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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

LYCEE PROFESSIONNEL SAINT-JOSEPH - Visite de la Commission de Sécurité (1988-1989) : arrêté du Maire (n° 88.0989), avis de la Commission, plans, notes.Projet Aménagement de Rythme de Vie des Enfants (ARVE) (1991) : rapport municipalité.Financement du Lycée (1992) : tableau, note
Cote
254W/103
 Date
1988-1992
 Lieu
INSTITUTION SAINT JOSEPH
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • LYCEE PROFESSIONNEL SAINT-JOSEPH - Visite de la Commission...
Résultat n°2

INSTITUTION SAINTE-MARIE - Construction d'un gymnase (1982-1985) : avis du Maire, plans, notes.Cession de terrain à la Ville par la Société Anonyme Immobilière du Faubourg des Ancêtres ; Aménagement des abords de l'institution Sainte-Marie (1988-1992) : acte notarié (Société Anonyme Immobilière du Faubourg des Ancêtres/Ville, 18 janvier 1991), dossier de marché, rapport municipalité, plans, comptes rendus de chantier, convention (Ville/Institution Sainte-Marie, 1988), notes, document de séance-N° 88-173 : Convention d'ouverture au public de l'espace vert appartenant à la Société Immobilière de l'Institution Sainte-Marie située faubourg des Ancêtres.Ouverture d'un lycée technique privé mixte (1988) : déclaration d'ouverture, notes.Financement de l'Institution (1990-1992) : avenant au contrat d'association (1991), tableaux, rapport municipalité, notes.Demande de garantie de prêt à la Ville (1995-1996) : rapport municipalité, correspondance, notes
Cote
254W/102
 Date
1982-1996
 Lieu
INSTITUTION SAINTE MARIE
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • INSTITUTION SAINTE-MARIE - Construction d'un gymnase...
Résultat n°3

ECOLE PRIMAIRE PRIVEE DE L'ASSOCIATION GUILLAUME FAREL - Déclaration d'ouverture de l'établissement : rapport municipalité (1997), note ("Ouverture illégale d'une école primaire privée", Inspection Académique du Territoire de Belfort, 1998)
Cote
254W/106
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • ECOLE PRIMAIRE PRIVEE DE L'ASSOCIATION GUILLAUME FAREL...
Résultat n°4

CENTRE D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE ET AGRICOLE PAR CORRESPONDANCE (CETAC) - Affaire CETAC : correspondance, notes
Cote
254W/108
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CENTRE D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE ET AGRICOLE PAR CORRESPONDANCE...
Résultat n°5

ENSEIGNEMENT PRIVE - Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat d'association : avenants aux contrats d'association (Etat/Institution Sainte-Marie, Ecole Saint-Joseph, Ecole Notre-Dame des Anges, 1985), tableaux ("Répartition des crédits de fonctionnement", 1985 / "Effectifs des établissements privés", 1994), rapport municipalité, articles de presse, dossier ("Ecole Pigier, Institut Supérieur des Cadres et Techniciens-ISCT", 1991, notes
Cote
254W/101
 Date
1978-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • ENSEIGNEMENT PRIVE - Participation de la Ville aux...
Résultat n°6

COURS NOTRE-DAME DES ANGES - Aménagement : demande de permis de construire (1994), avis (Commission de Sécurité, 1997), plans, comptes rendus de visite (1997), correspondance, notes
Cote
254W/104
 Date
1988-1997
 Lieu
COURS NOTRE-DAME DES ANGES
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • COURS NOTRE-DAME DES ANGES - Aménagement : demande...
Résultat n°7

Déclarations d'ouverture d'écoles privées
Cote
234W/13
 Date
1951-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 234W

  • Déclarations d'ouverture d'écoles privées
Résultat n°8

Ecoles privées (Sainte-Marie, Saint-Joseph) : fréquentation équipements sportifs municipaux, financement par commune, historique et plan masse Sainte-Marie
Cote
218W/21
 Date
1992-1995
 Lieu
INSTITUTION SAINT JOSEPH, INSTITUTION SAINTE MARIE
 Type de document -

  • Contexte : 218W

  • Ecoles privées (Sainte-Marie, Saint-Joseph) : fréquentation...
Résultat n°9

Plaquette concernant le fonctionnement de l'Institution Sainte-Marie de Belfort.
Cote
1Z/53
 Date
1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

  • Plaquette concernant le fonctionnement de l'Institution...
Résultat n°10

Marianistes, n°13 (avril-mai 1961)
Cote
Br/1954
 Date
1961
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Marianistes, n°13 (avril-mai 1961)
Résultat n°11

ECOLE PRIVEE LA PROVIDENCE DE CHEVREMONT - Demande de financement public : correspondance
Cote
254W/107
 Date
2000
 Lieu
CHÈVREMONT, ECOLE PRIVEE LA PROVIDENCChèvremont
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • ECOLE PRIVEE LA PROVIDENCE DE CHEVREMONT - Demande...
Résultat n°12

LYCEE PROFESSIONNEL PRIVE RAVENT - Création Baccalauréat professionnel bureautique : correspondance
Cote
254W/105
 Date
1989
 Lieu
LYCEE PROFESSIONNEL PRIVE RAVENT
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • LYCEE PROFESSIONNEL PRIVE RAVENT - Création Baccalauréat...