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254 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

DOSSIER PERSONNEL : VAUTHIER Isabelle

Date

1993-2002

Cote

266W/87

Résultat n°2

DOSSIER PERSONNEL : VEBREL Alain

Date

1965-2002

Cote

266W/89

Résultat n°3

DOSSIER PERSONNEL : WARTELLE Hugues

Date

1985-2000

Cote

266W/94

Résultat n°4

Exercice 1940-1944 : états des sommes à payer par service et par secteur.

Date

1940-1944

Cote

6H/194

Résultat n°5

DOSSIER PERSONNEL : DUPREZ Irène

Date

1962-2001

Cote

266W/32

Résultat n°6

DOSSIER PERSONNEL : HOUZE Sylvie

Date

1979-2003

Cote

266W/48

Résultat n°7

PLAN DE FORMATION (2000-2001) : rapports (Conseil Municipal), fascicule ("Plan de formation, 2000-2001"), notes

Date

2000-2001

Cote

254W/278

Résultat n°8

Personnel, nomination : correspondance, extraits des registres de la préfecture, comptes, extraits des registres de la préfecture, procès-verbal, arrêtés, états, tarif, ordonnance du roi.

Date

1812-1845

Cote

2L/44

Résultat n°9

DOSSIER PERSONNEL : DESCHARMES Catherine

Date

1982-2002

Cote

266W/22

Résultat n°10

Organisation et demandes : textes officiels, plan de mobilisation générale des services, cahier de contrôle nominatif des hommes classés dans l'affectation spéciale, états des besoins des services à la mobilisation, états annuels et semestriels des situations militaires du personnel, état de répartition des classes, état des réservistes, listes du personnel municipal, liste des boulangers et des bouchers non mobilisables, bulletins d'affectation, convocations, correspondance.

Date

1928-1940

Cote

6H/153

Résultat n°11

DOSSIER PERSONNEL : RIZZO Olivier

Date

2000-2002

Cote

266W/75

Résultat n°12

DOSSIER PERSONNEL : DURUPT Claudine

Date

1981-2000

Cote

266W/31

Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-111 : Personnel municipal - Adhésion au Crédit Social des Fonctionnaires - Convention de partenariat.

Date

2003

Cote

314W/116

Résultat n°14

Autres services municipaux : certificats médicaux, acte de consentement des parent, actes d'engagements.

Date

1941-1944

Cote

6H/188

Résultat n°15

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-219 : Plan de formation du personnel municipal - Adoption des grandes orientations pour l'année 2005.

Date

2004

Cote

314W/506

Résultat n°16

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-209 : Plan de Formation du personnel municipal - Adoption des grandes orientations pour l'année 2007.

Date

2006

Cote

319W/479

Résultat n°17

DOSSIER PERSONNEL : HENRISSAT Claude

Date

1982-2002

Cote

266W/46

Résultat n°18

DOSSIER PERSONNEL : SEGURA Véronique

Date

1999-2000

Cote

266W/81

Résultat n°19

DOSSIER PERSONNEL : OLIVARES Odette

Date

1963-2001

Cote

266W/68

Résultat n°20

DOSSIER PERSONNEL : GOEPFERT Marie-Louise

Date

1962-2001

Cote

266W/44

Résultat n°21

DOSSIER PERSONNEL : BATZENSCHLAGER Sophie

Date

1981-2002

Cote

266W/4

Résultat n°22

Croix-Rouge, 1ère équipe : certificats médicaux, actes d'engagements.

Date

1943

Cote

6H/182

Résultat n°23

DOSSIER PERSONNEL : SEGURA Manuel

Date

1964-2004

Cote

266W/80

Résultat n°24

Equipe 4 : certificats médicaux, actes d'engagements.

Date

1939-1941

Cote

6H/162

Résultat n°25

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-29 : Service Déplacements Urbains - Recrutement d'un Ingénieur contractuel - Autorisation de signer le contrat.

Date

2004

Cote

314W/319

Résultat n°26

DOSSIER PERSONNEL : FESSELET David

Date

1998-2000

Cote

266W/27

Résultat n°27

DOSSIER PERSONNEL : ENRIETTO Yves

Date

1983-2003

Cote

266W/28

Résultat n°28

DOSSIER PERSONNEL : GINESTIERE Françoise

Date

1987-2002

Cote

266W/43

Résultat n°29

Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents préparatoires, lettres de candidatures et CV, convocations, PV du jury, réponses- Adjoint technique / Piscines (15/06/2009)- Superviseur pour le centre d'appels (02/07/2009)- Educateur activités physiques et sportives (04/09/2009)- Chargé de mission / Développement économique et Tourisme (16/09/2009)- Rédacteur territorial / DAJ (15/10/2009)

Date

2009

Cote

362W/5

Résultat n°30

CTP VILLE : dossiers de séance, comptes rendus, note sur désignation représentants de l'administration, note de présentation, correspondance, règlement intérieur, tracts syndicaux.CAP VILLE : note de présentation, règlement intérieur, comptes rendus.

Date

2000-2001

Cote

307W/9

Résultat n°31

DOSSIER PERSONNEL : STEGER Véronique

Date

1980-2001

Cote

266W/82

Résultat n°32

DOSSIER PERSONNEL : FINCK Nicole

Date

1965-2002

Cote

266W/33

Résultat n°33

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-27 : Personnel - Modification du régime indemnitaire.

Date

2004

Cote

314W/317

Résultat n°34

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-77 : Propositions de transformations de postes.

Date

2006

Cote

319W/343

Résultat n°35

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document de séance-N° 05-81 : Direction des Ressources Humaines - Revalorisation de prime de fin d'année 2005.

Date

2005

Cote

16WCAB/104

Résultat n°36

Secteur 5 : certificats médicaux, actes d'engagements.

Date

1939-1943

Cote

6H/176

Résultat n°37

Equipe 13 : certificats médicaux, actes d'engagements.

Date

1942

Cote

6H/170

Résultat n°38

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 4.02, PERSONNEL - Exercice 2002 ; Tableau des effectifs : documents de séances

Date

2002

Cote

14WCAB/84

Résultat n°39

DOSSIER PERSONNEL : VAUGNE Joël

Date

1983-2003

Cote

266W/88

Résultat n°40

DOSSIER PERSONNEL : PERRIN Cédric

Date

1999-2000

Cote

266W/71

Résultat n°41

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 10/4.02 : Direction des Ressources Humaines - Adhésion au contrat groupe pour l'assurance des frais de personnel conclu entre le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale et la Compagnie "CNP".

Date

2004

Cote

15WCAB/191

Résultat n°42

DOSSIER PERSONNEL : LAPIERRE Monique

Date

1989-2002

Cote

266W/55

Résultat n°43

FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - Réglementation et questions posées au Parlement : étude ("Cumul d'emplois et de rémunérations dans la fonction publique territoriale", Dominique DEPORCQ, 1994), projet de loi ("Modification de certaines dispositives relatives à la fonction publique territoriales"), notes et correspondance (Questions posées au sujet des accords Durafour), délibération (N° 95-65 : Régime indemnitaire du personnel municipal), documentation

Date

1994-1995

Cote

248W/105

Résultat n°44

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-23 : Direction des Ressources Humaines - Propositions de transformations de postes. [Délibération N° 06-24 a été retirée de l'ordre du jour]

Date

2006

Cote

16WCAB/174

Résultat n°45

DOSSIER PERSONNEL : BOURQUARD Daniel

Date

1996-2002

Cote

266W/11

Résultat n°46

Personnel, principalement formation dont la nouvelle règlementation concernant la formation du personnel chargé de la surveillance des piscines et de l'apprentissage de la natation : compte rendu de réunion, compte rendu des congrès internationaux de la Fédération nationale des maîtres nageurs sauveteurs et documentation sur cette fédération

Date

1987-1990

Cote

322W/68

Résultat n°47

Assurances sociales, versement : liste des ouvriers assujettis, état des cotisations, bordereau des versements par l'employeur.

Date

1939-1944

Cote

6H/146

Résultat n°48

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-162 : Direction des Ressources Humaines - Personnel - Convention d'adhésion au restaurant de Casino - Convention d'adhésion au restaurant du CIE Alstom.

Date

2004

Cote

314W/448

Résultat n°49

DOSSIER PERSONNEL : MATHIS Christine

Date

2000-2003

Cote

266W/59

Résultat n°50

Contribution nationale et impôt cédulaire, versement : barême de calcul, bordereaux des retenues, instruction.

Date

1940-1943

Cote

6H/147

Résultat n°51

Equipe 7, Aubry : certificats médicaux, actes d'engagements.

Date

1942

Cote

6H/165

Résultat n°52

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-39 : Direction des Ressources Humaines - Modification du règlement des congés.

Date

2006

Cote

16WCAB/190

Résultat n°53

DOSSIER PERSONNEL : DOUCET Virginie

Date

1987-2003

Cote

266W/24

Résultat n°54

Instruction : rapports, liste des élèves-moniteurs, listes du personnel désigné, convocations, état des frais de déplacement, cours Z du 1ère degré, brochures, correspondance.

Date

1933-1943

Cote

6H/192

Résultat n°55

Personnel. - Recensement : listes du personnel et du matériel, listes des équipes, état des heures de présence ; volontaires, recrutement : listes du personnel volontaire, liste des équipes, convocation.

Date

1933-1944

Cote

6H/6

Résultat n°56

Emplois de l'administration publique, réglementation : correspondance, circulaires, extraits du JO, circulaire, correspondance, listes nominative du personnel ayant souscrit des déclarations, liste des associations culturelles.

Date

1940-1944

Cote

6H/196

Résultat n°57

Théâtre, 1ère équipe : certificats médicaux, acte de consentement des parent, actes d'engagements.

Date

1943-1944

Cote

6H/180

Résultat n°58

Equipe 14, SNCF : certificats médicaux, actes d'engagements.

Date

1942

Cote

6H/171

Résultat n°59

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 4.02, PERSONNEL - Avenant au contrat initial de M. Sébastien BELLAMY : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/65

Résultat n°60

Recrutement et régie : arrêtés, liste nominative, liste de répartition, liste des demandeurs d'emploi, liste des démissionnaires et licenciés, convocations, certificats médicaux, état des salaires et des heures, certificats de travail, correspondance.

Date

1939-1943

Cote

6H/142

Résultat n°61

DOSSIER PERSONNEL : BERTHAUT Marie-Madeleine

Date

2001-2002

Cote

266W/5

Résultat n°62

Théâtre, 2ème équipe : certificats médicaux, acte de consentement des parent, actes d'engagements.

Date

1941-1943

Cote

6H/181

Résultat n°63

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 15/4.03 : Direction des Ressources Humaines - Avenant au restaurant France Telecom - Convention d'adhésion au restaurant Casino - Convention d'adhésion au restaurant du CIE Alstom.

Date

2004

Cote

15WCAB/302

Résultat n°64

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.06, PERSONNEL - Transfert du personnel de l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (UIOM) de Belfort au Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance

Date

2001

Cote

14WCAB/41

Résultat n°65

Equipe 11 : certificats médicaux, actes d'engagements.

Date

1942

Cote

6H/168

Résultat n°66

DOSSIER PERSONNEL : BONNE Pierrette

Date

1984-2000

Cote

266W/8

Résultat n°67

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.01, PERSONNEL - Aménagement et Réduction du Temps de Travail (ARTT) ; Confirmation des dispositions prises dans le protocole d'accord : documents de séance

Date

2001

Cote

14WCAB/36

Résultat n°68

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 4.02,PERSONNEL - Création d'un nouveau service et réorganisation du Service Epuration : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/97

Résultat n°69

DOSSIER PERSONNEL : TURRI Véronique

Date

2001

Cote

266W/86

Résultat n°70

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-86 : Direction des Ressources et des Moyens - Régime indemnitaire du personnel.

Date

2006

Cote

16WCAB/244

Résultat n°71

Comptes du régisseur comptable : arrêtés, attestation de défection, état récapitulatif des sommes payées, relevé des travaux effectués aux abris, correspondance.

Date

1939-1940

Cote

6H/144

Résultat n°72

DOSSIER PERSONNEL : PEQUIGNOT David

Date

2000

Cote

266W/70

Résultat n°73

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-55 : Propositions de transformations de postes.

Date

2004

Cote

314W/346

Résultat n°74

Secteur 6 : certificats médicaux, actes d'engagements.

Date

1939-1943

Cote

6H/177

Résultat n°75

DOSSIER PERSONNEL : MUNSCH Jean

Date

1992-2001

Cote

266W/65

Résultat n°76

DOSSIER PERSONNEL : GARRET Marie-José

Date

1975-2003

Cote

266W/38

Résultat n°77

DOSSIER PERSONNEL : BLONDE Isabelle

Date

1998-2002

Cote

266W/7

Résultat n°78

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 24/4.02 : Direction des Ressources Humaines - Personnel - Revalorisation de la prime de fin d'année 2003.

Date

2003

Cote

15WCAB/123

Résultat n°79

DOSSIER PERSONNEL : DE BIASI Laëtitia

Date

2001-2003

Cote

266W/19

Résultat n°80

DOSSIER PERSONNEL : JARROT Serge

Date

1966-2003

Cote

266W/51