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61 résultats

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  1. Résultat n°1

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 34/5.13 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Entretien des espaces verts de la CAB - Années 2003-2004-2005 - Avenant n° 1 - Lot 2 - Entretien des ouvrages de la CAB.[Délibération N° 35/6.01 a été retirée de l'ordre du jour]

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/245

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 23/6.04, EAU ET ASSAINISSEMENT - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie ; Entretien des espaces verts de la CAB ; Années 2003, 2004 et 2005 ; Autorisation de traiter : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/206

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 23/6.04, EAU...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 2.03, SERVICES TECHNIQUES - Entretien des espaces verts de la CAB ; Années 2001 et 2002 ; Autorisation de traiter : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/134

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 2.03, SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 2.03, SERVICES TECHNIQUES - Entretien des espaces verts de la CAB ; Année 2000 ; Autorisation de traiter : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/63

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 2.03, SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  5. Résultat n°5

    TRAVAUX ANNEXES A LA STATION D'EPURATION DE BELFORT - Aménagement des espaces verts (1983-1984) : détails estimatifs, plans, factures, correspondance. Réfection du mur de soutènement (1985) : devis, correspondance. Aménagement d'une première tranche de laboratoire (1985) : délibération

    Date

    1983-1985

    Cote

    8WCAB/4

    • Contexte : 8WCAB

    • TRAVAUX ANNEXES A LA STATION D'EPURATION DE BELFORT...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  6. Résultat n°6

    Espaces extérieurs aux Glacis, maintenance par la Régie de quartier des Glacis : marchés, plans, comptes rendus de réunions, décompte général et définitif

    Date

    1987-1999

    Cote

    345W/18

    • Contexte : 345W

    • Espaces extérieurs aux Glacis, maintenance par la Régie...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  7. Résultat n°7

    Square Braun, aménagement : photographies, procès-verbal de réunions, plan, factures

    Date

    1993

    Cote

    345W/12

    • Contexte : 345W

    • Square Braun, aménagement : photographies, procès-verbal...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  8. Résultat n°8

    Espaces verts . - Parc départemental des Résidences, aménagement et extension : note, correspondance, compte rendu de réunion, programme, plan

    Date

    1993-1994

    Cote

    343W/10

    • Contexte : 343W

    • Espaces verts . - Parc départemental des Résidences,...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  9. Résultat n°9

    Environnement, écologie, squares, espaces verts : photographies- Squares- Malsaucy- Ballon d'Alsace- Etang des Forges- Le Salbert- Divers

    Date

    1983-1996

    Cote

    332W/52

    • Contexte : 332W

    • Environnement, écologie, squares, espaces verts : photographies-...

    Producteur :

    ÉVÉNEMENTS ET PROTOCOLE
     

  10. Résultat n°10

    Salbert, aménagements divers (pour des visites guidées des forts, sentier forestier...) : comptes rendus de réunions, photographies, compte rendu de municipalité, correspondance, projet de visites guidées

    Date

    1983-1999

    Cote

    330W/88

    • Contexte : 330W

    • Salbert, aménagements divers (pour des visites guidées...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  11. Résultat n°11

    Travaux autour de l'étang des Forges (réhabilitation de la Roselière, busage du canal du Martinet, entretien du sentier de la Roselière...) : comptes rendus de réunions, correspondance, note, schéma d'aménagement d'ensemble de la zone NAL, projet de convention d'affermage du camping et cahier des charges, projet d'éclairage de la base nautique, comptes rendus de municipalités

    Date

    1990-2000

    Cote

    330W/85

    • Contexte : 330W

    • Travaux autour de l'étang des Forges (réhabilitation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  12. Résultat n°12

    Quartier du Mont, notamment réalisation de la ZAC des Fours à Chaux, aménagement et inauguration du "Parc du Mont" : correspondance, notes, comptes rendus de réunions, plans, convention avec Essert pour la réalisation et l'entretien du parc, étude pour l'aménagement de la carrière du Mont en école d'escalade

    Date

    1986-2000

    Cote

    330W/82

    • Contexte : 330W

    • Quartier du Mont, notamment réalisation de la ZAC des...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  13. Résultat n°13

    Entretien des squares : correspondance, notes, rapport et projet d'aménagement du square Châteaudun derrière la Maison de quartier Jean Jaurès

    Date

    1991-1999

    Cote

    330W/81

    • Contexte : 330W

    • Entretien des squares : correspondance, notes, rapport...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  14. Résultat n°14

    Square du Souvenir, travaux dont installation d'un mémorial : correspondance, notes, dossier de consultation des entreprises, plans

    Date

    1994-2000

    Cote

    330W/79

    • Contexte : 330W

    • Square du Souvenir, travaux dont installation d'un...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  15. Résultat n°15

    Ve et VIe colloques sur les aménités urbaines dans le cadre de la coopération franco-japonaise : brochure Les Places à la française / Direction de la Coopération scientifique, technique et du Développement, programme, comptes-rendus de réunions, résumés des conférences, textes des communications, correspondance

    Date

    1989-1990

    Cote

    323W/4

    • Contexte : 323W

    • Ve et VIe colloques sur les aménités urbaines dans...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  16. Résultat n°16

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-154 : Extension de la ZAC du Parc à Ballons - Dossiers loi sur l'eau, berges de la Savoureuse et parc urbain.

    Date

    2006

    Cote

    319W/422

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  17. Résultat n°17

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-133 : Présentation du projet d'aménagement du Parc urbain du Fort Hatry.

    Date

    2006

    Cote

    319W/401

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  18. Résultat n°18

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-220 : Entretien des espaces verts de la CAB et des espaces naturels de la Ville - Années 2006-2007-2008 - Convention pour un groupement de commandes - Autorisation de traiter.

    Date

    2005

    Cote

    319W/222

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  19. Résultat n°19

    AMENAGEMENT ESPACES VERTS, FOURNITURE JEUX, MOBILIER URBAIN ET SPORTIF / Ludo France, Husson, Parisot, Sineu-Groff, Siegel : marché, pièces comptables.

    Date

    1990-1993

    Cote

    308W/72

    • Contexte : 308W

    • AMENAGEMENT ESPACES VERTS, FOURNITURE JEUX, MOBILIER...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  20. Résultat n°20

    QUARTIER BELFORT NORD, organisation réunions du conseil de quartiers et points divers (bâti, voirie, circulation, espaces verts, logement, animation) : convocations, liste des visites reçues à la permanence, comptes rendus des réunions du conseil de quartier, correspondance, notes de service, coupures de presse, comptes rendus de municipalité, rapports du conseil municipal, comptes rendus de la commission circulation.DOSSIER DE M. ANDRE KAUFMANN, ADJOINT CHARGE DES TRAVAUX

    Date

    1984-1995

    Cote

    306W/14

    • Contexte : 306W

    • QUARTIER BELFORT NORD, organisation réunions du conseil...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS