FINANCES COMMUNALES

Résultat n°1
Finances de la Ville de Belfort : budget primitif 1915, délibérations du Conseil municipal sur le paiement des taxes par les contribuables.

Date

1915-1917

Cote

5H/73
- Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918
- AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
- Emploi
- Finances de la Ville de Belfort : budget primitif 1915,...
Résultat n°2
Comptabilité : textes officiels, rapport de l'ingénieur en chef des travaux, registre spécial à la liquidation des bons provisoires, cahier des ordres de réquisition au service d'entretien des casernes, cahier des factures des fournisseurs, cahier du matériel et marchandises livrées au service des travaux, cahier des sommes à payer, cahier des " O.K. et des F.K. ", listes du matériel, bordereaux des factures transmises à la préfecture, communiqué de presse, correspondance.

Date

1940-1944

Cote

6H/209
- Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945
- OCCUPATION
- TRAVAUX ET FOURNITURES, 1940-1950.
- Comptabilité : textes officiels, rapport de l'ingénieur...
Résultat n°3
Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux et spécifiques, états des mandatements, reçus de perception, mémoires, quittances

Date

1790

Cote

1L/1
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°4
Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux et spécifiques, états des mandatements, reçus de perception, mémoires, quittances

Date

1791

Cote

1L/2
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°5
Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, état des mandements, mémoires, correspondance.

Date

1792

Cote

1L/3
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes,...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°6
Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux et spécifiques, états des mandements, mémoires, quittances.

Date

1793-1794

Cote

1L/4
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°7
Recettes et dépenses, gestion comptable : registre des mandats, registre des recettes de la halle, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, procès-verbal de clôture des livres du receveur, relevé des emprunts et dettes, relevé des contributions, situation financière.

Date

1793-1869

Cote

1L/5
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Recettes et dépenses, gestion comptable : registre...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°8
Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, mémoires dont construction du temple de l'éternel, quittances.

Date

1794-1796

Cote

1L/6
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes,...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°9
Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux et pour l'autel de la patrie, mémoires, quittances.

Date

1795-1797

Cote

1L/7
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°10
Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, états, mémoires dont l'organisation de fêtes de la liberté, la souveraineté du peuple et la plantation de l'arbre de la liberté, quittances.

Date

1796-1800

Cote

1L/8
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes,...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°11
Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, mémoires, états, quittances, extraits du registre des délibérations, reçus.

Date

1800-1801

Cote

1L/9
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes,...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°12
Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, mémoires, états, quittances, extraits du registre des délibérations, reçus.

Date

1801-1802

Cote

1L/10
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes,...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°13
Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, mémoires, états, quittances, extraits du registre des délibérations, reçus.

Date

1802-1803

Cote

1L/11
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes,...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°14
Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux et spécifiques, états des budgets, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, quittances, mémoires, reçus, plan d'arpentage, abonnement au procès de Georges, Pichegru et autres.

Date

1803-1804

Cote

1L/12
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°15
Recettes et dépenses, gestion comptable : compte des revenus patrimoniaux, budget, extraits de registres, état général des revenus, procès-verbaux d'admodiation et d'adjudication.

Date

1804-1805

Cote

1L/13
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Recettes et dépenses, gestion comptable : compte des...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°16
Recettes et dépenses, gestion comptable : budget, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, états généraux et particuliers, correspondance, quittances, mémoires, reçus.

Date

1805-1806

Cote

1L/14
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Recettes et dépenses, gestion comptable : budget, extraits...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°17
Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, états des dépenses, mémoires, quittances, mémoires du serment que doit prêter le Duc de Valentinois pour être seigneur de Belfort (tomes 1 et 2).

Date

1807

Cote

1L/15
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes,...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°18
Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes.

Date

1809-1810

Cote

1L/16
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes.
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°19
Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, états, arrêts définitifs de la cour des comptes, relevés des dépenses.

Date

1812-1815

Cote

1L/17
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes,...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°20
Recettes et dépenses, gestion comptable : états des recettes et dépenses, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêts de la cour des comptes, mémoires, quittances, correspondance.

Date

1816-1817

Cote

1L/18
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Recettes et dépenses, gestion comptable : états des...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°21
Recettes et dépenses, gestion comptable : états des recettes et dépenses, registre des mandats, compte général de la commission de subsistances, mémoires, reçus, correspondance.

Date

1818-1819

Cote

1L/19
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Recettes et dépenses, gestion comptable : états des...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°22
Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes partiels et ouverts, règlement définitif du budget, états des recettes et dépenses, registres des mandats, mémoires, reçus, correspondance.

Date

1820-1825

Cote

1L/20
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes partiels...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°23
Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes partiels et ouverts, règlement définitif du budget, états des recettes et dépenses, registres des mandats, mémoires, reçus, correspondance.

Date

1826-1830

Cote

1L/21
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes partiels...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°24
Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes partiels et ouverts, règlement définitif du budget, états des recettes et dépenses, registres des mandats, mémoires, reçus, correspondance, caisse des subsistances (1832).

Date

1831-1836

Cote

1L/22
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes partiels...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°25
Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes partiels et ouverts, règlement définitif du budget, états des recettes et dépenses, registres des mandats, mémoires, reçus, correspondance.

Date

1837-1843

Cote

1L/23
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes partiels...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°26
Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets, budget supplémentaire, comptes généraux, ouverts et administratif, états de situation, relevé du budget, inventaire des mandats, cahier des articles de dépenses, correspondance, mémoire pour la plantation d'un arbre de la liberté, procès-verbal de clôture des livres et comptes du receveur.

Date

1844-1850

Cote

1L/24
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets,...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°27
Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets, délibération du conseil municipal, compte administratif, registre des mandats, cahier des articles de dépenses, états de situation, reçus, correspondance, procès-verbaux.

Date

1851-1855

Cote

1L/25
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets,...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°28
Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets, budget supplémentaire, comptes administratifs, cahier des articles du budget, journaux des dépenses, procès-verbal, livres de détail.

Date

1856-1858

Cote

1L/26
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets,...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°29
Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets, comptes administratifs, registre des mandats, cahier des articles du budget, journaux des dépenses, procès-verbal, livres de détail.

Date

1859-1864

Cote

1L/27
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets,...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°30
Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets, budgets du collège, comptes administratifs, livres de détail, registres des mandats, bordereau de situation sommaire, procès-verbal.

Date

1865-1867

Cote

1L/28
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets,...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°31
Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets généraux, budgets supplémentaires, budget du collège, compte administratif, livres de détail, registres des mandats.

Date

1868-1876

Cote

1L/29
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets généraux,...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°32
Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, livres de détail, registre des mandats, bordereau de situation, état nominatif des élèves, bulletin scolaire, correspondance.

Date

1877-1880

Cote

1L/30
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs,...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°33
Recettes et dépenses, gestion comptable : budget, registre des mandats, livre de détail, état nominatif des élèves, bulletins scolaires, devis, plan de la rue du Coinot, correspondance.

Date

1881

Cote

1L/31
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Recettes et dépenses, gestion comptable : budget, registre...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°34
Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, état du passif, bordereaux de situation, factures, état nominatif des élèves, bulletins scolaires, correspondance, reçus, rapports de projet.

Date

1882-1885

Cote

1L/32
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs,...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°35
Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, rapport de la commission des finances, compte de la fabrique de l'église, tableau des contributions directes.

Date

1886-1890

Cote

1L/33
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs,...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°36
Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, budget de l'église, rapport de la commission des finances, correspondance, factures.

Date

1891-1893

Cote

1L/34
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs,...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°37
Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, états des indemnités et des sommes, registre de perception, projet de budget primitif, instruction publique, rapport de la commission des finances, correspondance.

Date

1894-1896

Cote

1L/35
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs,...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°38
Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, correspondance, indemnités de résidence, états des indemnités et sommes, instruction publique, décompte pour la révision du traitement du receveur, rapports, dossiers sur l'octroi.

Date

1897-1899

Cote

1L/36
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs,...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°39
Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, états des contributions directes, état des dettes et crédits, rapports, correspondance, dossier sur l'octroi, contrat d'assurance, prospectus.

Date

1900-1902

Cote

1L/37
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs,...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°40
Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, états des contributions directes, état des dettes et crédits, rapports, correspondance, dossier sur l'octroi, contrat d'assurance, prospectus.

Date

1903-1905

Cote

1L/38
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs,...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°41
Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, correspondance, états du personnel, état des contributions directes, rapports de l'architecte, demandes de subventions.

Date

1906-1908

Cote

1L/39
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs,...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°42
Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs, budgets supplémentaires, compte des recettes, correspondance, états du personnel, affiches du bureau d'hygiène et de la Croix Rouge, rapports de l'architecte, demandes de subvention et d'indemnité.

Date

1909-1910

Cote

1L/40
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs,...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°43
Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs, comptes administratifs, correspondance, propositions budgétaires des services de l'hygiène, de l'octroi et de la police municipale, rapports de l'architecte, états des indemnités, état des emprunts, demandes de subventions.

Date

1911-1915

Cote

1L/41
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs,...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°44
Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, correspondance, budgets des services vicinal, de l'octroi et de l'école, situation financière, états des restes à payer, recueil des actes administratifs.

Date

1916-1920

Cote

1L/42
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs,...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°45
Recettes et dépenses : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, propositions budgétaires, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, rapports.

Date

1921-1925

Cote

1L/43
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Recettes et dépenses : budgets primitifs, budgets supplémentaires,...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°46
Recettes et dépenses : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, propositions budgétaires, états des dépenses, état du passif, rapports.

Date

1926-1929

Cote

1L/44
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Recettes et dépenses : budgets primitifs, budgets supplémentaires,...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°47
Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif.

Date

1872-1874

Cote

1L/45
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°48
Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif.

Date

1873-1875

Cote

1L/46
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°49
Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif.

Date

1874-1876

Cote

1L/47
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°50
Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif.

Date

1875-1877

Cote

1L/48
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°51
Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif.

Date

1876-1878

Cote

1L/49
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°52
Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif.

Date

1877-1879

Cote

1L/50
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°53
Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif.

Date

1878-1880

Cote

1L/51
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°54
Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif.

Date

1879-1881

Cote

1L/52
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°55
Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif.

Date

1880-1882

Cote

1L/53
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°56
Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif.

Date

1881-1883

Cote

1L/54
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°57
Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif.

Date

1882-1884

Cote

1L/55
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°58
Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif.

Date

1886-1888

Cote

1L/56
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°59
Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif.

Date

1887-1889

Cote

1L/57
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°60
Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif.

Date

1888-1890

Cote

1L/58
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°61
Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif.

Date

1889-1891

Cote

1L/59
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°62
Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif.

Date

1890-1892

Cote

1L/60
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°63
Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif.

Date

1891-1893

Cote

1L/61
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°64
Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif.

Date

1892-1894

Cote

1L/62
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°65
Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif.

Date

1893-1895

Cote

1L/63
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°66
Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif.

Date

1894-1896

Cote

1L/64
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°67
Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif.

Date

1895-1897

Cote

1L/65
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°68
Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif.

Date

1896-1898

Cote

1L/66
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°69
Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif.

Date

1897-1899

Cote

1L/67
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°70
Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif.

Date

1898-1900

Cote

1L/68
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°71
Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif.

Date

1899-1901

Cote

1L/69
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°72
Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif.

Date

1900-1902

Cote

1L/70
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°73
Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif.

Date

1901-1903

Cote

1L/71
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°74
Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif.

Date

1902-1904

Cote

1L/72
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°75
Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif.

Date

1903-1905

Cote

1L/73
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°76
Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif.

Date

1904-1906

Cote

1L/74
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°77
Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif.

Date

1905-1907

Cote

1L/75
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°78
Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif.

Date

1906-1908

Cote

1L/76
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°79
Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif.

Date

1907-1909

Cote

1L/77
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°80
Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif.

Date

1908-1910

Cote

1L/78
- Contexte : 1L - Comptabilité
- BUDGETS ET COMPTES
- BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
- Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

Résultats de la recherche

Finances de la Ville de Belfort : budget primitif 1915, délibérations du Conseil municipal sur le paiement des taxes par les contribuables.

Date

Cote

Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

Date

Cote

Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux et spécifiques, états des mandatements, reçus de perception, mémoires, quittances

Date

Cote

Contexte : 1L - Comptabilité

Producteur :

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux et spécifiques, états des mandatements, reçus de perception, mémoires, quittances

Date

Cote

Contexte : 1L - Comptabilité

Producteur :

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, état des mandements, mémoires, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 1L - Comptabilité

Producteur :

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux et spécifiques, états des mandements, mémoires, quittances.

Date

Cote

Contexte : 1L - Comptabilité

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1L - Comptabilité

Producteur :

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, mémoires dont construction du temple de l'éternel, quittances.

Date

Cote

Contexte : 1L - Comptabilité

Producteur :

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux et pour l'autel de la patrie, mémoires, quittances.

Date

Cote

Contexte : 1L - Comptabilité

Producteur :

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, états, mémoires dont l'organisation de fêtes de la liberté, la souveraineté du peuple et la plantation de l'arbre de la liberté, quittances.

Date

Cote

Contexte : 1L - Comptabilité

Producteur :

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, mémoires, états, quittances, extraits du registre des délibérations, reçus.

Date

Cote

Contexte : 1L - Comptabilité

Producteur :

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, mémoires, états, quittances, extraits du registre des délibérations, reçus.

Date

Cote

Contexte : 1L - Comptabilité

Producteur :

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, mémoires, états, quittances, extraits du registre des délibérations, reçus.

Date

Cote

Contexte : 1L - Comptabilité

Producteur :

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux et spécifiques, états des budgets, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, quittances, mémoires, reçus, plan d'arpentage, abonnement au procès de Georges, Pichegru et autres.

Date

Cote

Contexte : 1L - Comptabilité

Producteur :

Recettes et dépenses, gestion comptable : compte des revenus patrimoniaux, budget, extraits de registres, état général des revenus, procès-verbaux d'admodiation et d'adjudication.

Date

Cote

Contexte : 1L - Comptabilité

Producteur :

Recettes et dépenses, gestion comptable : budget, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, états généraux et particuliers, correspondance, quittances, mémoires, reçus.

Date

Cote

Contexte : 1L - Comptabilité

Producteur :

Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, états des dépenses, mémoires, quittances, mémoires du serment que doit prêter le Duc de Valentinois pour être seigneur de Belfort (tomes 1 et 2).

Date

Cote