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269 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Service des eaux

    Date de publication

    2004

    Auteur

    COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    2004

    Cote

    Br/1710

    • Contexte : bibliothèques

    • Service des eaux
  2. Résultat n°2

    Service des eaux

    Date de publication

    2004

    Auteur

    COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    2004

    Cote

    Br/1710bis

    • Contexte : bibliothèques

    • Service des eaux
  3. Résultat n°3

    Si l'eau m'était contée...

    Date de publication

    s.d.

    Auteur

    DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    s.d.

    Cote

    Br/1721

    • Contexte : bibliothèques

    • Si l'eau m'était contée...
  4. Résultat n°4

    Autorisation.- Etablissement d'une conduite de gaz : procès-verbaux de constat de baux d'affermage (1906-1924). Déversement des eaux usées du lavoir des Perches dans l'égout venant de la caserne de Rethenans : procès-verbal d'occupation temporaire, délibération du Conseil municipal, note (1921). Etablissement d'une conduite d'eau sous le chemin stratégique de Denney : procès-verbal de concession temporaire, délibération du Conseil municipal, rapport de l'Ingénieur en chef des travaux, plan, correspondance (1933). Glacis du Château, implantation d'un poste de transformation de l'énergie électrique pour la Lunette 18 : procès-verbal de concession, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1958-1959).

    Date

    1921-1959

    Cote

    1N/102

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
    • PAR LA VILLE, 1900-1959
    • Autorisation.- Etablissement d'une conduite de gaz...
  5. Résultat n°5

    Fort du Salbert.- Etablissement d'un champ de tir, location et renouvellement : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance; résiliation : délibération du Conseil municipal, bail, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1882-1926). Sondage en forêt, autorisation : délibération de l'Administration du Territoire de Belfort (1888). Etablissement d'une canalisation d'eau pour alimenter le fort du Salbert : délibération du Conseil municipal (1953).

    Date

    1882-1953

    Cote

    1N/105

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
    • A L'AUTORITE MILITAIRE, 1882-1953
    • Fort du Salbert.- Etablissement d'un champ de tir,...
  6. Résultat n°6

    Zone industrielle de Danjoutin, lieu-dit "Le grand pré".- Terrain de la canalisation d'eau potable de Mathay à Belfort et de la chambre de vannage, acquisition à la Compagnie des entrepôts des gares frigorifiques : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plan, correspondance.

    Date

    1972-1973

    Cote

    1N/110

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ACQUISITIONS, 1826-1978
    • Zone industrielle de Danjoutin, lieu-dit "Le grand...
  7. Résultat n°7

    DAB / EAUX ET ASSAINISSEMENT - Alimentation en eau potable du DAB (Barrage de Roppe, Zone de captage du Monceau, Zone de captage de Sermamagny, Zone de captage du Salbert) ; Fonctionnement des services ; Financement ; Tarification ; Cession de terrains et ouvrages par la Ville au DAB ; Entretien des réseaux : acte notarié (Ville/DAB), traité d'affermage (SEREM), étude de la vulnérabilité, documents budgétaires, projet (Contrat de rivière), rapport de synthèse, réglement de service, réglement d'assainissement, POS de Valdoie, pièces comptables, tableaux, planning des travaux, documentation, notes, correspondance, document de séance-N° 96-208 : Agglomération d'assainissement - Projet de Carte

    Date

    1978-1997

    Cote

    198W/260

    • Contexte : 198W

    • DAB / EAUX ET ASSAINISSEMENT - Alimentation en eau...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  8. Résultat n°8

    ZONE DE CAPTAGE DES EAUX DE SERMAMAGNY, soumission au régime forestier (ou reboisement), acquisition de parcelles dont ouvrage militaire du Monceau et emprise chemin départemental 24 : actes administratifs, courriers, délibérations, plansactes notariés communicables à 75 ans

    Date

    1954-1984

    Cote

    208W/1

    • Contexte : 208W

    • ZONE DE CAPTAGE DES EAUX DE SERMAMAGNY, soumission...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  9. Résultat n°9

    ZONE DE CAPTAGE DES EAUX DE SERMAMAGNY, délimitation du périmètre de protection et contrôle des activités et des constructions sur ce périmètre : enquête d'utilité publique et parcellaire, rapport géologique et hydrographique, acquisition terrains, servitude de passage ligne EDF, autorisation passage conduite eau dans enceinte du chemin de fer : courriers, plans, arrêté préfectoral, délibération, procès-verbal d'enquête, rapport.

    Date

    1901-1987

    Cote

    208W/2

    • Contexte : 208W

    • ZONE DE CAPTAGE DES EAUX DE SERMAMAGNY, délimitation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  10. Résultat n°10

    Paiement redevance pour concession conduite eau et installation de bancs de promenade, plateau des chèvres : procès-verbal de concession, factures.

    Date

    1906-1996

    Cote

    227W/158

    • Contexte : 227W

    • Paiement redevance pour concession conduite eau et...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  11. Résultat n°11

    SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT : rapports, documents de séance-N° 96-252 : Rapport annuel sur le prix et la qualité des Services publics de l'eau potable et de l'assainissement-N° 97-189 : Rapport annuel sur le prix et la qualité des Services publics de l'eau potable et de l'assanissement-N° 98-107 : Rapport annuel sur le prix et la qualité des Services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 1997-N° 99-176 : Rapport annuel sur le prix et la qualité des Services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 1998-N° 01-218 : Services publics de l'eau et de l'assainissement - Rapport annuel sur la qualité et le prix du service - Exercice 2000

    Date

    1996-2001

    Cote

    248W/158

    • Contexte : 248W

    • SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT :...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12

    Plan parcellaire de Belfort, Sermamagny, Valdoie. Zone de captage des eaux.Echelle 1/1000e.

    Date

    1967

    Cote

    279W/14

    • Contexte : 279W

    • Plan parcellaire de Belfort, Sermamagny, Valdoie. Zone...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  13. Résultat n°13

    Plan parcellaire des divers terrains occupés par les captages d'eau. Echelle 1/2500e.

    Date

    1928

    Cote

    279W/19

    • Contexte : 279W

    • Plan parcellaire des divers terrains occupés par les...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  14. Résultat n°14

    Projet de déviation d'une conduite d'eau. Passage sous la voie ferrée, Avenue des Usines.Echelle 0,005e.

    Cote

    279W/46

    • Contexte : 279W

    • Projet de déviation d'une conduite d'eau. Passage sous...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  15. Résultat n°15

    Plan topographique; Etablissement d'une conduite d'eau, Rue de Vesoul; Raccordement, Rue de la Méchelle.

    Cote

    279W/49

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique; Etablissement d'une conduite d'eau,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  16. Résultat n°16

    Plan topographique de Belfort; Etablissement d'une conduite d'eau, Rue du Vieux Marché.Echelle 1/200e.

    Cote

    279W/74

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort; Etablissement d'une...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  17. Résultat n°17

    Plan de distribution de l'eau potable, Le Mont, Nouveau Réservoir.

    Cote

    279W/89

    • Contexte : 279W

    • Plan de distribution de l'eau potable, Le Mont, Nouveau...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  18. Résultat n°18

    CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 04-8 : Individualisation des contrats de fourniture d'eau par la pose de compteurs d'eau cités Alstom - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat (ex-OPDHLM).

    Date

    2004

    Cote

    314W/297

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  19. Résultat n°19

    Gestion de la consommation d'eau des bâtiments municipaux dont politique d'économie d'eau : étude de 1986, notes, comptes rendus de réunions, rapports, tableau des consommations 1995 et 1996 par bâtiment

    Date

    1986-1998

    Cote

    330W/102

    • Contexte : 330W

    • Gestion de la consommation d'eau des bâtiments municipaux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  20. Résultat n°20

    CAB . - Eau potable, distribution : notes, rapports du conseil communautaire, rapports 2004 et 2005 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable, coupures de presse, dossier de presse "l'eau du réseau de Belfort 100% potable", rapports annuels 2003, 2004 et 2005 du délégataire, étude "Sécurisation de l'alimentation en eau potable dans le sud du territoire de la CAB"

    Date

    2004-2006

    Cote

    343W/24

    • Contexte : 343W

    • CAB . - Eau potable, distribution : notes, rapports...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  21. Résultat n°21

    ZONE DE CAPTAGE: Protection des zones de captage, voie rapide, forage de nouveaux puits: rapport, etude, plan, appel d'offre, courrier.

    Date

    1988-1991

    Cote

    1WCAB/196

    • Contexte : 1WCAB

    • ZONE DE CAPTAGE: Protection des zones de captage, voie...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  22. Résultat n°22

    CONTRAT D'AGGLOMERATION AVEC L'AGENCE DE BASSIN RHONE - MEDITERRANEE - CORSE.

    Date

    1990-1996

    Cote

    1WCAB/197

    • Contexte : 1WCAB

    • CONTRAT D'AGGLOMERATION AVEC L'AGENCE DE BASSIN RHONE...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  23. Résultat n°23

    DIAGNOSTIC DE LA QUALITE DES EAUX DU BASSIN SUPERIEUR DU DOUBS: Participation financière du D.A.B..

    Date

    1994-1995

    Cote

    1WCAB/198

    • Contexte : 1WCAB

    • DIAGNOSTIC DE LA QUALITE DES EAUX DU BASSIN SUPERIEUR...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  24. Résultat n°24

    PROCEDURE DE PRISE EN CHARGE DES RESEAUS D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT: Règlement.

    Date

    1974-1990

    Cote

    1WCAB/199

    • Contexte : 1WCAB

    • PROCEDURE DE PRISE EN CHARGE DES RESEAUS D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT:...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  25. Résultat n°25

    ASTREINTE DU SERVICE DES EAUX: rapport, délibérations du Conseil de District.

    Date

    1980-1986

    Cote

    1WCAB/200

    • Contexte : 1WCAB

    • ASTREINTE DU SERVICE DES EAUX: rapport, délibérations...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  26. Résultat n°26

    EAU - Travaux de rénovation et de gros entretiens à la Station des Eaux de MATHAY I : convention (D.A.B./District Urbain du Pays de Montbéliard (D.U.P.M.))

    Date

    1959-1994

    Cote

    3WCAB/115

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Travaux de rénovation et de gros entretiens à...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  27. Résultat n°27

    EAU - Vente d'eau aux Communes de DENNEY, VETRIGNE, OFFEMONT : convention (Syndicat des eaux de Giromagny/Syndicat des eaux de Denney, Vetrigne, Offemont)

    Date

    1961-1975

    Cote

    3WCAB/116

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Vente d'eau aux Communes de DENNEY, VETRIGNE,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  28. Résultat n°28

    EAU - Fourniture d'eau à la Commune d'ANDELNANS : convention

    Date

    1986

    Cote

    3WCAB/126

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Fourniture d'eau à la Commune d'ANDELNANS : convention

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  29. Résultat n°29

    EAU - Fourniture d'eau à la Commune de CHATENOIS-LES-FORGES : convention

    Date

    1986

    Cote

    3WCAB/127

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Fourniture d'eau à la Commune de CHATENOIS-LES-FORGES...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  30. Résultat n°30

    EAU - Alimentation en eau de l'Usine d'Incinération du Pied d'Egouttes à MONTBELIARD : convention

    Date

    1987

    Cote

    3WCAB/129

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Alimentation en eau de l'Usine d'Incinération...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  31. Résultat n°31

    EAU - Réalisation et exploitation d'une station de surpression d'eau potable (ZAC de la Justice) : convention (Ville/DAB/Société d'Equipement du Territoire de Belfort (SODEB))

    Date

    1990

    Cote

    3WCAB/134

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Réalisation et exploitation d'une station de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  32. Résultat n°32

    EAU - Facturation d'eau directe aux locataires OPHLM (Office Public d'Habitation à Loyer Modéré) : convention

    Date

    1991

    Cote

    3WCAB/137

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Facturation d'eau directe aux locataires OPHLM...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  33. Résultat n°33

    EAU - Renforcement de l'alimentation en eau de la Commune d'ANDELNANS : convention

    Date

    1992

    Cote

    3WCAB/142

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Renforcement de l'alimentation en eau de la Commune...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  34. Résultat n°34

    EAU - Etude de vulnérabilité de l'alimentation en eau potable dans le bassin versant de la Savoureuse : convention (Syndicat des 3 Rivières et Affluents/Société pour Favoriser le Développement (SODEV))

    Date

    1995

    Cote

    3WCAB/146

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Etude de vulnérabilité de l'alimentation en eau...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  35. Résultat n°35

    EAU - Installation d'un surpresseur ; travaux d'entretien, d'extension et d'exécution de branchements nouveaux au Syndicat des Eaux d'OFFEMONT : marchés (THERMIQUE DE L'EST, BAILLY)

    Date

    1973-1976

    Cote

    3WCAB/149

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Installation d'un surpresseur ; travaux d'entretien,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  36. Résultat n°36

    EAU - Evacuation des terres et reconstitution du sol ; couverture et étanchéité ; maçonnerie ; revêtements intérieurs au Réservoir Haut-Service : marchés (ALBIZZATI, MULLER, NAEGELEN-MANGOLD)

    Date

    1973-1976

    Cote

    3WCAB/150

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Evacuation des terres et reconstitution du sol...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  37. Résultat n°37

    EAU - Travaux de revêtements intérieurs à la Station de Traitement et de Refoulement : marché (NAEGELEN-MANGOLD)

    Date

    1978

    Cote

    3WCAB/151

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Travaux de revêtements intérieurs à la Station...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  38. Résultat n°38

    EAU - Réfection des revêtements spéciaux à la tour de contact des réservoirs : marché (NAEGELEN-MANGOLD)

    Date

    1990

    Cote

    3WCAB/152

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Réfection des revêtements spéciaux à la tour...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  39. Résultat n°39

    EAU - Exécution de revêtements spéciaux au Réservoir du Bosmont à DANJOUTIN : marché (NAEGELEN-MANGOLD)

    Date

    1991

    Cote

    3WCAB/153

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Exécution de revêtements spéciaux au Réservoir...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  40. Résultat n°40

    EAU - Exécution de revêtements spéciaux au Réservoir du Rudolphe à OFFEMONT : marché (NAEGELEN-MANGOLD)

    Date

    1992

    Cote

    3WCAB/154

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Exécution de revêtements spéciaux au Réservoir...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES