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150 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, réalisation de travaux particulièrement suite à un incendie : photographie, correspondance, déclaration de sinistre, compte rendu d'intervention du SDIS
Cote
366W/23
 Date
2001-2002
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE 112 AVENUE JEAN JAURES
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, réalisation...
Résultat n°2

Ecole des Barres, restructuration et autres travaux : notes, correspondance, comptes rendus de réunions de chantier, plans
Cote
251W/15
 Date
1985-1995
 Lieu
ECOLE PRIMAIRE DES BARRES
 Type de document -

  • Contexte : 251W

  • Ecole des Barres, restructuration et autres travaux...
Résultat n°3

ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE, restructuration et CRECHE "PETITS PEUT-ON", implantation : marché, permis de construire, correspondance, plans, factures, certificats pour paiement
Cote
259W/13
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 259W

  • ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE, restructuration et...
Résultat n°4

SALON DES EDITEURS 1999-2000-2001, organisation : affiches, notes de service, comptes rendus de réunions, plaquettes, invitations, plan salle des fêtes, correspondance, articles dans Belfort Mag
Cote
305W/1
 Date
1985-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 305W

  • SALON DES EDITEURS 1999-2000-2001, organisation : affiches,...
Résultat n°5

MATERNELLE PERGAUD, réalisation 2ème tranche : marché, pièces comptables.
Cote
308W/27
 Date
1997-1999
 Lieu
ZAPOROJIE (Rue de), GROUPE SCOLAIRE LOUIS PERGAUD
 Type de document -

  • Contexte : 308W

  • MATERNELLE PERGAUD, réalisation 2ème tranche : marché,...
Résultat n°6

Marchés :- Gsitel services : précablage informatique 1993-95- Essor informatique : fourniture divers matériels informatiques 1995-96- Causeret : ravalement façades école maternelle Aubert 1994-95- Régie de quartier des Glacis : réfection couloir, sanitaires et pose jeux école St Exupéry 1994-95- Soprores : travaux maçonnerie aménagement locaux techniques rue des Carrières 1994-96- FCIE : illumination château 1993-1994
Cote
226W/39
 Date
1993-1996
 Lieu
PREMIÈRE ARMÉE (Rue de la), PAIX (Rue de la), CARRIÈRES (Rue des), BELFORT, ECOLE MATERNELLE RAYMOND AUBERT, ECOLE MATERNELLE SAINT-EXUPERY, CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL (CTM), CITADELLE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Marchés :- Gsitel services : précablage informatique...
Résultat n°7

Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue d'Altkirch : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, évaluation des terrains par le service des domaines, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance. Rue des tanneurs, derrière le "Moulin du siège", aménagement d'un terrain de sport pour l'école du faubourg de Montbéliard : acte de vente, délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance (1956).
Cote
1N/80
 Date
1955-1957
 Lieu
TANNEURS (Rue des), ALTKIRCH (Avenue d'), MONTBELIARD (Faubourg de), GLACIS DU CHATEAU, MOULIN MILITAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
  • Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue...
Résultat n°8

Mise en place d'actions passerelles pour l'accueil dans les écoles d'enfants de 2 ans : correspondance, comptes rendus de réunions, compte rendu de visite de classe passerelle à Roubaix, documents de travail ("Petite enfance et école maternelle", "Premiers pas à l'école : accueil des enfants de 2 ans"/Inspection académique 90, "Relation famille-école, perspectives. Sélection d'articles, bibliographie")
Cote
347W/17
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 347W

  • Mise en place d'actions passerelles pour l'accueil...
Résultat n°9

Logements de fonction dans les écoles, gestion et entretien : correspondance, notes de service, liste des personnes logées, liste des logements vacants, devis, plans
Cote
366W/6
 Date
1990-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Logements de fonction dans les écoles, gestion et entretien...
Résultat n°10

Ecole maternelle Louis Pergaud, restructuration 2ème tranche : avant projet sommaire, marché, comptes rendus de réunions de chantier, plans, notes, correspondance, déclaration de travaux, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage, dossier règlements
Cote
335W/11
 Date
1997-1999
 Lieu
MONACO (Rue de), ECOLE MATERNELLE LOUIS PERGAUD
 Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Ecole maternelle Louis Pergaud, restructuration 2ème...
Résultat n°11

SECURITE DANS LES ECOLES - Surveillance à l'entrée et à la sortie des écoles ; Mise en place du dispositif "Travaux d'Utilité Collective" (TUC) : convention (Etat/Ville, 1984), rapport municipalité, comptes rendus (Conseils de quartiers, 1986), horaires de surveillance, documentation, articles de presse, attestation de versement de subvention (Préfecture, 1997), correspondance, notes, document de séance-N° 96-125 : Travaux de sécurité dans les écoles - Demande de subvention
Cote
254W/16
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • SECURITE DANS LES ECOLES - Surveillance à l'entrée...
Résultat n°12

Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration 2ème tranche : délibération du Conseil municipal et rapport (01-26 du 16 février 2001 sur l'approbation du projet de la 2ème tranche, rapport du 6 avril 2001 sur l'autorisation de traiter la 2ème tranche), dossier de consultation des entreprises (règlement de la consultation, acte d'engagement, CCTP lots 1 à 15, CCAP commun à tous les lots, CCTP prescriptions d'ordre général commun à tous les lots, plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, plans), analyse des offres, cadre de bordereau de prix signé pour le lot 2
Cote
366W/20
 Date
2001
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE 112 AVENUE JEAN JAURES
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration...
Résultat n°13

ECOLE PRIMAIRE DES BARRES, restructuration : marché, plans, permis de construire, correspondance, factures, certificats pour paiement
Cote
259W/5
 Date
1993-1995
 Lieu
ECOLE PRIMAIRE DES BARRES
 Type de document -

  • Contexte : 259W

  • ECOLE PRIMAIRE DES BARRES, restructuration : marché,...
Résultat n°14

ECOLE DREYFUS-SCHMIDT, restructuration, 3ème tranche
Cote
242W/2
 Date
1995-1996
 Lieu
SAUSSOT (Rue Henri), GROUPE SCOLAIRE DREYFUS-SCHMIDT
 Type de document -

  • Contexte : 242W

  • ECOLE DREYFUS-SCHMIDT, restructuration, 3ème tranche
Résultat n°15

Groupe scolaire Victor Hugo, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapports de vérification d'une installation électrique, avis et procès-verbaux de la commission de sécurité (1985-2001) ; réalisation de travaux dont ravalement de façades, changement des fenêtres, réfection du logement du concierge : correspondance, notes de service, déclarations de travaux, photographies, devis et factures, plans
Cote
366W/29
 Date
1981-2002
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE VICTOR HUGO
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Groupe scolaire Victor Hugo, contrôle de sécurité :...
Résultat n°16

PROJETS D'ACTIONS EDUCATIVES ET FONDS D'AIDE A L'INNOVATION, attribution d'aides financières aux établissements scolaires : dossiers de demande d'aide financière, listes récapitulatives.
Cote
311W/119
 Date
1983-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • PROJETS D'ACTIONS EDUCATIVES ET FONDS D'AIDE A L'INNOVATION,...
Résultat n°17

Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration 1ère et 2ème tranches : correspondance, éléments chiffrés
Cote
366W/19
 Date
2000-2002
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE 112 AVENUE JEAN JAURES
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration...
Résultat n°18

ECOLE DREYFUS-SCHMIDT, restructuration, 2ème tranche
Cote
242W/3
 Date
1994-1996
 Lieu
SAUSSOT (Rue Henri), GROUPE SCOLAIRE DREYFUS-SCHMIDT
 Type de document -

  • Contexte : 242W

  • ECOLE DREYFUS-SCHMIDT, restructuration, 2ème tranche
Résultat n°19

EDUCATION- Ecoles maternelles et primaires : comptes-rendus conseils d'écoles, travaux, recensement effectifs dans établissements scolaires du 1er degré à la rentrée scolaire 1992/1993- Lycées : présentation, politique du Département en faveur des lycées, réception lycée Diderot, intervention Jean-Pierre Chevènement en faveur LEPA, enquête sur déplacements aux abords lycée Courbet, documents préparatoires et procès-verbaux du conseil d'administration lycée Condorcet- Formation : projet de création maison de la formation, présentation INFREP
Cote
206W/12
 Date
1989-1993
 Lieu
ÉTUVE (Place de l'), PAIX (Rue de la), GAMBIEZ (Rue du Général), ALAMBERT (Rue Jean le Rond d'), ROOSEVELT (Rue Franklin), ECOLE MATERNELLE BARTHOLDI, ECOLE MATERNELLE SAINT-EXUPERY, LYCEE COURBET, LYCEE AGRICOLE LUCIEN QUÉLET -Valdoie, LYCEE PROFESSIONNEL DIDEROT, LYCEE CONDORCET
 Type de document -

  • Contexte : 206W

  • EDUCATION- Ecoles maternelles et primaires : comptes-rendus...
Résultat n°20

Comprendre le monde en voyageant à travers le temps et les arts
Cote
Br/1681bis
 Date
2021
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE, LOCOMOTIVE (LA), BAUDIN (Place), BRUXELLES (Rue de), ECOLE PRIMAIRE DREYFUS-SCHMIDT, GROUPE SCOLAIRE DREYFUS-SCHMIDT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Comprendre le monde en voyageant à travers le temps...
Résultat n°21

Groupe scolaire Victor Schoelcher, contrôle de sécurité : rapports de vérification des installations électriques, dossier technique d'une installation électrique (1987-1998) ; réalisation de travaux : correspondance, notes de service, compte rendu du conseil d'école, devis et factures, photographies, plans (1988-2002)
Cote
366W/24
 Date
1988-2002
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE VICTOR SCHOELCHER
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Groupe scolaire Victor Schoelcher, contrôle de sécurité...
Résultat n°22

Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration 1ère et 2ème tranches : dossier avenants de prolongation de délais et pour travaux supplémentaires et moins-values (rapports de présentation, délibérations du Conseil municipal, avis de la commission d'appel d'offres pour la passation d'avenant pour travaux supplémentaires, avenants signés par les entreprises, devis pour travaux supplémentaires ou moins-values, accusés de réception de la notification de l'avenant, calculs des plus et moins-values et décompte générale 1ère et 2ème tranches, correspondance)
Cote
366W/17
 Date
2002
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE 112 AVENUE JEAN JAURES
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration...
Résultat n°23

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-168 : Désaffectation des locaux scolaires de l'école élémentaire Henri Wallon.
Cote
314W/454
 Date
2004
 Lieu
ECOLE ELEMENTAIRE HENRI WALLON
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...
Résultat n°24

Ecole rue de l'Etuve, aménagement et travaux : notes, correspondance, plans
Cote
251W/17
 Date
1977-1994
 Lieu
ECOLE MATERNELLE BARTHOLDI
 Type de document -

  • Contexte : 251W

  • Ecole rue de l'Etuve, aménagement et travaux : notes,...
Résultat n°25

STRUCTURES ACCUEILLANT DES ENFANTS (association Jacques Brel, centres culturels des Barres et du Mont, de la Pépinière, Belfort nord, des Résidences Bellevue, Maison de quartier Jean Jaurès, la Souris verte, la Clé des Champs, Maison de l'Enfance, CLAE Aragon et Martin Luther King), fonctionnement et relations avec la Ville de Belfort : procès-verbaux d'assemblées générales, rapports financiers et d'activités, projets des centres, projets divers, projets de restructuration, conventions pour utilisation locaux, comptes rendus du conseil d'administration et réunions, correspondance, notes de service, plans, coupures de presse.
Cote
311W/15
 Date
1987-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • STRUCTURES ACCUEILLANT DES ENFANTS (association Jacques...
Résultat n°26

Groupe scolaire Raymond Aubert, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapports de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux, comptes-rendus et avis de la commission de sécurité, rapport de la visite d'inspection" hygiène et sécurité", rapport d'examen paratonnerre (1985-2000) ; réalisation de travaux dont signalisation de l'établissement, mise en peinture du préau, construction de vestiaires attenant au gymnase, création d'ouvertures, création d'une salle d'eau dans le logement du 1er étage, ravalement de façade, réfection de la cuisine, travaux suite aux dommages causés par un écoulement d'eau, réfection du hall : correspondance, notes de service, déclaration de travaux, photographies, cahier des charges, détails estimatifs, devis, plans (1982-2002)
Cote
366W/34
 Date
1982-2002
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE RAYMOND AUBERT
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Groupe scolaire Raymond Aubert, contrôle de sécurité...
Résultat n°27

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-116 : Sécurité aux abords des écoles - Bilan des aménagements 2005 et proposition de programme 2006.
Cote
319W/383
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°28

Groupe scolaire des Barres, contrôle de sécurité : rapport de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux et compte-rendu de visite de la commission de sécurité (1994-1997) ; réalisation de travaux dont ravalement de façade, création d'une bibliothèque-centre de documentation, d'un restaurant et d'une salle informatique, déflocage des plafonds, pose d'une clôture : correspondance, notes de service, photographies, déclaration de travaux, rapport du délégué départemental de l'Education Nationale, devis et factures, plans (1965-2002)
Cote
366W/33
 Date
1965-2002
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE DES BARRES
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Groupe scolaire des Barres, contrôle de sécurité :...
Résultat n°29

Spectacles de Noël 1998 pour les enfants des écoles maternelles, organisation : notes de service, correspondance, coupures de presse
Cote
347W/3
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 347W

  • Spectacles de Noël 1998 pour les enfants des écoles...
Résultat n°30

Groupe scolaire Bartholdi, contrôle de sécurité : rapports de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux, comptes rendus et avis de la commission de sécurité, rapport de résistance au feu d'un matériau (1985-2002) ; réalisation de travaux dont création d'un centre aéré, réfection de la couverture, aménagement de la cour, réfection des planchers, remplacement des châssis vitrés, pose de garde-corps : notes de service, correspondance, comptes rendus des délégués départementaux de l'Education Nationale, déclarations de travaux, notices de sécurité, photographies, devis et factures, plans (1977-2002)
Cote
366W/27
 Date
1977-2002
 Lieu
ECOLE MATERNELLE BARTHOLDI
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Groupe scolaire Bartholdi, contrôle de sécurité : rapports...
Résultat n°31

CONCOURS DEPARTEMENTAL DES ECOLES FLEURIES, organisation : correspondance, comptes rendus de visites, comptes rendus de réunions.
Cote
311W/98
 Date
1989-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • CONCOURS DEPARTEMENTAL DES ECOLES FLEURIES, organisation...
Résultat n°32

Marché restructuration-extension école Martin Luther King, 2ème tranche, lots 4 à 8
Cote
226W/47
 Date
1994-1995
 Lieu
ZAPOROJIE (Rue de), ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING
 Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Marché restructuration-extension école Martin Luther...
Résultat n°33

ECOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES : procès-verbaux de conseils d'écoles.
Cote
211W/3
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 211W

  • ECOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES : procès-verbaux de...
Résultat n°34

Première fois à l'école
Cote
Br/1860bis
 Date
s.d.
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Première fois à l'école
Résultat n°35

ECOLE MATERNELLE DREYFUS-SCHMIDT, restructuration, 1ère tranche : marché
Cote
277W/10
 Date
1991-1992
 Lieu
SAUSSOT (Rue Henri), GROUPE SCOLAIRE DREYFUS-SCHMIDT
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • ECOLE MATERNELLE DREYFUS-SCHMIDT, restructuration,...
Résultat n°36

En marge d'un centenaire
Cote
Br/1696
 Date
1978
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE VICTOR HUGO, BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • En marge d'un centenaire
Résultat n°37

Groupe scolaire Saint-Exupéry, construction : photographies de la maquette ; contrôle de sécurité : rapports de vérification des installations électriques, procès-verbaux et avis de la Commission de sécurité y compris pour les travaux concernant la transformation d'une salle de repos , arrêté d'autorisation d'ouverture au public, procès-verbal de classement de réaction au feu d'un matériau (1985-1997) ; réalisation des travaux dont réfection d'une clôture et pose d'une clôture entre les écoles maternelle et élémentaire, réparation des infiltrations et travaux suite à un incendie : correspondance, notes de service, procès-verbal du conseil d'école, déclarations de travaux dont DT n° 114 de 1991 relative à la l'ouverture d'une fenêtre, photographies, compte rendu, devis et factures, plans (1985-2003)  
Cote
366W/26
 Date
1985-2002
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE SAINT-EXUPERY
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
  • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
  • Groupe scolaire Saint-Exupéry, construction : photographies...
Résultat n°38

RELATIONS AVEC LES ECOLES MATERNELLES : correspondance, rapports.
Cote
311W/108
 Date
1978-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • RELATIONS AVEC LES ECOLES MATERNELLES : correspondance,...
Résultat n°39

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-214 : Restructuration de l'école primaire Raymond Aubert.
Cote
319W/484
 Date
2006
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE RAYMOND AUBERT
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°40

CONCOURS DES ECOLES FLEURIES 1999-2000-2001, organisation : correspondance, liste écoles participantes, spécimen bons d'achat, palmarès.
Cote
305W/2
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 305W

  • CONCOURS DES ECOLES FLEURIES 1999-2000-2001, organisation...