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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Enveloppe à en-tête de l'Hôtel Nicolas, avenue de la gare à Belfort.

Date

-

Cote

1Z/87

Résultat n°2

ANCIEN HÔTEL ALTEA (IMMEUBLE "LE CLEMENCEAU") - Travaux de restructuration de l'Ancien Hôtel ALTEA (1995-1996) : procès-verbal (Assemblée Générale du Syndicat des copropriétaires), pièces comptables, plans, notes. Constitution de la copropriété de l'Ancien Hôtel ALTEA (1995-1996) : procès-verbal (Assemblée Générale du Sundicat des copropriétaires), règlement de copropriété (versions 1 & 2), fiches budgétaires. Propositions de rachat des locaux de l'Ex-Hôtel ALTEA (1995-1996) : avis (Domaine), plans, notes. Location de bureaux au Syndicat Mixte du Ballon d'Alsace (SMIBA) (1996) : convention de location (Ville/SMIBA), document de séance-N° 96-184 : Location de bureaux au profit du Syndicat Mixte du Ballon d'Alsace (SMIBA).Cession des locaux de l'Ancien Hôtel ALTEA (1996-1999) : avis (Domaine), délibération (N° 96-12), rapport municipalité, plans, documents de séance-N° 96-219 : Immeuble "Le Clémenceau" - Cession d'une partie des locaux du rez de chaussée et du sous-sol acte notarié (Ville/SCI NOTARIUS)-N° 98-71 : Immeuble "Le Clémenceau" - Cession d'un local acte notarié (Ville/SCI NOTARIUS)-N° 99-6 : Immeuble "Le Clémenceau" - Cession du local compteur à gaz acte notarié (Ville/Syndicat des copropriétaires)

Date

1995-1999

Cote

248W/110

Résultat n°3

PLAN DE DEVELOPPEMENT HÔTELIER - Projet d'implantation d'hôtels sur différents sites de Belfort : compte rendu, plans, documentation, notes. Réhabilitation de l'Hôtel Tonneau d'Or et jalonnement de l'Hôtel Boréal (1994) : note, correspondance. Intervention de Jean-Pierre CHEVENEMENT à l'Assemblée Nationale en faveur de l'hôtellerie traditionnelle (1994) : question écrite (JP CHEVENEMENT), correspondance (Union syndicale des cafetiers, hôteliers et restaurateurs du Territoire de Belfort et des cantons limitrophes)

Date

1990-1994

Cote

248W/113

Résultat n°4

Hôtels, restaurants

Date

1999

Cote

Br/1905

Résultat n°5
Château de Giromagny, reconversion hôtelière : projet de vente de propriété des Fougerets, études, correspondance.

1 media

Château de Giromagny, reconversion hôtelière : projet de vente de propriété des Fougerets, études, correspondance.

Date

1992

Cote

18Z/179

Résultat n°6

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) -Création d'un magasin BRICO-ELEC à Belfort (CDEC du 26 avril 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'une jardinerie-animalerie BOTANIC à Bessoncourt (CDEC du 17 mai 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin D&A DISCOUNT AFFAIR à Belfort (CDEC du 27 juin 2007) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un hôtel B&B à Belfort (CDEC du 27 septembre 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un supermarché NETTO à Grandvillars (CDEC du 27 septembre 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension du magasin LEROY MERLIN à Andelnans (CDEC du 13 octobre 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, bilan social (2001-2003), plans, correspondance, notes.Extension et changement d'enseigne du magasin Coccinelle en COLRUTY à Grandvillars (CDEC du 27 octobre 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), arrêté préfectoral, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'une station service DATS à Grandvillars (CDEC du 27 octobre 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.

Date

2005

Cote

24WCAB/16

Résultat n°7

ETABLISSEMENTS DE TOURISME - Classement, reclassement, radiation et changement des établissements de tourisme : arrêté du Maire (n° 87.0709), arrêtés préfectoraux

Date

1987-1996

Cote

248W/112

Résultat n°8

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 04-6 : Travaux de climatisation des chambres du NOVOTEL ATRIA - Garantie d'emprunt à la SEMVIH (Société d'Economie Mixte à Vocation Hôtelière).

Date

2004

Cote

314W/295

Résultat n°9

Centre de congrès Atria, quartier de l'Espérance : 16 planches petit format, 3 moyen format, 11 grand format

Date

1990-1992

Cote

325W/1

Résultat n°10

PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) -Acquisition de terrains par la Société Foncière Centre-Est (1998-1999) : correspondance.Implantations hôtelières (1998-2000) : demande de permis de construire, fiches économiques, fiches hôtels et hôtels restaurants, liste APE, tableaux, plans, correspondance, notes.Implantation de la Société INTI (1999-2002) : traité de concession (CAB/SEMPAT), cahier des charges de concession, bilan prévisionnel d'investissement, délibérations et rapports CAB, organigramme INTI, rapport de présentation, articles de presse, plans, correspondance, notes.Projet de création de la Société Lavage du Monde Automobile (LMA) (2000) : demande de permis de construire, plans, correspondance, notes.Implantation des sociétés MECASEM et INTI (2000-2004) : traité de concession (CAB/SEMPAT), cahier des charges de concession, délibérations et rapports CAB, bilan de clôture, fiches d'opération, correspondance, notes.

Date

1998-2004

Cote

23WCAB/17

Résultat n°11

Atria, exploitation : rapports d'affermage 2004 et 2005, correspondance, délibération du Conseil municipal, compte rendu de municipalité ; célébration du 10ème anniversaire : discours dont discours inaugural en 1995, carton d'invitation, dossier de presse

Date

1995-2007

Cote

343W/31

Résultat n°12

SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'EQUIPEMENT HÔTELIER DE BELFORT (SAIEHB) - Fonctionnement et financement de la SAIEHB (1977-1992) : délibération de 1977 ("Société Anonyme Immobilière pour l'Equipement Hôtelier de Belfort - Désignation des représentants de la Ville aux Assemblées générales - Habilitation à exercer les fonctions de président"), fiches financières et fiscales, pièces comptable, notes, documents de séance-N° 89-102 : SAI pour l'équipement hôtelier de Belfort - Désignation d'un représentant de la Ville au Conseil d'Administration-N° 91-120 : SAI pour l'équipement hôtelier - ALTEA Hôtel du Lion-N° 91-121 : SAI pour l'équipement hôtelier - Distribution de bénéfices-N° 92-120 : SAI pour l'équipement hôtelier - Distribution de bénéfices.Négociations portant sur la réaffectation de l'immeuble et l'avenir de la SAIEHB (1992-1994) : baux (1967, 1987), bilan financier (Groupe COMPTEX, 1992), protocole d'accord relatif à la liquidation, état des surfaces, rapport, documentation (ESPACE 2), plans, notes. Négociations aves Groupe ACCOR (1994-1995) : inventaire, convention (SAIEHB/Société Pullman International Hotels-PIH), compte rendu (Centre d'Echange et de Communication de Belfort), pièces comptables, documentation (DATAR), correspondance. Liquidation et partage de la SAIEHB (1993-1995) : procès-verbaux (Assemblées Génarales et Conseils d'Administration), études ("Etude de faisabilité" / "Etude liquidation-partage"), compte rendu (Conseil Général), projet de bilan et bilan (Groupe COMPTEX), inventaire, pièces comptables, plans, contrat de mandat de syndic, règlement de copropriété, document de séance-N° 94-100 : Dissolution, liquidation et partage de la SAIEHB

Date

1977-1995

Cote

248W/109