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72 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    RELATION DAB/ AGENCE DE BASSIN RHÔNE-MEDITERRANEE-CORSE : redevances au titre de contre-valeur par le DAB, aides financières apportées par l'Agence...

    Date

    1968-1985

    Cote

    3WCAB/112

    • Contexte : 3WCAB

    • RELATION DAB/ AGENCE DE BASSIN RHÔNE-MEDITERRANEE-CORSE...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  2. Résultat n°2

    BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches dépenses/recettes

    Date

    1973

    Cote

    3WCAB/29

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3

    REGITRE DES MARCHES

    Date

    1974-2001

    Cote

    3WCAB/312

    • Contexte : 3WCAB

    • REGITRE DES MARCHES

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  4. Résultat n°4

    BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    1974

    Cote

    3WCAB/1

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5

    BUDGET PRINCIPAL, BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches dépenses/recettes

    Date

    1974

    Cote

    3WCAB/30

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET PRINCIPAL, BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement)...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  6. Résultat n°6

    BUDGET PRINCIPAL, BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches recettes

    Date

    1974-1975

    Cote

    3WCAB/33

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET PRINCIPAL, BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement)...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  7. Résultat n°7

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES - Observations sur la gestion du D.A.B. (1976-1978, 1983-1987) : arrêt de la Cour des Comptes, observations et réponses du DAB, jugements de la Chambre Régionale des Comptes

    Date

    1974-1991

    Cote

    3WCAB/107

    • Contexte : 3WCAB

    • CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES - Observations sur la...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  8. Résultat n°8

    BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches dépenses/recettes

    Date

    1975

    Cote

    3WCAB/32

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  9. Résultat n°9

    BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    1975

    Cote

    3WCAB/2

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  10. Résultat n°10

    BUDGET PRINCIPAL : fiches dépenses/recettes

    Date

    1975

    Cote

    3WCAB/31

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET PRINCIPAL : fiches dépenses/recettes

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  11. Résultat n°11

    BUDGET PRINCIPAL : fiches dépenses/recettes

    Date

    1976

    Cote

    3WCAB/34

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET PRINCIPAL : fiches dépenses/recettes

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12

    BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    1976

    Cote

    3WCAB/3

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  13. Résultat n°13

    BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches dépenses/recettes

    Date

    1976

    Cote

    3WCAB/35

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  14. Résultat n°14

    BUDGET PRINCIPAL, BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches recettes

    Date

    1976-1977

    Cote

    3WCAB/38

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET PRINCIPAL, BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement)...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15

    BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches dépenses/recettes

    Date

    1977

    Cote

    3WCAB/37

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  16. Résultat n°16

    BUDGET PRINCIPAL : fiches dépences/recettes

    Date

    1977

    Cote

    3WCAB/36

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET PRINCIPAL : fiches dépences/recettes

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  17. Résultat n°17

    BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    1977

    Cote

    3WCAB/4

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  18. Résultat n°18

    SUBVENTIONS VERSEES AU D.A.B. : arrêtés préfectoraux, délibération du District, dossier technique, correspondance

    Date

    1977-1981

    Cote

    3WCAB/109

    • Contexte : 3WCAB

    • SUBVENTIONS VERSEES AU D.A.B. : arrêtés préfectoraux,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  19. Résultat n°19

    FINANCES AFFAIRES DIVERSES - Etat de notification des taux d'imposition des quatre taxes directes locales. Incidence de l'utilisation du personnel de la Ville par le District et réciproquement. Prestations assujetties ou non à la T.V.A.. Bilan de la convention 1992 : état de la dette. Relation Ville/DAB : titres de recettes. Relation DAB/Caisse d'Aide à l'Equipement des Collectivités Locales (C.A.E.C.L.), renégociation d'emprunt. Exonération de la taxe professionnelle. Versement représentatif de la taxe sur les salaires. Redevances du Fonds National pour le Développement des Adductions d'Eau (F.N.D.A.E.). Taxes et produits irrecouverables, admission en non-valeur

    Date

    1977-1995

    Cote

    3WCAB/114

    • Contexte : 3WCAB

    • FINANCES AFFAIRES DIVERSES - Etat de notification des...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  20. Résultat n°20

    BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif

    Date

    1978

    Cote

    3WCAB/5

    • Contexte : 3WCAB

    • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES