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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 6/1.06, SERVICES GENERAUX - Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) ; Accès à la future gare TGV / TER ; Orientations de la CAB : documents de séance
Cote
14WCAB/189
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 6/1.06, SERVICES...
Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-57 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la gare TGV/TER de Belfort-Montbéliard - Convention de partenariat entre la CAB et le Conseil Général du Territoire de Belfort.
Cote
16WCAB/211
 Date
2006
 Lieu
GARE TGV BELFORT-MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Résultat n°3

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Transports et voies de communication, développement : "Projet de schéma de secteur de la CAB : rapport de présentation. Diagnostic. Thème : les grandes infrastructures de transport", diagnostic sur les études préalables à la requalification du boulevard sud (RN 19), procès-verbal de réunion du jury pour la sélection des équipes pluridisciplinaires concernant les études de définition pour la construction paysagère, projet urbain et architecture routière de la nouvelle RN 19 au droit de l'A 36 et de la future gare TGV Rhin-Rhône, "Autoroute A 36 Mulhouse-Beaune, section Belfort-Voujeaucourt : dossier synoptique complémentaire" / Société des Autoroutes Paris-Rhin-Rhône, compte rendu de réunion du groupe technique TGV pour l'aire urbaine
Cote
334W/43
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Résultat n°4

Vues de la gare et de la place d'Armes fin XIXème siècle
Cote
10Fi/35
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10Fi - Estampes, dessins, gravures de petites dimensions...

  • Vues de la gare et de la place d'Armes fin XIXème siècle
Résultat n°5

Incidences financières de diverses affaires entre la SNCF et la Ville de Belfort :- surtaxes locales temporaires au profit de la Ville au titre de l'amélioration des installations voyageurs en gare : certificats administratifs sur la situation du compte spécial 1988-1994- aménagement accès direct au quai n°2 de la gare à partir passage souterrain : convention d'étude d'avant-projet 1989- versement à la Ville pour frais consécutifs aux emprunts contractés par la Ville : délibération, correspondance 1985-1988- fourniture eau, électricité, chauffage pour WC publics : délibération, contrat, avenant, factures 1954-1987- entretien place de la gare : délibération, convention, factures 1938-1989- occupation temporaire domaine SNCF par urinoir, conduites électriques et ligne téléphonique : délibértion, permis d'occupation, avenants, factures
Cote
302W/148
 Date
1907-1952
 Lieu
GARE (Quartier de la), GARE
 Type de document -

  • Contexte : 302W

  • Incidences financières de diverses affaires entre la...
Résultat n°6

GARE DE BELFORT -Création d'un accès direct au quai n° 2 et rénovation du passage sous rail avenue Wilson : convention d'étude (SNCF/Ville, 1990), arrêté préfectoral, rapport, dossier de marché, avenant au marché, rapport de présentation, rapports municipalité, fiches budgétaires, plans, correspondance, notes, documents de séance-N° 90-18 : Gare de Belfort - Création d'un accès direct au quai n° 2 - Adoption du projet - Convention avec la SNCF-N° 91-86 : Souterrain avenue Wilson - Réaménagement - Autorisation de traiter-N° 93-248 : Aménagement de la sortie du passage sous rail côté quartier de la Pépinière
Cote
264W/184
 Date
1990-1994
 Lieu
WILSON (Avenue Thomas Woodrow), GARE
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • GARE DE BELFORT -Création d'un accès direct au quai...
Résultat n°7

TGV RHIN-RHÔNE ET GARE TGV -Réunions du Comité de Pilotage de l'Aire Urbaine (20 juin 2000, 10 octobre 2000, 20 novembre 2000, 6 février 2001, 10 avril 2001, 18 juin 2001, 14 février 2003, 11 septembre 2003, 19 septembre 2003) : comptes rendus, étude ("Conception et insertion de la future Gare TGV de l'Aire Urbaine", 2003), projet étude APS (2003), cahier des charges, projet convention étude APS (2003), relevé de décisions, extrait de charte du pays de l'aire urbaine, pièces graphiques, estimations financières, rapports, plans, fiches de réunions, listes, correspondance, notes.Réunions du Comité Technique de l'Aire Urbaine (18 septembre 2001, 20 novembre 2001, 18 juin 2002, 14 mars 2002, 15 mai 2002, 2 juillet 2002, 12 juillet 2002, 24 septembre 2002, 6 octobre 2002, 19 octobre 2002, 5 décembre 2002, 28 janvier 2003, 26 mars 2003, 27 mai 2003, 3 juin 2003, 3 septembre 2003, 23 octobre 2003, 15 décembre 2003, 22 janvier 2004, 2 juin 2004, 5 novembre 2004) : comptes rendus, études, rapports, projet convention étude APS, composition comité technique (2003), pièces graphiques, fiches de réunions, articles de presse, schémas, plans, tableaux, listes, correspondance, notes.
Cote
23WCAB/5
 Date
2000-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 23WCAB

  • TGV RHIN-RHÔNE ET GARE TGV -Réunions du Comité de Pilotage...
Résultat n°8

GARE DE BELFORT -Aménagement de la place (cour) de la Gare (1983-1991) : dossier de consultation des entreprises (DCE, 1985), comptes rendus, dossier de financement, projets, arrêté préfectoral, rapport, fiches financières, correspondance, notes, document de séance-N° 85-53 : Aménagement de la Place de la Gare - Adoption du projet - Autorisation de traiter.Gestion de la Gare et relations entre la Ville et la SNCF (1984-1996) : arrêté préfectoral de réglementation (1986), rapport, comptes rendus, accord cadre (1991), fiches budgétaires, documentation, articles de presse, correspondance, notes.Modernisation du bâtiment des voyageurs (1985-1988) : convention (Ville/SNCF, 1986), rapport, projet, dossier de financement, textes officiels, plans, correspondance, notes, documents de séance-N° 85-83 : Modernisation du bâtiment des voyageurs de la gare SNCF de Belfort-N° 86-77 : Modernisation du bâtiment des voyageurs de la gare SNCF de Belfort - Convention avec la SNCF
Cote
264W/183
 Date
1983-1996
 Lieu
GARE
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • GARE DE BELFORT -Aménagement de la place (cour) de...
Résultat n°9

GARE TGV -Impact de la Gare TGV sur l'environnement routier, paysager et structurel : rapport, compte rendu, plans.
Cote
20WCAB/7
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • GARE TGV -Impact de la Gare TGV sur l'environnement...
Résultat n°10

ZAC DE L'ESPERANCE, AUTOGARE NORD - Concession par le Département au profit de la Ville des terrains de l'Autogare Nord et rétrocession de ceux-ci par la Ville à la SEMES (1992-1994) : acte notarié (Ville/SEMES, 01/09/1994), procès-verbal (Conseil Général), convention (Conseil Général/CCI, 1985), plans, notes (Ville, Conseil Général, Domaine), document de séance-N° 94-43 : Autogare Nord (ZAC de l'Espérance).Appel d'offres relatif au parking provisoire Autogare (1992) : dossier de consultation des entreprises (DCE), notes (SEMES), compte rendu de chantier
Cote
248W/57
 Date
1992-1994
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • ZAC DE L'ESPERANCE, AUTOGARE NORD - Concession par...
Résultat n°11

Questions d'urbanisme dans le secteur de la gare. - Aménagement de la gare : étude "aménagement du centre ville faubourg de France, avenue Wilson, rue des Capucins et parvis de la gare", correspondance, documents préparatoires aux réunions du 27 mars 2009 ("gare de Belfort, étude d'évolution urbaine et d'intermodalité, phase 2 : présentation des scénarii", "gare de Belfort, étude d'évolution urbaine et d'intermodalité, phase 3 : développement du scénario obtenu", compte rendu de réunion) et du 18 septembre 2009 ("gare de Belfort : situations et perspectives", "gare de Belfort : programme fonctionnel") (2003-2010). Affaires d'urbanisme concernant des particuliers, problème de non conformité au permis de construire et réalisation d'une fresque sur un immeuble rue des Capucins : notes, compte rendu de réunion ; problème de copropriété et d'entretien des réseaux de l'impasse Pershing : notes, plans, correspondance, acte notarié, convention pour l'entretien des réseaux et de la cour ; fermeture nocturne du porche rue Stractman : courrier(2007-2011)
Cote
356W/3
 Date
2003-2011
 Lieu
STRACTMAN (Rue Charles), CAPUCINS (Rue des), PERSHING (Impasse du Général), WILSON (Avenue Thomas Woodrow), FRANCE (Faubourg de), GARE
 Type de document -

  • Contexte : 356W

  • Questions d'urbanisme dans le secteur de la gare. -...