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72 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

RELATION DAB/ AGENCE DE BASSIN RHÔNE-MEDITERRANEE-CORSE : redevances au titre de contre-valeur par le DAB, aides financières apportées par l'Agence...

Date

1968-1985

Cote

3WCAB/112

Résultat n°2

BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches dépenses/recettes

Date

1973

Cote

3WCAB/29

Résultat n°3

REGITRE DES MARCHES

Date

1974-2001

Cote

3WCAB/312

Résultat n°4

BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

Date

1974

Cote

3WCAB/1

Résultat n°5

BUDGET PRINCIPAL, BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches dépenses/recettes

Date

1974

Cote

3WCAB/30

Résultat n°6

BUDGET PRINCIPAL, BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches recettes

Date

1974-1975

Cote

3WCAB/33

Résultat n°7

CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES - Observations sur la gestion du D.A.B. (1976-1978, 1983-1987) : arrêt de la Cour des Comptes, observations et réponses du DAB, jugements de la Chambre Régionale des Comptes

Date

1974-1991

Cote

3WCAB/107

Résultat n°8

BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches dépenses/recettes

Date

1975

Cote

3WCAB/32

Résultat n°9

BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

Date

1975

Cote

3WCAB/2

Résultat n°10

BUDGET PRINCIPAL : fiches dépenses/recettes

Date

1975

Cote

3WCAB/31

Résultat n°11

BUDGET PRINCIPAL : fiches dépenses/recettes

Date

1976

Cote

3WCAB/34

Résultat n°12

BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

Date

1976

Cote

3WCAB/3

Résultat n°13

BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches dépenses/recettes

Date

1976

Cote

3WCAB/35

Résultat n°14

BUDGET PRINCIPAL, BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches recettes

Date

1976-1977

Cote

3WCAB/38

Résultat n°15

BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches dépenses/recettes

Date

1977

Cote

3WCAB/37

Résultat n°16

BUDGET PRINCIPAL : fiches dépences/recettes

Date

1977

Cote

3WCAB/36

Résultat n°17

BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

Date

1977

Cote

3WCAB/4

Résultat n°18

SUBVENTIONS VERSEES AU D.A.B. : arrêtés préfectoraux, délibération du District, dossier technique, correspondance

Date

1977-1981

Cote

3WCAB/109

Résultat n°19

FINANCES AFFAIRES DIVERSES - Etat de notification des taux d'imposition des quatre taxes directes locales. Incidence de l'utilisation du personnel de la Ville par le District et réciproquement. Prestations assujetties ou non à la T.V.A.. Bilan de la convention 1992 : état de la dette. Relation Ville/DAB : titres de recettes. Relation DAB/Caisse d'Aide à l'Equipement des Collectivités Locales (C.A.E.C.L.), renégociation d'emprunt. Exonération de la taxe professionnelle. Versement représentatif de la taxe sur les salaires. Redevances du Fonds National pour le Développement des Adductions d'Eau (F.N.D.A.E.). Taxes et produits irrecouverables, admission en non-valeur

Date

1977-1995

Cote

3WCAB/114

Résultat n°20

BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

Date

1978

Cote

3WCAB/5