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9 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Affaires relevant de l'Adjointe au Maire et concernant le commerce, principalement les marchés, règlementation, tarification, installation de terrasses, travaux, fonctionnement de la Régie municipale et gestion du personnel : correspondance, tableaux de bord et rapports d'activités, rapports, comptes rendus de réunions, statuts du Comité d'animation des marchés de Belfort, coupures de presse, plans

    Date

    1983-1994

    Cote

    332W/38

    • Contexte : 332W

    • Affaires relevant de l'Adjointe au Maire et concernant...

    Producteur :

    ÉVÉNEMENTS ET PROTOCOLE
     

  2. Résultat n°2

    Restauration du marché Fréry : avant projet sommaire, rapports, comptes rendus de réunions

    Date

    1993-2002

    Cote

    341W/25

    • Contexte : 341W

    • Restauration du marché Fréry : avant projet sommaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  3. Résultat n°3

    Marché du faubourg des Vosges, prêt à la mairie d'un terrain appartenant à la SACM : plans, délibérations du conseil municipal, correspondance.

    Date

    1891-1922

    Cote

    4F/4

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/1-4 - Marchés
    • Marché du faubourg des Vosges, prêt à la mairie d'un...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  4. Résultat n°4

    Mercuriales des Halles.

    Date

    1854-1866

    Cote

    4F/8

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales des Halles.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  5. Résultat n°5

    Mercuriales des Halles.

    Date

    1816-1819

    Cote

    4F/6

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales des Halles.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  6. Résultat n°6

    Marché couvert, location : correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, cahiers des charges, affiche, procès-verbaux d'adjudication, état des sommes à payer par anticipation.

    Date

    1928-1931

    Cote

    2L/40

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL
    • Taxes sur les foires et marchés
    • Marché couvert, location : correspondance, extraits...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  7. Résultat n°7

    Mercuriales des Halles.

    Date

    1820-1823

    Cote

    4F/7

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales des Halles.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  8. Résultat n°8

    Marchés. - Marché des Résidences, construction et problèmes de fonctionnement (signalisation, remise en eau des WC, ramassage des déchets) : projet, notes (1989-1998). Marché aux puces, problèmes pratiques (signalisation, extension des horaires) : notes, compte rendu de municipalité (1990). Marché des Vosges, aménagement de la place et de la place arrière, travaux divers : notes, correspondance, plans, étude de stationnement, comptes rendus de réunions, délibérations du Conseil municipal, dossier de consultation des entreprises, études de l'AUTB ("Aménagement d'un espace public, la place des Vosges", "Développer le commerce et l'artisanat dans les quartiers de la ville", "Quartier du faubourg des Vosges, convention de quartier", "Patrimoine et quartiers anciens de la ville" (1985-1999). Marché Fréry, réhabilitation du pignon Est et restauration de la façade principale, divers travaux : diagnostic de la restauration du marché, dossier de consultation des entreprises, notes, plans, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1988-2001)

    Date

    1985-2001

    Cote

    330W/41

    • Contexte : 330W

    • Marchés. - Marché des Résidences, construction et problèmes...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  9. Résultat n°9

    Halle aux blés, quantités entreposées : registres (1840-1849); recettes : registres (1840-1844).

    Date

    1840-1849

    Cote

    4F/45

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/42-49 - Denrées
    • 4F/45 - Halle aux blés
    • Halle aux blés, quantités entreposées : registres (1840-1849);...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES