Filtrer les résultats
Multimédias
  • 99
Nom de l'inventaire
  • 25
  • 17
  • 16
  • 14
  • 10
Afficher plus
Sujets
  • 99
  • 46
  • 10
  • 2
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 48
  • 52
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

99 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (30/01/2008, 16/09/2008, 17/11/2008) : documents de travail ("Budget Primitif 2008" / "Elaboration du projet d'agglomération" / "Perspective financière"), fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.
Cote
18WCAB/10
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18WCAB

  • REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (30/01/2008,...
Résultat n°2

REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (15/02/2007) : documents de travail ("Budgets de fonctionnement" / "Budget principal investissement" / "Projet collecte des déchets ménagers"), fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.
Cote
18WCAB/9
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18WCAB

  • REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (15/02/2007)...
Résultat n°3

REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (26/01/2006, 16/03/2006, 05/10/2006) : documents de travail ("Perspective financière 2006-2008" / "Rapport Commission Eau-Assainissement" / "Contrat de Projet Etat-Région 2007-2013" / "Budgets Primitif et Supplémentaire 2006" / "Politique de l'habitat de la CAB" / "Schéma Directeur Assainissement" / "Projet de réseau de déchetteries CAB" / "Protections acoustiques A 36"), fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.
Cote
18WCAB/8
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18WCAB

  • REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (26/01/2006,...
Résultat n°4

REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (06/10/2005) : documents de travail ("Nouvelles compétences demandées par les communes" / "Proposition de modification des commissions de la CAB"), fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.
Cote
18WCAB/7
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18WCAB

  • REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (06/10/2005)...
Résultat n°5

REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (06/03/2004, 08/10/2004, 11/12/2004) : documents de travail ("Projet Schéma Directeur Assainissement" / "Perspective financière de la CAB 2005-2008"), fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.
Cote
18WCAB/6
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18WCAB

  • REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (06/03/2004,...
Résultat n°6

REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (06/03/2003, 15/05/2003, 02/10/2003, 05/12/2003) : documents de travail ("Dotation de Solidarité Urbaine" / "Programme d'investissement" / "Projet de schéma directeur-SCOT" / "Programme Local d'Habitat-PLH" / "Contrat d'agglomération 2002-2006"), fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.
Cote
18WCAB/5
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18WCAB

  • REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (06/03/2003,...
Résultat n°7

REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (09/02/2002, 25/05/2002, 06/07/2002, 12/12/2002) : documents de travail ("Budget Primitif 2002" / "Programme des investissements Eau potable-Assainissement" / "Contrat d'agglomération 2002-2006"), fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.
Cote
18WCAB/4
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18WCAB

  • REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (09/02/2002,...
Résultat n°8

REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (17/02/2001, 19/04/2001, 20/04/2001, 11/05/2001, 02/06/2001) : fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.
Cote
18WCAB/3
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18WCAB

  • REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (17/02/2001,...
Résultat n°9

REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (08/01/2000, 01/07/2000, 05/07/2000) : fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.
Cote
18WCAB/2
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18WCAB

  • REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (08/01/2000,...
Résultat n°10

REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (17/04/1999, 08/10/1999) : fiche de présence, invitations, coupons réponse, menu, factures, correspondance, notes.
Cote
18WCAB/1
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18WCAB

  • REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (17/04/1999,...
Résultat n°11

COMMISSION DES MAIRES DE LA CAB - Réunion du 09/02/2002 de la Commission des Maires de la CAB consacrée aux prévisions d'investissement 2002 : rapport de présentation, rapports, listes, notes, correspondance
Cote
10WCAB/2
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10WCAB

  • COMMISSION DES MAIRES DE LA CAB - Réunion du 09/02/2002...
Résultat n°12

REUNIONS ET DEJEUNERS DE TRAVAIL AVEC LES MAIRES: Réunions (1998 - 1999): réunions, colloque, commission d'Investissement, commission des travaux; Repas des maires (1996 - 1999): rapport, compte-rendu, courrier, feuille de présence.
Cote
1WCAB/180
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • REUNIONS ET DEJEUNERS DE TRAVAIL AVEC LES MAIRES: Réunions...
Résultat n°13

Discours, éditos et préfaces du Maire ou du Président de la CAB
Cote
351W/5
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351W

  • Discours, éditos et préfaces du Maire ou du Président...
Résultat n°14

Communiqués de presse et invitations envoyées à la presse rédigés par le Cabinet du Maire
Cote
351W/4
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351W

  • Communiqués de presse et invitations envoyées à la...
Résultat n°15

Cartes de voeux reçues par le Directeur de Cabinet pour la nouvelle année 2013
Cote
351W/3
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351W

  • Cartes de voeux reçues par le Directeur de Cabinet...
Résultat n°16

Cartes de voeux reçues par le Maire et le Président de la CAB pour la nouvelle année 2013
Cote
351W/2
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351W

  • Cartes de voeux reçues par le Maire et le Président...
Résultat n°17

Cartes de voeux reçues par le Maire et le Président de la CAB pour la nouvelle année 2013
Cote
351W/1
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 351W

  • Cartes de voeux reçues par le Maire et le Président...
Résultat n°18

Chronos 2008
Cote
350W/5
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 350W

  • Chronos 2008
Résultat n°19

Communiqués de presse et invitations envoyées à la presse rédigés par le Cabinet du Maire
Cote
350W/4
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 350W

  • Communiqués de presse et invitations envoyées à la...
Résultat n°20

Communiqués de presse et invitations envoyées à la presse rédigés par le Cabinet du Maire
Cote
350W/3
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 350W

  • Communiqués de presse et invitations envoyées à la...
Résultat n°21

Communiqués de presse et invitations envoyées à la presse rédigés par le Cabinet du Maire
Cote
350W/2
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 350W

  • Communiqués de presse et invitations envoyées à la...
Résultat n°22

Notes rédigées par le Cabinet à l'attention du Maire ou du Directeur de Cabinet
Cote
350W/1
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 350W

  • Notes rédigées par le Cabinet à l'attention du Maire...
Résultat n°23

Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de TOU à Z)
Cote
343W/66
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Résultat n°24

Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de SHA à TOT)
Cote
343W/65
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Résultat n°25

Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de ROS à SER)
Cote
343W/64
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Résultat n°26

Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de PH à ROP)
Cote
343W/63
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Résultat n°27

Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de NA à PEZ)
Cote
343W/62
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Résultat n°28

Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de ME à MZ)
Cote
343W/61
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Résultat n°29

Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de MAIR à MAZ)
Cote
343W/60
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Résultat n°30

Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de LE à MAIL)
Cote
343W/59
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Résultat n°31

Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de KA à LAZ)
Cote
343W/58
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Résultat n°32

Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de HOZ à JZ)
Cote
343W/57
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Résultat n°33

Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de HA à HOL)
Cote
343W/56
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Résultat n°34

Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de GOS à GZ)
Cote
343W/55
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Résultat n°35

Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de FRAI à GOR)
Cote
343W/54
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Résultat n°36

Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de EL à FRAC)
Cote
343W/53
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Résultat n°37

Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de DJ à ELM)
Cote
343W/52
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Résultat n°38

Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de DE à DI)
Cote
343W/51
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Résultat n°39

Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de CLE à DAY)
Cote
343W/50
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Résultat n°40

Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de CA à CHY)
Cote
343W/49
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Résultat n°41

Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de BOUL à BZ)
Cote
343W/48
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Résultat n°42

Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de BON à BOUK)
Cote
343W/47
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Résultat n°43

Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de BER à BOL)
Cote
343W/46
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Résultat n°44

Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de BAJ à BEN)
Cote
343W/45
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Résultat n°45

Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de AN à BA)
Cote
343W/44
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Résultat n°46

Dossiers individuels des personnes ayant sollicité l'intervention du Maire en 1998 (de A à AM)
Cote
343W/43
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Dossiers individuels des personnes ayant sollicité...
Résultat n°47

Condoléances envoyées par Jean-Pierre Chevènement et remerciements en retour, cartes de voeux diverses
Cote
343W/4
 Date
1997-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Condoléances envoyées par Jean-Pierre Chevènement et...
Résultat n°48

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-199 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
319W/469
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°49

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-171 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
319W/440
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°50

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-131 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
319W/399
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°51

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-98 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
319W/365
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°52

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-64 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
319W/330
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°53

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-23 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
319W/288
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°54

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
319W/266
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°55

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-231 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
319W/234
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...
Résultat n°56

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-206 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
319W/208
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°57

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-174 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
319W/177
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de...
Résultat n°58

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-130 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
319W/133
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°59

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N° 05-75 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
319W/77
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°60

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-43 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
319W/44
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°61

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
319W/3
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°62

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-229 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
314W/517
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°63

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-197 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
314W/484
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...
Résultat n°64

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de séance-N° 04-151 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
314W/437
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de...
Résultat n°65

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-92 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
314W/376
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°66

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-49 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
314W/340
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°67

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-22 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002, 31 mai 2002 et 13 février 2004, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
314W/312
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°68

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 04-4 : Délégation du Conseil Municipal au Maire.
Cote
314W/293
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°69

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 04-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002 et 31 mai 2002, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
314W/291
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°70

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-250 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002 et 31 mai 2002, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
314W/256
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°71

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-228 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002 et 31 mai 2002, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
314W/233
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°72

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-192 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002 et 31mai 2002, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
314W/197
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°73

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-149 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002 et 31 mai 2002, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
314W/153
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°74

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-103 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002 et 31 mai 2002, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
314W/108
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°75

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N° 03-74 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002 et 31 mai 2002, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivitéd Territoriales.
Cote
314W/77
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°76

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-68 : Questions diverses - Frais de représentation du Maire.
Cote
314W/70
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...
Résultat n°77

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-46 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002 et 31 mai 2002, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
314W/48
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...
Résultat n°78

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-2 : Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée par délibérations des Conseils Municipaux des 24 mars 2001, 25 janvier 2002 et 31 mai 2002, en application de l'Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cote
314W/3
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°79

DEMISSION DU MAIRE :arrêté du Maire, rapport, textes officiels, correspondance, notes.
Cote
264W/328
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • DEMISSION DU MAIRE :arrêté du Maire, rapport, textes...
Résultat n°80

MAGAZINE CAPITAL - Rencontre du Maire (M. Jackie DROUET) avec le Magazine Capital en vue de la rédaction de l'article "Votre ville est-elle bien gérée ?" : questions/réponses, tableaux, fiches budgétaires, articles de presse, documentation, Magazine Capital (n° 98, novembre 1999), correspondance, notes
Cote
254W/191
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • MAGAZINE CAPITAL - Rencontre du Maire (M. Jackie DROUET)...