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65 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Marchés de Belfort, vente et approvisionnement : arrêtés (1793-1848); transfert d'un des marchés aux Faubourgs : pétition, rapport [s.d.]
Cote
4F/1
 Date
1793-1848
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4F - Subsistances

  • SUBSISTANCES
  • 4F/1-4 - Marchés
  • Marchés de Belfort, vente et approvisionnement : arrêtés...
Résultat n°2

Foires et marchés, réglementation : arrêtés, délibérations du conseil municipal, affiches, correspondance (1802-1958); réclamations et demandes : pétitions, rapports, correspondance (1907-1919); application de la journée de 8 heures : pétition, correspondance (1919).
Cote
4F/2
 Date
1802-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4F - Subsistances

  • SUBSISTANCES
  • 4F/1-4 - Marchés
  • Foires et marchés, réglementation : arrêtés, délibérations...
Résultat n°3

Marchés découverts, aménagement : délibérations du conseil municipal, devis, rapports, plans, cahier des charges (1926-1936); acquisition de matériel : délibérations du conseil municipal, rapport, devis, facture, correspondance (1928-1933); création d'une deuxième foire mensuelle : affiche, délibérations du conseil municipal, correspondance (1895-1901); foire-exposition de 1934 : brochure (1934).
Cote
4F/3
 Date
1895-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4F - Subsistances

  • SUBSISTANCES
  • 4F/1-4 - Marchés
  • Marchés découverts, aménagement : délibérations du...
Résultat n°4

Marché du faubourg des Vosges, prêt à la mairie d'un terrain appartenant à la SACM : plans, délibérations du conseil municipal, correspondance.
Cote
4F/4
 Date
1891-1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4F - Subsistances

  • SUBSISTANCES
  • 4F/1-4 - Marchés
  • Marché du faubourg des Vosges, prêt à la mairie d'un...
Résultat n°5

Mercuriales des Halles.
Cote
4F/6
 Date
1816-1819
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4F - Subsistances

  • SUBSISTANCES
  • 4F/6-41 - Mercuriales
  • Mercuriales des Halles.
Résultat n°6

Mercuriales des Halles.
Cote
4F/7
 Date
1820-1823
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4F - Subsistances

  • SUBSISTANCES
  • 4F/6-41 - Mercuriales
  • Mercuriales des Halles.
Résultat n°7

Mercuriales des Halles.
Cote
4F/8
 Date
1854-1866
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4F - Subsistances

  • SUBSISTANCES
  • 4F/6-41 - Mercuriales
  • Mercuriales des Halles.
Résultat n°8

Mercuriales par jour de marché, 1791-28 germinal an VII.
Cote
4F/9
 Date
1791-1799
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4F - Subsistances

  • SUBSISTANCES
  • 4F/6-41 - Mercuriales
  • Mercuriales par jour de marché, 1791-28 germinal an...
Résultat n°9

Mercuriales par jour de marché, 3 floréal an VII-18 ventôse an XI.
Cote
4F/10
 Date
1799-1803
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4F - Subsistances

  • SUBSISTANCES
  • 4F/6-41 - Mercuriales
  • Mercuriales par jour de marché, 3 floréal an VII-18...
Résultat n°10

Mercuriales par jour de marché, 23 ventôse an XI-1808.
Cote
4F/11
 Date
1803-1808
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4F - Subsistances

  • SUBSISTANCES
  • 4F/6-41 - Mercuriales
  • Mercuriales par jour de marché, 23 ventôse an XI-1808.
Résultat n°11

Mercuriales par jour de marché.
Cote
4F/12
 Date
1808-1811
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4F - Subsistances

  • SUBSISTANCES
  • 4F/6-41 - Mercuriales
  • Mercuriales par jour de marché.
Résultat n°12

Mercuriales par jour de marché.
Cote
4F/13
 Date
1811-1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4F - Subsistances

  • SUBSISTANCES
  • 4F/6-41 - Mercuriales
  • Mercuriales par jour de marché.
Résultat n°13

Mercuriales par jour de marché.
Cote
4F/14
 Date
1813-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4F - Subsistances

  • SUBSISTANCES
  • 4F/6-41 - Mercuriales
  • Mercuriales par jour de marché.
Résultat n°14

Mercuriales par jour de marché, du 1er janvier au 8 septembre 1826.
Cote
4F/15
 Date
1826
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4F - Subsistances

  • SUBSISTANCES
  • 4F/6-41 - Mercuriales
  • Mercuriales par jour de marché, du 1er janvier au 8...
Résultat n°15

Mercuriales par jour de marché, du 11 septembre 1826 au 31 décembre 1827.
Cote
4F/16
 Date
1826-1827
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4F - Subsistances

  • SUBSISTANCES
  • 4F/6-41 - Mercuriales
  • Mercuriales par jour de marché, du 11 septembre 1826...
Résultat n°16

Mercuriales par jour de marché.
Cote
4F/17
 Date
1828
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4F - Subsistances

  • SUBSISTANCES
  • 4F/6-41 - Mercuriales
  • Mercuriales par jour de marché.
Résultat n°17

Mercuriales par jour de marché.
Cote
4F/18
 Date
1829-1830
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4F - Subsistances

  • SUBSISTANCES
  • 4F/6-41 - Mercuriales
  • Mercuriales par jour de marché.
Résultat n°18

Mercuriales par jour de marché.
Cote
4F/19
 Date
1831
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4F - Subsistances

  • SUBSISTANCES
  • 4F/6-41 - Mercuriales
  • Mercuriales par jour de marché.
Résultat n°19

Mercuriales par jour de marché.
Cote
4F/20
 Date
1832
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4F - Subsistances

  • SUBSISTANCES
  • 4F/6-41 - Mercuriales
  • Mercuriales par jour de marché.
Résultat n°20

Mercuriales par jour de marché.
Cote
4F/21
 Date
1833
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4F - Subsistances

  • SUBSISTANCES
  • 4F/6-41 - Mercuriales
  • Mercuriales par jour de marché.