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Résultat n°1
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Cote 5H/45
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Date 1914-1922
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Lieu
- |
Type de document
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Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918
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INDEMNISATION DES REQUISITIONS ET DES DOMMAGES DE GUERRE
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Indemnisation de la Ville
- Dommages aux biens communaux, principalement établissements...
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Résultat n°2
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Cote 279W/63
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Date- |
Lieu
PEPINIERE
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Type de document
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Contexte : 279W
- Plan des terrains H.L.M., Groupe Scolaire de la Pépinière.Echelle...
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Résultat n°3
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Rue de Cravanche.- Projet de construction d'une école de commerce et d'industrie, acquisition : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, procès-verbal d'enquête, avis de l'Inspecteur de l'Académie du Doubs, rapports de l'Ingénieur en chef des travaux, plan, correspondance (1932-1934); rétrocession par échange : acte d'échange, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports de l'Ingénieur en chef des travaux, rapport du Chef de la comptabilité, plan correspondance (1934-1937); négociations : correspondance (1934-1935).
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Cote 1N/126
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Date 1932-1937
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Lieu
PREMIÈRE ARMÉE (Rue de la), ECOLE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE
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Type de document
- |
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE CIVIL
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TERRAINS, An XI-1978
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ECHANGES, 1924-1966
- Rue de Cravanche.- Projet de construction d'une école...
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Résultat n°4
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Ecoles. - Travaux, réalisation : plans du Cours Secondaire du Faubourg des Ancêtres, plan de l'Ecole Supérieure des Jeunes Filles, plan de l'Ecole Normale des Instituteurs, appel d'offres, devis estimatif, liste des écoles, état des travaux à entreprendre dans les groupes scolaires, correspondance, rapport de police, instruction, état des abris des écoles, états de mise à l'abri des élèves et enseignants, liste de recensement des élèves ; dossier d'aménagement du Groupe scolaire rue de Cravanche : plans, devis, marché de gré à gré, mémoire des travaux, procès-verbal de réception, correspondance ; dossier d'aménagement de l'école maternelle rue de Cravanche et de l'école rue de l'Etuve : plans, appel d'offres, devis, marché de gré à gré, correspondance.
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Cote 6H/81
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Date 1933-1944
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Lieu
PREMIÈRE ARMÉE (Rue de la), ÉTUVE (Place de l'), ANCÊTRES (Faubourg des), ECOLE MATERNELLE RAYMOND AUBERT, COLLEGE RIMBAUD, ECOLE MATERNELLE BARTHOLDI
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Type de document
- |
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Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945
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DEFENSE PASSIVE
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MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
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ABRIS, 1911-1946.
- Ecoles. - Travaux, réalisation : plans du Cours Secondaire...
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Résultat n°5
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Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue d'Altkirch : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, évaluation des terrains par le service des domaines, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance. Rue des tanneurs, derrière le "Moulin du siège", aménagement d'un terrain de sport pour l'école du faubourg de Montbéliard : acte de vente, délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance (1956).
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Cote 1N/80
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Date 1955-1957
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Lieu
TANNEURS (Rue des), ALTKIRCH (Avenue d'), MONTBELIARD (Faubourg de), GLACIS DU CHATEAU, MOULIN MILITAIRE
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Type de document
- |
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
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DOMAINE MILITAIRE
-
OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
-
ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
- Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue...
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Résultat n°6
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Groupe scolaire des Barres, contrôle de sécurité : rapport de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux et compte-rendu de visite de la commission de sécurité (1994-1997) ; réalisation de travaux dont ravalement de façade, création d'une bibliothèque-centre de documentation, d'un restaurant et d'une salle informatique, déflocage des plafonds, pose d'une clôture : correspondance, notes de service, photographies, déclaration de travaux, rapport du délégué départemental de l'Education Nationale, devis et factures, plans (1965-2002)
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Cote 366W/33
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Date 1965-2002
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Lieu
GROUPE SCOLAIRE DES BARRES
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Type de document
- |
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-
Contexte : 366W
-
ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
-
ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Groupe scolaire des Barres, contrôle de sécurité :...
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Résultat n°7
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Cote 1N/68
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Date 1971-1976
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Lieu
FRONT 3/4, CASERNE BOUGENEL
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Type de document
- |
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Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
-
DOMAINE MILITAIRE
-
OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
-
CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
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ACQUISITION, 1971-1977
- Front 3/4 des faubourgs.- Acquisition : acte de vente,...
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Résultat n°8
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Ecole Jules Heidet, contrôle de sécurité : rapports de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux de visites et avis de la commission de sécurité, étude acoustique (1985-2001) ; réalisation de travaux dont pose de volets et de grilles défensives dans le logement du concierge, création de garde-corps sur le muret du parking : correspondance, rapport, notes de service, photographies, déclarations de travaux, devis et factures, plans (1973-2001)
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Cote 366W/39
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Date 1973-2001
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Lieu
ECOLE PRIMAIRE JULES HEIDET
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Type de document
- |
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-
Contexte : 366W
-
ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
-
ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Ecole Jules Heidet, contrôle de sécurité : rapports...
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Résultat n°9
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Cote 254W/18
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Date 1974-1991
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Lieu
- |
Type de document
- |
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Contexte : 254W
- TELEPHONE DANS LES ECOLES - Fonctionnement et tarification...
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Résultat n°10
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Cote 251W/17
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Date 1977-1994
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Lieu
ECOLE MATERNELLE BARTHOLDI
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Type de document
- |
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Contexte : 251W
- Ecole rue de l'Etuve, aménagement et travaux : notes,...
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Résultat n°11
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Groupe scolaire Bartholdi, contrôle de sécurité : rapports de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux, comptes rendus et avis de la commission de sécurité, rapport de résistance au feu d'un matériau (1985-2002) ; réalisation de travaux dont création d'un centre aéré, réfection de la couverture, aménagement de la cour, réfection des planchers, remplacement des châssis vitrés, pose de garde-corps : notes de service, correspondance, comptes rendus des délégués départementaux de l'Education Nationale, déclarations de travaux, notices de sécurité, photographies, devis et factures, plans (1977-2002)
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Cote 366W/27
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Date 1977-2002
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Lieu
ECOLE MATERNELLE BARTHOLDI
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Type de document
- |
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-
Contexte : 366W
-
ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
-
ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Groupe scolaire Bartholdi, contrôle de sécurité : rapports...
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Résultat n°12
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Cote 251W/13
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Date 1977-1996
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Lieu
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Type de document
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Contexte : 251W
- Ecoles maternelles et primaires, travaux de construction,...
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Résultat n°13
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Cote Br/1696
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Date 1978
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Lieu
GROUPE SCOLAIRE VICTOR HUGO, BELFORT
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Type de document
- |
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Contexte : bibliothèques
- En marge d'un centenaire
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Résultat n°14
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Cote 311W/108
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Date 1978-1996
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Lieu
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Type de document
- |
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Contexte : 311W
- RELATIONS AVEC LES ECOLES MATERNELLES : correspondance,...
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Résultat n°15
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Cote 311W/102
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Date 1978-1990
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Lieu
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Type de document
- |
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Contexte : 311W
- PREFABRIQUES, location, implantation, transfert du...
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Résultat n°16
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Cote 311W/110
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Date 1978-1996
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 311W
- RELATIONS AVEC LES ECOLES PRIMAIRES : correspondance,...
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Résultat n°17
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Cote 311W/109
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Date 1978-1996
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 311W
- RELATIONS AVEC LES ECOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES...
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Résultat n°18
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Cote 277W/49
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Date- |
Lieu
- |
Type de document
- |
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Contexte : 277W
- BATIMENTS, EQUIPEMENTS SPORTIFS, ETUDES/OPERATIONS...
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Résultat n°19
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Cote 366W/42
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Date 1980-2002
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Lieu
ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE
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Type de document
- |
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-
Contexte : 366W
-
ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
-
ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Ecole maternelle de La Méchelle, contrôle de sécurité...
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Résultat n°20
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Groupe scolaire Victor Hugo, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapports de vérification d'une installation électrique, avis et procès-verbaux de la commission de sécurité (1985-2001) ; réalisation de travaux dont ravalement de façades, changement des fenêtres, réfection du logement du concierge : correspondance, notes de service, déclarations de travaux, photographies, devis et factures, plans
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Cote 366W/29
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Date 1981-2002
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Lieu
GROUPE SCOLAIRE VICTOR HUGO
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Type de document
- |
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-
Contexte : 366W
-
ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
-
ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Groupe scolaire Victor Hugo, contrôle de sécurité :...
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Résultat n°21
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Groupe scolaire Raymond Aubert, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapports de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux, comptes-rendus et avis de la commission de sécurité, rapport de la visite d'inspection" hygiène et sécurité", rapport d'examen paratonnerre (1985-2000) ; réalisation de travaux dont signalisation de l'établissement, mise en peinture du préau, construction de vestiaires attenant au gymnase, création d'ouvertures, création d'une salle d'eau dans le logement du 1er étage, ravalement de façade, réfection de la cuisine, travaux suite aux dommages causés par un écoulement d'eau, réfection du hall : correspondance, notes de service, déclaration de travaux, photographies, cahier des charges, détails estimatifs, devis, plans (1982-2002)
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Cote 366W/34
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Date 1982-2002
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Lieu
GROUPE SCOLAIRE RAYMOND AUBERT
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Type de document
- |
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-
Contexte : 366W
-
ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
-
ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Groupe scolaire Raymond Aubert, contrôle de sécurité...
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Résultat n°22
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Groupe scolaire Géhant, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapport de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux et avis de la commission de sécurité, rapport de contrôle d'une structure artificielle d'escalade (1985-1999) ; réalisation de travaux dont délimitation du mur de soutènement, mise en conformité électrique, couverture et zinguerie, aménagement d'une bibliothèque-centre de documentation, isolation des pignons, mise aux normes de l'électricité et réfection de la cuisine : correspondance, notes de service, déclaration de travaux, convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage, cahier des charges, devis et factures, plans (1982-2002)
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Cote 366W/31
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Date 1982-2002
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Lieu
GROUPE SCOLAIRE EMILE GEHANT
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Type de document
- |
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-
Contexte : 366W
-
ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
-
ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Groupe scolaire Géhant, contrôle de sécurité : dossier...
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Résultat n°23
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Groupe scolaire Rücklin, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapport de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux, avis et comptes-rendus de la commission de sécurité (1985-1997) ; réalisation de travaux dont isolation extérieure d'un pignon, ravalement de façade, réfection du pignon du bâtiment logements, réfection des peintures extérieures et réaménagement de la cuisine : correspondance, notes de service, déclarations de travaux, photographies, rapport du délégué départemental de l'Education Nationale, compte-rendu du conseil d'école, compte-rendu de visite sanitaire, étude de faisabilité pour la création d'un club adolescents, cahier des charges, marché, devis et factures, plans (1982-202)
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Cote 366W/25
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Date 1982-2002
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Lieu
GROUPE SCOLAIRE RENE RÜCKLIN
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Type de document
- |
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-
Contexte : 366W
-
ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
-
ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Groupe scolaire Rücklin, contrôle de sécurité : dossier...
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Résultat n°24
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Ecole maternelle Martin Luther King, contrôle de sécurité : procès-verbaux, avis et compte-rendu de visite de la commission de sécurité (1982-1999) ; réalisation de travaux dont réaménagement d'une butte de terre, aménagement du local de rangement pour les jouets, devenir des préfabriqués, aménagement d'une placette sous le panneau publicitaire, travaux suite à effraction : correspondance, rapport de visite du délégué départemental de l'Education Nationale, procès-verbal du conseil d'école, notes de service, photographies, plainte, plan (1985-2002) ; résolution d'un contentieux relatif à des pénalités de retard : correspondance, notes de service, procès-verbaux de réunions, contrats de police d'assurance (1993-1995)
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Cote 366W/40
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Date 1982-2002
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Lieu
ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING
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Type de document
- |
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-
Contexte : 366W
-
ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
-
ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Ecole maternelle Martin Luther King, contrôle de sécurité...
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Résultat n°25
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Ecole maternelle Louise Michel, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapports de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux de la commission de sécurité (1982-2001) ; réalisation de travaux dont construction et réparation de clôture en rondins, création d'une sortie de secours et réfection de l'office : historique de l'école, correspondance, notes de service, rapport de visite d'un délégué départemental de l'Education Nationale, photographies, liste des travaux exécutés de 1998 à 2002, devis et factures, plans (1988-2002)
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Cote 366W/41
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Date 1982-2002
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Lieu
ECOLE MATERNELLE LOUISE MICHEL
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Type de document
- |
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-
Contexte : 366W
-
ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
-
ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Ecole maternelle Louise Michel, contrôle de sécurité...
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Résultat n°26
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Groupe scolaire Dreyfus-Schmidt, contrôle de sécurité : procès-verbaux de la commission de sécurité, rapport de visite du centre de loisirs maternel la Souris verte, certificats de conformité des installations d'alarme incendie (1985-2001) ; réalisation de travaux dont installation du préfabriqué du Centre Hospitalier de Belfort, modification des sanitaires, création de gradins dans la bibliothèque-centre de documentation, création d'une maison de l'éducation, remplacement du sol au restaurant, restructuration, création d'un club adolescents : correspondance, notes de service, permis de construire pour le préfabriqué, compte-rendu de visite du délégué départemental de l'Education Nationale, étude de faisabilité, diagnostic, photographies, devis et factures, plans (1982-2002)
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Cote 366W/35
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Date 1982-2002
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Lieu
GROUPE SCOLAIRE DREYFUS-SCHMIDT
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Type de document
- |
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-
Contexte : 366W
-
ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
-
ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Groupe scolaire Dreyfus-Schmidt, contrôle de sécurité...
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Résultat n°27
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Groupe scolaire Hubert Metzger, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapports de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux, comptes-rendus et avis de la commission de sécurité, rapport de vérification du palan électrique de la salle de balnéothérapie (1985-2001) ; réalisation de travaux dont réfection clôture suite à un accident de la circulation : correspondance, notes de service, photographies, listes des travaux effectués de 1997 à 2002 à la maternelle, devis et factures, plans (1982-2003)
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Cote 366W/30
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Date 1982-2003
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Lieu
GROUPE SCOLAIRE HUBERT METZGER
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Type de document
- |
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-
Contexte : 366W
-
ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
-
ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Groupe scolaire Hubert Metzger, contrôle de sécurité...
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Résultat n°28
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Groupe scolaire rue de Châteaudun, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapports de vérification d'une installation électrique, rapport d'examen des paratonnerres, procès-verbaux et avis de la commission de sécurité (1985-1996) ; réalisation de travaux dont mise en peinture des huisseries extérieures, modification de l'escalier extérieur, remplacement des portes extérieures, élargissement des ouvertures, aménagement d'une bibliothèque-centre de documentation et d'une salle informatique : correspondance, notes de service, déclaration de travaux, rapport du délégué départemental de l'Education Nationale, photographies, devis et factures, plans (1982-2002)
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Cote 366W/32
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Date 1982-2002
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Lieu
GROUPE SCOLAIRE RUE DE CHATEAUDUN
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Type de document
- |
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-
Contexte : 366W
-
ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
-
ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Groupe scolaire rue de Châteaudun, contrôle de sécurité...
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Résultat n°29
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Cote 311W/95
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Date 1982-1996
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 311W
- OCCUPATION BATIMENTS MUNICIPAUX, PRINCIPALEMENT ETABLISSEMENTS...
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Résultat n°30
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Groupe scolaire Pergaud, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, procès-verbaux, avis et compte-rendu de la commission de sécurité (1985-1996) ; réalisation de travaux dont installation d'un préfabriqué, changement des tuiles, restauration d'une statue, remplacement des portes métalliques extérieures, aménagement d'une salle des maîtres, pose d'un portail, travaux liés à des fuites dans les canalisations et rénovation de salles de classes : correspondance, notes de service, compte-rendu du conseil d'école, rapport du délégué départemental de l'Education Nationale, dossier marché, convention d'étude technique et d'assistance à maîtrise d'ouvrage, dossier de consultation des entreprises, cahier des charges pour la consultation des entreprises, procès-verbal de réception des travaux, rapport d'analyse des offres, déclaration de travaux, photographies, détails estimatifs, devis et factures, plans (1982-2002)
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Cote 366W/36
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Date 1982-2002
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Lieu
GROUPE SCOLAIRE LOUIS PERGAUD
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Type de document
- |
|
-
Contexte : 366W
-
ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
-
ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Groupe scolaire Pergaud, contrôle de sécurité : dossier...
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Résultat n°31
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Cote 311W/119
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Date 1983-1989
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 311W
- PROJETS D'ACTIONS EDUCATIVES ET FONDS D'AIDE A L'INNOVATION,...
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Résultat n°32
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Ecole Henri Wallon, contrôle de sécurité : rapport de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux, avis et compte-rendu de la commission de sécurité, procès-verbal de caractérisation de résistance au feu des éléments de construction (1988-2000) ; réalisation de travaux dont remplacement de la clôture, réfection de la cour d'école et travaux d'étanchéité : déclaration de travaux, marché, notes de service, photographies, comptes-rendus de réunions, correspondance (1983-2002)
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Cote 366W/37
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Date 1983-2002
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Lieu
ECOLE ELEMENTAIRE HENRI WALLON
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Type de document
- |
|
-
Contexte : 366W
-
ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
-
ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Ecole Henri Wallon, contrôle de sécurité : rapport...
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Résultat n°33
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Cote 366W/4
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Date 1983-2001
|
Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 366W
-
ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
-
ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Concierges dans les écoles, définition des tâches :...
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Résultat n°34
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Cote 251W/16
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Date 1984-1994
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Lieu
ECOLE PRIMAIRE JULES HEIDET
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Type de document
- |
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-
Contexte : 251W
- Ecole Jules Heidet, travaux : correspondance
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Résultat n°35
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Cote 251W/15
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Date 1985-1995
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Lieu
ECOLE PRIMAIRE DES BARRES
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Type de document
- |
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-
Contexte : 251W
- Ecole des Barres, restructuration et autres travaux...
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Résultat n°36
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Cote 305W/1
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Date 1985-2001
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Lieu
- |
Type de document
- |
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-
Contexte : 305W
- SALON DES EDITEURS 1999-2000-2001, organisation : affiches,...
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Résultat n°37
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Groupe scolaire Saint-Exupéry, construction : photographies de la maquette ; contrôle de sécurité : rapports de vérification des installations électriques, procès-verbaux et avis de la Commission de sécurité y compris pour les travaux concernant la transformation d'une salle de repos , arrêté d'autorisation d'ouverture au public, procès-verbal de classement de réaction au feu d'un matériau (1985-1997) ; réalisation des travaux dont réfection d'une clôture et pose d'une clôture entre les écoles maternelle et élémentaire, réparation des infiltrations et travaux suite à un incendie : correspondance, notes de service, procès-verbal du conseil d'école, déclarations de travaux dont DT n° 114 de 1991 relative à la l'ouverture d'une fenêtre, photographies, compte rendu, devis et factures, plans (1985-2003)
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Cote 366W/26
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Date 1985-2002
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Lieu
GROUPE SCOLAIRE SAINT-EXUPERY
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Type de document
- |
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-
Contexte : 366W
-
ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
-
ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Groupe scolaire Saint-Exupéry, construction : photographies...
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Résultat n°38
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Cote 366W/45
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Date 1985-2001
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Lieu
ECOLE PAUL LANGEVIN
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Type de document
- |
|
-
Contexte : 366W
-
ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
-
ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
- Ecole maternelle Paul Langevin, contrôle de sécurité...
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Résultat n°39
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Cote 254W/17
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Date 1985-1989
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Lieu
- |
Type de document
- |
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Contexte : 254W
- INFORMATIQUE DANS LES ECOLES - Equipement informatique...
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Résultat n°40
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Cote 199W/35
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Date 1986-1990
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Lieu
BEAUVOIR (Rue Simone de), GROUPE SCOLAIRE VICTOR SCHOELCHER
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Type de document
- |
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Contexte : 199W
- GROUPE SCOLAIRE V. SCHOELCHER, construction : délibération,...
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