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63 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CHALET DU BALLON D'ALSACE : travaux dont épuration eaux usées, montage garage ossature bois, rapports Apave (C.R. réunions, courriers, factures), rajout clause dans acte de cession
Cote
197W/8
 Date
1979-1996
 Lieu
BALLON D'ALSACE, CHALET DU BALLON D'ALSACE
 Type de document -

  • Contexte : 197W

  • CHALET DU BALLON D'ALSACE : travaux dont épuration...
Résultat n°2

CHALET DU BALLON D'ALSACE -Fonctionnement et financement du Chalet (1979-1987) : conventions (Ville/CAF, 1979 ; Ville/Commune de Bavilliers-Association Les Campanules, 1984) , rapport, correspondance, notes, document de séance-N° 84-272 : Modification du fonctionnement du chalet communal du Ballon d'Alsace - Convention avec la Commune de Bavilliers et l'Association "Les Campanules".Travaux de restructuration et d'assainissement du lotissement "Les Sapins" (1989-1991) : étude ("Restructuration des hébergements du tourisme local", Conseil Général, 1989), convention (Syndicat Mixte Interdépartemental du Ballon d'Alsace-SMIBA/Association syndicale des propriétaires du lotissement Les Sapins, 1991), comptes rendus, rapports, programme des travaux, correspondance, notes, document des séance-N° 91-144 : Chalet du Ballon d'Alsace - Assainissement communautaire - Convention.Cession par la Ville du chalet Les Bruyères (1993-1997) : plans, correspondance, notes, document de séance-N° 96-181 : Cession du chalet du Ballon d'Alsace "Les Bruyères" acte notarié (Ville/Olivier CHASSIGNET, 17 janvier 1997).Cession par le Département à la Ville d'une parcelle de terrain (1995-1996) : avis (Domaine), plans, correspondance, notes.
Cote
264W/133
 Date
1979-1997
 Lieu
BALLON D'ALSACE, CHALET DU BALLON D'ALSACE
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CHALET DU BALLON D'ALSACE -Fonctionnement et financement...
Résultat n°3

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Projet de transformation de la Maison du Peuple en centre de congrès et de spectacles (1987-1988) : étude ("Aménagement de la Maison du Peuple", Architectes DREZET & PETITCOLIN / "Aménagement de la Maison du Peuple en Palais de Congrès et de Spectacles", PRO-Développement, 1981), pièces de marché (PRO-Développement), projet (SERAIL), tableaux, documentation, textes officiels, notes, document de séance-N° 88-97 : Construction d'un Palais de Congrès - Lancement du concours d'architecture et d'ingénierie.Mission d'assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la programmation et la présentation du Centre de rencontres et d'affaires du site de l'Espérance confiée au Cabinet PRO-Développement (1988-1990) : pièces de marché, notes (CCI, Ville, ADEBT), plan, devis estimatif, rapport municipalité, études PRO-Développement-"Un lieu de congrès et de spectacles - Bilan, recommandations et choix à opérer", 1988-"Un lieu de congrès et de spectacles - Pré-programme - Choix des options", 1988-"Centre international de rencontres et d'affaires - A la reconquête d'un site pour un nouveau quartier", 1ère et 2ème parties, 1989-"Centre international de rencontres et d'affaires - Mission de programmation", 1989-1990-"Action de commercialisation - Proposition", 1990
Cote
248W/32
 Date
1987-1990
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort, MAISON DU PEUPLBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Projet de transformation...
Résultat n°4

SALLES DE SPECTACLE, construction centre de congrès, aménagement Maison du Peuple : comptes rendus de réunions, plans, projets des différents architectes, présentation programme du concours d'architecture et règlement du concours pour construction centre de congrès.
Cote
309W/53
 Date
1988-1990
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), RÉSISTANCE (Place de la), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort, MAISON DU PEUPLE - Belfort
 Type de document -

  • Contexte : 309W

  • SALLES DE SPECTACLE, construction centre de congrès,...
Résultat n°5

CENTRE DE CONGRES ET DE SPECTACLES, construction : marché, pièces comptables, délibérations, convention de mandat avec SEMES.
Cote
308W/50
 Date
1988-1992
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 308W

  • CENTRE DE CONGRES ET DE SPECTACLES, construction :...
Résultat n°6

Centre de congrès, construction, cession : délibérations, factures pour calcul TVA lors tranfert du droit à déduction, éléments financiers pour calcul de la part de la Ville dans couverture de la dette, cahier des charges, descriptif sommaire, convention de mandat avec la SEMES du 29/03/1991 pour réalisation du centre, protocole d'accord du 26/11/1993 concernant partie bureaux avec SEMES et Sari Immobilier et avenant, acte de vente SEMES/Ville de Belfort du 11/01/1994[actes notariés communicables à 75 ans]
Cote
302W/184
 Date
1988-1998
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 302W

  • Centre de congrès, construction, cession : délibérations,...
Résultat n°7

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Financement du 1er projet par le FEDER, l'Etat et la Région (1989-1990) : convention attribuant une aide du FEDER (Etat/Ville, 1990), plan Objectif 2, bilan, notes (Ville, HLM), articles de presse, coût d'objectif, document de séance-N° 90-68 : Coût d'objectif du Centre de Congrès et de Spectacles - Demande de subvention à l'Etat.Financement du 2ème projet par le FEDER, l'Etat, la Région, le Département et la partie privée (1990-1997) : estimation des travaux (GEC Ingénierie, 1991), budget prévisionnel (1993), bilan des réalisations, liste et état des dépenses réalisées par la Ville, taxes locales (Service d'Assiette, 1993), avenant à la convention Etat/Ville, compte rendu (Conseil Général), notes (Préfecture, Ville, SEMES)
Cote
248W/34
 Date
1989-1997
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Financement du 1er projet...
Résultat n°8

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Concours d'architecture pour la réalisation du Centre de Congrès et attribution du marché au Cabinet BOUCHEZ : comptes rendus (Ville, Jury du concours), dossier de concours (PRO-Développement, 1990), pièces de marché, étude ("Centre de Congrès et de Spectacles", 1ère et 2ème esquisses, Cabinet BOUCHEZ), appel à la candidature (1989), présentation du concours (PRO-Développement), rapport (Commission Technique), notice explicative, fiches de renseignement des architectes, liste des candidats, notes (Ville, Ordre des Architectes, Préfecture, PRO-Développement), plans, documents de séance-N° 90-1 : Centre de Congrès et de Spectacles - Programme et règlement du concours d'architecture - Désignation des membres du jury-N° 90-44 : Centre de Congrès et de Spectacles - Désignation de l'architecte - Approbation du marché d'ingénierie et d'architecture
Cote
248W/33
 Date
1989-1990
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Concours d'architecture pour...
Résultat n°9

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Concours d'architecture : plaquettes, documentation, plans (Quartier de l'Espérance)
Cote
248W/36
 Date
1990
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Concours d'architecture :...
Résultat n°10

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Réunions de la Commission Technique et de la Cellule de suivi : comptes rendus, statuts (SEMES), esquisses et plans (Architecte BOUCHEZ), documentation, notes (Ville, AUTB, GEC Ingénierie)
Cote
248W/39
 Date
1990
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Réunions de la Commission...
Résultat n°11

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Redéfinition du programme et du coût des opérations : étude ("Centre de Congrès et de Spectacles, Recadrage du programme et du coût", PRO-Développement,1990), note de présentation, notice ("Esquisse du nouveau projet" 1991), articles de presse, notes, documents de séance-N° 90-141 : Information sur l'état du dossier "Centre de Congrès et de Spectacles"-N° 91-1 : Centre de Rencontres et d'Affaires - Salle de spectacles - Présentation générale - Lancement du nouveau programme
Cote
248W/38
 Date
1990-1991
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Redéfinition du programme...
Résultat n°12

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Avant-projet sommaire (juin-août 1990), Avant-projet sommaire provisoire (juin-août 1991), Avant-projet définitif (septembre-octobre 1991) et Avant-projet détaillé (23/01/1992) établis par l'Architecte Gilles BOUCHEZ : estimation et description des travaux, étude ("Equipements scénographiques"), rapport municipalité, rapport ("Recadrage du programme et du coût", PRO-Développement), documents graphiques, compte rendu (Ville), rapport (GEC Ingénierie), notice scénographique, tableau récapitulatif des surfaces, plans
Cote
14Z/29
 Date
1990-1992
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Avant-projet sommaire (juin-août...
Résultat n°13

Versement subventions du FEDER pour divers travaux dont aménagement centre Atria et ZAC Espérance, suivi : conventions, factures, marchés, délibérations, lettres appel de fonds, bilans de réalisation, états des dépenses réalisées
Cote
302W/209
 Date
1990-1997
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), ESPÉRANCE (ZAC de l'), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 302W

  • Versement subventions du FEDER pour divers travaux...
Résultat n°14

Centre de congrès Atria, quartier de l'Espérance : 16 planches petit format, 3 moyen format, 11 grand format
Cote
325W/1
 Date
1990-1992
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 325W

  • Centre de congrès Atria, quartier de l'Espérance :...
Résultat n°15

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Relations entre la Ville de Belfort et la Société d'Administration et de Réalisations d'Investissements (SARI) : comptes rendus (Ville, Conseil d'Administration SEMES), organigramme, schéma de montage et d'aménagement, contrat de prestation de service (SEMES/SARI), compte d'exploitation, fiches financières, pièces comptables, estimation des surfaces et travaux (GEC Ingénierie, 1991), contrat d'affermage (Ville/SOGECA, 1993), bilan SEMES, compromis de vente (SEMES/SARI), notes (Ville, SARI, ATRIA, SEMES), articles de presse, plans, projet de protocole d'accord ("Gestion du Centre de Congrès", Ville/Groupe SARI-SERRI, 1992), document de séance-N° 92-26 : Centre de Communication et d'Echange de Belfort - Approbation de l'avant-projet détaillé, du coût d'objectif et de la convention de gestion
Cote
248W/41
 Date
1990-1993
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Relations entre la Ville...
Résultat n°16

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Projets d'implantation d'un hôtel à proximité du futur Centre de Congrès (1990-1992) : étude ("Etude d'implantation du Centre ATRIA à Belfort", MKG Conseil,1991), projets (Union Syndicale des Cafetiers, Hôteliers, Restaurateures du Territoire de Belfort et des cantons limitrophes / Jean FAIVRE, 1990), plan, note. Transformation de l'Hôtel ALTEA en chambres étudiantes (1993) : document de séance-N° 93-140 : Information sur l'aménagement de la ZAC de l'Espérance et sur la réalisation du Centre de Congrès - Mandat de négociation pour la transformation de l'Hôtel ALTEA
Cote
248W/35
 Date
1990-1993
 Lieu
HOTEL ALTEA, CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Projets d'implantation d'un...
Résultat n°17

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Projet d'appel d'offres pour le marché de contrôle technique : cahier des clauses administratives particulières (CCAP), règlement appel d'offres, document de séance-N° 90-88 : Centre de Congrès et de Spectacles - Bureau de Contrôle Technique
Cote
248W/37
 Date
1990
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Projet d'appel d'offres pour...
Résultat n°18

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Relations entre la Ville de Belfort et la Société d'Economie Mixte de l'Espérance (SEMES) : convention (Ville/SEMES), document de séance-N° 91-3 : Centre de Rencontres et d'Affaires - Parc tertiaire de l'Espérance - Convention de mandat entre la Ville et la Société d'Economie Mixte
Cote
248W/40
 Date
1991
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Relations entre la Ville...
Résultat n°19

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Retard de livraison de l'Hôtel ATRIA (1992-1995) : protocole d'accord (Ville/Groupe SARI), note de synthèse, rapport, factures, notes (Ville, SEMES, ATRIA, Groupe ACCOR, SARI). Exploitation de l'Hôtel ATRIA (1994-1995) : contrat d'assistance (SEMES/Société de Gestion des Centres d'Affaires Atria-SOGECA, 1994), contrat d'assistance technique hôtelière (SEMES/Groupe ACCOR, 1994), arrêté préfectoral ("Classement d'un hôtel de tourisme à Belfort", 1995). Location de la partie "hôtel" du Centre de Congrès (1994-1997) : bail commercial (SEMES/ SOGECA, 1994), bail (Société d'Economie Mixte à Vocation d'Immobilier-Hôtelier-SEMVIH/SOGECA, 1996), pièces comptables, notes (SODEB, Ville, SEMVIH, SEMES). Vente de la partie "hôtel" du Centre de Congrès par la SEMES à la SEMVIH (1995-1998) : acte notarié (SEMES/SEMVIH, 1995), protocole d'accord (Ville/SEMES/Groupe ACCOR, 1994), déclaration d'intention d'aliéner (DIA), pièces comptables, notes
Cote
14Z/41
 Date
1992-1998
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Retard de livraison de l'Hôtel...
Résultat n°20

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de Communication et d'Echange : plans
Cote
14Z/37
 Date
1992-1993
 Lieu
CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de...