Filtrer les résultats
Multimédias
  • 11
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 4
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 12
  • 5
  • 3
  • 1
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 2
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
  • 1
Période
  • 9
  • 4
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
12 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Enveloppe à en-tête de l'Hôtel Nicolas, avenue de la gare à Belfort.

    Cote

    1Z/87

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Enveloppe à en-tête de l'Hôtel Nicolas, avenue de la...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2

    ANCIEN HÔTEL ALTEA (IMMEUBLE "LE CLEMENCEAU") - Travaux de restructuration de l'Ancien Hôtel ALTEA (1995-1996) : procès-verbal (Assemblée Générale du Syndicat des copropriétaires), pièces comptables, plans, notes. Constitution de la copropriété de l'Ancien Hôtel ALTEA (1995-1996) : procès-verbal (Assemblée Générale du Sundicat des copropriétaires), règlement de copropriété (versions 1 & 2), fiches budgétaires. Propositions de rachat des locaux de l'Ex-Hôtel ALTEA (1995-1996) : avis (Domaine), plans, notes. Location de bureaux au Syndicat Mixte du Ballon d'Alsace (SMIBA) (1996) : convention de location (Ville/SMIBA), document de séance-N° 96-184 : Location de bureaux au profit du Syndicat Mixte du Ballon d'Alsace (SMIBA).Cession des locaux de l'Ancien Hôtel ALTEA (1996-1999) : avis (Domaine), délibération (N° 96-12), rapport municipalité, plans, documents de séance-N° 96-219 : Immeuble "Le Clémenceau" - Cession d'une partie des locaux du rez de chaussée et du sous-sol acte notarié (Ville/SCI NOTARIUS)-N° 98-71 : Immeuble "Le Clémenceau" - Cession d'un local acte notarié (Ville/SCI NOTARIUS)-N° 99-6 : Immeuble "Le Clémenceau" - Cession du local compteur à gaz acte notarié (Ville/Syndicat des copropriétaires)

    Date

    1995-1999

    Cote

    248W/110

    • Contexte : 248W

    • ANCIEN HÔTEL ALTEA (IMMEUBLE "LE CLEMENCEAU") - Travaux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    PLAN DE DEVELOPPEMENT HÔTELIER - Projet d'implantation d'hôtels sur différents sites de Belfort : compte rendu, plans, documentation, notes. Réhabilitation de l'Hôtel Tonneau d'Or et jalonnement de l'Hôtel Boréal (1994) : note, correspondance. Intervention de Jean-Pierre CHEVENEMENT à l'Assemblée Nationale en faveur de l'hôtellerie traditionnelle (1994) : question écrite (JP CHEVENEMENT), correspondance (Union syndicale des cafetiers, hôteliers et restaurateurs du Territoire de Belfort et des cantons limitrophes)

    Date

    1990-1994

    Cote

    248W/113

    • Contexte : 248W

    • PLAN DE DEVELOPPEMENT HÔTELIER - Projet d'implantation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    Hôtels, restaurants

    Date de publication

    1999

    Auteur

    MAISON DU TOURISME BELFORT

    Date

    1999

    Cote

    Br/1905

    • Contexte : bibliothèques

    • Hôtels, restaurants
  5. Résultat n°5
    Château de Giromagny, reconversion hôtelière : projet de vente de propriété des Fougerets, études, correspondance.

    1 media

    Château de Giromagny, reconversion hôtelière : projet de vente de propriété des Fougerets, études, correspondance.

    Date

    1992

    Cote

    18Z/179

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Autres réflexions et projets
    • Château de Giromagny, reconversion hôtelière : projet...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  6. Résultat n°6

    COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) -Création d'un magasin BRICO-ELEC à Belfort (CDEC du 26 avril 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'une jardinerie-animalerie BOTANIC à Bessoncourt (CDEC du 17 mai 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin D&A DISCOUNT AFFAIR à Belfort (CDEC du 27 juin 2007) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un hôtel B&B à Belfort (CDEC du 27 septembre 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un supermarché NETTO à Grandvillars (CDEC du 27 septembre 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension du magasin LEROY MERLIN à Andelnans (CDEC du 13 octobre 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, bilan social (2001-2003), plans, correspondance, notes.Extension et changement d'enseigne du magasin Coccinelle en COLRUTY à Grandvillars (CDEC du 27 octobre 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), arrêté préfectoral, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'une station service DATS à Grandvillars (CDEC du 27 octobre 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.

    Date

    2005

    Cote

    24WCAB/16

    • Contexte : 24WCAB

    • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  7. Résultat n°7

    ETABLISSEMENTS DE TOURISME - Classement, reclassement, radiation et changement des établissements de tourisme : arrêté du Maire (n° 87.0709), arrêtés préfectoraux

    Date

    1987-1996

    Cote

    248W/112

    • Contexte : 248W

    • ETABLISSEMENTS DE TOURISME - Classement, reclassement,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  8. Résultat n°8

    CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 04-6 : Travaux de climatisation des chambres du NOVOTEL ATRIA - Garantie d'emprunt à la SEMVIH (Société d'Economie Mixte à Vocation Hôtelière).

    Date

    2004

    Cote

    314W/295

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  9. Résultat n°9

    Centre de congrès Atria, quartier de l'Espérance : 16 planches petit format, 3 moyen format, 11 grand format

    Date

    1990-1992

    Cote

    325W/1

    • Contexte : 325W

    • Centre de congrès Atria, quartier de l'Espérance :...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10

    PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) -Acquisition de terrains par la Société Foncière Centre-Est (1998-1999) : correspondance.Implantations hôtelières (1998-2000) : demande de permis de construire, fiches économiques, fiches hôtels et hôtels restaurants, liste APE, tableaux, plans, correspondance, notes.Implantation de la Société INTI (1999-2002) : traité de concession (CAB/SEMPAT), cahier des charges de concession, bilan prévisionnel d'investissement, délibérations et rapports CAB, organigramme INTI, rapport de présentation, articles de presse, plans, correspondance, notes.Projet de création de la Société Lavage du Monde Automobile (LMA) (2000) : demande de permis de construire, plans, correspondance, notes.Implantation des sociétés MECASEM et INTI (2000-2004) : traité de concession (CAB/SEMPAT), cahier des charges de concession, délibérations et rapports CAB, bilan de clôture, fiches d'opération, correspondance, notes.

    Date

    1998-2004

    Cote

    23WCAB/17

    • Contexte : 23WCAB

    • PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) -Acquisition...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  11. Résultat n°11

    Atria, exploitation : rapports d'affermage 2004 et 2005, correspondance, délibération du Conseil municipal, compte rendu de municipalité ; célébration du 10ème anniversaire : discours dont discours inaugural en 1995, carton d'invitation, dossier de presse

    Date

    1995-2007

    Cote

    343W/31

    • Contexte : 343W

    • Atria, exploitation : rapports d'affermage 2004 et...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  12. Résultat n°12

    SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'EQUIPEMENT HÔTELIER DE BELFORT (SAIEHB) - Fonctionnement et financement de la SAIEHB (1977-1992) : délibération de 1977 ("Société Anonyme Immobilière pour l'Equipement Hôtelier de Belfort - Désignation des représentants de la Ville aux Assemblées générales - Habilitation à exercer les fonctions de président"), fiches financières et fiscales, pièces comptable, notes, documents de séance-N° 89-102 : SAI pour l'équipement hôtelier de Belfort - Désignation d'un représentant de la Ville au Conseil d'Administration-N° 91-120 : SAI pour l'équipement hôtelier - ALTEA Hôtel du Lion-N° 91-121 : SAI pour l'équipement hôtelier - Distribution de bénéfices-N° 92-120 : SAI pour l'équipement hôtelier - Distribution de bénéfices.Négociations portant sur la réaffectation de l'immeuble et l'avenir de la SAIEHB (1992-1994) : baux (1967, 1987), bilan financier (Groupe COMPTEX, 1992), protocole d'accord relatif à la liquidation, état des surfaces, rapport, documentation (ESPACE 2), plans, notes. Négociations aves Groupe ACCOR (1994-1995) : inventaire, convention (SAIEHB/Société Pullman International Hotels-PIH), compte rendu (Centre d'Echange et de Communication de Belfort), pièces comptables, documentation (DATAR), correspondance. Liquidation et partage de la SAIEHB (1993-1995) : procès-verbaux (Assemblées Génarales et Conseils d'Administration), études ("Etude de faisabilité" / "Etude liquidation-partage"), compte rendu (Conseil Général), projet de bilan et bilan (Groupe COMPTEX), inventaire, pièces comptables, plans, contrat de mandat de syndic, règlement de copropriété, document de séance-N° 94-100 : Dissolution, liquidation et partage de la SAIEHB

    Date

    1977-1995

    Cote

    248W/109

    • Contexte : 248W

    • SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'EQUIPEMENT HÔTELIER DE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)