Marchés de Belfort, vente et approvisionnement : arrêtés (1793-1848); transfert d'un des marchés aux Faubourgs : pétition, rapport [s.d.]
Date
1793-1848
Cote
4F/1
-
Contexte : 4F - Subsistances
- SUBSISTANCES
- 4F/1-4 - Marchés
- Marchés de Belfort, vente et approvisionnement : arrêtés...
Producteur :
DIRECTION GENERALE DES SERVICES