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254 résultats

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Résultat n°1

Personnel. - Recensement : listes du personnel et du matériel, listes des équipes, état des heures de présence ; volontaires, recrutement : listes du personnel volontaire, liste des équipes, convocation.

Date

1933-1944

Cote

6H/6

Résultat n°2

Personnel, recensement : listes des chefs, convocation, compte-rendus de réunion, correspondance.

Date

1933-1943

Cote

6H/20

Résultat n°3

Sapeurs-pompiers. - Personnel, recensement : rapport du commandant des sapeurs-pompiers, liste nominative des sapeurs-pompiers, liste du personnel auxiliaire, liste du personnel appelé à circuler de nuit, liste du personnel affecté au guet, liste du personnel du service incendie de DMC, liste du personnel du service incendie Alsthom, correspondance ; personnel, rémunération : rapport du commandant des sapeurs-pompiers, état des effectifs avant et pendant la guerre, état de prévision des dépenses, correspondance.

Date

1939-1945

Cote

6H/41

Résultat n°4

Personnel, recensement : liste numérique des effectifs, liste des volontaires.

Date

1944

Cote

6H/44

Résultat n°5

Personnel, recensement : listes du personnel.

Date

1943-1944

Cote

6H/45

Résultat n°6

Personnel. - Recensement : liste du personnel des équipes, liste des chefs d'îlots ; volontaires, recrutement : listes du personnel, compte-rendu de réunion, certificats médicaux, acte d'engagement, correspondance.

Date

1943-1944

Cote

6H/51

Résultat n°7

Equipes, organisation : état d'organisation des équipes, listes des équipes, liste du personnel ayant reçu un casque et un brassard, convocations, correspondance.

Date

1940-1943

Cote

6H/52

Résultat n°8

Estafettes, recrutement : listes de jeunes gens et d'élèves pouvant jouer le rôle d'estafette, liste des volontaires, liste de distribution des brassards, certificat médical, acte d'engagement, correspondance.

Date

1943-1944

Cote

6H/57

Résultat n°9

Recrutement et régie : arrêtés, liste nominative, liste de répartition, liste des demandeurs d'emploi, liste des démissionnaires et licenciés, convocations, certificats médicaux, état des salaires et des heures, certificats de travail, correspondance.

Date

1939-1943

Cote

6H/142

Résultat n°10

Salaires et indemnités, versement : arrêté, listes de répartition de la main d'œuvre, carnets de pointage, état des horaires de travail, états des sommes à payer, bordereau des salaires du personnel auxiliaire, certificat de salaire, attestations d'indemnités.

Date

1939-1948

Cote

6H/143

Résultat n°11

Comptes du régisseur comptable : arrêtés, attestation de défection, état récapitulatif des sommes payées, relevé des travaux effectués aux abris, correspondance.

Date

1939-1940

Cote

6H/144

Résultat n°12

Allocations familiales, versement : Code de la famille, barèmes, certificats d'enfants à charge, état des cotisations sociales à verser, correspondance.

Date

1939-1942

Cote

6H/145

Résultat n°13

Assurances sociales, versement : liste des ouvriers assujettis, état des cotisations, bordereau des versements par l'employeur.

Date

1939-1944

Cote

6H/146

Résultat n°14

Contribution nationale et impôt cédulaire, versement : barême de calcul, bordereaux des retenues, instruction.

Date

1940-1943

Cote

6H/147

Résultat n°15

Congés payés, versement : liste nominative, état des sommes à payer, convocations, correspondance.

Date

1940-1941

Cote

6H/148

Résultat n°16

Accidents du travail. - Déclarations : instruction, rapport de l'ingénieur en chef des travaux, carnet des accidents, états des salaires, état des heures de travail, carnets du chef d'entreprise, certificats médicaux, état des sommes dues pour accident, correspondance ; dossier Jordan : attestations de témoins, déclaration de l'engagé, correspondance ; dossier Monfrini : déclaration d'accident du travail, certificats médicaux, avis d'enquête, convocation au tribunal, extrait des minutes du greffe de la Justice de Paix, état des salaires, correspondance.

Date

1939-1943

Cote

6H/149

Résultat n°17

Organisation et demandes : textes officiels, plan de mobilisation générale des services, cahier de contrôle nominatif des hommes classés dans l'affectation spéciale, états des besoins des services à la mobilisation, états annuels et semestriels des situations militaires du personnel, état de répartition des classes, état des réservistes, listes du personnel municipal, liste des boulangers et des bouchers non mobilisables, bulletins d'affectation, convocations, correspondance.

Date

1928-1940

Cote

6H/153

Résultat n°18

Recensement : instructions, rapport sur le renforcement des équipes de défense passive par l'Alsthom, cahier des volontaires, listes des volontaires et affectations, listes du personnel, correspondance.

Date

1939-1944

Cote

6H/155

Résultat n°19

Recrutement : textes officiels, liste prévisionnelle des effectifs pour les équipes de travailleurs, listes d'honorabilité, listes des volontaire, correspondance, tract, communiqué de presse.

Date

1935-1943

Cote

6H/156

Résultat n°20

1939-1940 : certificats médicaux, actes d'engagement, convocations, certificat de travail.

Date

1939-1940

Cote

6H/157

Résultat n°21

1943-1944 : certificats médicaux, acte de consentement des parents, actes d'engagement, correspondance.

Date

1943-1944

Cote

6H/158

Résultat n°22

Equipe 1 : rapport du commandant des sapeurs-pompiers, certificats médicaux, actes d'engagements.

Date

1940-1942

Cote

6H/159

Résultat n°23

Equipe 2 : certificats médicaux, actes d'engagements.

Date

1940-1941

Cote

6H/160

Résultat n°24

Equipe 3 : certificats médicaux, actes d'engagements.

Date

1940-1943

Cote

6H/161

Résultat n°25

Equipe 4 : certificats médicaux, actes d'engagements.

Date

1939-1941

Cote

6H/162

Résultat n°26

Equipe 5, Tournesac : certificats médicaux, actes d'engagements.

Date

1942

Cote

6H/163

Résultat n°27

Equipe 6, Simonnet : certificats médicaux, actes d'engagements.

Date

1942

Cote

6H/164

Résultat n°28

Equipe 7, Aubry : certificats médicaux, actes d'engagements.

Date

1942

Cote

6H/165

Résultat n°29

Equipe 9 : certificats médicaux, actes d'engagements.

Date

1942

Cote

6H/166

Résultat n°30

Equipe 10 : certificats médicaux, actes d'engagements.

Date

1942

Cote

6H/167

Résultat n°31

Equipe 11 : certificats médicaux, actes d'engagements.

Date

1942

Cote

6H/168

Résultat n°32

Equipe 12 : certificats médicaux, actes d'engagements.

Date

1942

Cote

6H/169

Résultat n°33

Equipe 13 : certificats médicaux, actes d'engagements.

Date

1942

Cote

6H/170

Résultat n°34

Equipe 14, SNCF : certificats médicaux, actes d'engagements.

Date

1942

Cote

6H/171

Résultat n°35

Secteur 1 : certificats médicaux, actes d'engagements.

Date

1943

Cote

6H/172

Résultat n°36

Secteur 2 : certificats médicaux, actes d'engagements.

Date

1939-1944

Cote

6H/173

Résultat n°37

Secteur 3 : certificats médicaux, actes d'engagements.

Date

1939-1943

Cote

6H/174

Résultat n°38

Secteur 4 : certificats médicaux, actes d'engagements

Date

1939-1944

Cote

6H/175

Résultat n°39

Secteur 5 : certificats médicaux, actes d'engagements.

Date

1939-1943

Cote

6H/176

Résultat n°40

Secteur 6 : certificats médicaux, actes d'engagements.

Date

1939-1943

Cote

6H/177

Résultat n°41

Inaptes ou démissionnaires : certificats médicaux, actes d'engagement, correspondance.

Date

1943

Cote

6H/178

Résultat n°42

Moulin de Siège : certificats médicaux, acte de consentement des parent, actes d'engagements.

Date

1941-1944

Cote

6H/179

Résultat n°43

Théâtre, 1ère équipe : certificats médicaux, acte de consentement des parent, actes d'engagements.

Date

1943-1944

Cote

6H/180

Résultat n°44

Théâtre, 2ème équipe : certificats médicaux, acte de consentement des parent, actes d'engagements.

Date

1941-1943

Cote

6H/181

Résultat n°45

Croix-Rouge, 1ère équipe : certificats médicaux, actes d'engagements.

Date

1943

Cote

6H/182

Résultat n°46

Croix-Rouge, 2ème équipe : certificats médicaux, actes d'engagements.

Date

1943

Cote

6H/183

Résultat n°47

Croix-Rouge, 3ème équipe : certificats médicaux, actes d'engagements.

Date

1941-1943

Cote

6H/184

Résultat n°48

Croix-Rouge, 4ème équipe : certificats médicaux, actes d'engagements.

Date

1943

Cote

6H/185

Résultat n°49

Equipe de détection : certificats médicaux, actes d'engagements.

Date

1939-1943

Cote

6H/186

Résultat n°50

Décédés ou démissionnaires : certificats médicaux, acte de consentement des parent, actes d'engagements.

Date

1941-1943

Cote

6H/187

Résultat n°51

Autres services municipaux : certificats médicaux, acte de consentement des parent, actes d'engagements.

Date

1941-1944

Cote

6H/188

Résultat n°52

Dossier mutilés et infirmes : listes nominatives du personnel.

Date

1943

Cote

6H/189

Résultat n°53

Instruction : rapports, liste des élèves-moniteurs, listes du personnel désigné, convocations, état des frais de déplacement, cours Z du 1ère degré, brochures, correspondance.

Date

1933-1943

Cote

6H/192

Résultat n°54

Administration : textes officiels, liste du personnel, liste prévisionnelle des effectifs pour les équipes de travailleurs, bordereau des salaires du personnel auxiliaire, correspondance.

Date

1939-1943

Cote

6H/193

Résultat n°55

Exercice 1940-1944 : états des sommes à payer par service et par secteur.

Date

1940-1944

Cote

6H/194

Résultat n°56

Exercice 1944 : textes officiels, liste de dénombrement des postes des services, états des sommes à payer par service, état des dépenses à prévoir pour le paiement des vacations.

Date

1944-1945

Cote

6H/195

Résultat n°57

Emplois de l'administration publique, réglementation : correspondance, circulaires, extraits du JO, circulaire, correspondance, listes nominative du personnel ayant souscrit des déclarations, liste des associations culturelles.

Date

1940-1944

Cote

6H/196

Résultat n°58

Personnel. - Employés communaux, déclaration : fiches individuelles de renseignements du personnel ; service architecture, déclaration : bordereau nominatif du personnel, fiches individuelles de renseignements du personnel ; service incinération, déclaration : fiches individuelles de renseignements du personnel ; police et sapeurs-pompiers, déclaration : bordereau nominatif du personnel, fiches individuelles de renseignements du personnel ; étrangers : fiches individuelles de renseignements.

Date

1941

Cote

6H/197

Résultat n°59

Personnel, nomination : correspondance, extraits des registres de la préfecture, comptes, extraits des registres de la préfecture, procès-verbal, arrêtés, états, tarif, ordonnance du roi.

Date

1812-1845

Cote

2L/44

Résultat n°60

Personnel, nomination et réclamation : correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêtés, compte des recettes, état nominatif, extraits du casier judiciaire, extrait du registre des naissances, états des propositions pour une nomination.

Date

1877-1919

Cote

2L/45

Résultat n°61

DAB / PERSONNEL - Affaire NOWAK : minute juridictionnelle, recours sommaire (Conseil d'Etat), arrêté du Maire, délibération, pièces comptables, notes, correspodance

Date

1987-1993

Cote

198W/258

Résultat n°62

DAB / PERSONNEL - Organisation et fonctionnement (1983-1998) ; Revendications, grèves et sanctions (1983-1997) ; Régime indemnitaire (1994-1996) : organigramme, pétition, rapport, cahier de revendications, compte rendu (Bureau, Comission Paritaire), préavis de grève, bilan social, tableau des effectifs, arrêté du Maire, arrêté du Président, notes

Date

1983-1998

Cote

198W/259

Résultat n°63

COMITE TECHNIQUE PARITAIRE : comptes rendus

Date

1992-1997

Cote

245W/40

Résultat n°64

AIRE URBAINE 2000 - Gestion du personnel (1985-2001) : convention de mise à disposition, curriculum vitae, notes, correspondance. Actions (développement économique, emploi et formation, enseignement supérieur...) de l'Aire Urbaine (1986-1996) : propositions d'étude, schéma de développement-aménagement d'Audincourt, étude ("Bilan et besoins en formation professionnelle continue dans les entreprises industrielles de l'Aire Urbaine 2000", QUATERNAIRE, 1994), programme SOCRATES, document de travail ("Bureau de Congrés de l'Aire Urbaine", 1995), compte rendu ("Développement universitaire de l'Aire Urbaine", 1995), rapport ("Actions menées par les collectivités de l'Aire Urbaine en faveur du développement du pôle universitaire Belfort-Montbéliard", 1996), note ("Synthèse de Perspectives d'Aménagement et de Développement-SPAD", 1996), fiches budgétaires, documentation, notes

Date

1985-2001

Cote

248W/4

Résultat n°65

FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - Réglementation et questions posées au Parlement : étude ("Cumul d'emplois et de rémunérations dans la fonction publique territoriale", Dominique DEPORCQ, 1994), projet de loi ("Modification de certaines dispositives relatives à la fonction publique territoriales"), notes et correspondance (Questions posées au sujet des accords Durafour), délibération (N° 95-65 : Régime indemnitaire du personnel municipal), documentation

Date

1994-1995

Cote

248W/105

Résultat n°66

PLAN DE FORMATION (2000-2001) : rapports (Conseil Municipal), fascicule ("Plan de formation, 2000-2001"), notes

Date

2000-2001

Cote

254W/278

Résultat n°67

PERSONNEL DE LA CAB -Organisation et fonctionnement du Service du Personnel et des Ressources Humaines (1998-2001) : étude ("Transfert des personnels et l'intercommunalité", Conservatoire National des Arts et Métiers, 2000), délibération, dossier de recrutement, bilan social, tableau indicatif des emplois, textes officiels, correspondance, notes.Commission Etudes et Gestion (1998-2001) : comptes rendus.Comité Technique Paritaire (CTP) (1998-2001) : comptes rendus.Comité de Pilotage (1998-2001) : comptes rendus.Comité d'Hygiène et Sécurité (CHS) (2000) : comptes rendus.

Date

1998-2001

Cote

264W/316

Résultat n°68

DOSSIER PERSONNEL : ANDRE Michel

Date

1973-2001

Cote

266W/1

Résultat n°69

DOSSIER PERSONNEL : BABE Thérèse

Date

1978-2002

Cote

266W/2

Résultat n°70

DOSSIER PERSONNEL : BANET Odile

Date

1998-2003

Cote

266W/3

Résultat n°71

DOSSIER PERSONNEL : BATZENSCHLAGER Sophie

Date

1981-2002

Cote

266W/4

Résultat n°72

DOSSIER PERSONNEL : BERTHAUT Marie-Madeleine

Date

2001-2002

Cote

266W/5

Résultat n°73

DOSSIER PERSONNEL : BISCHOFF Agathe

Date

1979-2001

Cote

266W/6

Résultat n°74

DOSSIER PERSONNEL : BLONDE Isabelle

Date

1998-2002

Cote

266W/7

Résultat n°75

DOSSIER PERSONNEL : BONNE Pierrette

Date

1984-2000

Cote

266W/8

Résultat n°76

DOSSIER PERSONNEL : BOUTET Nicole

Date

1984-2002

Cote

266W/9

Résultat n°77

DOSSIER PERSONNEL : BORGNA-FEDERICO Francine

Date

1962-2003

Cote

266W/10

Résultat n°78

DOSSIER PERSONNEL : BOURQUARD Daniel

Date

1996-2002

Cote

266W/11

Résultat n°79

DOSSIER PERSONNEL : BRACHER Didier

Date

1993-2003

Cote

266W/12

Résultat n°80

DOSSIER PERSONNEL : BRINGARD Maurice

Date

1966-2001

Cote

266W/13