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65 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Affaires relevant de l'Adjointe au Maire et concernant le commerce, principalement les marchés, règlementation, tarification, installation de terrasses, travaux, fonctionnement de la Régie municipale et gestion du personnel : correspondance, tableaux de bord et rapports d'activités, rapports, comptes rendus de réunions, statuts du Comité d'animation des marchés de Belfort, coupures de presse, plans
Cote
332W/38
 Date
1983-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332W

  • Affaires relevant de l'Adjointe au Maire et concernant...
Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-177 : Marché couvert rue du Docteur Fréry - Problème d'étanchéité de la façade principale - Offre transactionnelle du maître d'œuvre.
Cote
319W/446
 Date
2006
 Lieu
MARCHE FRERY
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-102 : Incendie du marché Fréry du 13/06/05 - Fixation du préjudice de la Ville - Acceptation de l'indemnité de sinistre.
Cote
319W/369
 Date
2006
 Lieu
MARCHE FRERY
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-47 : Marché Fréry - Restauration de la façade Quai Vauban - Avenant n° 1 aux lots 2 et 5 des marchés de travaux.
Cote
319W/312
 Date
2006
 Lieu
MARCHE FRERY
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-34 : Restauration de la façade latérale Nord du Marché Fréry - Demandes de subventions.
Cote
319W/34
 Date
2005
 Lieu
MARCHE FRERY
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°6

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-31 : Rénovation de la halle du Marché Fréry - Marché de maîtrise d'œuvre - Fixation du coût de réalisation des travaux pour la deuxième tranche - Avenant n° 3 au marché de maîtrise d'œuvre.
Cote
319W/31
 Date
2005
 Lieu
MARCHE FRERY
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-255 : Marché Fréry - Attribution du marché de travaux.
Cote
314W/543
 Date
2004
 Lieu
MARCHE FRERY
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°8

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-104 : Potentialité d'évolution du marché Fréry - Présentation du rapport d'étude du Cabinet BERENICE.
Cote
314W/388
 Date
2004
 Lieu
MARCHE FRERY
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°9

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-39 : Halle du marché des Vosges - Réhabilitation des façades - Colorimétrie - Lancement des travaux.
Cote
314W/329
 Date
2004
 Lieu
MARCHE DES VOSGES
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°10

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-271 : Modernisation et restructuration du marché des Vosges à Belfort - Avenant n° 1 au lot 3b "Métallerie", "Zinguerie", "Miroiterie" - Avenant n° 1 au lot 2 "Démolition", "Gros Oeuvre", "VRD".
Cote
314W/277
 Date
2003
 Lieu
MARCHE DES VOSGES
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°11

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-172 : Restructuration et modernisation du marché des Vosges - Avenant n° 3 au marché de maîtrise d'oeuvre - Fixation du coût de réalisation des travaux.
Cote
314W/176
 Date
2003
 Lieu
MARCHE DES VOSGES
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°12

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-70 : Questions diverses - Restructuration et modernisation du Marché des Vosges à Belfort - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre.
Cote
314W/72
 Date
2003
 Lieu
MARCHE DES VOSGES
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...
Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-27 : Restructuration et modernisation du Marché des Vosges à Belfort - Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) - Autorisation de traiter les travaux.
Cote
314W/28
 Date
2003
 Lieu
MARCHE DES VOSGES
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°14

MARCHE DES VOSGES, restructuration et modernisation : comptes rendus de réunions de chantierDOSSIER DE M. ANDRE KAUFMANN, ADJOINT CHARGE DES TRAVAUX
Cote
306W/2
 Date
2003-2004
 Lieu
MARCHE DES VOSGES
 Type de document -

  • Contexte : 306W

  • MARCHE DES VOSGES, restructuration et modernisation...
Résultat n°15

MARCHE DES VOSGES, restructuration et modernisation : délibérations, compte rendu de municipalité, comptes rendus de réunions, plans, photographies, marchés (de maîtrise d'oeuvre, contrôle technique, coordination de la sécurité et protection de la santé, "ordonnancement, pilotage, coordination"), correspondance, comptes rendus de réunions de chantier, présentation du projet, historique et prédiagnostic, cahier des charges d'aménagement des stands, dossier esquisse, dossier de consultation des entreprises, devis descriptifs, règlement provisoire du marché, notice de sécuritéDOSSIER DE M. ANDRE KAUFMANN, ADJOINT CHARGE DES TRAVAUX
Cote
306W/1
 Date
1999-2004
 Lieu
MARCHE DES VOSGES
 Type de document -

  • Contexte : 306W

  • MARCHE DES VOSGES, restructuration et modernisation...
Résultat n°16

MARCHES, gestion des abonnements et des cessations d'activités : correspondance, demandes, conventions d'abonnement, comptes rendus de réunions commisson des marchés et commission départementale du commerce non sédentaire
Cote
301W/25
 Date
1992-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 301W

  • MARCHES, gestion des abonnements et des cessations...
Résultat n°17

MARCHES, gestion des emplacements, fonctionnement, travaux marché Vosges, revitalisation marché Fréry : correspondance, notes, photographies, plans, comptes rendus de réunions, comptes rendus de la commission des marchés.
Cote
301W/6
 Date
1985-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 301W

  • MARCHES, gestion des emplacements, fonctionnement,...
Résultat n°18

COMMERCE NON SEDENTAIRE (MARCHES, MARCHE DE NOËL), gestion des emplacements, travaux, animation et promotion : rapports en municipalité, notes, correspondance, délibérations89-87 du 02/06/1989 : halles et marchés - Convention d'abonnement d'emplacements commerciaux - Adoption d'une convention type92-122 du 04/07/1992 : animation et promotion des marchés de Belfort - Instauration d'un droit additionnel92-195 du 06/11/1992 : animation et promotion des marchés de Belfort - Versement d'une subvention
Cote
286W/12
 Date
1984-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 286W

  • COMMERCE NON SEDENTAIRE (MARCHES, MARCHE DE NOËL),...
Résultat n°19

MARCHE VOSGES ET GYMNASES ROOSEVELT, BUFFET, LAGRANGE, PARROT, remplacement châssis vitrés : marché avec entreprises SOCEB, Gil, Lhomme
Cote
277W/33
 Date
1985-1987
 Lieu
STROLZ (Rue du Général), GLACIS DU CHATEAU, GYMNASE LEO LAGRANGE, GYMNASE PIERRE BONNET, MARCHE DES VOSGES
 Type de document -

  • Contexte : 277W

  • MARCHE VOSGES ET GYMNASES ROOSEVELT, BUFFET, LAGRANGE,...
Résultat n°20

MISE AUX NORMES DES MARCHES BELFORTAINS -Etude et financement : rapport de présentation ("Mise aux normes des marchés de Belfort, Demande de subvention du Fonds d'Intervention pour la Sauvegarde de l'Artisanat et du Commerce-FISAC", Ville, 1998), convention d'étude (Ville/AID Observatoire, 1999), décision d'attribution de subvention FISAC, fiches d'actions, fiches budgétaires, tableaux, documentation, correspondance, notes.
Cote
264W/322
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • MISE AUX NORMES DES MARCHES BELFORTAINS -Etude et financement...