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58 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , réunions de la commission locale : études, notes manuscrites, rapports, procès-verbal de réunion, extrait de décision, documentation (1967-1973) ; activités et projets divers : plans, notes, conférences de presse, documentation, correspondance (1972-1973).

1 media

Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , réunions de la commission locale : études, notes manuscrites, rapports, procès-verbal de réunion, extrait de décision, documentation (1967-1973) ; activités et projets divers : plans, notes, conférences de presse, documentation, correspondance (1972-1973).
Cote
18Z/158
 Date
1967-1973
 Lieu
MONTBELIARD, BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
  • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur...
Résultat n°2
Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , fonctionnement et organisation : décret, circulaires, livre blanc amendement, motion de la Fédération du parti socialiste du Territoire de Belfort, arrêtés, schémas de l’état du SDAU en 1973, plan, notes manuscrites, perspectives démographiques, relevés de décisions, correspondance.

1 media

Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme (SDAU) , fonctionnement et organisation : décret, circulaires, livre blanc amendement, motion de la Fédération du parti socialiste du Territoire de Belfort, arrêtés, schémas de l’état du SDAU en 1973, plan, notes manuscrites, perspectives démographiques, relevés de décisions, correspondance.
Cote
18Z/157
 Date
1969-1976
 Lieu
MONTBELIARD, BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
  • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Schéma directeur...
Résultat n°3
Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation des sols de Belfort, organisation et fonctionnement : plans, notes, documentation, correspondance (1974-1976) ; réunions : comptes-rendus, règlement, plans, rapports, documentation, notes (1975- 1976).

1 media

Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation des sols de Belfort, organisation et fonctionnement : plans, notes, documentation, correspondance (1974-1976) ; réunions : comptes-rendus, règlement, plans, rapports, documentation, notes (1975- 1976).
Cote
18Z/156
 Date
1974-1976
 Lieu
MONTBELIARD, BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
  • Aire urbaine de Belfort-Montbéliard.- Plan d’occupation...
Résultat n°4

Grand Projet de Ville et Plan Local de Rénovation Urbaine. - Résidentialisation et aménagements extérieurs de l'immeuble sis 3 rue Dorey : dossier avant-projet, correspondance, notes, comptes rendus de réunions, délibérations du Conseil municipal, documents graphiques et plans, conventions de gestion des pieds des tours et d'occupation des locaux (2000-2005). Résidentialisation des 5, 1 et 2 rue Dorey : note de présentation, marché d'étude d'urbanisme pré-opérationnelle, convention d'étude pour la rénovation urbaine sur le quartier des Résidences, comptes rendus de réunions, documents graphiques et plans, délibérations du Conseil municipal (1999-2007)
Cote
361W/8
 Date
1999-2007
 Lieu
DOREY (Rue Henri), BAUDIN (Place)
 Type de document -

  • Contexte : 361W

  • Grand Projet de Ville et Plan Local de Rénovation Urbaine....
Résultat n°5

Grand Projet de Ville et Plan Local de Rénovation Urbaine. - Quartier de l'Arsot, restructuration : liste des infractions de 1995 à 2001, étude et projet ("Etude urbaine, Belfort-Offemont, quartier de l'Arsot : état des lieux et diagnostic", "Elaboration d'un projet d'évolution urbaine du quartier de l'Arsot à Offemont, phase 2, scénario : le renouvellement urbain", documents graphiques du projet, avis du Préfet sur le projet), délibérations du Conseil général et du Conseil Communautaire, arrêtés du Maire, comptes rendus de réunions, correspondance dont envoi documents tels que des comptes rendus de réunions, le registre d'enquête publique, l'étude d'impact (1998-2009). Etude de zonage et d'aménagement viaire du Champ de Mars : délibérations du Conseil communautaire, cahier des clauses particulières, correspondance (2002). Démolition de la tour rue Debrot : comptes rendus de réunions, état des dépenses (2003-2008). Désenclavement du quartier par la régulation des 2 carrefours RD13/rue des Commandos d'Afrique, financement : dossier de subvention (2007)
Cote
361W/4
 Date
1998-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 361W

  • Grand Projet de Ville et Plan Local de Rénovation Urbaine....
Résultat n°6

Grand Projet de Ville et Plan Local de Rénovation Urbaine. - Mise en oeuvre de la charte d'insertion professionnelle : documents de présentation, études sur le chômage dans les ZUS des Glacis et des Résidences, délibérations du Conseil municipal, comptes rendus de réunions, notes, correspondance, élément de calcul d'heures pour l'insertion professionnelle, textes règlementaires
Cote
361W/3
 Date
1994-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 361W

  • Grand Projet de Ville et Plan Local de Rénovation Urbaine....
Résultat n°7

Grand Projet de Ville et Plan Local de Rénovation Urbaine. - Financement : conventions et avenant avec la Caisse des Dépôts et Consignations, correspondance, documents budgétaires (2002-2008) ; signature de la convention de rénovation urbaine pour les quartiers des Résidences, de l'Arsot et des Glacis : discours de Jean-Pierre Chevènement, photographies de la cérémonie du 25 janvier 2007, plaquettes "rénovtion urbaine des quartiers" et "Belfort-Offemont, conventionnement ANRU, 2006-2010, Belfort-Offemont pour les trois quartiers inscrits en ZUS" (2007)
Cote
361W/2
 Date
2002-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 361W

  • Grand Projet de Ville et Plan Local de Rénovation Urbaine....
Résultat n°8

Grand Projet de Ville et Plan Local de Rénovation Urbaine, mise en place du dispositif pour les ZUS des Résidences, de l'Arsot et des Glacis : procédure d'analyse du volet développement économique dans les dossiers ANRU (guide, fiches, note de présentation), dossiers de candidature, recommandations pour la préparation de la convention, documents préparatoires et comptes rendus de réunions dont celles du comité de pilotage, notes, correspondance, délibérations du Conseil municipal et du Conseil communautaire relatives au Grand Projet de Ville, catalogue de l'expositon "Belfort XXIème siècle : une ville en projets..."
Cote
361W/1
 Date
2001-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 361W

  • Grand Projet de Ville et Plan Local de Rénovation Urbaine,...
Résultat n°9

Les Résidences : "La vie aux Résidences" (interviews d'habitants), compte rendu d'assemblée générale du 27 février 1999 du Centre culturel et social des Résidences Bellevue, candidature d'Alter Ego Architectes pour une opération immobilière dans le secteur Baudin-Luxembourg-Bruxelles
Cote
342W/5
 Date
1999-2002
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 342W

  • Les Résidences : "La vie aux Résidences" (interviews...
Résultat n°10

Les Glacis : étude de renouvellement urbain du quartier des Glacis du Château, compte rendu d'assemblée générale du 12 mai 2001 du Centre culturel et social des Glacis
Cote
342W/4
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 342W

  • Les Glacis : étude de renouvellement urbain du quartier...
Résultat n°11

DOSSIERS DE DAVID ANGEL, ADJOINT CHARGE DE L'ACTION ECONOMIQUE. - Site libéré de la Locomotive, devenir : correspondance, "Etude de faisabilité d'un hôtel d'activité dans la zone franche des Résidences, rapport intermédiaire phase n°1" / Beture Conseil
Cote
334W/2
 Date
1999-2000
 Lieu
KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), LOCOMOTIVE (LA)
 Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS DE DAVID ANGEL, ADJOINT CHARGE DE L'ACTION...
Résultat n°12

Démolition de la Locomotive et aménagement de la zone franche des Résidences : délibérations du Conseil municipal, convention de mandat Etat/Ville de Belfort, note de synthèse, correspondance, rapport provisoire de l'étude de marché, étude pour l'aménagement, bilan 1997 de la zone franche, comptes rendus de réunions
Cote
330W/62
 Date
1996-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Démolition de la Locomotive et aménagement de la zone...
Résultat n°13

AIRE URBAINE : subvention à l'Association d'Etudes pour l'Aménagement de l'Aire urbaine Belfort-Montbéliard.
Cote
298W/12
 Date
1971-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 298W

  • AIRE URBAINE : subvention à l'Association d'Etudes...
Résultat n°14

AFFAIRES CULTURELLES FAISANT L'OBJET D'UNE CONVENTION ( étude sociologique fg des Vosges / AUTB, suivi et animation fg des Vosges / AUTB-CAL, projet de quartier, contrat famille, étude insalubrité fg des Vosges / AUTB-CAL, autorisation d'occupation d'une emprise du domaine communal consentie à la SPA) : conventions, délibérations, état de répartition des crédits
Cote
277W/51
 Date
1985-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 277W

  • AFFAIRES CULTURELLES FAISANT L'OBJET D'UNE CONVENTION...
Résultat n°15

CANDIDATURE DE LA VILLE DE BELFORT POUR LE SITE DES ANCIENS ABATTOIRS AU CONCOURS EUROPAN : dossier de présentation des projets et résultats, délibérations, documentation
Cote
271W/22
 Date
1990-1999
 Lieu
BELFORT, ABATTOIRS
 Type de document -

  • Contexte : 271W

  • CANDIDATURE DE LA VILLE DE BELFORT POUR LE SITE DES...
Résultat n°16

Site libéré de la Locomotive, lancement de la consultation d'urbanisme contenant l'étude de définition du projet d'évolution des Résidences : avis d'appel à candidatures, dossier référence de l'AUTB, candidatures, plans
Cote
267W/28
 Date
1997
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE, LOCOMOTIVE (LA)
 Type de document -

  • Contexte : 267W

  • Site libéré de la Locomotive, lancement de la consultation...
Résultat n°17

SODEB : procès-verbaux du conseil d'administration, conventions (d'étude pour création Z.A. d'Offemont et Z.A.C. d'Essert ; pour schéma de circulation entre Danjoutin, Andelnans, Botans et Sévenans ; d'équilibre Ville de Belfort/Caisse des Dépôts et Consignations et SODEB dans cadre absorption de la SAMIBEL par la SODEB), divers (bilan révisé ZAC Bougenel, règlement concours d'architecture pour construction résidence étudiants)
Cote
257W/4
 Date
1988-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 257W

  • SODEB : procès-verbaux du conseil d'administration,...
Résultat n°18

OPERATION D.S.Q. GLACIS : restructuration centre social dont construction et aménagement bibliothèque (maîtrise d'oeuvre, dossier marché, plans, convention mise à disposition locaux entre Ville et Conseil général), bilan fonctionnement observatoire social du D.S.Q. Glacis
Cote
242W/75
 Date
1992-1997
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 242W

  • OPERATION D.S.Q. GLACIS : restructuration centre social...
Résultat n°19

OPERATION D.S.Q. GLACIS : aménagement du rythme de vie et du temps de l'enfant dont bilan année 1989-90 et propositions 1990/91, contrat entre Ministère de l'Education nationale et Ville de Belfort, financement actions (délibérations, arrêté préfectoral, contrat, rapport d'activité)
Cote
242W/74
 Date
1990-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 242W

  • OPERATION D.S.Q. GLACIS : aménagement du rythme de...
Résultat n°20

OPERATION D.S.Q. GLACIS : programme actions 1993, répartition des crédits, financement actions dont aménagement espaces extérieurs, équipement centre de ressources associatif, mise en place correspondant emploi-formation
Cote
242W/72
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 242W

  • OPERATION D.S.Q. GLACIS : programme actions 1993, répartition...