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142 résultats

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  1. Résultat n°1

    Négociations.- Amélioration du passage de la porte de France et implantation du chemin de fer militaire : délibérations du Conseil municipal, notice relative au projet d'élargissement, correspondance (1888-1890). Traversée de la ville par le chemin de fer militaire : projet de convention entre le Département de la guerre et la Ville de Belfort, extrait des registres de la commission mixte des travaux publics, correspondance (1890). Porte de France, élargissement : délibération du Conseil municipal, classement des portes comme monument historique, coupe de la porte de Brisach, photo de la porte de France, correspondance (1890-1891).

    Date

    1888-1891

    Cote

    1N/5

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • DECLASSEMENT, 1851-1897
    • Négociations.- Amélioration du passage de la porte...
  2. Résultat n°2

    Le Petit Parisien supplément littéraire illustré 5 avril 1896, article sur le Lion page 110 et gravure page 112 pour le 25ème anniversaire de la levée du siège

    Date

    1896

    Cote

    9Fi/90

    • Contexte : 9Fi - Estampes, dessins, gravures de grandes dimensions...

    • Le Petit Parisien supplément littéraire illustré 5...
  3. Résultat n°3

    Projet, négociation officielle : projet de loi publié au Journal du Sénat sur le déclassement de l'enceinte fortifiée, extrait du Journal officiel (17/7/1921), délibérations du Conseil municipal, arrêté du ministre de l'instruction publique et des beaux arts classant monument historique les ouvrages avancés de la porte de Brisach, procès-verbal de conférence pour la cession des terrains déclassés, procès-verbaux de conférence sur la répartition des terrains et leurs utilisations, rapport de l'Architecte, rapport du Directeur des travaux, correspondance.

    Date

    1919-1923

    Cote

    1N/33

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • DECLASSEMENT, 1876-1928
    • Projet, négociation officielle : projet de loi publié...
  4. Résultat n°4

    Délimitation.- Bilan : délibérations du Conseil municipal, exposé de la question, compte-rendu des opérations de délimitation, projet de cession, tableau comparatif des offres faites par l'Etat et la Ville, correspondance; négociations : délibérations du Conseil municipal, compte-rendu des opérations de délimitation, arrêté du ministre de l'instruction publique et des beaux arts classant la porte de Brisach monument historique, tableau récapitulatif des offres pour l'achat des terrains déclassés, procès-verbaux de conférence mixte, avis, plan des ouvrages classés monument historique, plan du Fort Hatry, plan du lotissement de la porte de France.

    Date

    1923-1925

    Cote

    1N/34

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • DECLASSEMENT, 1876-1928
    • Délimitation.- Bilan : délibérations du Conseil municipal,...
  5. Résultat n°5

    Ensemble de documents relatifs à la chute de Belfort en 1940 dont rapport du commandant allemand Von Kielmansegg et à sa libération en novembre 1944. Mise en valeur de la Citadelle de Belfort : ordre, note, rapport, extraits d'ouvrage.

    Date

    1940-1967

    Cote

    1Z/96

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Ensemble de documents relatifs à la chute de Belfort...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  6. Résultat n°6

    Résurrection de la Miotte. Notice historique sur la Pierre de la Miotte par R. Bermon (la Tour de la Miotte a été réédifiée en 1947 sous l'impulsion des anciens prisonniers de guerre)

    Date

    1947

    Cote

    1Z/35

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Résurrection de la Miotte. Notice historique sur la...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  7. Résultat n°7

    COMITE EXTRA-MUNICIPAL DES FETES : concession au lion, exploitation bar de la salle des fêtes

    Date

    1961-1984

    Cote

    204W/4

    • Contexte : 204W

    • COMITE EXTRA-MUNICIPAL DES FETES : concession au lion,...

    Producteur :

    GESTION DU DOMAINE PUBLIC

  8. Résultat n°8

    Travaux d'entretien sur monuments historiques dont l'Etat assure maîtrise d'ouvrage, financement : convention et avenants, délibération, pièces justificatives de dépenses payées par la Ville.

    Date

    1964-1997

    Cote

    302W/203

    • Contexte : 302W

    • Travaux d'entretien sur monuments historiques dont...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  9. Résultat n°9

    PATRIMOINE, NOTAMMENT MILITAIRE, INTERESSANT LE SECTEUR CULTUREL, aménagement- Tour 27, aménagement : plan, devis, correspondance 1982-1983- Cité des associations, conditions d'occupation : plan, projet, convention d'occupation, notes, règlement intérieur, comptes rendus de réunions, correspondance 1984-1986- Place Baudin, aménagement dans le cadre de l'opération HVS : comptes rendus de réunions, projet construction ABSEA, rapport 1982-1984- Massif et fort du Salbert, entretien et droit de chasse : notes, correspondance, comptes rendus de réunions 1981-1983- ZAC Bougenel, création : plan, comptes rendus de réunion, rapport municipalité, convention avec District, dossier de réalisation 1983- Terrains militaires et caserne de Brisach (cité des associations), aménagement et devenir : rapport introductif à l'étude d'aménagement des terrains militaires, demandes du collectif pour la sauvegarde de l'environnement des Glacis 1984- Hôpital militaire, aménagement : comptes rendus de réunions, note, correspondance 1977-1978

    Date

    1977-1986

    Cote

    309W/50

    • Contexte : 309W

    • PATRIMOINE, NOTAMMENT MILITAIRE, INTERESSANT LE SECTEUR...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  10. Résultat n°10

    TOUR DES BOURGEOIS, restauration : marché

    Date

    1980-1992

    Cote

    277W/16

    • Contexte : 277W

    • TOUR DES BOURGEOIS, restauration : marché

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  11. Résultat n°11

    PORTE DE BRISACH ET SES ABORDS, travaux d'aménagement et de mise en valeur liés à son tricentenaire : devis, plans, photographies, correspondance, comptes rendus de réunions, rapports du Conseil municipal.

    Date

    1980-1987

    Cote

    309W/44

    • Contexte : 309W

    • PORTE DE BRISACH ET SES ABORDS, travaux d'aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  12. Résultat n°12

    ENSEMBLE FORTIFIE, travaux d'entretien et de mise en valeur dont levés topographiques, aménagement fossés, étude plan jalonnement pour piétons... : dossier de consultation des entreprises pour aménagement fossés, notes, courriers, comptes-rendus de chantier, plans

    Date

    1982-1995

    Cote

    203W/3

    • Contexte : 203W

    • ENSEMBLE FORTIFIE, travaux d'entretien et de mise en...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  13. Résultat n°13

    Salbert, aménagements divers (pour des visites guidées des forts, sentier forestier...) : comptes rendus de réunions, photographies, compte rendu de municipalité, correspondance, projet de visites guidées

    Date

    1983-1999

    Cote

    330W/88

    • Contexte : 330W

    • Salbert, aménagements divers (pour des visites guidées...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  14. Résultat n°14

    IMMEUBLES LOUES A LA VILLE ET PATRIMOINE MUNICIPAL EN GENERAL, ET EN PARTICULIER MONUMENTS HISTORIQUES, MAISON DES ARTS ET DU TRAVAIL, IMMEUBLES 8 RUE DE MULHOUSE, 2 RUE HOCHE, RUE DES 4 VENTS..., KIOSQUES, gestion : notes, correspondance, convention, CR municipalités, plans, CR réunions, photos, délibérations88-96 du 07/07/1988 : MAT - Bilan de clôture90-112 du 05/07/1990 : ADAPEI - Immeuble 2 rue Hoche - Travaux d'aménagement - Révision du loyer92-8 du 13 février 1992 : Mission départementale des Jeunes des Résidences - Mise à disposition d'un local93-115 du 04/06/1993 : CDES - Renouvellement du bail des locaux sis rue de la Première Armée française97-145 du 11/07/1997 : Ecole maternelle de la Miotte - Local préfabriqué rue Deshaie - Désaffectation de locaux scolaires

    Date

    1983-1997

    Cote

    286W/4

    • Contexte : 286W

    • IMMEUBLES LOUES A LA VILLE ET PATRIMOINE MUNICIPAL...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  15. Résultat n°15

    CHATEAU-FORTIFICATIONS : restauration, travaux, mise en valeur (aspect financier)

    Date

    1984-1986

    Cote

    189W/31

    • Contexte : 189W

    • CHATEAU-FORTIFICATIONS : restauration, travaux, mise...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  16. Résultat n°16

    Travaux sur monuments historiques, programmes 1991-1992, encaissement subvention : délibération sur programmation des travaux, arrêté préfectoral portant attribution de subvention, factures, mémoires justificatifs et bordereau récapitulatif, certificats de paiement ou de réception des travaux.

    Date

    1985-1993

    Cote

    302W/199

    • Contexte : 302W

    • Travaux sur monuments historiques, programmes 1991-1992,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  17. Résultat n°17

    Mur de la poterne du château, réfection : délibération du Conseil municipal, permis de construire, devis, pièces comptables, correspondance, plans, comptes rendus de réunions de chantier, photographies

    Date

    1985-1992

    Cote

    317W/23

    • Contexte : 317W

    • Mur de la poterne du château, réfection : délibération...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  18. Résultat n°18

    PONT DORMANT, restauration : marché

    Date

    1985-1992

    Cote

    277W/31

    • Contexte : 277W

    • PONT DORMANT, restauration : marché

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  19. Résultat n°19

    ENCEINTE URBAINE DE BELFORT -Etudes de restauration et d'aménagement de l'enceinte urbaine réalisées par Jean-Jacques SILL (1985-1991) : études ("Proposition pour l'étude des abords de la Porte de Brisach", 1985 / "Etude faisabilité, Château de Belfort", 1990), correspondance, notes, document de séance-N° 87-18 : Etude sur les abords de la Porte de Brisach, de la Tour 27 à la poterne du Château, réalisée par M. Jean-Jacques SILL.Etude de signalisation de l'enceinte urbaine réalisée par la Société VIVACITY (1989) : étude, convention de financement FIAT (Etat/Ville, 1988), pièces comptables, correspondance, notes, document de séance-N° 89-168 : Mission d'étude en vue de concevoir un système de signalisation et de visite du patrimoine touristique et architectural de Belfort

    Date

    1985-1991

    Cote

    264W/53

    • Contexte : 264W

    • ENCEINTE URBAINE DE BELFORT -Etudes de restauration...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  20. Résultat n°20

    CITADELLE DE BELFORT -Etude de faisabilité et projet d'aménagement du Château et du cheminement de la Vieille Ville au Château : convention (Ville/ABCD, 1989), étude de faisabilité (ABCD, 1989-1990), étude préliminaire générale (Jean-Jacques SILL, 1990), rapport de présentation, rapports, documentation, correspondance, notes, document de séance-N° Devenir du Château - Etude de faisabilité.

    Date

    1986-1990

    Cote

    264W/54

    • Contexte : 264W

    • CITADELLE DE BELFORT -Etude de faisabilité et projet...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)