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83 résultats

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  1. Résultat n°1

    ANPE, activités : plaquettes de présentation, rapport d'activité, notes d'information, tableaux (1974-1979); problèmes de locaux : correspondance (1975-1977).

    Date

    1974-1979

    Cote

    7F/20

    • Contexte : 7F - Travail

    • TRAVAIL
    • 7F/16-20 - Lutte contre le chômage
    • 7F/20 - ANPE
    • ANPE, activités : plaquettes de présentation, rapport...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  2. Résultat n°2

    OPERATION Développement social des quartiers (DSQ) GLACISFinancement, compte-rendu de la commission régionale DSQ, mise en place et fonctionnement régie de quartier (étude pré-opérationnelle, statuts, bilans d'activité, projets et orientations, convention de travaux avec Ville de Belfort), maîtrise d'oeuvre urbaine (appel d'offres, marché, convention avec ACEIF-SARL, enquête de l'ACEIF), bilan-évaluation de l'opération

    Date

    1989-1994

    Cote

    206W/1

    • Contexte : 206W

    • OPERATION Développement social des quartiers (DSQ)...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  3. Résultat n°3

    OPERATION Développement social des quartiers (DSQ) GLACIS, opérations prévues dans le programme 1991 et restructuration centre culturel : marché dont marché de maîtrise d'oeuvre, financement, comptes-rendus de réunions, avant-projet sommaire

    Date

    1991-1994

    Cote

    206W/4

    • Contexte : 206W

    • OPERATION Développement social des quartiers (DSQ)...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  4. Résultat n°4

    OPERATION Développement social des quartiers (DSQ) GLACIS, programme actions 1991 et 1992 (propositions, bilan), documentation sur politique de la Ville et du logement (discours F. Mitterrand et M. Rocard à "banlieues 89", notes, projet de loi, liste opérations HLM à Belfort de 1978 à 1990, notes sur politique économique de Belfort, "schéma d'aménagement Franche-Comté 2005", convention cadre du programme d'aménagement concerté de l'aire urbaine)

    Date

    1987-1993

    Cote

    206W/5

    • Contexte : 206W

    • OPERATION Développement social des quartiers (DSQ)...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  5. Résultat n°5

    Entreprises d'insertion professionnelle :- ARIANE (Agence régionale d'insertion et d'adaptation et de novation pour l'emploi) : statuts, projet-SOPRORES : procès-verbaux du conseil d'orientation, comptes rendus du conseil d'administration, comptes rendus réunion sur partenariat avec ADIJ, rapports sur activité et situation financière de l'association, bilan de la convention d'insertion, études ("les activités de la Soprores et son insertion dans les logiques institutionnelles locales", "les contraintes de stabilisation d'une entreprise d'insertion : évaluation socio-organisationnelle et fin de la Soprores", "études des difficultés économiques et sociales des Belfortains les plus démunis"

    Date

    1989-1992

    Cote

    218W/3

    • Contexte : 218W

    • Entreprises d'insertion professionnelle :- ARIANE (Agence...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  6. Résultat n°6

    ARIANE (Agence régionale d'innovation, d'accompagnement et de novation en économie) :mise en place (projet, convention de financement, courriers

    Date

    1989-1990

    Cote

    218W/11

    • Contexte : 218W

    • ARIANE (Agence régionale d'innovation, d'accompagnement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  7. Résultat n°7

    PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE : mise en place, présentation, lettre commune Ville/Département d'engagement, financement, étude du dispositif "insertion par le Patrimoine", bilan sur l'exécution des contrats d'objectifs (convention, correspondance, comptes-rendus et études)

    Date

    1993-1995

    Cote

    240W/7

    • Contexte : 240W

    • PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE : mise en place,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  8. Résultat n°8

    OPERATIONS DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS (DSQ) ET CONTRAT DE VILLE POUR QUARTIER GLACIS : enquête santé, bilan DSQ, liste des actions prévues dans cadre contrat de ville, restructuration centre commercial, régie de quartier (assemblée générale, conseil d'administration, réunion du bureau, convention avec Ville pour entretien espaces extérieurs), centre socio-culturel (réunion bureau, état des lieux)

    Date

    1991-1997

    Cote

    240W/10

    • Contexte : 240W

    • OPERATIONS DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS (DSQ)...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  9. Résultat n°9

    PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE : répartition des crédits européens et financements publics, bilan des actions, "les contraintes de stabilisation d'une entreprise d'insertion : évaluation socio-organisationnelle et financière de la Soprores 1991"

    Date

    1991-1996

    Cote

    240W/13

    • Contexte : 240W

    • PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE : répartition...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  10. Résultat n°10

    PLIE (PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE), mise en place : exemples d'autres villes, comptes rendus de réunions, délibérations, plan de financement, programme, lettre d'engagement, note technique préparatoire.

    Date

    1993-1995

    Cote

    245W/1

    • Contexte : 245W

    • PLIE (PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE), mise...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  11. Résultat n°11

    RESTAURANT D'INSERTION LE CARRE VERT : transformation du restaurant rapide la Récrée en restaurant classique le Carré vert, relance du restaurant, réaménagement, rapport sur fonctionnement, compte rendu du bureau et conseil d'administration, budget.

    Date

    1991-1997

    Cote

    245W/8

    • Contexte : 245W

    • RESTAURANT D'INSERTION LE CARRE VERT : transformation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  12. Résultat n°12

    MISSION DEPARTEMENTALE DES JEUNES : rapports d'activités, budget, rapports (quel avenir pour les chantiers CES : constats et propositions, bilan social des chantiers jeunes de février 1988 à octobre 1993, coordinations territoriales, réflexion et contribution à la restructuration des coordinations territoriales des stas et de la MDJ, forum pour l'emploi 9 avril 1994, projet atelier garage, CR réunion "poursuite santé")

    Date

    1987-1997

    Cote

    245W/15

    • Contexte : 245W

    • MISSION DEPARTEMENTALE DES JEUNES : rapports d'activités,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  13. Résultat n°13

    CONTRAT D'ACCES A L'EMPLOI : présentation expérience de Tours, réflexion sur possibilité transfert du dispositif à Belfort

    Date

    1993-1996

    Cote

    245W/17

    • Contexte : 245W

    • CONTRAT D'ACCES A L'EMPLOI : présentation expérience...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  14. Résultat n°14

    Conclusions sur rencontres de Belfort sur organisation de la formation modulaire et individualisée et présentation système unités capitalisables

    Date

    1989-1991

    Cote

    245W/18

    • Contexte : 245W

    • Conclusions sur rencontres de Belfort sur organisation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  15. Résultat n°15

    RECLASSEMENT SALARIES GIGASTORAGE : sélection d'un cabinet, arrêt Cour Cassation, comptes rendus de réunions du comité de suivi de la cellule de reclassement.

    Date

    1997-1998

    Cote

    245W/19

    • Contexte : 245W

    • RECLASSEMENT SALARIES GIGASTORAGE : sélection d'un...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  16. Résultat n°16

    MISSION DES JEUNES / ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D'INSERTION DES JEUNES :bilan activités 1993

    Date

    1994

    Cote

    245W/23

    • Contexte : 245W

    • MISSION DES JEUNES / ASSOCIATION DEPARTEMENTALE D'INSERTION...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  17. Résultat n°17

    DISPOSITIF PAQUE (PREPARATION ACTIVE A LA QUALIFICATION ET A L'EMPLOI) :présentation projet, convention Etat / Chambre régionale des métiers de Franche-Comté, repérage des acquis de base (tests et grilles d'évaluation), suivi des stagiaires, présentation du centre de ressources de la formation professionnelle.

    Date

    1991-1993

    Cote

    245W/31

    • Contexte : 245W

    • DISPOSITIF PAQUE (PREPARATION ACTIVE A LA QUALIFICATION...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  18. Résultat n°18

    DISPOSITIF PAQUE : comptes rendus de réunions de travail, bilan effectifs, suivi stagiaires (bordereaux mensuels), tests d'évaluation en mathématiques, facturation, projet charte de fonctionnement

    Date

    1992-1995

    Cote

    245W/33

    • Contexte : 245W

    • DISPOSITIF PAQUE : comptes rendus de réunions de travail,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  19. Résultat n°19

    BROCHURES (dont actes de colloques) et NOTES prises par Alain Meyer sur éducation, formation et insertion professionnelle

    Date

    1988-1996

    Cote

    245W/37

    • Contexte : 245W

    • BROCHURES (dont actes de colloques) et NOTES prises...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  20. Résultat n°20

    DISPOSITIF PAQUE : enquête de conformité au cahier des charges par cellule de suivi, convention avec CIBC pour suivi jeunes, définition parcours formation, bilans nominatifs, comptes rendus de réunions, textes officiels

    Date

    1992-1993

    Cote

    245W/38

    • Contexte : 245W

    • DISPOSITIF PAQUE : enquête de conformité au cahier...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  21. Résultat n°21

    DOCUMENTATION NATIONALE ET LOCALE (Bonnes notes : revue de l'académie de Besançon ; Bilan des opérations d'orientation et d'affectation de l'année scolaire 1994-95/Inspection académique ; Diagnostic local de sécurité dans la ville et observatoire de la prévention dans la ville ; Etudiants en attente, étudiants en projet, deux modes de participation à la cité ; Accompagnement périscolaire ; Moderniser sans exclure ; Analyse administrative appliquée/rapport de stage BTS bureautique-secrétariat de Melle Gauchet)

    Date

    1983-1996

    Cote

    245W/39

    • Contexte : 245W

    • DOCUMENTATION NATIONALE ET LOCALE (Bonnes notes : revue...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  22. Résultat n°22

    SOPRORES : budget, rapports d'activités, personnel, statuts, CR réunions bureau, conseil d'administration et assemblée générale, convention entre Etat et Département pour mise en oeuvre programme départemental d'insertion, "les contraintes de stabilisation d'une entreprise d'insertion", congrès national des entreprises d'insertion à Belfort, rapport sur ARIANE (Agence régionale d'insertion, d'adaptation et de novation pour l'emploi)

    Date

    1990-1992

    Cote

    245W/50

    • Contexte : 245W

    • SOPRORES : budget, rapports d'activités, personnel,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  23. Résultat n°23

    INSERTION PAR L'ECONOMIQUE - Politique d'action sociale de la Ville (1988-1998) : rapports ("Point et perspectives au mois d'avril 1990" / "Axes d'actions", 1993), projets d'actions ("Insertion sociale" / "Insertion sociale et professionnelle" / "Volet social dans les opérations d'urbanisme" / "Intégration des personnes âgées dans la vie de la cité et actions sanitaires", 1991), rapport municipalité ("Programme de sensibilisation aux comportements à risque", 1998), dossiers ("Les rencontres de solidarité à Giromagny", 1993 / "10ème anniversaire des CCPD", 1993), documentation, correspondance, notes.Insertion par l'économique et la création d'un Groupement d'Employeurs pour l'Insertion et la Qualification (GEIQ) (1993-1996) : convention de coopération (Etat/Conseil Général/Chambre des Entrepreneurs, 1993), rapport municipalité ("Bilan de convention expérimentale de coopération pour l'insertion dans le bâtiment et les travaux publics", 1995), rapport de présentation, dossier (Projet de création d'une régie du Château", 1993-1996), notes, documents de séance-N° 93-160 : Insertion par l'économique - Convention expérimentale de coopération pour l'insertion dans le bâtiment et les travaux publics-N° 95-151 : Insertion par le Patrimoine - Demande de subvention et crédit d'étude de création d'un GEIQ (Groupement d'Entrepreneurs pour l'Insertion et la Qualification)-N° 96-142 : Création d'un Groupement d'Employeurs pour l'Insertion et la Qualification dans le Bâtiment et les Travaux Publics (GEIQ-BTP) - Désignation du représentant de la Ville de Belfort.Contras d'objectifs avec les structures d'insertion (Soprorès, Pluri'Elles, Colchique, Régie du Quartier des Glacis, Le Carré Vert, Femmes Actives) (1994-1997) : contrats d'objectifs, documents de séance-N° 94-58 : Contrats d'objectifs des entreprises d'insertion et des services de proximité-N° 97-71 : Contrats d'objectifs avec les structures d'insertion

    Date

    1988-1998

    Cote

    254W/217

    • Contexte : 254W

    • INSERTION PAR L'ECONOMIQUE - Politique d'action sociale...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  24. Résultat n°24

    INSERTION PAR L'ECONOMIQUE - Contrats d'objectifs entre la Ville et les structures d'insertion : contrats d'objectifs (Ville/Soprorès ; Ville/Le Carré Vert ; Ville/Pluri'Elles ; Ville/Colchique ; Ville/Régie de Quartier des Glacis ; Ville/Régie de Quartier des Résidences, 1996-1998), document ("Guide pour l'application de la clause d'insertion par l'économique dans le marché du bâtiment et des travaux publics", DDE, 1997), tableaux et graphiques ("Indicateurs de précarité", 1998-1999), avenant à la convention ("Fonds départemental d'aide à l'insertion des jeunes en difficulté", 1998), articles de presse, notes, documents de séance-N° 93-97 : Insertion par l'économique - Conclusion de contrats d'objectifs avec les structures d'insertion-N° 96-97 : Contrats d'objectifs au titre de l'année 1996 entre la Ville de Belfort et les structures d'insertion suivantes : Soprorès, Colchique, Carré Vert, Pluri'elles, Régie de quartier des Glacis du Château, Femmes Actives-N° 98-98 : Contrats d'objectifs avec les structures d'insertion par l'économique - Entreprises d'insertion/Régies de quartier

    Date

    1993-1999

    Cote

    254W/218

    • Contexte : 254W

    • INSERTION PAR L'ECONOMIQUE - Contrats d'objectifs entre...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  25. Résultat n°25

    ENTREPRISE D'INSERTION LE CARRE VERT - Fonctionnement, financement et actions du Carré Vert (anciennement La Recrée) géré par l'association Coup de Pouce : compte de résultats (1989), rapport (SOPRORES, 1990), comptes rendus (Conseil d'Administration de l'association Coup de Pouce et de l'Entreprise d'insertion La Recrée, 1991), rapport municipalité, notes, document de séance-N° 96-191 : Zone Franche des Résidences - Opération de Prévention Eté - Chantier "CARRE VERT"

    Date

    1990-1996

    Cote

    254W/219

    • Contexte : 254W

    • ENTREPRISE D'INSERTION LE CARRE VERT - Fonctionnement,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  26. Résultat n°26

    PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE (PLIE), mise en oeuvre : financement, document de présentation, correspondance, comptes rendus de réunions, synthèse, document sur Association nationale des communes pour les plans locaux d'insertion par l'économique), exemples de PLIE dans d'autres villes.

    Date

    1993-1998

    Cote

    260W/3

    • Contexte : 260W

    • PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE (PLIE), mise...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  27. Résultat n°27

    DISPOSITIF EMPLOIS DE VILLE DU PACTE DE RELANCE POUR LA VILLE, mise en oeuvre : notes, coupures de presse, textes officiels, correspondance relative aux réactions des élus français, convention Etat / Ville de Belfort

    Date

    1996-1997

    Cote

    260W/8

    • Contexte : 260W

    • DISPOSITIF EMPLOIS DE VILLE DU PACTE DE RELANCE POUR...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  28. Résultat n°28

    REGIE DE QUARTIER DES RESIDENCES -Création d'une régie de quartier aux Résidences (1995-1997) : rapport de présentation, rapport municipalité, correspondance, notes.Fonctionnement et financement (1997-2001) : rapport ("Mise en place du dispositif d'insertion", CCAS, 1997), convention FNADT (Etat/Ville, 1997), contrat de Ville (Régie de Quartier des Résidences/Ville, 1997), comptes rendus (Conseil d'Administration HLM, 1997-1998 / Assemblée Générale Régie de Quartier, 2001), articles de presse, devis, tableaux, correspondance, notes, documents de séance-N° 97-262 : Concours financier du Fonds National d'Aménagement et de Développement du Territoire (FNADT) à l'équipement de la Régie de Quartier des Résidences-N° 97-265 : Chantier d'insertion dans le quartier des Résidences.

    Date

    1995-2001

    Cote

    264W/245

    • Contexte : 264W

    • REGIE DE QUARTIER DES RESIDENCES -Création d'une régie...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  29. Résultat n°29

    REGIE DE QUARTIER DES GLACIS -Fonctionnement, financement et gestion du personnel : étude (Georges NAVARRO, 1994), projets ("Implantation d'un service Linge et d'un Dépôt vente", 1995 / "Jardin de Solidarité, 1998), compte rendu (Assemblée Générale, 1998), fiches budgétaires, documentation, correspondance, notes.

    Date

    1994-2000

    Cote

    264W/246

    • Contexte : 264W

    • REGIE DE QUARTIER DES GLACIS -Fonctionnement, financement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  30. Résultat n°30

    ARIANE & SOPRORES -Fonctionnement et financement des associations Agence Régionale d'Insertion, d'Adaptation et de Novation pour l'Emploi (ARIANE) et Société de production et de réalisation de service (SOPRORES) : rapports municipalité ("Création d'une Antenne de Recherche, d'Initiative, d'Accompagnement et de Novation en Economie-ARIANE", 1989 / "Création d'une Agence Régionale d'Insertion, d'Adaptation et de Novation pour l'Emploi-ARIANE", 1990 / "Aménagement de locaux pour la SOPRORES rue des Carrières", 1993), compte rendu (Fonds Régional d'aide aux Initiatives Locales pour l'Emploi-FRILE, 1989), convention de financement FRILE (Etat/ARIANE, 1990), projet, rapport d'activité, dossier du personnel, procès-verbal (Conseil d'Orientation SOPRORES-ARIANE, 1990), fiches budgétaires, tableaux, documentation, correspondance, notes.

    Date

    1989-1993

    Cote

    264W/248

    • Contexte : 264W

    • ARIANE & SOPRORES -Fonctionnement et financement des...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  31. Résultat n°31

    MISSION DEPARTEMENTALE ESPACE JEUNES (MDEJ) -Fonctionnement, financement et gestion du personnel : rapport municipalité, comptes rendus, convention (Département/Mission Départementale des Jeunes-MDJ/Ville, 1996), rapport ("Réflexion et contribution à la restructuration des coordinations territoriales des STAS et de la MDJ", 1995), rapport d'activités (1988-1995), compte de résultat (1993), projet, organigrammes (MDEJ, ADIJ, Direction de la Solidarité, 1994), revue de presse, avenant à la charte de qualité (2000), documentation, correspondance, notes, document de séance-N° 96-74 : Convention à intervenir entre le Département, la Mission Départementale des Jeunes et la Ville de Belfort relative à la mise à disposition d'animateurs jeunesse.

    Date

    1988-2000

    Cote

    264W/293

    • Contexte : 264W

    • MISSION DEPARTEMENTALE ESPACE JEUNES (MDEJ) -Fonctionnement,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  32. Résultat n°32

    ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE L'INSERTION DES JEUNES (ADIJ) -Fonctionnement, financement et gestion du personnel : rapport ("Insertion sociale et professionnelle des jeunes", Cabinet SANESCO, 1988), comptes rendus, projet de statuts (1989), règlement intérieur, rapports d'activités (1990-1991), rapports financiers, budget, dossier du personnel (1989-1991), correspondance, notes.

    Date

    1988-2001

    Cote

    264W/294

    • Contexte : 264W

    • ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE L'INSERTION DES JEUNES...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  33. Résultat n°33

    CHANTIERS JEUNES :conventions (Mission Départementale pour l'Insertion Sociale et Professionnelle des Jeunes/Ville, 1987 ; Ville/Conseil Général, 2001), conventions de travaux (Ville/SOPRORES, 1986-1996 ; Ville/Régie de quartier des Glacis, 1992-1996 ; Ville/Entreprise d'Insertion Sapin, 1996), rapport municipalité, comptes rendus, fiches budgétaires, programmes, bilans, correspondance, notes, documents de séance-N° 88-104 : Cadre d'organisation des Chantiers Jeunes - Eté 1988-N° 89-37 : Chantiers Jeunes Eté 1989 - Restauration et mise en valeur du patrimoine - Promenade de la Miotte - Autorisation de traiter avec l'Entreprise Intermédiaire, la SOPRORES-N° 89-96 : Chantiers Jeunes Eté 1989 - Convention de travaux à intervenir avec l'Entreprise d'Insertion SOPRORES-N° 89-125 [rapport] : Information sur le cadre d'organisation des Chantiers Jeunes Eté 1989-N° 90-104 : Prévention de la Délinquance - Chantiers Jeunes Eté 1990 - Convention de travaux à intervenir avec l'Entreprise d'Insertion SOPRORES-N° 90-137 [rapport] : Information sur le cadre d'organisation des Chantiers Jeunes Eté 1990-N° 91-128 : Prévention de la Délinquance - Chantiers Jeunes Eté 1991 - Cadre d'organisation et convention de travaux à intervenir avec l'Entreprise d'Insertion SOPRORES-N° 92-74 : Prévention de la Délinquance - Chantiers Jeunes Eté 1992 - Cadre d'organisation et convention de travaux à intervenir avec l'Entreprise d'Insertion SOPRORES et la Régie de quartier des Glacis-N° 93-133 : Prévention de la Délinquance - Chantiers Jeunes Eté 1993 - Cadre d'organisation et convention de travaux à intervenir avec l'Entreprise d'Insertion SOPRORES et la Régie de quartier des Glacis-N° 96-99 : Prévention de la Délinquance - Chantiers Jeunes Eté 1996 - Cadre d'organisation et convention de travaux à intervenir avec les Entreprises d'Insertion SOPRORES, SAPIN et la Régie de quartier des Glacis du Château-N° 98-92 : Chantiers Jeunes pour 1998 - Programme - Autorisation de traiter-N° 99-53 : Contrat d'Actions de Prévention pour la Sécurité - Chantiers Jeunes pour l'été 1999 - Programme - Autorisation de traiter-N° 01-110 : Contrat Local de Sécurité - Chantiers d'été pour les jeunes 2001 - Programme - Autorisation de traiter

    Date

    1987-2001

    Cote

    264W/296

    • Contexte : 264W

    • CHANTIERS JEUNES :conventions (Mission Départementale...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  34. Résultat n°34

    MAISON DE L'INFORMATION ET DES FORMATIONS (MIFE), construction : avant projet sommaire, avant projet détaillé, concours d'architecture, convention de mandat avec SODEB pour étude et réalisation.

    Date

    1996-1998

    Cote

    272W/2

    • Contexte : 272W

    • MAISON DE L'INFORMATION ET DES FORMATIONS (MIFE), construction...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  35. Résultat n°35

    OPERATION CHANTIERS JEUNES, préparation, visite et réception : correspondance, notes, comptes rendus de réunions.

    Date

    1986-1997

    Cote

    276W/29

    • Contexte : 276W

    • OPERATION CHANTIERS JEUNES, préparation, visite et...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  36. Résultat n°36

    CONTRAT DE VILLE, réflexion sur l'élaboration, signature et programmation : correspondance, comptes rendus de réunions, presse, notes, études

    Date

    1992-1996

    Cote

    284W/2

    • Contexte : 284W

    • CONTRAT DE VILLE, réflexion sur l'élaboration, signature...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  37. Résultat n°37

    CONTRAT DE VILLE, financement et programmation des opérations dont Place de l'Europe : fiches d'opérations, notes, correspondance, comptes rendus de réunions, conventions et avenant

    Date

    1993-1999

    Cote

    284W/3

    • Contexte : 284W

    • CONTRAT DE VILLE, financement et programmation des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  38. Résultat n°38

    CONTRAT DE VILLE, programmation opérationnelle, financement, élaboration du futur contrat 2000-2006, bilans annuels et global, mission d'appui confiée à Bernard Brunhes Développement : délibérations, notes, correspondance, comptes rendus de réunion, convention

    Date

    1994-2000

    Cote

    284W/4

    • Contexte : 284W

    • CONTRAT DE VILLE, programmation opérationnelle, financement,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  39. Résultat n°39

    CONTRAT DE VILLE, élaboration, mise en oeuvre, programmation : note, état d'avancement, comptes rendus de réunions, convention avec CAF, discours Jean-Pierre Chevènement lors cérémonie signature contrat Etat / Ville de Belfort / Offemont

    Date

    1993-1995

    Cote

    285W/12

    • Contexte : 285W

    • CONTRAT DE VILLE, élaboration, mise en oeuvre, programmation...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  40. Résultat n°40

    SOPRORES, projet acquisition locaux CERP, aménagement centre technique rue des Carrières, reclassement personnel et recrutement directeur, financement, adhésion à Caisse des congés payés, restructuration, fonctionnement : notes, correspondance, statuts, PV AG, rapport activité, marché, PV réunion, convention pour mise en oeuvre action d'insertion sociale et professionnelle, rapports "Agence de développement et de recherche sur économie sociale" et "Activités de la Soprores et son insertion dans les logiques institutionnelles locales", délibérations90-217 21/12/1990 : Acquisition du terrain et de l'immeuble de la CERP sis rue des Carrières91-170 15/11/1991 : Bail emphythéotique -Locaux rue Albert Ier92-115 04/07/1992 : Aménagement de locaux propriété de la ville sis rue des Carrières - Reprise d'investissements93-78 16/04/1993 : Aménagement des locaux pour la Soprores rue des Carrières93-249 19/11/1993 : Locaux Soprores rue des Carrières - Avenants au marché Travaux bons marché95-39 24/02/1995 : Rénovation mobilier scolaire - Convention de travaux à intervenir avec entreprise d'insertion Soprores96-101 26/04/1996 : Rénovation du mobilier scolaire - Convention de travaux à intervenir avec l'entreprise d'insertion

    Date

    1990-1996

    Cote

    288W/2

    • Contexte : 288W

    • SOPRORES, projet acquisition locaux CERP, aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)