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72 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

RELATION DAB/ AGENCE DE BASSIN RHÔNE-MEDITERRANEE-CORSE : redevances au titre de contre-valeur par le DAB, aides financières apportées par l'Agence...
Cote
3WCAB/112
 Date
1968-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • RELATION DAB/ AGENCE DE BASSIN RHÔNE-MEDITERRANEE-CORSE...
Résultat n°2

BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches dépenses/recettes
Cote
3WCAB/29
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches...
Résultat n°3

REGITRE DES MARCHES
Cote
3WCAB/312
 Date
1974-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • REGITRE DES MARCHES
Résultat n°4

BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif
Cote
3WCAB/1
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...
Résultat n°5

BUDGET PRINCIPAL, BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches dépenses/recettes
Cote
3WCAB/30
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGET PRINCIPAL, BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement)...
Résultat n°6

BUDGET PRINCIPAL, BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches recettes
Cote
3WCAB/33
 Date
1974-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGET PRINCIPAL, BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement)...
Résultat n°7

CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES - Observations sur la gestion du D.A.B. (1976-1978, 1983-1987) : arrêt de la Cour des Comptes, observations et réponses du DAB, jugements de la Chambre Régionale des Comptes
Cote
3WCAB/107
 Date
1974-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES - Observations sur la...
Résultat n°8

BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches dépenses/recettes
Cote
3WCAB/32
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches...
Résultat n°9

BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif
Cote
3WCAB/2
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...
Résultat n°10

BUDGET PRINCIPAL : fiches dépenses/recettes
Cote
3WCAB/31
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGET PRINCIPAL : fiches dépenses/recettes
Résultat n°11

BUDGET PRINCIPAL : fiches dépenses/recettes
Cote
3WCAB/34
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGET PRINCIPAL : fiches dépenses/recettes
Résultat n°12

BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif
Cote
3WCAB/3
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...
Résultat n°13

BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches dépenses/recettes
Cote
3WCAB/35
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches...
Résultat n°14

BUDGET PRINCIPAL, BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches recettes
Cote
3WCAB/38
 Date
1976-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGET PRINCIPAL, BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement)...
Résultat n°15

BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches dépenses/recettes
Cote
3WCAB/37
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGETS ANNEXES (Services Eaux, Assainissement) : fiches...
Résultat n°16

BUDGET PRINCIPAL : fiches dépences/recettes
Cote
3WCAB/36
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGET PRINCIPAL : fiches dépences/recettes
Résultat n°17

BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif
Cote
3WCAB/4
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...
Résultat n°18

SUBVENTIONS VERSEES AU D.A.B. : arrêtés préfectoraux, délibération du District, dossier technique, correspondance
Cote
3WCAB/109
 Date
1977-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • SUBVENTIONS VERSEES AU D.A.B. : arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°19

FINANCES AFFAIRES DIVERSES - Etat de notification des taux d'imposition des quatre taxes directes locales. Incidence de l'utilisation du personnel de la Ville par le District et réciproquement. Prestations assujetties ou non à la T.V.A.. Bilan de la convention 1992 : état de la dette. Relation Ville/DAB : titres de recettes. Relation DAB/Caisse d'Aide à l'Equipement des Collectivités Locales (C.A.E.C.L.), renégociation d'emprunt. Exonération de la taxe professionnelle. Versement représentatif de la taxe sur les salaires. Redevances du Fonds National pour le Développement des Adductions d'Eau (F.N.D.A.E.). Taxes et produits irrecouverables, admission en non-valeur
Cote
3WCAB/114
 Date
1977-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • FINANCES AFFAIRES DIVERSES - Etat de notification des...
Résultat n°20

BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif
Cote
3WCAB/5
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • BUDGET DU D.A.B. : budget primitif, budget supplémentaire,...