaire de Belfort, Sermamagny, Valdoie. Zone de captage des eaux.Echelle 1/1000e.
Cote
279W/14
 Date
1967
 Lieu
SERMAMAGNY, VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan parcellaire de Belfort, Sermamagny, Valdoie. Zone...
Résultat n°13

Plan parcellaire des divers terrains occupés par les captages d'eau. Echelle 1/2500e.
Cote
279W/19
 Date
1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan parcellaire des divers terrains occupés par les...
Résultat n°14

Projet de déviation d'une conduite d'eau. Passage sous la voie ferrée, Avenue des Usines.Echelle 0,005e.
Cote
279W/46
 Date- Lieu
USINES (Avenue des)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Projet de déviation d'une conduite d'eau. Passage sous...
Résultat n°15

Plan topographique; Etablissement d'une conduite d'eau, Rue de Vesoul; Raccordement, Rue de la Méchelle.
Cote
279W/49
 Date- Lieu
MÉCHELLE, VESOUL (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique; Etablissement d'une conduite d'eau,...
Résultat n°16

Plan topographique de Belfort; Etablissement d'une conduite d'eau, Rue du Vieux Marché.Echelle 1/200e.
Cote
279W/74
 Date- Lieu
VIEUX MARCHÉ (Rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort; Etablissement d'une...
Résultat n°17

Plan de distribution de l'eau potable, Le Mont, Nouveau Réservoir.
Cote
279W/89
 Date- Lieu
MONT (Quartier du)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan de distribution de l'eau potable, Le Mont, Nouveau...
Résultat n°18

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 04-8 : Individualisation des contrats de fourniture d'eau par la pose de compteurs d'eau cités Alstom - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat (ex-OPDHLM).
Cote
314W/297
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°19

Gestion de la consommation d'eau des bâtiments municipaux dont politique d'économie d'eau : étude de 1986, notes, comptes rendus de réunions, rapports, tableau des consommations 1995 et 1996 par bâtiment
Cote
330W/102
 Date
1986-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Gestion de la consommation d'eau des bâtiments municipaux...
Résultat n°20

CAB . - Eau potable, distribution : notes, rapports du conseil communautaire, rapports 2004 et 2005 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable, coupures de presse, dossier de presse "l'eau du réseau de Belfort 100% potable", rapports annuels 2003, 2004 et 2005 du délégataire, étude "Sécurisation de l'alimentation en eau potable dans le sud du territoire de la CAB"
Cote
343W/24
 Date
2004-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • CAB . - Eau potable, distribution : notes, rapports...
Résultat n°21

ZONE DE CAPTAGE: Protection des zones de captage, voie rapide, forage de nouveaux puits: rapport, etude, plan, appel d'offre, courrier.
Cote
1WCAB/196
 Date
1988-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • ZONE DE CAPTAGE: Protection des zones de captage, voie...
Résultat n°22

CONTRAT D'AGGLOMERATION AVEC L'AGENCE DE BASSIN RHONE - MEDITERRANEE - CORSE.
Cote
1WCAB/197
 Date
1990-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • CONTRAT D'AGGLOMERATION AVEC L'AGENCE DE BASSIN RHONE...
Résultat n°23

DIAGNOSTIC DE LA QUALITE DES EAUX DU BASSIN SUPERIEUR DU DOUBS: Participation financière du D.A.B..
Cote
1WCAB/198
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • DIAGNOSTIC DE LA QUALITE DES EAUX DU BASSIN SUPERIEUR...
Résultat n°24

PROCEDURE DE PRISE EN CHARGE DES RESEAUS D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT: Règlement.
Cote
1WCAB/199
 Date
1974-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • PROCEDURE DE PRISE EN CHARGE DES RESEAUS D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT:...
Résultat n°25

ASTREINTE DU SERVICE DES EAUX: rapport, délibérations du Conseil de District.
Cote
1WCAB/200
 Date
1980-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • ASTREINTE DU SERVICE DES EAUX: rapport, délibérations...
Résultat n°26

EAU - Travaux de rénovation et de gros entretiens à la Station des Eaux de MATHAY I : convention (D.A.B./District Urbain du Pays de Montbéliard (D.U.P.M.))
Cote
3WCAB/115
 Date
1959-1994
 Lieu
MONTBELIARD, STATION DES EAUX DE MATHAY Montbéliard
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Travaux de rénovation et de gros entretiens à...
Résultat n°27

EAU - Vente d'eau aux Communes de DENNEY, VETRIGNE, OFFEMONT : convention (Syndicat des eaux de Giromagny/Syndicat des eaux de Denney, Vetrigne, Offemont)
Cote
3WCAB/116
 Date
1961-1975
 Lieu
VETRIGNE, VALDOIE, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Vente d'eau aux Communes de DENNEY, VETRIGNE,...
Résultat n°28

EAU - Fourniture d'eau à la Commune d'ANDELNANS : convention
Cote
3WCAB/126
 Date
1986
 Lieu
ANDELNANS
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Fourniture d'eau à la Commune d'ANDELNANS : convention
Résultat n°29

EAU - Fourniture d'eau à la Commune de CHATENOIS-LES-FORGES : convention
Cote
3WCAB/127
 Date
1986
 Lieu
CHATENOIS-LES-FORGES
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Fourniture d'eau à la Commune de CHATENOIS-LES-FORGES...
Résultat n°30

EAU - Alimentation en eau de l'Usine d'Incinération du Pied d'Egouttes à MONTBELIARD : convention
Cote
3WCAB/129
 Date
1987
 Lieu
MONTBELIARD, USINE D'INCINERATION DU PIED-D'EGOUTTEMontbéliard
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Alimentation en eau de l'Usine d'Incinération...
Résultat n°31

EAU - Réalisation et exploitation d'une station de surpression d'eau potable (ZAC de la Justice) : convention (Ville/DAB/Société d'Equipement du Territoire de Belfort (SODEB))
Cote
3WCAB/134
 Date
1990
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Réalisation et exploitation d'une station de...
Résultat n°32

EAU - Facturation d'eau directe aux locataires OPHLM (Office Public d'Habitation à Loyer Modéré) : convention
Cote
3WCAB/137
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Facturation d'eau directe aux locataires OPHLM...
Résultat n°33

EAU - Renforcement de l'alimentation en eau de la Commune d'ANDELNANS : convention
Cote
3WCAB/142
 Date
1992
 Lieu
ANDELNANS
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Renforcement de l'alimentation en eau de la Commune...
Résultat n°34

EAU - Etude de vulnérabilité de l'alimentation en eau potable dans le bassin versant de la Savoureuse : convention (Syndicat des 3 Rivières et Affluents/Société pour Favoriser le Développement (SODEV))
Cote
3WCAB/146
 Date
1995
 Lieu
SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Etude de vulnérabilité de l'alimentation en eau...
Résultat n°35

EAU - Installation d'un surpresseur ; travaux d'entretien, d'extension et d'exécution de branchements nouveaux au Syndicat des Eaux d'OFFEMONT : marchés (THERMIQUE DE L'EST, BAILLY)
Cote
3WCAB/149
 Date
1973-1976
 Lieu
OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Installation d'un surpresseur ; travaux d'entretien,...
Résultat n°36

EAU - Evacuation des terres et reconstitution du sol ; couverture et étanchéité ; maçonnerie ; revêtements intérieurs au Réservoir Haut-Service : marchés (ALBIZZATI, MULLER, NAEGELEN-MANGOLD)
Cote
3WCAB/150
 Date
1973-1976
 Lieu
RESERVOIR HAUT-SERVICE
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Evacuation des terres et reconstitution du sol...
Résultat n°37

EAU - Travaux de revêtements intérieurs à la Station de Traitement et de Refoulement : marché (NAEGELEN-MANGOLD)
Cote
3WCAB/151
 Date
1978
 Lieu
STATION DE TRAITEMENT ET DE REFOULEMENBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Travaux de revêtements intérieurs à la Station...
Résultat n°38

EAU - Réfection des revêtements spéciaux à la tour de contact des réservoirs : marché (NAEGELEN-MANGOLD)
Cote
3WCAB/152
 Date
1990
 Lieu
STATION DE TRAITEMENT ET DE REFOULEMENBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Réfection des revêtements spéciaux à la tour...
Résultat n°39

EAU - Exécution de revêtements spéciaux au Réservoir du Bosmont à DANJOUTIN : marché (NAEGELEN-MANGOLD)
Cote
3WCAB/153
 Date
1991
 Lieu
RESERVOIR DU BOSMONDanjoutin
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Exécution de revêtements spéciaux au Réservoir...
Résultat n°40

EAU - Exécution de revêtements spéciaux au Réservoir du Rudolphe à OFFEMONT : marché (NAEGELEN-MANGOLD)
Cote
3WCAB/154
 Date
1992
 Lieu
OFFEMONT, RESERVOIR DU RUDOLPHE
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Exécution de revêtements spéciaux au Réservoir...