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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-37 : Partenariat CFA Municipal / GRETA de Haute Alsace - 4ème convention de formation.

    Date

    2003

    Cote

    314W/38

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    Formation continue

    Date de publication

    1973

    Auteur

    CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU TERRITOIRE DE BELFORT

    Date

    1973

    Cote

    Br/1901

    • Contexte : bibliothèques

    • Formation continue
  3. Résultat n°3

    Formation ABF, session 1998-1999, organisation : dossier technique d'un centre ABF 1999-2000, convention ABF/Ville/Conseil général, compte-rendu de réunion, note, budget, délibération, bilan

    Date

    1998-2000

    Cote

    341W/14

    • Contexte : 341W

    • Formation ABF, session 1998-1999, organisation : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  4. Résultat n°4

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-38 : CFA - Candidature aux marchés de Formation Professionnelle 2003.

    Date

    2003

    Cote

    314W/39

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-219 : Plan de formation du personnel municipal - Adoption des grandes orientations pour l'année 2005.

    Date

    2004

    Cote

    314W/506

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6

    CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-209 : Plan de Formation du personnel municipal - Adoption des grandes orientations pour l'année 2007.

    Date

    2006

    Cote

    319W/479

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  7. Résultat n°7

    CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-261 : Action de formation réalisée par Femmes Actives - Attribution d'une subvention exceptionnelle.

    Date

    2004

    Cote

    314W/549

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  8. Résultat n°8

    T.U.C. (Travail d'Utilité collective) - Rémunération: états de présence, sécurité sociale, correspondance, notes de service; Formation: correspondance, convention de stage, présentation de formations, fiches récapitulatives; Divers: conventions, fiches statistiques individuelles, revue syndicale, bulletin de paie, fiche récapitulative.

    Date

    1985-1989

    Cote

    2WCAB/144

    • Contexte : 2WCAB

    • T.U.C. (Travail d'Utilité collective) - Rémunération:...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  9. Résultat n°9

    CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-243 : Parcours individuel de requalification professionnelle - Convention de partenariat avec le CNFPT.

    Date

    2004

    Cote

    314W/531

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  10. Résultat n°10

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-190 : CFA - Convention relative au financement d'une action de formation professionnelle continue.

    Date

    2004

    Cote

    314W/476

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  11. Résultat n°11

    REVITALISATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DU FAUBOURG DES VOSGES, opération "qualité dans le commerce" / CCI : bilan, convention, délibération.

    Date

    1995-1996

    Cote

    308W/67

    • Contexte : 308W

    • REVITALISATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DU FAUBOURG...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12

    Instruction : rapports, liste des élèves-moniteurs, listes du personnel désigné, convocations, état des frais de déplacement, cours Z du 1ère degré, brochures, correspondance.

    Date

    1933-1943

    Cote

    6H/192

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • GESTION, 1933-1943.
    • Instruction : rapports, liste des élèves-moniteurs,...
  13. Résultat n°13

    COMITE DEPARTEMENTAL DE LA FORMETION PROFESSIONNELLE, DE LA PROMOTION SOCIALE ET DE L'EMPLOI (CODEF) - Réunions : comptes rendus (CODEF, Groupe de Travail Formation Professionnelle initiale et continue), proposition de loi ("Service public de l'emploi et de la formation professionnelle"), rapport ("Forum pour l'emploi", 1994), question au Gouvernement (Jean-Pierre CHEVENEMENT), documentation, notes

    Date

    1994-1996

    Cote

    248W/106

    • Contexte : 248W

    • COMITE DEPARTEMENTAL DE LA FORMETION PROFESSIONNELLE,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  14. Résultat n°14

    DIAPOSITIVES SUR REALISATIONS DES APPRENTIS AU CFA ET DOCUMENTATION NATIONALE ET LOCALE (Aide à la réussite scolaire au collège dans le Territoire de Belfort ; la Mécanique en Franche-Comté ; Hôtellerie-restauration en Franche-Comté ; Coiffure en CFA ; A pour alternance ; Chiffres sur enseignement à Belfort ; Etudiant en Franche-Comté ; RMI ; RMI, quatre années d'expérience pilote ; Gestion et administration de l'emploi ; Mesures de formation en alternance sous contrats de travail ; le Conseil général dans le Territoire de Belfort ; Observatoire social du DSQ ; Fiches éditées par Conseil général)

    Date

    1988-1996

    Cote

    245W/41

    • Contexte : 245W

    • DIAPOSITIVES SUR REALISATIONS DES APPRENTIS AU CFA...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  15. Résultat n°15

    FORMATION A.B.F. : budget, correspondance, comptes rendus de réunions, notes, convention de participation, délibération, statistiques, assemblées générales, dossier de demande de subvention, habilitation, états des recettes.

    Date

    1997-1998

    Cote

    300W/12

    • Contexte : 300W

    • FORMATION A.B.F. : budget, correspondance, comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  16. Résultat n°16

    FORMATION /PLAN - Plan de formation (1991-1996) : correspondance, liste des stages, réunions du C.T.P. (Comité Technique Paritaire), conventions, plan de formation, notes de service, rapport et documentation.

    Date

    1991-1996

    Cote

    2WCAB/352

    • Contexte : 2WCAB

    • FORMATION /PLAN - Plan de formation (1991-1996) : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  17. Résultat n°17

    CENTRE INTERINSTITUTIONNEL DE BILANS DE COMPETENCES (CIBC) - Mise en place du CIBC et relations avec la Ville : rapport municipalité ("Désignation des représentants de la Ville", 1992, 1999), statuts, document de séance-N° 90-136 : Mise en place dans le Territoire de Belfort d'un Centre Interinstitutionnel de Bilans de Compétences (CIBC)

    Date

    1990-1999

    Cote

    254W/110

    • Contexte : 254W

    • CENTRE INTERINSTITUTIONNEL DE BILANS DE COMPETENCES...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    Maison de l'Information sur les Formations et l'Emploi (MIFE): 3 planches grand format, 1 petit format

    Cote

    325W/5

    • Contexte : 325W

    • Maison de l'Information sur les Formations et l'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  19. Résultat n°19

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 4.01, PERSONNEL - Projet de plan de formation statutaire et emplois jeunes 2001 ; Actualisation : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/139

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 4.01, PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  20. Résultat n°20

    ETUDE SUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS L'AIRE URBAINE : projet de cahier des charges, propositions de mission des cabinets, étude et synthèse de l'étude, remarques sur l'étude.

    Date

    1993-1995

    Cote

    310W/21

    • Contexte : 310W

    • ETUDE SUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS L'AIRE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  21. Résultat n°21

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 21/4.03, DIRECTION DES MOYENS / RESSOURCES HUMAINES - Plan de formation du personnel communautaire ; Adoption des grandes orientations pour 2003 : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/235

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 21/4.03, DIRECTION...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  22. Résultat n°22

    RENCONTRES DE LA FORMATION A L'IPSE le 12 juin 1993 : comptes rendus, document de travail.

    Date

    1993

    Cote

    310W/20

    • Contexte : 310W

    • RENCONTRES DE LA FORMATION A L'IPSE le 12 juin 1993...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  23. Résultat n°23

    Maison de l'Information et de la Formation, création, concours d'architecture et recrutement de personnel : correspondance, statuts, comptes rendus de réunions, conventions (de mise à disposition de locaux, d'objectifs et de moyens), "note de cadrage relative à la Maison de l'Information et de la Formation et à l'Observatoire départemental emploi formation", "La Maison de l'Information et de la Formation et le laboratoire d'analyse des réalités sociales du Territoire de Belfort : un défi à l'ordre des choses", "la MIFE à quelques semaines de son ouverture...", dossier technique (données générales, programme, dossier de plans), règlement du concours, rapport de la commission technique, synthèse de la procédure engagée, PV de la séance de désignation du lauréat, projet de Catherine Dormoy, CV et notes sur les candidats

    Date

    1996-1997

    Cote

    327W/30

    • Contexte : 327W

    • Maison de l'Information et de la Formation, création,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  24. Résultat n°24

    Sous-location.- Terrain promenade des Barres, à la Société d'embellissement : procès-verbal de constat de bail d'affermage, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1900-1914). Manège Vauban, au centre de formation professionnelle : procès-verbal de sous-location, délibération du Conseil municipal, correspondance (1948-1949).

    Date

    1900-1914

    Cote

    1N/101

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
    • PAR LA VILLE, 1900-1959
    • Sous-location.- Terrain promenade des Barres, à la...
  25. Résultat n°25

    PERSONNEL DU D.A.B.: rapport, sanction, promotion, titularisation, offre et demande d'emplois, notes de service, formation, courrier.

    Date

    1986-1993

    Cote

    1WCAB/191

    • Contexte : 1WCAB

    • PERSONNEL DU D.A.B.: rapport, sanction, promotion,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  26. Résultat n°26

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.02, PERSONNEL - Projet de plan de formation 2002 pour le personnel statutaire et les Emplois-Jeunes ; Actualisation : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/37

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.02, PERSONNEL...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  27. Résultat n°27

    MIFE, construction : plans, correspondance, notes, délibération du Conseil municipal, notice architecturale

    Date

    1996-2000

    Cote

    330W/20

    • Contexte : 330W

    • MIFE, construction : plans, correspondance, notes,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  28. Résultat n°28
    Mission Fauvet, formation au journalisme: rapports, notes, correspondance.

    1 media

    Mission Fauvet, formation au journalisme: rapports, notes, correspondance.

    Date

    1984-1985

    Cote

    18Z/9

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
    • Ministre de l'Education Nationale (17juillet 1984-20...
    • Missions
    • Mission Fauvet, formation au journalisme: rapports,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  29. Résultat n°29

    FORMATION ET INSERTION PROFESSIONNELLES, mise en place de mesures et relations avec différents organismes (CIBC 90, AFPA, Chambre des Métiers de Franche-Comté pour conclusion contrats d'objectifs, ADFP pour projet implantation CFA industriel) : correspondance ; comptes rendus de réunions bureau et CA pour CIBC 90 ; bilan d'activité et programme formation de l'AFPA ; étude préalable et avant projet de propositions pour contrats d'objectifs pour branches boulangerie, pâtisserie, viande, coiffure de la Chambre régionale des Métiers de Franche-Comté ; notes, compromis vente terrain, projet CFA industriel, presse, rapport présentation plateforme de Montbéliard pour ADFP ; rapport sur formation professionnelle continue, note sur organisation formation professionnelle, projets d'insertion professionnelle, axes d'actions pour 1993 de la politique sociale municipale, fiches d'actions de la mission insertion, convention expérimentale de coopération pour l'insertion dans le bâtiment et les travaux publics du Territoire de Belfort, rapport sur "PME-PMI : des évolutions technologiques aux nouvelles qualifications" dans cadre projet Euroform.

    Date

    1990-1998

    Cote

    310W/22

    • Contexte : 310W

    • FORMATION ET INSERTION PROFESSIONNELLES, mise en place...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  30. Résultat n°30

    MAISON DE L'INFORMATION SUR LA FORMATION ET L'EMPLOI (MIFE), construction : CCTP, rapport d'étude des sondages et essais de sol, plans.

    Date

    1997

    Cote

    310W/17

    • Contexte : 310W

    • MAISON DE L'INFORMATION SUR LA FORMATION ET L'EMPLOI...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  31. Résultat n°31

    FORMATION PROFESSIONNELLE "LOISIRS PERMANENTS A PROXIMITE DES LIEUX DE VIE", accueil au CFA : convention, dossier de présentation.

    Date

    1995

    Cote

    310W/25

    • Contexte : 310W

    • FORMATION PROFESSIONNELLE "LOISIRS PERMANENTS A PROXIMITE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  32. Résultat n°32

    OBSERVATOIRE DEPARTEMENTAL DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION (ODEF) - Création de l'ODEF : rapport municipalité, convention (Dépatement/Ville), document de séance-N° 96-284 : Observatoire Départemental de l'Emploi et de la Formation - Recrutement d'un chargé de mission - Convention à intervenir avec le Conseil Général du Territoire de Belfort

    Date

    1996

    Cote

    248W/108

    • Contexte : 248W

    • OBSERVATOIRE DEPARTEMENTAL DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  33. Résultat n°33

    COMITE DEPARTEMENTAL POUR L'EMPLOI OU COMITE LOCAL EMPLOI-FORMATION : arrêtés préfectoraux de constitution, documents de séance, comptes rendus de réunions.

    Date

    1992-1993

    Cote

    310W/19

    • Contexte : 310W

    • COMITE DEPARTEMENTAL POUR L'EMPLOI OU COMITE LOCAL...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  34. Résultat n°34

    Formation continue

    Date de publication

    1971

    Auteur

    COMITE DE COORDINATION DES GROUPEMENTS PATRONAUX DU NORD DE LA FRANCHE-COMTE

    Date

    1971

    Cote

    Br/1900

    • Contexte : bibliothèques

    • Formation continue
  35. Résultat n°35

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-102 : Direction des Ressources Humaines - Plan de formation 2007.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/263

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  36. Résultat n°36

    Formation ABF, principalement sessions 1998-1999 et 1999-2000, organisation : listes des candidats, contrat de travail de la formatrice, délibération du Conseil municipal, budget, compte rendu de l'assemblée générale et des réunions, supports de cours

    Date

    1984-1999

    Cote

    318W/9

    • Contexte : 318W

    • Formation ABF, principalement sessions 1998-1999 et...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  37. Résultat n°37

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 9/4.01 : Direction des Ressources Humaines - Plan de formation du personnel communautaire - Adoption des grandes orientations pour 2004.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/190

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  38. Résultat n°38

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 21/4.02 : Direction des Ressources Humaines - Plan de formation du personnel 2005.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/331

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  39. Résultat n°39

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-260 : Plan de Formation du personnel municipal - Adoption des grandes orientations pour l'année 2004.

    Date

    2003

    Cote

    314W/266

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  40. Résultat n°40

    FORMATION /PLAN - Colloque sur les plans de formation à Paris-Bagnolet : compte-rendu, liste des participants, programme, questionnaire ; Plan de formation (1987-1990) : correspondance, liste des stages, réunions du C.T.P. (Comité Technique Paritaire), conventions, plan de formation, notes de service, rapport et documentation.

    Date

    1985-1990

    Cote

    2WCAB/351

    • Contexte : 2WCAB

    • FORMATION /PLAN - Colloque sur les plans de formation...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  41. Résultat n°41

    Enseignement supérieur et formation professionnelle, élaboration plan U3M (Universités 3è millénaire), construction bibliothèque universitaire, demande habilitation IUT, changement de dénomination IPSE, vie des établissements (IPSE, ENI, ESTA, MIFE) : courriers, actes 15è congrès ENI, notes, comptes rendus CA

    Date

    1993-2000

    Cote

    283W/15

    • Contexte : 283W

    • Enseignement supérieur et formation professionnelle,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  42. Résultat n°42

    IMPLANTATION D'UN POLE FORMATION / EDUCATION, principalement délocalisation de la Division de l'Education de la Ville, place de l'Europe dans cadre contrat de ville : comptes rendus de réunions, correspondance, pétition, notes, coupures de presse, délibérations, plans, cahier des charges des prestations intellectuelles pour consultation urbanistes.

    Date

    1994-1996

    Cote

    310W/16

    • Contexte : 310W

    • IMPLANTATION D'UN POLE FORMATION / EDUCATION, principalement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  43. Résultat n°43

    Conclusions sur rencontres de Belfort sur organisation de la formation modulaire et individualisée et présentation système unités capitalisables

    Date

    1989-1991

    Cote

    245W/18

    • Contexte : 245W

    • Conclusions sur rencontres de Belfort sur organisation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  44. Résultat n°44
    Stage de formation aux nouveaux adhérents : notes.

    1 media

    Stage de formation aux nouveaux adhérents : notes.

    Cote

    18Z/343

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • FEDERATION SOCIALISTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Fonctionnement et organisation
    • Stage de formation aux nouveaux adhérents : notes.

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  45. Résultat n°45

    CHAMBRE REGIONALE DES METIERS DE FRANCHE-COMTE, contrats d'objectifs pour branches boulangerie, patisserie, viande, coiffure : étude préalable, avant-projet de proposition

    Date

    1995

    Cote

    245W/32

    • Contexte : 245W

    • CHAMBRE REGIONALE DES METIERS DE FRANCHE-COMTE, contrats...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  46. Résultat n°46

    CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-245 : Plan de formation du personnel municipal - Adoption des grandes orientations pour l'année 2006.

    Date

    2005

    Cote

    319W/248

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  47. Résultat n°47

    REUNIONS DU COMITE TECHNIQUE PARITAIRE, principalement relatives à la formation : dossiers de séances, comptes rendus, statistiques sur la formation.

    Date

    1996-1998

    Cote

    310W/5

    • Contexte : 310W

    • REUNIONS DU COMITE TECHNIQUE PARITAIRE, principalement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  48. Résultat n°48

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-36 : Avenant à la convention 2002 de financement des actions de formation professionnelle continue.

    Date

    2003

    Cote

    314W/37

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  49. Résultat n°49

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-109 : Direction des Ressources Humaines - Plan de formation du personnel communautaire - Adoption des grandes orientations pour l'année 2006.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/134

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  50. Résultat n°50

    BESOINS EN MATIERE D'EMPLOI ET DE QUALIFICATION : enquête menée auprès de 205 entreprises industrielles et artisanales du bassin d'emploi de Belfort-Héricourt (résultats de l'enquête, notes, statistiques ANPE)

    Date

    1994-1995

    Cote

    245W/51

    • Contexte : 245W

    • BESOINS EN MATIERE D'EMPLOI ET DE QUALIFICATION : enquête...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  51. Résultat n°51

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-166 : CFA - Convention relative au financement d'actions de formation professionnelle continue.

    Date

    2006

    Cote

    319W/434

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  52. Résultat n°52

    PLANS DE FORMATION, élaboration : comptes rendus de la commission formation, comptes rendus de réunions, projets plans de formation.

    Date

    1990-1991

    Cote

    311W/61

    • Contexte : 311W

    • PLANS DE FORMATION, élaboration : comptes rendus de...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  53. Résultat n°53

    FORMATION A.B.F., organisation : dossiers de demande de subvention, assemblées générales, listes des stagiaires, comptes rendus de réunions, délibérations, correspondance, conventions de formation, programmes, certificats d'assiduité, états des recettes et des sommes dues, bilans financiers, statistiques

    Date

    1990-1997

    Cote

    300W/17

    • Contexte : 300W

    • FORMATION A.B.F., organisation : dossiers de demande...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  54. Résultat n°54

    REUNIONS DU COMITE TECHNIQUE PARITAIRE : comptes rendus, dossiers de séance.

    Date

    1999

    Cote

    310W/6

    • Contexte : 310W

    • REUNIONS DU COMITE TECHNIQUE PARITAIRE : comptes rendus,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  55. Résultat n°55

    Contrôle de gestion

    Date de publication

    s.d.

    Auteur

    INSTITUT DE PROMOTION COMMERCIALE DE BELFORT

    Date

    s.d.

    Cote

    Br/1915

    • Contexte : bibliothèques

    • Contrôle de gestion
  56. Résultat n°56

    RAPPORT SUR FORMATION PROFESSIONNELLE ET STATISTIQUES SUR JEUNES A LA RECHERCHE D'UN EMPLOI

    Date

    1992

    Cote

    311W/75

    • Contexte : 311W

    • RAPPORT SUR FORMATION PROFESSIONNELLE ET STATISTIQUES...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  57. Résultat n°57

    FORMATIONS BEATEP ET BAFD, suivi des stagiaires : rapports de stages, demandes d'agrément, évaluation.

    Date

    1991-1994

    Cote

    311W/50

    • Contexte : 311W

    • FORMATIONS BEATEP ET BAFD, suivi des stagiaires : rapports...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  58. Résultat n°58

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 4.01,PERSONNEL - Projet de plan de formation 2000 pour le personnel statutaire et les emplois jeunes : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/20

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 4.01,PERSONNEL...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  59. Résultat n°59

    REVITALISATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DU FAUBOURG DES VOSGES, formation des commerçants et artisans / CCI : plan de formation, convention, délibération, bilan.

    Date

    1994-1995

    Cote

    308W/66

    • Contexte : 308W

    • REVITALISATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DU FAUBOURG...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  60. Résultat n°60

    COMMISSION EDUCATION : notes, rapports ("l'enjeu de la formation professionnelle", "formation et emploi", "éducation et décentralisation")

    Date

    1991

    Cote

    311W/89

    • Contexte : 311W

    • COMMISSION EDUCATION : notes, rapports ("l'enjeu de...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  61. Résultat n°61

    SAFRAN, fonctionnement : statuts, rapports d'activités et financier 1992.

    Date

    1993

    Cote

    310W/23

    • Contexte : 310W

    • SAFRAN, fonctionnement : statuts, rapports d'activités...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  62. Résultat n°62

    PERSONNEL DU D.A.B.: rapport, sanction, promotion, titularisation, offre et demande d'emplois, notes de service, formation, courrier.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1WCAB/192

    • Contexte : 1WCAB

    • PERSONNEL DU D.A.B.: rapport, sanction, promotion,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  63. Résultat n°63

    MAISON DE L'INFORMATION SUR LA FORMATION ET L'EMPLOI (MIFE) ET OBSERVATOIRE DEPARTEMENTAL DES EMPLOIS ET DES FORMATIONS (ODEF), création : notes, délibérations, conventions, correspondance, rapports de municipalité, CR réunions, presse, rapports, projet de présentation, pré-programme de la création de locaux neufs, descriptif, programme général du concours d'architecture, exemples d'autres villes notamment "Le Phare" à Auxerre.

    Date

    1993-1998

    Cote

    310W/18

    • Contexte : 310W

    • MAISON DE L'INFORMATION SUR LA FORMATION ET L'EMPLOI...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  64. Résultat n°64

    RAPPORT D'ACTIVITE DU CONSEIL NATIONNAL POUR LA FORMATION DES ELUS: rapport.

    Date

    2000

    Cote

    1WCAB/266

    • Contexte : 1WCAB

    • RAPPORT D'ACTIVITE DU CONSEIL NATIONNAL POUR LA FORMATION...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES