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12 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

LYCEE PROFESSIONNEL SAINT-JOSEPH - Visite de la Commission de Sécurité (1988-1989) : arrêté du Maire (n° 88.0989), avis de la Commission, plans, notes.Projet Aménagement de Rythme de Vie des Enfants (ARVE) (1991) : rapport municipalité.Financement du Lycée (1992) : tableau, note

Date

1988-1992

Cote

254W/103

Résultat n°2

INSTITUTION SAINTE-MARIE - Construction d'un gymnase (1982-1985) : avis du Maire, plans, notes.Cession de terrain à la Ville par la Société Anonyme Immobilière du Faubourg des Ancêtres ; Aménagement des abords de l'institution Sainte-Marie (1988-1992) : acte notarié (Société Anonyme Immobilière du Faubourg des Ancêtres/Ville, 18 janvier 1991), dossier de marché, rapport municipalité, plans, comptes rendus de chantier, convention (Ville/Institution Sainte-Marie, 1988), notes, document de séance-N° 88-173 : Convention d'ouverture au public de l'espace vert appartenant à la Société Immobilière de l'Institution Sainte-Marie située faubourg des Ancêtres.Ouverture d'un lycée technique privé mixte (1988) : déclaration d'ouverture, notes.Financement de l'Institution (1990-1992) : avenant au contrat d'association (1991), tableaux, rapport municipalité, notes.Demande de garantie de prêt à la Ville (1995-1996) : rapport municipalité, correspondance, notes

Date

1982-1996

Cote

254W/102

Résultat n°3

ECOLE PRIMAIRE PRIVEE DE L'ASSOCIATION GUILLAUME FAREL - Déclaration d'ouverture de l'établissement : rapport municipalité (1997), note ("Ouverture illégale d'une école primaire privée", Inspection Académique du Territoire de Belfort, 1998)

Date

1997-1998

Cote

254W/106

Résultat n°4

CENTRE D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE ET AGRICOLE PAR CORRESPONDANCE (CETAC) - Affaire CETAC : correspondance, notes

Date

1991

Cote

254W/108

Résultat n°5

ENSEIGNEMENT PRIVE - Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat d'association : avenants aux contrats d'association (Etat/Institution Sainte-Marie, Ecole Saint-Joseph, Ecole Notre-Dame des Anges, 1985), tableaux ("Répartition des crédits de fonctionnement", 1985 / "Effectifs des établissements privés", 1994), rapport municipalité, articles de presse, dossier ("Ecole Pigier, Institut Supérieur des Cadres et Techniciens-ISCT", 1991, notes

Date

1978-1994

Cote

254W/101

Résultat n°6

COURS NOTRE-DAME DES ANGES - Aménagement : demande de permis de construire (1994), avis (Commission de Sécurité, 1997), plans, comptes rendus de visite (1997), correspondance, notes

Date

1988-1997

Cote

254W/104

Résultat n°7

Déclarations d'ouverture d'écoles privées

Date

1951-1990

Cote

234W/13

Résultat n°8

Ecoles privées (Sainte-Marie, Saint-Joseph) : fréquentation équipements sportifs municipaux, financement par commune, historique et plan masse Sainte-Marie

Date

1992-1995

Cote

218W/21

Résultat n°9

Plaquette concernant le fonctionnement de l'Institution Sainte-Marie de Belfort.

Date

1935

Cote

1Z/53

Résultat n°10

Marianistes, n°13 (avril-mai 1961)

Date

1961

Cote

Br/1954

Résultat n°11

ECOLE PRIVEE LA PROVIDENCE DE CHEVREMONT - Demande de financement public : correspondance

Date

2000

Cote

254W/107

Résultat n°12

LYCEE PROFESSIONNEL PRIVE RAVENT - Création Baccalauréat professionnel bureautique : correspondance

Date

1989

Cote

254W/105