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156 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- Centre de Développement et d'Animation Concertée (CDAC), création et fonctionnement : brochures ("1960-1974, pourquoi le CDEP puis le CDAC ?", "La Tour 41, centre d'animation culturelle 1972-1981 : un bail de neuf ans pour quoi faire ?", "Le CDAC à travers la presse... une contribution à l'histoire de la vie culturelle belfortaine ! 1974-1986"), coupure de presse relative à Michel Legrand (1975-2009)- 1er FIMU, communication : coupure de presse, lettres du Maire et du Directeur de l'Université de Technologie de Sevenans présentant la manifestation, communiqué de presse comportant le plan de la vieille-ville avec la localisation des concerts (1987)- La Foi du charbonnier / Marguerite Gentzbittel, Paris : éditions du Seuil, DL 1997 - A206
Cote
1Z/120
 Date
1975-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

  • - Centre de Développement et d'Animation Concertée...
Résultat n°2

Restructuration de la halle de la caserne de pompiers et transformation en maison de quartier et salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges : dossier des ouvrages exécutés (plans, fiches techniques par lot) (dont CD-Rom)
Cote
367W/18
 Date
2008
 Lieu
MARSEILLE (Rue de), MAISON DE QUARTIER DES FORGEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 367W

  • Restructuration de la halle de la caserne de pompiers...
Résultat n°3

Restructuration de la halle de la caserne de pompiers et transformation en maison de quartier et salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges : délibération du CM 06-82 du 2 juin 2006 « réalisation d’une maison de quartier et d’une salle de sports polyvalente dans le quartier des Forges – Adoption de l’avant-projet définitif –Autorisation de signer les marchés de travaux – Avenant n’1 au marché de maîtrise d’œuvre », dossier marché (règlement de la consultation, rapport de présentation, procès-verbal d’ouverture des plis, avis de la commission d'appel d'offres), dossier des entreprises retenues (actes d’engagement, CCAP, additif aux CCAP, CCTP, décomposition du prix global et forfaitaire, pièces annexes : déclaration du candidat, références, certificats), dossier marché d’assurance (acte d’engagement, règlement de la consultation, cahier des charges, pièces annexes), accusés de réception de notification de marché (notification n°1 : lots 1 à 16 et assurance, n°2 : lots 1 à 4 et 12, n°3 : lot 1), dossier avenant n°1 (rapport de présentation, avenant par lot (2, 3, 4, 6, 8, 10, 15 et 16), procès-verbaux de la commission d’appel d’offres, délibération du conseil municipal 07-92 du 6 juillet 2007 « réalisation d’une maison de quartier et d’une salle de sports annexée dans le quartier des Forges à Belfort – Avenants aux marchés de travaux des lots 2, 3, 4, 6, 8, 10, 15 et 16 »)
Cote
367W/17
 Date
2006-2007
 Lieu
MARSEILLE (Rue de), MAISON DE QUARTIER DES FORGEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 367W

  • Restructuration de la halle de la caserne de pompiers...
Résultat n°4

Restructuration de la halle de la caserne de pompiers et transformation en maison de quartier et salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges : délibérations du Conseil municipal 03-90 du 25 avril 2003 et 03-207 du 26 septembre 2003 sur le mandat de maîtrise d’ouvrage à la SODEB, dossiers programme, esquisse, avant-projet sommaire, avant-projet détaillé, et projet ou dossier de consultation des entreprises (CCTP, DPGF, plans), étude de sol (rapport d’étude géotechnique), rapport amiante
Cote
367W/16
 Date
2003-2006
 Lieu
MARSEILLE (Rue de), MAISON DE QUARTIER DES FORGEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 367W

  • Restructuration de la halle de la caserne de pompiers...
Résultat n°5

Restructuration de la halle de la caserne de pompiers et transformation en maison de quartier et salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges : dossier de réception des travaux (réserves, procès-verbal de levée de réserves et de réception), décomptes généraux des entreprises, de l’architecte et du maître d’ouvrage, bilan de clôture, projet de délibération du Conseil municipal sur le bilan de l’opération 2007-2010
Cote
367W/15
 Date
2007-2010
 Lieu
MARSEILLE (Rue de), MAISON DE QUARTIER DES FORGEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 367W

  • Restructuration de la halle de la caserne de pompiers...
Résultat n°6

Restructuration de la halle de la caserne de pompiers et transformation en maison de quartier et salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges : dossier de consultation des entreprises pour les lots 1 à 16 (CCTP, décomposition du prix global et forfaitaire, notice acoustique, plans), accusés de réception de notification d’intempéries, correspondance relative à la comptabilité et au versement d’une subvention, bilan financier
Cote
367W/14
 Date
2004-2008
 Lieu
MARSEILLE (Rue de), MAISON DE QUARTIER DES FORGEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 367W

  • Restructuration de la halle de la caserne de pompiers...
Résultat n°7

Restructuration de la halle de la caserne de pompiers et transformation en maison de quartier et salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges : dossier maîtrise d’œuvre (dossier marché : acte d’engagement, CCAP, notifications diverses dont notification pour avenant n°1 au marché de maîtrise d’oeuvre), rapports APAVE (rapport amiante, rapports de l’examen du dossier avant-projet sommaire et avant-projet définitif), historique de l’opération, notes de service, correspondance y compris avec le maître d’œuvre, comptes-rendus de réunions, articles de presse, photographies
Cote
367W/13
 Date
2004-2009
 Lieu
MARSEILLE (Rue de), MAISON DE QUARTIER DES FORGEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 367W

  • Restructuration de la halle de la caserne de pompiers...
Résultat n°8

Maison de quartier Jean Jaurès, réalisation de travaux : notes de service, correspondance, facture et devis, photographies
Cote
366W/55
 Date
1995-2002
 Lieu
MAISON DE QUARTIER JEAN JAUREBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
  • EQUIPEMENTS CULTURELS
  • MAISONS DE QUARTIERS
  • Maison de quartier Jean Jaurès, réalisation de travaux...
Résultat n°9

Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : arrêté du Maire et convention de contrôle technique, de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, notes chiffrées pour travaux supplémentaires, dossier paiement pour les lots 1à 14 (accusés de réception de notification de marché, procès-verbaux de levée de réserves, procès-verbaux de réception des travaux, décompte général et définitif) et pour maîtrise d'oeuvre
Cote
366W/54
 Date
1998-2000
 Lieu
CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
  • EQUIPEMENTS CULTURELS
  • CENTRES SOCIO-CULTURELS
  • Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...
Résultat n°10

Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : avenants aux marchés concernant la maîtrise d'oeuvre (avenant n°1 de fixation du forfait définitif et du coût prévisionnel des travaux, avenant n°2 de fixation du coût de réalisation des travaux : délibération, avenant, rapport de présentation, décompte général définitif, accusés de réception de l'avenant)
Cote
366W/53
 Date
1999-2001
 Lieu
CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
  • EQUIPEMENTS CULTURELS
  • CENTRES SOCIO-CULTURELS
  • Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...
Résultat n°11

Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : dossier suivi de chantier (déclaration préalable du chantier, plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, comptes-rendus d'inspection commune, correspondance, notes de service, comptes-rendus de réunions)
Cote
366W/52
 Date
1998-2000
 Lieu
CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
  • EQUIPEMENTS CULTURELS
  • CENTRES SOCIO-CULTURELS
  • Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...
Résultat n°12

Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : avenant n°1 aux marchés de travaux (avis de la commission d'appel d'offres pour la passation d'avenants, délibération du Conseil municipal 99-121 du 2 juillet 1999, avenants signés par les entreprises pour les lots 1 à 5, 10, 12 à 14°
Cote
366W/51
 Date
1999
 Lieu
CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
  • EQUIPEMENTS CULTURELS
  • CENTRES SOCIO-CULTURELS
  • Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...
Résultat n°13

Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : marché de maîtrise d'oeuvre (délibération du Conseil municipal du 20 décembre 1996 de lancement d'une procédure de consultation, règlement de la consultation, programme de la maîtrise d'oeuvre, acte d'engagement, CCAP, répartition des honoraires, déclarations et attestations, procès-verbal des candidatures, accusé de réception de notification de marché, rapport de présentation)
Cote
366W/50
 Date
1998
 Lieu
CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
  • EQUIPEMENTS CULTURELS
  • CENTRES SOCIO-CULTURELS
  • Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...
Résultat n°14

Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : avant-projet sommaire (descriptif, estimations, plans), délibération du Conseil municipal du 10 juillet 1998 sur l'approbation de l'avant-projet et l'autorisation de traiter, règlements de la consultation, arrêté du Maire du 27 novembre 1998 sur la conclusion d'un marché négocié suite à un appel d'offres infructueux, rapports et procès-verbaux de la commission d'appel d'offres, rapport de présentation, dossiers des entreprises pour les lots 1 à 14 (actes d'engagement, CCAP, CCTP, détails quantitatifs estimatifs, déclarations et attestations)
Cote
366W/49
 Date
1998
 Lieu
CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
  • EQUIPEMENTS CULTURELS
  • CENTRES SOCIO-CULTURELS
  • Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...
Résultat n°15

Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : plans (avant-projet sommaire, dossier de consultation des entreprises, divers)
Cote
366W/48
 Date
1970-1999
 Lieu
CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
  • EQUIPEMENTS CULTURELS
  • CENTRES SOCIO-CULTURELS
  • Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...
Résultat n°16

Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : permis de construire (formulaire et pièces annexes, plans et documents graphiques)
Cote
366W/47
 Date
1998
 Lieu
CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
  • EQUIPEMENTS CULTURELS
  • CENTRES SOCIO-CULTURELS
  • Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...
Résultat n°17

Les Résidences : "La vie aux Résidences" (interviews d'habitants), compte rendu d'assemblée générale du 27 février 1999 du Centre culturel et social des Résidences Bellevue, candidature d'Alter Ego Architectes pour une opération immobilière dans le secteur Baudin-Luxembourg-Bruxelles
Cote
342W/5
 Date
1999-2002
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 342W

  • Les Résidences : "La vie aux Résidences" (interviews...
Résultat n°18

Les Glacis : étude de renouvellement urbain du quartier des Glacis du Château, compte rendu d'assemblée générale du 12 mai 2001 du Centre culturel et social des Glacis
Cote
342W/4
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 342W

  • Les Glacis : étude de renouvellement urbain du quartier...
Résultat n°19

Centre culturel rue de Londres, restructuration : correspondance, notes de service, délibérations du Conseil municipal, plans
Cote
335W/2
 Date
2000-2002
 Lieu
LONDRES (Rue de), CENTRE SOCIO-CULTUREL RUE DE LONDRES
 Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Centre culturel rue de Londres, restructuration : correspondance,...
Résultat n°20

Centre culturel rue de Londres, restructuration : dossier d'appel d'offres, marché, correspondance, avenant au marché de travaux et à la convention de maîtrise d'oeuvre, dossier règlements
Cote
335W/1
 Date
2000-2002
 Lieu
LONDRES (Rue de), CENTRE SOCIO-CULTUREL RUE DE LONDRES
 Type de document -

  • Contexte : 335W

  • Centre culturel rue de Londres, restructuration : dossier...
Résultat n°21

Culture : photographies- Oeuvres artistiques : l'Homme en marche de Michel Gérard, fontaine de Guy de Rougemont, Autobarricade de Wolf Vostell, Horizon d'Igor Mitoraz, fresque d'Ernest Pignon Ernest, Frondaison aquatique d'Hélène Gauthier...- Bâtiments culturels : Maison du Peuple, Centre chorégraphique, bâtiments divers (Centre des Cultures méditerranéennes, Cité des Associations, UP/IREP, Maison des Arts et du Travail...)- Manifestations / Animations : FIMU, Foire aux livres et Mois du Livre, animations pour enfants (L'Odéon fait son cirque, les Mercredis de la Fontaine, fête de l'enfance, théâtre de marionnettes...)- Cinéma / Entrevues- Manifestations diverses- Divers
Cote
332W/50
 Date
1971-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332W

  • Culture : photographies- Oeuvres artistiques : l'Homme...
Résultat n°22

Maison de quartier rue de Strasbourg, travaux : notes, correspondance, projet de restructuration et d'aménagement, compte rendu de réunion, procès-verbal de la commission de sécurité
Cote
330W/53
 Date
1983-2000
 Lieu
BELFORT, MAISON DE QUARTIER JEAN JAUREBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Maison de quartier rue de Strasbourg, travaux : notes,...
Résultat n°23

Centres culturels (Résidences Bellevue, Pépinière, Barres et Mont, Glacis, Belfort nord, Jacques Brel, rue de Londres), divers travaux dont restructuration : correspondance, notes, plans
Cote
330W/28
 Date
1981-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Centres culturels (Résidences Bellevue, Pépinière,...
Résultat n°24

Centre socio-culturel des Glacis, fonctionnement : compte-rendu de réunion, notes, correspondance, procès-verbal d'assemblée générale, comptes de résultats, statuts
Cote
326W/7
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 326W

  • Centre socio-culturel des Glacis, fonctionnement :...
Résultat n°25

Politique municipale concernant les centres socio-culturels et les maisons de quartier, dont réflexion sur le mode de gestion : état des lieux 1996, délibération du Conseil municipal, conventions d'objectifs et de moyens, conventions de prestations de services, notes, comptes-rendus de réunions, curriculum vitae des candidats au poste de chargé de mission
Cote
326W/6
 Date
1995-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 326W

  • Politique municipale concernant les centres socio-culturels...
Résultat n°26

Centre culturel de la Pépinière, occupation des locaux et terrains : correspondance
Cote
322W/78
 Date
1980-1985
 Lieu
BELFORT, CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DE LA PEPINIERE
 Type de document -

  • Contexte : 322W

  • Centre culturel de la Pépinière, occupation des locaux...
Résultat n°27

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-82 : Réalisation d'une maison de quartier et d'une salle de sports polyvalente dans le quartier des Forges - Adoption de l'Avant-Projet Définitif - Autorisation de signer les marchés de travaux - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre.
Cote
319W/348
 Date
2006
 Lieu
FORGES (Quartiers des)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°28

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-52 : Maison de quartier des Glacis du Château - Conventionnement.
Cote
319W/317
 Date
2006
 Lieu
CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°29

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-100 : Centre Culturel et Social des Glacis du Château - Rachat du mobilier.
Cote
319W/102
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°30

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-64 : Réalisation d'une maison de quartier et d'une salle de sports polyvalente dans le quartier des Forges - Marché de maîtrise d'œuvre.
Cote
319W/65
 Date
2005
 Lieu
FORGES (Quartiers des)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°31

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-25 : Contrat de Ville 2005 - Centre Culturel et Social Belfort Nord - Rénovation et extension de l'espace Jeunes - Adoption du programme de travaux - Subventions.
Cote
319W/25
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°32

Centre culturel des Barres et du Mont, détournement de fonds : notes manuscrites, compte rendu de réunion, correspondance
Cote
318W/34
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 318W

  • Centre culturel des Barres et du Mont, détournement...
Résultat n°33

Centre culturel de la Pépinière, licenciement de la directrice : pétition, rapport d'explication de l'intéressée, notes manuscrites
Cote
318W/33
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 318W

  • Centre culturel de la Pépinière, licenciement de la...
Résultat n°34

Poste de garde Porte du Vallon, restructuration des locaux : correspondance, pièces comptables, plans, devis, convention de location à la Compagnie théâtrale François Jacob
Cote
317W/27
 Date
1999-2000
 Lieu
BELFORT, FORTIFICATIONS
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Poste de garde Porte du Vallon, restructuration des...
Résultat n°35

Cité des associations, suppression des cheminées au bâtiment B et occupation des salles : correspondance, plans, déclaration de travaux
Cote
317W/22
 Date
1999
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CITE DES ASSOCIATIONS
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Cité des associations, suppression des cheminées au...
Résultat n°36

Maison de quartier centre ville, travaux divers : correspondance, pièces comptables, rapport de sécurité des installations électriques, plans, convention d'objectifs et de moyens avec l'association Maison de quartier centre ville
Cote
317W/21
 Date
1998-2000
 Lieu
BELFORT, MAISON DE QUARTIER DU CENTRE VILLBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Maison de quartier centre ville, travaux divers : correspondance,...
Résultat n°37

Centre socio-culturel des Glacis, restructuration : dossier marché maîtrise d'oeuvre, notification, avant-projet sommaire, délibérations du Conseil municipal, dossier de consultation des entreprises, attestations d'assurances
Cote
317W/20
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Centre socio-culturel des Glacis, restructuration :...
Résultat n°38

Centre socio-culturel des Glacis, restructuration : pièces du marché, avenants, plans
Cote
317W/19
 Date
1992-1994
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Centre socio-culturel des Glacis, restructuration :...
Résultat n°39

Centre socio-culturel des Glacis, restructuration : pièces comptables, délibérations du Conseil municipal, convention de contrôle, correspondance,
Cote
317W/18
 Date
1989-1994
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Centre socio-culturel des Glacis, restructuration :...
Résultat n°40

Centre socio-culturel des Glacis, restructuration : correspondance, notes de service, comptes rendus de réunions, plans, jugement du Tribunal administratif, rapports techniques
Cote
317W/17
 Date
1983-1994
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Centre socio-culturel des Glacis, restructuration :...