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65 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Marchés de Belfort, vente et approvisionnement : arrêtés (1793-1848); transfert d'un des marchés aux Faubourgs : pétition, rapport [s.d.]

Date

1793-1848

Cote

4F/1

Résultat n°2

Foires et marchés, réglementation : arrêtés, délibérations du conseil municipal, affiches, correspondance (1802-1958); réclamations et demandes : pétitions, rapports, correspondance (1907-1919); application de la journée de 8 heures : pétition, correspondance (1919).

Date

1802-1958

Cote

4F/2

Résultat n°3

Marchés découverts, aménagement : délibérations du conseil municipal, devis, rapports, plans, cahier des charges (1926-1936); acquisition de matériel : délibérations du conseil municipal, rapport, devis, facture, correspondance (1928-1933); création d'une deuxième foire mensuelle : affiche, délibérations du conseil municipal, correspondance (1895-1901); foire-exposition de 1934 : brochure (1934).

Date

1895-1936

Cote

4F/3

Résultat n°4

Marché du faubourg des Vosges, prêt à la mairie d'un terrain appartenant à la SACM : plans, délibérations du conseil municipal, correspondance.

Date

1891-1922

Cote

4F/4

Résultat n°5

Mercuriales des Halles.

Date

1816-1819

Cote

4F/6

Résultat n°6

Mercuriales des Halles.

Date

1820-1823

Cote

4F/7

Résultat n°7

Mercuriales des Halles.

Date

1854-1866

Cote

4F/8

Résultat n°8

Mercuriales par jour de marché, 1791-28 germinal an VII.

Date

1791-1799

Cote

4F/9

Résultat n°9

Mercuriales par jour de marché, 3 floréal an VII-18 ventôse an XI.

Date

1799-1803

Cote

4F/10

Résultat n°10

Mercuriales par jour de marché, 23 ventôse an XI-1808.

Date

1803-1808

Cote

4F/11

Résultat n°11

Mercuriales par jour de marché.

Date

1808-1811

Cote

4F/12

Résultat n°12

Mercuriales par jour de marché.

Date

1811-1813

Cote

4F/13

Résultat n°13

Mercuriales par jour de marché.

Date

1813-1815

Cote

4F/14

Résultat n°14

Mercuriales par jour de marché, du 1er janvier au 8 septembre 1826.

Date

1826

Cote

4F/15

Résultat n°15

Mercuriales par jour de marché, du 11 septembre 1826 au 31 décembre 1827.

Date

1826-1827

Cote

4F/16

Résultat n°16

Mercuriales par jour de marché.

Date

1828

Cote

4F/17

Résultat n°17

Mercuriales par jour de marché.

Date

1829-1830

Cote

4F/18

Résultat n°18

Mercuriales par jour de marché.

Date

1831

Cote

4F/19

Résultat n°19

Mercuriales par jour de marché.

Date

1832

Cote

4F/20

Résultat n°20

Mercuriales par jour de marché.

Date

1833

Cote

4F/21