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65 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Marchés de Belfort, vente et approvisionnement : arrêtés (1793-1848); transfert d'un des marchés aux Faubourgs : pétition, rapport [s.d.]

    Date

    1793-1848

    Cote

    4F/1

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/1-4 - Marchés
    • Marchés de Belfort, vente et approvisionnement : arrêtés...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  2. Résultat n°2

    Foires et marchés, réglementation : arrêtés, délibérations du conseil municipal, affiches, correspondance (1802-1958); réclamations et demandes : pétitions, rapports, correspondance (1907-1919); application de la journée de 8 heures : pétition, correspondance (1919).

    Date

    1802-1958

    Cote

    4F/2

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/1-4 - Marchés
    • Foires et marchés, réglementation : arrêtés, délibérations...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  3. Résultat n°3

    Marchés découverts, aménagement : délibérations du conseil municipal, devis, rapports, plans, cahier des charges (1926-1936); acquisition de matériel : délibérations du conseil municipal, rapport, devis, facture, correspondance (1928-1933); création d'une deuxième foire mensuelle : affiche, délibérations du conseil municipal, correspondance (1895-1901); foire-exposition de 1934 : brochure (1934).

    Date

    1895-1936

    Cote

    4F/3

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/1-4 - Marchés
    • Marchés découverts, aménagement : délibérations du...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  4. Résultat n°4

    Marché du faubourg des Vosges, prêt à la mairie d'un terrain appartenant à la SACM : plans, délibérations du conseil municipal, correspondance.

    Date

    1891-1922

    Cote

    4F/4

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/1-4 - Marchés
    • Marché du faubourg des Vosges, prêt à la mairie d'un...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  5. Résultat n°5

    Mercuriales des Halles.

    Date

    1816-1819

    Cote

    4F/6

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales des Halles.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  6. Résultat n°6

    Mercuriales des Halles.

    Date

    1820-1823

    Cote

    4F/7

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales des Halles.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  7. Résultat n°7

    Mercuriales des Halles.

    Date

    1854-1866

    Cote

    4F/8

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales des Halles.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  8. Résultat n°8

    Mercuriales par jour de marché, 1791-28 germinal an VII.

    Date

    1791-1799

    Cote

    4F/9

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par jour de marché, 1791-28 germinal an...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  9. Résultat n°9

    Mercuriales par jour de marché, 3 floréal an VII-18 ventôse an XI.

    Date

    1799-1803

    Cote

    4F/10

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par jour de marché, 3 floréal an VII-18...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  10. Résultat n°10

    Mercuriales par jour de marché, 23 ventôse an XI-1808.

    Date

    1803-1808

    Cote

    4F/11

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par jour de marché, 23 ventôse an XI-1808.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  11. Résultat n°11

    Mercuriales par jour de marché.

    Date

    1808-1811

    Cote

    4F/12

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par jour de marché.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  12. Résultat n°12

    Mercuriales par jour de marché.

    Date

    1811-1813

    Cote

    4F/13

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par jour de marché.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  13. Résultat n°13

    Mercuriales par jour de marché.

    Date

    1813-1815

    Cote

    4F/14

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par jour de marché.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  14. Résultat n°14

    Mercuriales par jour de marché, du 1er janvier au 8 septembre 1826.

    Date

    1826

    Cote

    4F/15

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par jour de marché, du 1er janvier au 8...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  15. Résultat n°15

    Mercuriales par jour de marché, du 11 septembre 1826 au 31 décembre 1827.

    Date

    1826-1827

    Cote

    4F/16

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par jour de marché, du 11 septembre 1826...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  16. Résultat n°16

    Mercuriales par jour de marché.

    Date

    1828

    Cote

    4F/17

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par jour de marché.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  17. Résultat n°17

    Mercuriales par jour de marché.

    Date

    1829-1830

    Cote

    4F/18

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par jour de marché.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  18. Résultat n°18

    Mercuriales par jour de marché.

    Date

    1831

    Cote

    4F/19

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par jour de marché.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  19. Résultat n°19

    Mercuriales par jour de marché.

    Date

    1832

    Cote

    4F/20

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par jour de marché.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  20. Résultat n°20

    Mercuriales par jour de marché.

    Date

    1833

    Cote

    4F/21

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par jour de marché.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  21. Résultat n°21

    Mercuriales par jour de marché.

    Date

    1834

    Cote

    4F/22

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par jour de marché.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  22. Résultat n°22

    Mercuriales par jour de marché.

    Date

    1835

    Cote

    4F/23

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par jour de marché.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  23. Résultat n°23

    Mercuriales par jour de marché.

    Date

    1836-1837

    Cote

    4F/24

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par jour de marché.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  24. Résultat n°24

    Mercuriales par jour de marché.

    Date

    1836-1839

    Cote

    4F/25

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par jour de marché.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  25. Résultat n°25

    Mercuriales par quinzaine.

    Date

    1815-1819

    Cote

    4F/26

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par quinzaine.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  26. Résultat n°26

    Mercuriales par quinzaine.

    Date

    1820-1822

    Cote

    4F/27

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par quinzaine.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  27. Résultat n°27

    Mercuriales par quinzaine.

    Date

    1823-1825

    Cote

    4F/28

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par quinzaine.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  28. Résultat n°28

    Mercuriales par quinzaine.

    Date

    1826-1827

    Cote

    4F/29

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par quinzaine.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  29. Résultat n°29

    Mercuriales par quinzaine.

    Date

    1828-1830

    Cote

    4F/30

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par quinzaine.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  30. Résultat n°30

    Mercuriales par quinzaine.

    Date

    1831-1832

    Cote

    4F/31

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par quinzaine.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  31. Résultat n°31

    Mercuriales par quinzaine.

    Date

    1833-1835

    Cote

    4F/32

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par quinzaine.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  32. Résultat n°32

    Mercuriales par quinzaine.

    Date

    1836-1837

    Cote

    4F/33

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par quinzaine.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  33. Résultat n°33

    Mercuriales par quinzaine.

    Date

    1838-1839

    Cote

    4F/34

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par quinzaine.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  34. Résultat n°34

    Mercuriales par quinzaine.

    Date

    1840-1842

    Cote

    4F/35

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par quinzaine.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  35. Résultat n°35

    Mercuriales par quinzaine.

    Date

    1843-1844

    Cote

    4F/36

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par quinzaine.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  36. Résultat n°36

    Mercuriales par quinzaine.

    Date

    1845-1846

    Cote

    4F/37

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par quinzaine.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  37. Résultat n°37

    Mercuriales par quinzaine.

    Date

    1847-1849

    Cote

    4F/38

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par quinzaine.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  38. Résultat n°38

    Mercuriales par quinzaine : bulletins.

    Date

    1850-1852

    Cote

    4F/39

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales par quinzaine : bulletins.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  39. Résultat n°39

    Mercuriales, tableaux récapitulatifs mensuels : bulletins.

    Date

    1926-1936

    Cote

    4F/40

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales, tableaux récapitulatifs mensuels : bulletins.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  40. Résultat n°40

    Mercuriales, prix pratiqués sur les marchés publics au détail : bulletins.

    Date

    1924-1936

    Cote

    4F/41

    • Contexte : 4F - Subsistances

    • SUBSISTANCES
    • 4F/6-41 - Mercuriales
    • Mercuriales, prix pratiqués sur les marchés publics...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES