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150 résultats

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  1. Résultat n°1

    Dommages aux biens communaux, principalement établissements scolaires : correspondance, états des dégâts, devis estimatifs, procès-verbaux de réception provisoire des travaux, procès-verbaux de conciliation, délibérations du Conseil municipal.

    Date

    1914-1922

    Cote

    5H/45

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
    • Indemnisation de la Ville
    • Dommages aux biens communaux, principalement établissements...
  2. Résultat n°2

    Plan des terrains H.L.M., Groupe Scolaire de la Pépinière.Echelle 1/200eService topographique.

    Cote

    279W/63

    • Contexte : 279W

    • Plan des terrains H.L.M., Groupe Scolaire de la Pépinière.Echelle...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  3. Résultat n°3

    Rue de Cravanche.- Projet de construction d'une école de commerce et d'industrie, acquisition : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, procès-verbal d'enquête, avis de l'Inspecteur de l'Académie du Doubs, rapports de l'Ingénieur en chef des travaux, plan, correspondance (1932-1934); rétrocession par échange : acte d'échange, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports de l'Ingénieur en chef des travaux, rapport du Chef de la comptabilité, plan correspondance (1934-1937); négociations : correspondance (1934-1935).

    Date

    1932-1937

    Cote

    1N/126

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ECHANGES, 1924-1966
    • Rue de Cravanche.- Projet de construction d'une école...
  4. Résultat n°4

    Ecoles. - Travaux, réalisation : plans du Cours Secondaire du Faubourg des Ancêtres, plan de l'Ecole Supérieure des Jeunes Filles, plan de l'Ecole Normale des Instituteurs, appel d'offres, devis estimatif, liste des écoles, état des travaux à entreprendre dans les groupes scolaires, correspondance, rapport de police, instruction, état des abris des écoles, états de mise à l'abri des élèves et enseignants, liste de recensement des élèves ; dossier d'aménagement du Groupe scolaire rue de Cravanche : plans, devis, marché de gré à gré, mémoire des travaux, procès-verbal de réception, correspondance ; dossier d'aménagement de l'école maternelle rue de Cravanche et de l'école rue de l'Etuve : plans, appel d'offres, devis, marché de gré à gré, correspondance.

    Date

    1933-1944

    Cote

    6H/81

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
    • ABRIS, 1911-1946.
    • Ecoles. - Travaux, réalisation : plans du Cours Secondaire...
  5. Résultat n°5

    Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue d'Altkirch : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, évaluation des terrains par le service des domaines, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance. Rue des tanneurs, derrière le "Moulin du siège", aménagement d'un terrain de sport pour l'école du faubourg de Montbéliard : acte de vente, délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance (1956).

    Date

    1955-1957

    Cote

    1N/80

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
    • Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue...
  6. Résultat n°6

    Groupe scolaire des Barres, contrôle de sécurité : rapport de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux et compte-rendu de visite de la commission de sécurité (1994-1997) ; réalisation de travaux dont ravalement de façade, création d'une bibliothèque-centre de documentation, d'un restaurant et d'une salle informatique, déflocage des plafonds, pose d'une clôture : correspondance, notes de service, photographies, déclaration de travaux, rapport du délégué départemental de l'Education Nationale, devis et factures, plans (1965-2002)

    Date

    1965-2002

    Cote

    366W/33

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire des Barres, contrôle de sécurité :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  7. Résultat n°7

    Front 3/4 des faubourgs.- Acquisition : acte de vente, arrêté préfectoral, décision d'attribution, plan, correspondance. Location d'un terrain caserne Bougenel pour installer une école maternelle, renouvellement : délibérations du Conseil municipal, acte administratif de constat de la location (1974).

    Date

    1971-1976

    Cote

    1N/68

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
    • ACQUISITION, 1971-1977
    • Front 3/4 des faubourgs.- Acquisition : acte de vente,...
  8. Résultat n°8

    Ecole Jules Heidet, contrôle de sécurité : rapports de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux de visites et avis de la commission de sécurité, étude acoustique (1985-2001) ; réalisation de travaux dont pose de volets et de grilles défensives dans le logement du concierge, création de garde-corps sur le muret du parking : correspondance, rapport, notes de service, photographies, déclarations de travaux, devis et factures, plans (1973-2001)

    Date

    1973-2001

    Cote

    366W/39

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Ecole Jules Heidet, contrôle de sécurité : rapports...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  9. Résultat n°9

    TELEPHONE DANS LES ECOLES - Fonctionnement et tarification : délibération ("11 mars 1974 : Communications téléphoniques dans les écoles publiques - Indemnités aux Directeurs - Relèvement"), documents de séance-N° 85-282 : Majoration de l'indemnité de communications téléphoniques allouée aux Etablissements d'Enseignement public du premier degré-N° 91-185 : Majoration de l'indemnité de communications téléphoniques allouée aux Etablissements d'Enseignement public du 1er degré

    Date

    1974-1991

    Cote

    254W/18

    • Contexte : 254W

    • TELEPHONE DANS LES ECOLES - Fonctionnement et tarification...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10

    Ecole rue de l'Etuve, aménagement et travaux : notes, correspondance, plans

    Date

    1977-1994

    Cote

    251W/17

    • Contexte : 251W

    • Ecole rue de l'Etuve, aménagement et travaux : notes,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  11. Résultat n°11

    Groupe scolaire Bartholdi, contrôle de sécurité : rapports de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux, comptes rendus et avis de la commission de sécurité, rapport de résistance au feu d'un matériau (1985-2002) ; réalisation de travaux dont création d'un centre aéré, réfection de la couverture, aménagement de la cour, réfection des planchers, remplacement des châssis vitrés, pose de garde-corps : notes de service, correspondance, comptes rendus des délégués départementaux de l'Education Nationale, déclarations de travaux, notices de sécurité, photographies, devis et factures, plans (1977-2002)

    Date

    1977-2002

    Cote

    366W/27

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire Bartholdi, contrôle de sécurité : rapports...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  12. Résultat n°12

    Ecoles maternelles et primaires, travaux de construction, d'équipement ou d'entretien (dont aménagement cour de récréation école maternelle Hubert Metzger, construction préau école maternelle Raymond Aubert, restructuration école maternelle Martin Luther King et groupe scolaire Dreyfus-Schmidt, construction groupe scolaire Victor Schoelcher) : correspondance, notes, plans, comptes rendus de réunions (conseils d'école et de chantier)

    Date

    1977-1996

    Cote

    251W/13

    • Contexte : 251W

    • Ecoles maternelles et primaires, travaux de construction,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  13. Résultat n°13

    En marge d'un centenaire

    Date de publication

    1978

    Auteur

    BEGEOT, J.

    Date

    1978

    Cote

    Br/1696

    • Contexte : bibliothèques

    • En marge d'un centenaire
  14. Résultat n°14

    RELATIONS AVEC LES ECOLES MATERNELLES : correspondance, rapports.

    Date

    1978-1996

    Cote

    311W/108

    • Contexte : 311W

    • RELATIONS AVEC LES ECOLES MATERNELLES : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  15. Résultat n°15

    PREFABRIQUES, location, implantation, transfert du faubourg de Lyon au groupe scolaire Résidences III : correspondance, note.

    Date

    1978-1990

    Cote

    311W/102

    • Contexte : 311W

    • PREFABRIQUES, location, implantation, transfert du...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  16. Résultat n°16

    RELATIONS AVEC LES ECOLES PRIMAIRES : correspondance, rapports.

    Date

    1978-1996

    Cote

    311W/110

    • Contexte : 311W

    • RELATIONS AVEC LES ECOLES PRIMAIRES : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  17. Résultat n°17

    RELATIONS AVEC LES ECOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES : correspondance, rapports.

    Date

    1978-1996

    Cote

    311W/109

    • Contexte : 311W

    • RELATIONS AVEC LES ECOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  18. Résultat n°18

    BATIMENTS, EQUIPEMENTS SPORTIFS, ETUDES/OPERATIONS : divers marchés- remplacement portes extérieures maternelle Pergaud / Métal Est- réfection peintures extérieures école primaire Rucklin / Chaudey- ravalement façades maternelle Châteaudun / Causeret- ravalement façades école primaire Châteaudun / Causeret- ravalement façades ouest marché Vosges / Mancini-Giron- mise en peinture de la couverture des tennis des Résidences / Mancini-Giron- base nautique des Forges / Cabinet 3 D- remplacement clôture stade Coubertin, 2ème et 3ème tranches / Métal Est- pose faux plafond gymnase Châteaudun / Meyer- création doubles goulottes et réfection carrelage piscine du Parc / De Stefano- réfection conduites de recyclage plongeoir, lot 1, piscine du Parc / EBBTP- réfection conduites de recyclage plongeoir, lot 2, piscine du Parc / Raichon- réalisation réseau évacuation base nautique Forges / Baumann- réfection étanchéité gymnase IUT / Smac Acéroïd- remplacement vannes Patinoire / Raichon- remplacement châssis vitrés Piscine Pannoux pignon sud-ouest / Lhomme- remplacement baie vitrée Piscine Pannoux façade sud-est, 1ère tranche / Soceb- remplacement baie vitrée Piscine Pannoux façade sud-est, 2ème tranche / Soceb

    Cote

    277W/49

    • Contexte : 277W

    • BATIMENTS, EQUIPEMENTS SPORTIFS, ETUDES/OPERATIONS...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  19. Résultat n°19

    Ecole maternelle de La Méchelle, contrôle de sécurité : rapports de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux de la commission de sécurité (1982-2001) ; réalisation de travaux dont réfection de la cour, pose de portails et désaffectation des locaux : correspondance, notes de service, devis et factures, plans (1980-2002)

    Date

    1980-2002

    Cote

    366W/42

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Ecole maternelle de La Méchelle, contrôle de sécurité...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  20. Résultat n°20

    Groupe scolaire Victor Hugo, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapports de vérification d'une installation électrique, avis et procès-verbaux de la commission de sécurité (1985-2001) ; réalisation de travaux dont ravalement de façades, changement des fenêtres, réfection du logement du concierge : correspondance, notes de service, déclarations de travaux, photographies, devis et factures, plans

    Date

    1981-2002

    Cote

    366W/29

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire Victor Hugo, contrôle de sécurité :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  21. Résultat n°21

    Groupe scolaire Raymond Aubert, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapports de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux, comptes-rendus et avis de la commission de sécurité, rapport de la visite d'inspection" hygiène et sécurité", rapport d'examen paratonnerre (1985-2000) ; réalisation de travaux dont signalisation de l'établissement, mise en peinture du préau, construction de vestiaires attenant au gymnase, création d'ouvertures, création d'une salle d'eau dans le logement du 1er étage, ravalement de façade, réfection de la cuisine, travaux suite aux dommages causés par un écoulement d'eau, réfection du hall : correspondance, notes de service, déclaration de travaux, photographies, cahier des charges, détails estimatifs, devis, plans (1982-2002)

    Date

    1982-2002

    Cote

    366W/34

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire Raymond Aubert, contrôle de sécurité...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  22. Résultat n°22

    Groupe scolaire Géhant, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapport de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux et avis de la commission de sécurité, rapport de contrôle d'une structure artificielle d'escalade (1985-1999) ; réalisation de travaux dont délimitation du mur de soutènement, mise en conformité électrique, couverture et zinguerie, aménagement d'une bibliothèque-centre de documentation, isolation des pignons, mise aux normes de l'électricité et réfection de la cuisine : correspondance, notes de service, déclaration de travaux, convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage, cahier des charges, devis et factures, plans (1982-2002)

    Date

    1982-2002

    Cote

    366W/31

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire Géhant, contrôle de sécurité : dossier...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  23. Résultat n°23

    Groupe scolaire Rücklin, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapport de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux, avis et comptes-rendus de la commission de sécurité (1985-1997) ; réalisation de travaux dont isolation extérieure d'un pignon, ravalement de façade, réfection du pignon du bâtiment logements, réfection des peintures extérieures et réaménagement de la cuisine : correspondance, notes de service, déclarations de travaux, photographies, rapport du délégué départemental de l'Education Nationale, compte-rendu du conseil d'école, compte-rendu de visite sanitaire, étude de faisabilité pour la création d'un club adolescents, cahier des charges, marché, devis et factures, plans (1982-202)

    Date

    1982-2002

    Cote

    366W/25

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire Rücklin, contrôle de sécurité : dossier...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  24. Résultat n°24

    Ecole maternelle Martin Luther King, contrôle de sécurité : procès-verbaux, avis et compte-rendu de visite de la commission de sécurité (1982-1999) ; réalisation de travaux dont réaménagement d'une butte de terre, aménagement du local de rangement pour les jouets, devenir des préfabriqués, aménagement d'une placette sous le panneau publicitaire, travaux suite à effraction : correspondance, rapport de visite du délégué départemental de l'Education Nationale, procès-verbal du conseil d'école, notes de service, photographies, plainte, plan (1985-2002) ; résolution d'un contentieux relatif à des pénalités de retard : correspondance, notes de service, procès-verbaux de réunions, contrats de police d'assurance (1993-1995)

    Date

    1982-2002

    Cote

    366W/40

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Ecole maternelle Martin Luther King, contrôle de sécurité...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  25. Résultat n°25

    Ecole maternelle Louise Michel, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapports de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux de la commission de sécurité (1982-2001) ; réalisation de travaux dont construction et réparation de clôture en rondins, création d'une sortie de secours et réfection de l'office : historique de l'école, correspondance, notes de service, rapport de visite d'un délégué départemental de l'Education Nationale, photographies, liste des travaux exécutés de 1998 à 2002, devis et factures, plans (1988-2002)

    Date

    1982-2002

    Cote

    366W/41

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Ecole maternelle Louise Michel, contrôle de sécurité...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  26. Résultat n°26

    Groupe scolaire Dreyfus-Schmidt, contrôle de sécurité : procès-verbaux de la commission de sécurité, rapport de visite du centre de loisirs maternel la Souris verte, certificats de conformité des installations d'alarme incendie (1985-2001) ; réalisation de travaux dont installation du préfabriqué du Centre Hospitalier de Belfort, modification des sanitaires, création de gradins dans la bibliothèque-centre de documentation, création d'une maison de l'éducation, remplacement du sol au restaurant, restructuration, création d'un club adolescents : correspondance, notes de service, permis de construire pour le préfabriqué, compte-rendu de visite du délégué départemental de l'Education Nationale, étude de faisabilité, diagnostic, photographies, devis et factures, plans (1982-2002)

    Date

    1982-2002

    Cote

    366W/35

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire Dreyfus-Schmidt, contrôle de sécurité...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  27. Résultat n°27

    Groupe scolaire Hubert Metzger, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapports de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux, comptes-rendus et avis de la commission de sécurité, rapport de vérification du palan électrique de la salle de balnéothérapie (1985-2001) ; réalisation de travaux dont réfection clôture suite à un accident de la circulation : correspondance, notes de service, photographies, listes des travaux effectués de 1997 à 2002 à la maternelle, devis et factures, plans (1982-2003)

    Date

    1982-2003

    Cote

    366W/30

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire Hubert Metzger, contrôle de sécurité...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  28. Résultat n°28

    Groupe scolaire rue de Châteaudun, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapports de vérification d'une installation électrique, rapport d'examen des paratonnerres, procès-verbaux et avis de la commission de sécurité (1985-1996) ; réalisation de travaux dont mise en peinture des huisseries extérieures, modification de l'escalier extérieur, remplacement des portes extérieures, élargissement des ouvertures, aménagement d'une bibliothèque-centre de documentation et d'une salle informatique : correspondance, notes de service, déclaration de travaux, rapport du délégué départemental de l'Education Nationale, photographies, devis et factures, plans (1982-2002)

    Date

    1982-2002

    Cote

    366W/32

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire rue de Châteaudun, contrôle de sécurité...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  29. Résultat n°29

    OCCUPATION BATIMENTS MUNICIPAUX, PRINCIPALEMENT ETABLISSEMENTS SCOLAIRES POUR ACTIVITES : délibération, correspondance, convention d'occupation, fiches récapitulatives par établissement

    Date

    1982-1996

    Cote

    311W/95

    • Contexte : 311W

    • OCCUPATION BATIMENTS MUNICIPAUX, PRINCIPALEMENT ETABLISSEMENTS...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  30. Résultat n°30

    Groupe scolaire Pergaud, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, procès-verbaux, avis et compte-rendu de la commission de sécurité (1985-1996) ; réalisation de travaux dont installation d'un préfabriqué, changement des tuiles, restauration d'une statue, remplacement des portes métalliques extérieures, aménagement d'une salle des maîtres, pose d'un portail, travaux liés à des fuites dans les canalisations et rénovation de salles de classes : correspondance, notes de service, compte-rendu du conseil d'école, rapport du délégué départemental de l'Education Nationale, dossier marché, convention d'étude technique et d'assistance à maîtrise d'ouvrage, dossier de consultation des entreprises, cahier des charges pour la consultation des entreprises, procès-verbal de réception des travaux, rapport d'analyse des offres, déclaration de travaux, photographies, détails estimatifs, devis et factures, plans (1982-2002)

    Date

    1982-2002

    Cote

    366W/36

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire Pergaud, contrôle de sécurité : dossier...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  31. Résultat n°31

    PROJETS D'ACTIONS EDUCATIVES ET FONDS D'AIDE A L'INNOVATION, attribution d'aides financières aux établissements scolaires : dossiers de demande d'aide financière, listes récapitulatives.

    Date

    1983-1989

    Cote

    311W/119

    • Contexte : 311W

    • PROJETS D'ACTIONS EDUCATIVES ET FONDS D'AIDE A L'INNOVATION,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  32. Résultat n°32

    Ecole Henri Wallon, contrôle de sécurité : rapport de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux, avis et compte-rendu de la commission de sécurité, procès-verbal de caractérisation de résistance au feu des éléments de construction (1988-2000) ; réalisation de travaux dont remplacement de la clôture, réfection de la cour d'école et travaux d'étanchéité : déclaration de travaux, marché, notes de service, photographies, comptes-rendus de réunions, correspondance (1983-2002)

    Date

    1983-2002

    Cote

    366W/37

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Ecole Henri Wallon, contrôle de sécurité : rapport...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  33. Résultat n°33

    Concierges dans les écoles, définition des tâches : règlements, comptes-rendus de réunions, note de service

    Date

    1983-2001

    Cote

    366W/4

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Concierges dans les écoles, définition des tâches :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  34. Résultat n°34

    Ecole Jules Heidet, travaux : correspondance

    Date

    1984-1994

    Cote

    251W/16

    • Contexte : 251W

    • Ecole Jules Heidet, travaux : correspondance

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  35. Résultat n°35

    Ecole des Barres, restructuration et autres travaux : notes, correspondance, comptes rendus de réunions de chantier, plans

    Date

    1985-1995

    Cote

    251W/15

    • Contexte : 251W

    • Ecole des Barres, restructuration et autres travaux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  36. Résultat n°36

    SALON DES EDITEURS 1999-2000-2001, organisation : affiches, notes de service, comptes rendus de réunions, plaquettes, invitations, plan salle des fêtes, correspondance, articles dans Belfort Mag

    Date

    1985-2001

    Cote

    305W/1

    • Contexte : 305W

    • SALON DES EDITEURS 1999-2000-2001, organisation : affiches,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  37. Résultat n°37

    Groupe scolaire Saint-Exupéry, construction : photographies de la maquette ; contrôle de sécurité : rapports de vérification des installations électriques, procès-verbaux et avis de la Commission de sécurité y compris pour les travaux concernant la transformation d'une salle de repos , arrêté d'autorisation d'ouverture au public, procès-verbal de classement de réaction au feu d'un matériau (1985-1997) ; réalisation des travaux dont réfection d'une clôture et pose d'une clôture entre les écoles maternelle et élémentaire, réparation des infiltrations et travaux suite à un incendie : correspondance, notes de service, procès-verbal du conseil d'école, déclarations de travaux dont DT n° 114 de 1991 relative à la l'ouverture d'une fenêtre, photographies, compte rendu, devis et factures, plans (1985-2003)  

    Date

    1985-2002

    Cote

    366W/26

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire Saint-Exupéry, construction : photographies...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  38. Résultat n°38

    Ecole maternelle Paul Langevin, contrôle de sécurité : rapport de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux et avis de la commission de sécurité (1985-1994) ; réalisation de travaux dont étanchéité de la toiture-terrasse : correspondance, devis et factures, plans

    Date

    1985-2001

    Cote

    366W/45

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Ecole maternelle Paul Langevin, contrôle de sécurité...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  39. Résultat n°39

    INFORMATIQUE DANS LES ECOLES - Equipement informatique des écoles dans le cadre du plan "Informatique pour tous" : convention (Etat/Ville, 1985), rapports municipalité, notes, document de séance-N° 85-190 : Plan "Informatique pour tous" - Convention entre l'Etat et la Commune

    Date

    1985-1989

    Cote

    254W/17

    • Contexte : 254W

    • INFORMATIQUE DANS LES ECOLES - Equipement informatique...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  40. Résultat n°40

    GROUPE SCOLAIRE V. SCHOELCHER, construction : délibération, paiements, marché avec entreprise Baumann, convention de contrôle technique avec Socotec)

    Date

    1986-1990

    Cote

    199W/35

    • Contexte : 199W

    • GROUPE SCOLAIRE V. SCHOELCHER, construction : délibération,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES