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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Avenue du Château d'eau.- Construction d'un foyer pour jeunes travailleurs migrants, vente à l'Office public départemental d'habitation à loyer modéré : promesse de vente, délibérations du Conseil municipal, rapport sur l'étude du sol et des fondations, notes du ministère de l'équipement et du ministère du travail, plan, correspondance.
Cote
1N/138
 Date
1970-1972
 Lieu
CHÂTEAU D'EAU (Avenue du)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • VENTES, 1813-1975
  • Avenue du Château d'eau.- Construction d'un foyer pour...
Résultat n°2

La Lunette 18.- Acquisition : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, plans, correspondance (1959-1965) ; rétrocession au Comité d'action sociale en faveur des travailleurs nord-africains : acte de vente, délibération du Conseil municipal, rapport, plan, correspondance (1961-1962).
Cote
1N/92
 Date
1960-1962
 Lieu
LUNETTE 18
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • ACQUISITIONS ET VENTES, ECHANGES, 1933-1962
  • La Lunette 18.- Acquisition : acte de vente, délibérations...
Résultat n°3

Prise en charge de la dépendance des personnes âgées (restructuration du Chênois, projet création établissement pour personnes âgées dépendantes à l'emplacement de la clinique les Berceaux, conversion de lits de convalescence en lits de cure médicale à la maison de retraite de Rougemont-le-Château) : correspondance, notes, études, comptes rendus de réunions
Cote
267W/29
 Date
1993-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 267W

  • Prise en charge de la dépendance des personnes âgées...
Résultat n°4

Restructuration CASMI, réalisation d'un audit par Acadie : note sur proposition de cahier des charges, convention d'étude, notes sur organisation de l'opération, comptes rendus de réunions, résultats ("le devenir du CASMI", "les Foyers CASMI : audit stratégique et organisationnel, diagnostic", "les Foyers CASMI : propositions")
Cote
267W/12
 Date
1994-1997
 Lieu
BAUER (Rue Xavier), COMITE D'ACTION SOCIALE EN FAVEUR DES TRAVAILLEURS MIGRANTS
 Type de document -

  • Contexte : 267W

  • Restructuration CASMI, réalisation d'un audit par Acadie...
Résultat n°5

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'EDUCATION, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE, DE LA CITOYENNETE. - CASMI rue du Château d'Eau et à la Lunette 18, fonctionnement (désignation des représentants du Conseil municipal au conseil d'administration, licenciement du directeur, restructuration...) : correspondance, audit, études, statistiques, notes, rapports, règlement intérieur, statuts, coupures de presse, compte rendu du conseil d'administration, de l'assemblée générale et des réunions de bureau (rapports d'activités et financiers)
Cote
334W/10
 Date
1989-1999
 Lieu
BAUER (Rue Xavier), COMITE D'ACTION SOCIALE EN FAVEUR DES TRAVAILLEURS MIGRANTS
 Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'EDUCATION,...
Résultat n°6

Logements immigrés (CASMI, Sonacotra, Foyer Hatry, Casna) : comptes rendus de réunions.
Cote
67W/59
 Date
1978-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 67W

  • Logements immigrés (CASMI, Sonacotra, Foyer Hatry,...
Résultat n°7

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Relations avec la DDE : comptes rendus de réunions, procès-verbaux de la sous-commission départementale d'accessibilité, étude "Diagnostic : l'hébergement en foyers à Belfort"
Cote
334W/39
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Résultat n°8

Terrains.- Quartier Vauban, aménagement d'un square : procès-verbal de concession, procès-verbaux de constat de baux d'affermage (1906-1924). Sud-est de la Batterie de la gendarmerie : procès-verbal de concession d'occupation temporaire, plan (1911). Ancien baraquement de la Lunette 18, construction d'un dortoir pour les travailleurs nord-africains : procès-verbal de concession temporaire, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1951-1952). Terrain près de la porte de Brisach : procès-verbal de concession temporaire, plan (1952).
Cote
1N/99
 Date
1906-1952
 Lieu
VAUBAN (Quai), LUNETTE 18, GENDARMERIE NATIONALE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
  • PAR LA VILLE, 1900-1959
  • Terrains.- Quartier Vauban, aménagement d'un square...
Résultat n°9

CASMI, travaux : document de présentation de l'action chantier environnement, compte rendu de municipalité, délibération du Conseil municipal
Cote
330W/8
 Date
1958-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • CASMI, travaux : document de présentation de l'action...
Résultat n°10

CASMI, organisation d'un colloque "santé du migrant" et enquête médico-sociale : correspondance, compte rendu de réunion, historique, "Vie, santé et vieillissement dans un foyer d'hébergement pour travailleurs immigrés (CASMI). Belfort 1993-1994", documentation
Cote
327W/80
 Date
1991-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • CASMI, organisation d'un colloque "santé du migrant"...
Résultat n°11

Centre d'hébergement de l'Armée du Salut rue de Marseille, réfection d'un escalier en béton : déclaration de travaux, correspondance, devis, plans
Cote
366W/2
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 366W

  • EQUIPEMENTS SOCIAUX ET DE SANTE A DESTINATION DE LA...
  • Centre d'hébergement de l'Armée du Salut rue de Marseille,...
Résultat n°12

EVOLUTION ET RESTRUCTURATION DU CASMI DANS LE CADRE DU CONTRAT DE VILLE,réalisation d'un audit : élaboration cahier des charges, appel d'offres, proposition d'étude, convention d'étude avc Acadie et remise rapport, rapport d'un précédent audit de 1988
Cote
240W/11
 Date
1994-1996
 Lieu
COMITE D'ACTION SOCIALE EN FAVEUR DES TRAVAILLEURS MIGRANTS
 Type de document -

  • Contexte : 240W

  • EVOLUTION ET RESTRUCTURATION DU CASMI DANS LE CADRE...