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65 résultats

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Résultat n°1

Commission Départementale de Défense Passive Contre les Attaques Aériennes, création et réunions : arrêtés, organigramme des commissions, liste des membres, état d'avancement des travaux, ordres du jour, convocations.

Date

1931-1936

Cote

6H/61

Résultat n°2

Commission Urbaine de Défense Passive Anti-Aérienne, composition et création : arrêtés, listes des membres, ordres du jour, convocations, liste de présence, correspondance ; réunion : programme de réunions sur la défense contre l'aviation, convocations, compte-rendu, correspondance ; sous-commission Urbaine, réunion : rapport de l'ingénieur en chef des travaux, devis estimatif, ordre du jour, convocations, correspondance.

Date

1931-1938

Cote

6H/63

Résultat n°3

Commission de Coordination de la Défense Passive de Belfort, Cravanche, Danjoutin et Valdoie, composition et création : arrêtés, correspondance.

Date

1932

Cote

6H/62

Résultat n°4

Commission Permanente de la Défense Passive : liste des membres, ordres du jour, convocations, correspondance.

Date

1934-1938

Cote

6H/60

Résultat n°5

Commissions de la préfecture, réunions : arrêté, rapports, études, organigramme du service interdépartemental de secours contre l'incendie, état des abris des écoles, ordre du jour, convocations, procès-verbal de réunion, compte-rendus, correspondance.

Date

1940-1943

Cote

6H/1

Résultat n°6

Commissions Communales des Dommages de Guerre, organisation : rapports d'activité, plan de localisation des commissions, liste des membres des Commissions Consultatives, correspondance.

Date

1947-1954

Cote

6H/334

Résultat n°7

Comités d'expansion économique et de productivité, études sur le logement : enquêtes, procès-verbaux de réunions, (1966-1971); études sur l'emploi : comptes rendus de réunions, rapports, enquêtes, documentation (1963-1970); industries : procès-verbaux de réunions, tableaux, correspondance (1965-1970); tourisme : étude, procès-verbaux de réunions (1969-1970); autres thèmes : études, procès-verbaux de réunions (1965-1972).

Date

1963-1972

Cote

2F/13

Résultat n°8

Conseil national des économies régionales, activités : études, procès-verbal de réunion, rapports d'activités, documentation.

Date

1968-1971

Cote

2F/14

Résultat n°9

Comités d'expansion économique et de productivité, activités : nouveaux statuts, procès-verbaux d'assemblées, procès-verbaux de réunions, comptes rendus de réunions, comptes rendus d'assemblées, correspondance.

Date

1969-1970

Cote

2F/11

Résultat n°10

Comités d'expansion économique et de productivité, développement de la région : études, procès-verbaux de réunions.

Date

1969-1970

Cote

2F/12

Résultat n°11

PHASE DE PREPARATION ET DE CREATION DU DISTRICT: Etudes sur les formalités de regroupement: coupures de presse, études, rapports, brochures (1970-1971); Elections des représentants des communes à la commission sur la fusion et le regroupement des communes: courriers, candidatures, arrêtés préfectoraaux, résultat du vote (1971); Travaux de cette commission: courriers, études, délibérations (1972); Consultations entre élus: courriers, comptes-rendus de conseils municipaux (1972); Projet de création du district: courrier, copies du Journal Officiel, projet de délibération, protocole d'accord (1973); Création du district: protocole, compte rendu conseil municipal, arrêtés préfectoraux (1973).

Date

1970-1973

Cote

1WCAB/1

Résultat n°12

CONSEILS DE QUARTIER - Mise en place et fonctionnement des Conseils de quartier : charte, mémoire de DEA ("Les Conseils de quartier à Belfort 1983-1988", Etienne BUTZBACH), bilans (1986-1994), récapitulatif des besoins (1984-1989), recensement (1990), documentation ("X° anniversaire des Conseils de quartier", 1994), documents de séance-N° 0-01[1983] : Les Conseils de Quartiers - Orientations - Charte-N° 84-46 : Conseils de Quartiers - Nomination des Présidents-N° 89-46 : Composition des Commissions, Groupes de travail intérieurs et désignation des Présidents des Conseils de quartiers-N° 90-178 : Désignation de Présidents de Conseils de Quartiers-N° 90-227 : Enveloppe de 50000 F par quartier pour les petits aménagements d'espaces verts - Programme retenu sur la base des propositions des Conseils de quartiers - Information du Conseil municipal-N° 92-220 : Désignation d'un Président de Conseil de Quartier-N° 93-103 : Désignation d'un Président de Conseil de Quartier-N° 93-272 : Désignation d'un Président de Conseil de Quartier

Date

1983-1994

Cote

198W/46

Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL (COMMISSIONS) - Organisation et fonctionnement des commissions municipales (1985-1991) : rapport, notes, documents de séance-N° 86-294 : Fonctionnement des commissions municipales - Proposition de réorganisation-N° 91-14 : Abattoir de Belfort - Mise en place d'une commission consultative.Commission Communale des Taxi (1985-1995) : arrêtés du Maire, rapport municipalité ("Renouvellement de la composition de la Commission Communale des Taxi", 1993, 1994), compte rendu, textes officiels, notes.Demande de participation aux réunions des commissions municipales (1989-1994) : correspondance (Association Belfortaine de Protection de la Nature-ABPN, 1994), notes (Ville, Groupe d'opposition).Représentation de la Ville à la Commission Départementale des Objets Mobiliers (CDOM) : notes

Date

1985-1998

Cote

254W/131

Résultat n°14

AIRE URBAINE 2000 - Friches industrielles (1987-1995) : rapport ("Arc Nord-Est, La maîtrise du foncier industriel désaffecté élément moteur du développement social et urbain", 1990), étude ("Friches urbaines", AUTB, 1987), comptes rendus, plans, note ("Négociation foncière Ville/SNCF"). Haut Conseil de l'Aire Urbaine 2000 (1988-1997) : comptes rendus des actes, propositions d'action, projet de motion, liste des participants, voeux, articles de presse, notes, correspondance. Implantations économiques (1989-1995) : rapport ("Pépinière d'entreprise : le point sur le financement" 1989), rapport municipalité ("Pôle de réception de la chaîne de télévision LA SEPT"), motion (Mouvement de Défense des Artisans et Commerçants du Nord Franche-Comté), relevés de décisions, correspondance (Aire Urbaine/Gouvernement), documentation. Création et fonctionnement du Comité de développement économique de l'Aire Urbaine (CODECOM) (1992) : compte rendu, rapport ("PACT Aire Urbaine...Réalisation d'une zone d'activités industrielles sur les sites de Fontaine-Brognard-Héricourt"), fiches financières, fiches budgétaires. Projet de Charte commerciale (1994) : avant-projet de la Charte, projet de Charte (Ville/Chambre de Commerce et d'Industrie/Fédération des Associations des Artisans et des Commerçants du Territoire de Belfort/Chambre de Métiers), rapport municipalité, étude ("Commerce à Belfort et dans l'Aire Urbaine"), notes. Mise en place d'un Technopôle de l'Aire Urbaine (1995-1996) : comptes rendus, relevé de décision, projet de statuts (Syndicat mixte du Parc scientifique et industriel multisites de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt), notes

Date

1987-1997

Cote

248W/2

Résultat n°15

DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Fonctionnement et suivi de l'opération par différents Groupes et Commissions : comptes rendus (Commissions Locales-Départementales-Régionales, Groupes de Travail, Groupes de Pilotage, Equipe Opérationnelle), rapports (AUTB, ACEIF), rapport d'évaluation (CREPA Habitat), contrat de plan Etat-Région, discours (F. MITTERRAND, M. ROCARD), bilan, pré-programme des actions, notes, correspondance

Date

1988-1993

Cote

198W/142

Résultat n°16

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Réunions de la Commission Technique et de la Cellule de suivi : comptes rendus, statuts (SEMES), esquisses et plans (Architecte BOUCHEZ), documentation, notes (Ville, AUTB, GEC Ingénierie)

Date

1990

Cote

248W/39

Résultat n°17

CONSEILS DE QUARTIER : comptes rendus de réunions

Date

1992-1996

Cote

198W/47

Résultat n°18

CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'EDUCATION NATIONALE (CDEN) : comptes rendus de réunions, réglement type départemental des écoles maternelles et élémentaires, bilans, programme, listes, notes

Date

1992-1993

Cote

198W/251

Résultat n°19

FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Réunions du Comité de Suivi (13/03/1995, 10/11/1995, 03/05/1996, 31/10/1996) : comptes rendus, rapport ("Référentiel des actions programmées", SGAR, 1996), étude ("Rapport d'évaluation intermédiaire", ACT Consultants-Initiative, 1996), fiches financières par mesure, tableaux des opérations, notes

Date

1995-1996

Cote

248W/19

Résultat n°20

FEDER, OBJECTIF 2 (1994-1996) - Réunions du Comité Départemental (29/05/1995, 27/09/1995, 10/01/1996, 06/03/1996, 04/06/1996, 13/09/1996, 14/11/1996) : comptes rendus, tableaux de programmation-opérations, fiches d'opérations, fiches financières, liste des projets, bilan des opérations, notes

Date

1995-1996

Cote

248W/20