PATURAGE - Recherche

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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Droits divers.- Récolte des herbages à l'intérieur des forts de la justice et de la Miotte : procès-verbal de constat de bail d'affermage (1927). Récolte des herbages et chasse : procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, plan (1946-1947).	Cote 1N/103	Date 1927-1947	Lieu FORT DE LA JUSTICE, FORT DE LA MIOTTE	Type de document -
	Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers DOMAINE MILITAIRE OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976 LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959 PAR LA VILLE, 1900-1959 Droits divers.- Récolte des herbages à l'intérieur...
Résultat n°2	Champ de Mars et abords.- Droit de pâture, location: procès-verbal d'adjudication, procès verbal de mesure de surface, procès-verbal de constat de location.	Cote 2N/36	Date 1819-1933	Lieu CHAMP DE MARS	Type de document -
	Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux DROIT D'USAGE FORESTIER PATURE ET HERBE, 1819-1933 Champ de Mars et abords.- Droit de pâture, location:...
Résultat n°3	Question de la suppression des vaines pâtures, loi du 22/6/1890: délibération du Conseil municipal, correspondance.	Cote 2N/35	Date 1841-1893	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux DROIT D'USAGE FORESTIER PATURE ET HERBE, 1819-1933 Question de la suppression des vaines pâtures, loi...

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Droits divers.- Récolte des herbages à l'intérieur des forts de la justice et de la Miotte : procès-verbal de constat de bail d'affermage (1927). Récolte des herbages et chasse : procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, plan (1946-1947).

Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

Champ de Mars et abords.- Droit de pâture, location: procès-verbal d'adjudication, procès verbal de mesure de surface, procès-verbal de constat de location.

Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

Question de la suppression des vaines pâtures, loi du 22/6/1890: délibération du Conseil municipal, correspondance.

Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux