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58 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Grand Projet de Ville et Plan Local de Rénovation Urbaine. - Quartier de l'Arsot, restructuration : liste des infractions de 1995 à 2001, étude et projet ("Etude urbaine, Belfort-Offemont, quartier de l'Arsot : état des lieux et diagnostic", "Elaboration d'un projet d'évolution urbaine du quartier de l'Arsot à Offemont, phase 2, scénario : le renouvellement urbain", documents graphiques du projet, avis du Préfet sur le projet), délibérations du Conseil général et du Conseil Communautaire, arrêtés du Maire, comptes rendus de réunions, correspondance dont envoi documents tels que des comptes rendus de réunions, le registre d'enquête publique, l'étude d'impact (1998-2009). Etude de zonage et d'aménagement viaire du Champ de Mars : délibérations du Conseil communautaire, cahier des clauses particulières, correspondance (2002). Démolition de la tour rue Debrot : comptes rendus de réunions, état des dépenses (2003-2008). Désenclavement du quartier par la régulation des 2 carrefours RD13/rue des Commandos d'Afrique, financement : dossier de subvention (2007)
Cote
361W/4
 Date
1998-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 361W

  • Grand Projet de Ville et Plan Local de Rénovation Urbaine....
Résultat n°2

Grand Projet de Ville et Plan Local de Rénovation Urbaine. - Financement : conventions et avenant avec la Caisse des Dépôts et Consignations, correspondance, documents budgétaires (2002-2008) ; signature de la convention de rénovation urbaine pour les quartiers des Résidences, de l'Arsot et des Glacis : discours de Jean-Pierre Chevènement, photographies de la cérémonie du 25 janvier 2007, plaquettes "rénovtion urbaine des quartiers" et "Belfort-Offemont, conventionnement ANRU, 2006-2010, Belfort-Offemont pour les trois quartiers inscrits en ZUS" (2007)
Cote
361W/2
 Date
2002-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 361W

  • Grand Projet de Ville et Plan Local de Rénovation Urbaine....
Résultat n°3

Grand Projet de Ville et Plan Local de Rénovation Urbaine. - Mise en oeuvre de la charte d'insertion professionnelle : documents de présentation, études sur le chômage dans les ZUS des Glacis et des Résidences, délibérations du Conseil municipal, comptes rendus de réunions, notes, correspondance, élément de calcul d'heures pour l'insertion professionnelle, textes règlementaires
Cote
361W/3
 Date
1994-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 361W

  • Grand Projet de Ville et Plan Local de Rénovation Urbaine....
Résultat n°4

Grand Projet de Ville et Plan Local de Rénovation Urbaine. - Résidentialisation et aménagements extérieurs de l'immeuble sis 3 rue Dorey : dossier avant-projet, correspondance, notes, comptes rendus de réunions, délibérations du Conseil municipal, documents graphiques et plans, conventions de gestion des pieds des tours et d'occupation des locaux (2000-2005). Résidentialisation des 5, 1 et 2 rue Dorey : note de présentation, marché d'étude d'urbanisme pré-opérationnelle, convention d'étude pour la rénovation urbaine sur le quartier des Résidences, comptes rendus de réunions, documents graphiques et plans, délibérations du Conseil municipal (1999-2007)
Cote
361W/8
 Date
1999-2007
 Lieu
DOREY (Rue Henri), BAUDIN (Place)
 Type de document -

  • Contexte : 361W

  • Grand Projet de Ville et Plan Local de Rénovation Urbaine....
Résultat n°5

Grand Projet de Ville et Plan Local de Rénovation Urbaine, mise en place du dispositif pour les ZUS des Résidences, de l'Arsot et des Glacis : procédure d'analyse du volet développement économique dans les dossiers ANRU (guide, fiches, note de présentation), dossiers de candidature, recommandations pour la préparation de la convention, documents préparatoires et comptes rendus de réunions dont celles du comité de pilotage, notes, correspondance, délibérations du Conseil municipal et du Conseil communautaire relatives au Grand Projet de Ville, catalogue de l'expositon "Belfort XXIème siècle : une ville en projets..."
Cote
361W/1
 Date
2001-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 361W

  • Grand Projet de Ville et Plan Local de Rénovation Urbaine,...
Résultat n°6

Les Glacis : étude de renouvellement urbain du quartier des Glacis du Château, compte rendu d'assemblée générale du 12 mai 2001 du Centre culturel et social des Glacis
Cote
342W/4
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 342W

  • Les Glacis : étude de renouvellement urbain du quartier...
Résultat n°7

Les Résidences : "La vie aux Résidences" (interviews d'habitants), compte rendu d'assemblée générale du 27 février 1999 du Centre culturel et social des Résidences Bellevue, candidature d'Alter Ego Architectes pour une opération immobilière dans le secteur Baudin-Luxembourg-Bruxelles
Cote
342W/5
 Date
1999-2002
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 342W

  • Les Résidences : "La vie aux Résidences" (interviews...
Résultat n°8

DOSSIERS DE DAVID ANGEL, ADJOINT CHARGE DE L'ACTION ECONOMIQUE. - Site libéré de la Locomotive, devenir : correspondance, "Etude de faisabilité d'un hôtel d'activité dans la zone franche des Résidences, rapport intermédiaire phase n°1" / Beture Conseil
Cote
334W/2
 Date
1999-2000
 Lieu
KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), LOCOMOTIVE (LA)
 Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS DE DAVID ANGEL, ADJOINT CHARGE DE L'ACTION...
Résultat n°9

Démolition de la Locomotive et aménagement de la zone franche des Résidences : délibérations du Conseil municipal, convention de mandat Etat/Ville de Belfort, note de synthèse, correspondance, rapport provisoire de l'étude de marché, étude pour l'aménagement, bilan 1997 de la zone franche, comptes rendus de réunions
Cote
330W/62
 Date
1996-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Démolition de la Locomotive et aménagement de la zone...
Résultat n°10

CANDIDATURE DE LA VILLE DE BELFORT POUR LE SITE DES ANCIENS ABATTOIRS AU CONCOURS EUROPAN : dossier de présentation des projets et résultats, délibérations, documentation
Cote
271W/22
 Date
1990-1999
 Lieu
BELFORT, ABATTOIRS
 Type de document -

  • Contexte : 271W

  • CANDIDATURE DE LA VILLE DE BELFORT POUR LE SITE DES...
Résultat n°11

Site libéré de la Locomotive, lancement de la consultation d'urbanisme contenant l'étude de définition du projet d'évolution des Résidences : avis d'appel à candidatures, dossier référence de l'AUTB, candidatures, plans
Cote
267W/28
 Date
1997
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE, LOCOMOTIVE (LA)
 Type de document -

  • Contexte : 267W

  • Site libéré de la Locomotive, lancement de la consultation...
Résultat n°12

OPERATION D.S.Q. GLACIS : restructuration centre social dont construction et aménagement bibliothèque (maîtrise d'oeuvre, dossier marché, plans, convention mise à disposition locaux entre Ville et Conseil général), bilan fonctionnement observatoire social du D.S.Q. Glacis
Cote
242W/75
 Date
1992-1997
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 242W

  • OPERATION D.S.Q. GLACIS : restructuration centre social...
Résultat n°13

DISPOSITIF ZONE FRANCHE URBAINE POUR RESIDENCES, élaboration de la convention : définition du périmètre, devenir du Fort Hatry, diagnostic sur activités commerciales et implantation entreprises, esquisses d'aménagement terrains à l'emplacement de la Locomotive..., dossier de candidature, bilan, textes officiels et documentation
Cote
240W/14
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 240W

  • DISPOSITIF ZONE FRANCHE URBAINE POUR RESIDENCES, élaboration...
Résultat n°14

DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Mise en place et financement du dispositif Aménagement du Rythme de Vie de l'Enfant (ARVE) : rapports (municipalité), étude ("Evolution du dispositif ARVE", 1995), plan de financement, bilan, subventions (Etat, FAS, Caisse des Dépôts et Consignations), notes, documents de séance-N° 89-225 : Contrat de Ville - Convention entre l'Etat et la Ville de Belfort concernant l'expérience d'Aménagement des Rythmes de Vie de l'Enfant (ARVE) dans les écoles des Glacis-N° 90-96 : Avenant financier au Contrat de Ville passé entre la Ville de Belfort et l'Etat-N° 90-166 : Signature des avenants n° 4, 5 et 6 au Contrat de Ville entre l'Etat et la Ville de Belfort-N° 90-231 : DSQ Glacis - Approbation du plan de financement du projet scolaire et périscolaire-N° 91-30 : Matériel des ateliers se déroulant dans le cadre du CATE (Contrat d'Aménagement du Temps de l'Enfant) dans le quartier des Glacis-N° 92-205 : Contrat d'Aménagement du Temps de l'Enfant (CATE) - Intervention d'animateurs de la Fédération des Oeuvres Laïques (FOL) dans les ateliers des Glacis - Convention-N° 93-155 : Aménagement du Temps des Enfants du Quartier des Glacis-N° 93-306 : Aménagement du Rythme de la Vie de l'Enfant (ARVE) dans le quartier des Glacis du Château - Convention à intervenir avec l'association Evénements Culturels et Oeuvres Laïques (ECOL)-N° 94-258 : Aménagement du Rythme de la Vie de l'Enfant (ARVE) dans le quartier des Glacis du Château - Convention à intervenir aves l'Association ECOL - Année scolaire 1994/1995-N° 95-14 : Aménagement du Rythme de Vie de l'Enfant (ARVE) dans le quartier des Glacis du Château - Evaluation du dispositif - Convention à intervenir avec le bureau d'études TRAJECTOIRES-N° 95-225 : Aménagement des Rythmes de Vie de l'Enfant - Compte rendu d'exécution de l'année scolaire 1994-1995 et organisation du dispositif pour l'année scolaire 1995-1996-N° 96-137 : Aménagement du temps de l'enfant dans les écoles des Glacis du Château - Convention à intervenir entre la Ville de Belfort et le Cabinet TRAJECTOIRES
Cote
198W/137
 Date
1989-1996
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...
Résultat n°15

DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Mise en place et financement des diverses actions dans le quartier (Animations culturelles, Animations sportives, Action santé, Action formation, Insertion économique, Intégration, Signalétique du quartier, Implantations économiques) : convention (Etat/Ville), projet d'activité, projet de formation, rapports (Agir ensemble pour notre santé, ACEIF), notification d'une décision attributive de subvention, bilan, comptes rendus, Journal du DSQ des Glacis, notes, correspondance
Cote
198W/136
 Date
1989-1995
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...
Résultat n°16

Convention de quartier du faubourg des Vosges, subventions allouées à la Ville de Belfort : certificat d'avancement des travaux, décisions attributives de subventions, ordres de virement
Cote
227W/156
 Date
1991-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 227W

  • Convention de quartier du faubourg des Vosges, subventions...
Résultat n°17

OPERATION D.S.Q. GLACIS : programme actions 1993, répartition des crédits, financement actions dont aménagement espaces extérieurs, équipement centre de ressources associatif, mise en place correspondant emploi-formation
Cote
242W/72
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 242W

  • OPERATION D.S.Q. GLACIS : programme actions 1993, répartition...
Résultat n°18

OPERATION DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS GLACIS : convention et avenants avec différents partenaires, bilan des actions, certificats pour versement subventions, factures
Cote
242W/30
 Date
1989-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 242W

  • OPERATION DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS GLACIS...
Résultat n°19

DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Mise en place, fonctionnement et financement de la Régie de quartier : études (CCAS), bilan d'activités, bilan financier, arrêté préfectoral, pièces de marché, rapport, comptes rendus, organigramme, audit (SECAF), documentation, notes, documents de séance-N° 90-85 : DSQ des Glacis - Mise en place de la Régie de quartier-N° 91-27 : Convention de travaux passée entre la Ville de Belfort et la Régie de quartier des Glacis-N° 92-103 : Avenant n° 1 à la convention de travaux passée avec la Régie de quartier des Glacis
Cote
198W/135
 Date
1989-1995
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...
Résultat n°20

OPERATION DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS GLACIS, restructuration centre socio-culturel, aménagement passage public 24 rue Parant / marché, paiement entreprises
Cote
242W/31
 Date
1988-1994
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 242W

  • OPERATION DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS GLACIS,...