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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    LYCEE PROFESSIONNEL SAINT-JOSEPH - Visite de la Commission de Sécurité (1988-1989) : arrêté du Maire (n° 88.0989), avis de la Commission, plans, notes.Projet Aménagement de Rythme de Vie des Enfants (ARVE) (1991) : rapport municipalité.Financement du Lycée (1992) : tableau, note

    Date

    1988-1992

    Cote

    254W/103

    • Contexte : 254W

    • LYCEE PROFESSIONNEL SAINT-JOSEPH - Visite de la Commission...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    INSTITUTION SAINTE-MARIE - Construction d'un gymnase (1982-1985) : avis du Maire, plans, notes.Cession de terrain à la Ville par la Société Anonyme Immobilière du Faubourg des Ancêtres ; Aménagement des abords de l'institution Sainte-Marie (1988-1992) : acte notarié (Société Anonyme Immobilière du Faubourg des Ancêtres/Ville, 18 janvier 1991), dossier de marché, rapport municipalité, plans, comptes rendus de chantier, convention (Ville/Institution Sainte-Marie, 1988), notes, document de séance-N° 88-173 : Convention d'ouverture au public de l'espace vert appartenant à la Société Immobilière de l'Institution Sainte-Marie située faubourg des Ancêtres.Ouverture d'un lycée technique privé mixte (1988) : déclaration d'ouverture, notes.Financement de l'Institution (1990-1992) : avenant au contrat d'association (1991), tableaux, rapport municipalité, notes.Demande de garantie de prêt à la Ville (1995-1996) : rapport municipalité, correspondance, notes

    Date

    1982-1996

    Cote

    254W/102

    • Contexte : 254W

    • INSTITUTION SAINTE-MARIE - Construction d'un gymnase...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    ECOLE PRIMAIRE PRIVEE DE L'ASSOCIATION GUILLAUME FAREL - Déclaration d'ouverture de l'établissement : rapport municipalité (1997), note ("Ouverture illégale d'une école primaire privée", Inspection Académique du Territoire de Belfort, 1998)

    Date

    1997-1998

    Cote

    254W/106

    • Contexte : 254W

    • ECOLE PRIMAIRE PRIVEE DE L'ASSOCIATION GUILLAUME FAREL...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    CENTRE D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE ET AGRICOLE PAR CORRESPONDANCE (CETAC) - Affaire CETAC : correspondance, notes

    Date

    1991

    Cote

    254W/108

    • Contexte : 254W

    • CENTRE D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE ET AGRICOLE PAR CORRESPONDANCE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5

    ENSEIGNEMENT PRIVE - Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat d'association : avenants aux contrats d'association (Etat/Institution Sainte-Marie, Ecole Saint-Joseph, Ecole Notre-Dame des Anges, 1985), tableaux ("Répartition des crédits de fonctionnement", 1985 / "Effectifs des établissements privés", 1994), rapport municipalité, articles de presse, dossier ("Ecole Pigier, Institut Supérieur des Cadres et Techniciens-ISCT", 1991, notes

    Date

    1978-1994

    Cote

    254W/101

    • Contexte : 254W

    • ENSEIGNEMENT PRIVE - Participation de la Ville aux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6

    COURS NOTRE-DAME DES ANGES - Aménagement : demande de permis de construire (1994), avis (Commission de Sécurité, 1997), plans, comptes rendus de visite (1997), correspondance, notes

    Date

    1988-1997

    Cote

    254W/104

    • Contexte : 254W

    • COURS NOTRE-DAME DES ANGES - Aménagement : demande...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  7. Résultat n°7

    Déclarations d'ouverture d'écoles privées

    Date

    1951-1990

    Cote

    234W/13

    • Contexte : 234W

    • Déclarations d'ouverture d'écoles privées

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  8. Résultat n°8

    Ecoles privées (Sainte-Marie, Saint-Joseph) : fréquentation équipements sportifs municipaux, financement par commune, historique et plan masse Sainte-Marie

    Date

    1992-1995

    Cote

    218W/21

    • Contexte : 218W

    • Ecoles privées (Sainte-Marie, Saint-Joseph) : fréquentation...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  9. Résultat n°9

    Plaquette concernant le fonctionnement de l'Institution Sainte-Marie de Belfort.

    Date

    1935

    Cote

    1Z/53

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Plaquette concernant le fonctionnement de l'Institution...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  10. Résultat n°10

    Marianistes, n°13 (avril-mai 1961)

    Date de publication

    1961

    Auteur

    POURCELOT, L.

    Date

    1961

    Cote

    Br/1954

    • Contexte : bibliothèques

    • Marianistes, n°13 (avril-mai 1961)
  11. Résultat n°11

    ECOLE PRIVEE LA PROVIDENCE DE CHEVREMONT - Demande de financement public : correspondance

    Date

    2000

    Cote

    254W/107

    • Contexte : 254W

    • ECOLE PRIVEE LA PROVIDENCE DE CHEVREMONT - Demande...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12

    LYCEE PROFESSIONNEL PRIVE RAVENT - Création Baccalauréat professionnel bureautique : correspondance

    Date

    1989

    Cote

    254W/105

    • Contexte : 254W

    • LYCEE PROFESSIONNEL PRIVE RAVENT - Création Baccalauréat...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)