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40 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Produits dérivés : emballages, divers, pochette de disque, autocollants
Cote
15Z/338
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15Z - Fonds Jean-Marie PETEY

  • PRODUITS DERIVES
  • Produits dérivés : emballages, divers, pochette de...
Résultat n°2

Prisunic traiteur : affiche 30X40 cm
Cote
15Z/330
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15Z - Fonds Jean-Marie PETEY

  • AFFICHES
  • Affiches commerciales de petit format
  • Prisunic traiteur : affiche 30X40 cm
Résultat n°3

Prisunic, traiteur : affiche signée 120X155 cm
Cote
15Z/299
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15Z - Fonds Jean-Marie PETEY

  • AFFICHES
  • Affiches commerciales de grand format
  • Prisunic, traiteur : affiche signée 120X155 cm
Résultat n°4

L'enseigne, Fayolle, Exincourt : affiche 100X80 cm
Cote
15Z/332
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15Z - Fonds Jean-Marie PETEY

  • AFFICHES
  • Affiches commerciales de petit format
  • L'enseigne, Fayolle, Exincourt : affiche 100X80 cm
Résultat n°5

Prisunic traiteur : affiche 30X40 cm
Cote
15Z/331
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15Z - Fonds Jean-Marie PETEY

  • AFFICHES
  • Affiches commerciales de petit format
  • Prisunic traiteur : affiche 30X40 cm
Résultat n°6

IMPLANTATIONS D'ENTREPRISES - Projet d'extension d'EUROMARCHE et d'implantation d'un BRICORAMA sur la ZAC de la Justice : demande d'autorisation d'extension, études (VELCOM, SEGMA TOPO), fiches financières, rapport, articles de presse, notes
Cote
248W/85
 Date
1985-1991
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • IMPLANTATIONS D'ENTREPRISES - Projet d'extension d'EUROMARCHE...
Résultat n°7

CENTRE LECLERC (SA BLEDIS) - Projet d'implantation et d'extension des Centres Leclerc : études ("Etude d'implantation", ATEBAT, 1989, 1992 / "Etude d'impact", ATEBAT, 1990 / "Analyse économique relative à l'implantation...Les Hauts de Belfort, Champ de Mars", BEMH, 1992 / "Etude d'impact", BEMH, 1994), dossier ("Nouvel accès à la Station d'Epuration", DAB, AUTB, 1997), compte rendu (CDUC, 1990), fiche analytique (Préfecture, 1990), demande d'autorisation ("Extension de la surface de vente", AMBAT, 1990), pétition (1994), bilan (Centre Leclerc de Montbéliard, 1995), documents financiers, photographies, plans, articles de presse, correspondance (SA BLEDIS/Ville, 1987-1997), notes
Cote
254W/204
 Date
1987-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CENTRE LECLERC (SA BLEDIS) - Projet d'implantation...
Résultat n°8

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Extension de CONFORAMA à Trévenans : PV des commissions, arrêté préfectoral, fiches analytiques
Cote
198W/147
 Date
1988
 Lieu
TREVENANS
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...
Résultat n°9

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Projet d'extension du Centre LECLERC à Héricourt : PV des commissions, fiches analytiques
Cote
198W/148
 Date
1989
 Lieu
HÉRICOURT
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...
Résultat n°10

DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Restructuration du Centre Commercial des Glacis : étude (ACEIF), compte rendu, rapport, plan de financement, plans, notes
Cote
198W/140
 Date
1989-1993
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...
Résultat n°11

DEVELOPPEMENT COMMERCIAL - Projet d'extension d'EUROMARCHE à Bessoncourt (1990) : dossier de demande d'autorisation d'extension (Commission Départementale d'Urbanisme Commercial du Territoire de Belfort-CDUC). Développement commercial de Bessoncourt (1990) : étude d'urbanisme commercial (CRC), Implantation d'un hypermarché LECLERC à Belfort (1990) : étude d'impact (ATEBAT). Extension de l'hypermarché GEANT à Andelnans (1990-1991) : rapport d'instruction. Point sur le développement commercial (1990-1993) : projet de loi ("Actualisation de dispositions relatives à l'exercice des professions commerciales et artisanales", 1990), rapports (Conseil Général, municipalité), notes. Mouvement de défense des artisans et commerçants de l'Aire Urbaine : relevé de conclusion (AU 2000), documentation
Cote
248W/96
 Date
1990-1994
 Lieu
BESSONCOURT, ANDELNANS
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • DEVELOPPEMENT COMMERCIAL - Projet d'extension d'EUROMARCHE...
Résultat n°12

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Extension du Centre LECLERC à Belfort par la Société Anonyme BELDIS : PV des commissions, arrêté préfectoral, circulaire ministérielle, fiches analytiques
Cote
198W/149
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...
Résultat n°13

Projet Euromarché dans la zone commerciale de la ZAC de la Justice : 3 planches moyen format, 1 grand format
Cote
325W/6
 Date
1991
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 325W

  • Projet Euromarché dans la zone commerciale de la ZAC...
Résultat n°14

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Création d'un centre commercial FNAC au faubourg de France. Création d'un centre commercial EUROMARCHE à Essert. Extension de l'hypermarché CORA à Andelnans. Projet de création du magasin FRANCE LITERIE à Andelnans. Implantation d'une grande surface SUPER U à Delle. Création d'une station service TOTAL dans la ZAC de la Justice : PV des commissions, rapports d'instruction, fiches d'instruction, fiches analytiques, notes
Cote
198W/150
 Date
1991
 Lieu
JUSTICE (ZAC de la), ESSERT, ANDELNANS, DELLE, FRANCE (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...
Résultat n°15

OPERATIONS DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS (DSQ) ET CONTRAT DE VILLE POUR QUARTIER GLACIS : enquête santé, bilan DSQ, liste des actions prévues dans cadre contrat de ville, restructuration centre commercial, régie de quartier (assemblée générale, conseil d'administration, réunion du bureau, convention avec Ville pour entretien espaces extérieurs), centre socio-culturel (réunion bureau, état des lieux)
Cote
240W/10
 Date
1991-1997
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 240W

  • OPERATIONS DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS (DSQ)...
Résultat n°16

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Réalisation de la ZAC du Pied des Gouttes à Montbéliard. Création d'un magasin MEUBLENA à Andelnans. Implantation d'un INTERMARCHE à Essert. Création d'une concession automobile HONDA à Bavilliers par la Société PATSY. Implantation du Parc des Expositions sur le site de l'Abattoir. Projet d'extension de l'hypermarché CORA : PV des commissions, arrêté préfectoral, rapports d'instruction, fiches d'instruction, fiches analytiques, plans, notes
Cote
198W/151
 Date
1992
 Lieu
ESSERT, BAVILLIERS, ANDELNANS, MONTBELIARD, PARC DES EXPOSITIONS BELFORT-ANDELNANS (PEXBA)
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...
Résultat n°17

CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS, restructuration : étude, note, courrier
Cote
285W/13
 Date
1992-1993
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 285W

  • CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS, restructuration : étude,...
Résultat n°18

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Réimplantation de la FNAC. Projet de création du magasin CHANTEMUR à Andelnans. Implantation de LEROY-MERLIN à Andelnans. Extension de BRICORAMA à Bessoncourt : PV des commissions, arrêté préfectoral, rapports d'instruction, rapport (CDEC), documentation (BRICORAMA)
Cote
198W/152
 Date
1993
 Lieu
BESSONCOURT, ANDELNANS
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...
Résultat n°19

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Extension de BRICORAMA. Implantation de LEROY-MERLIN : PV des commissions, arrêté préfectoral, rapports d'instruction, documentation (LEROY-MERLIN)
Cote
198W/153
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...
Résultat n°20

QUARTIER DES GLACIS, relations avec divers acteurs (centre socio-culturel, centre commercial, régie de quartier, associations) : courriers, notes, comptes rendus Ad'G, CA et réunions de bureau, expertise sur quartier
Cote
278W/7
 Date
1994-2000
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), GLACIS DU CHATEAU, CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS, CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 278W

  • QUARTIER DES GLACIS, relations avec divers acteurs...