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254 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

DOSSIER PERSONNEL : VAUTHIER Isabelle
Cote
266W/87
 Date
1993-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : VAUTHIER Isabelle
Résultat n°2

DOSSIER PERSONNEL : VEBREL Alain
Cote
266W/89
 Date
1965-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : VEBREL Alain
Résultat n°3

DOSSIER PERSONNEL : WARTELLE Hugues
Cote
266W/94
 Date
1985-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : WARTELLE Hugues
Résultat n°4

Exercice 1940-1944 : états des sommes à payer par service et par secteur.
Cote
6H/194
 Date
1940-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • GESTION, 1933-1943.
  • REMUNERATION, 1940-1945.
  • Exercice 1940-1944 : états des sommes à payer par service...
Résultat n°5

DOSSIER PERSONNEL : DUPREZ Irène
Cote
266W/32
 Date
1962-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : DUPREZ Irène
Résultat n°6

DOSSIER PERSONNEL : HOUZE Sylvie
Cote
266W/48
 Date
1979-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : HOUZE Sylvie
Résultat n°7

PLAN DE FORMATION (2000-2001) : rapports (Conseil Municipal), fascicule ("Plan de formation, 2000-2001"), notes
Cote
254W/278
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • PLAN DE FORMATION (2000-2001) : rapports (Conseil Municipal),...
Résultat n°8

Personnel, nomination : correspondance, extraits des registres de la préfecture, comptes, extraits des registres de la préfecture, procès-verbal, arrêtés, états, tarif, ordonnance du roi.
Cote
2L/44
 Date
1812-1845
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • TAXES
  • Octroi
  • Personnel, nomination : correspondance, extraits des...
Résultat n°9

DOSSIER PERSONNEL : DESCHARMES Catherine
Cote
266W/22
 Date
1982-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : DESCHARMES Catherine
Résultat n°10

Organisation et demandes : textes officiels, plan de mobilisation générale des services, cahier de contrôle nominatif des hommes classés dans l'affectation spéciale, états des besoins des services à la mobilisation, états annuels et semestriels des situations militaires du personnel, état de répartition des classes, état des réservistes, listes du personnel municipal, liste des boulangers et des bouchers non mobilisables, bulletins d'affectation, convocations, correspondance.
Cote
6H/153
 Date
1928-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • AFFECTATIONS SPECIALES, 1924-1940.
  • Organisation et demandes : textes officiels, plan de...
Résultat n°11

DOSSIER PERSONNEL : RIZZO Olivier
Cote
266W/75
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : RIZZO Olivier
Résultat n°12

DOSSIER PERSONNEL : DURUPT Claudine
Cote
266W/31
 Date
1981-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : DURUPT Claudine
Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-111 : Personnel municipal - Adhésion au Crédit Social des Fonctionnaires - Convention de partenariat.
Cote
314W/116
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°14

Autres services municipaux : certificats médicaux, acte de consentement des parent, actes d'engagements.
Cote
6H/188
 Date
1941-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • VOLONTAIRES, 1935-1944.
  • SERVICE SANITAIRE, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
  • Autres services municipaux : certificats médicaux,...
Résultat n°15

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-219 : Plan de formation du personnel municipal - Adoption des grandes orientations pour l'année 2005.
Cote
314W/506
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...
Résultat n°16

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-209 : Plan de Formation du personnel municipal - Adoption des grandes orientations pour l'année 2007.
Cote
319W/479
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°17

DOSSIER PERSONNEL : HENRISSAT Claude
Cote
266W/46
 Date
1982-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : HENRISSAT Claude
Résultat n°18

DOSSIER PERSONNEL : SEGURA Véronique
Cote
266W/81
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : SEGURA Véronique
Résultat n°19

DOSSIER PERSONNEL : OLIVARES Odette
Cote
266W/68
 Date
1963-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : OLIVARES Odette
Résultat n°20

DOSSIER PERSONNEL : GOEPFERT Marie-Louise
Cote
266W/44
 Date
1962-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : GOEPFERT Marie-Louise
Résultat n°21

DOSSIER PERSONNEL : BATZENSCHLAGER Sophie
Cote
266W/4
 Date
1981-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : BATZENSCHLAGER Sophie
Résultat n°22

Croix-Rouge, 1ère équipe : certificats médicaux, actes d'engagements.
Cote
6H/182
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • VOLONTAIRES, 1935-1944.
  • SERVICE SANITAIRE, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
  • Croix-Rouge, 1ère équipe : certificats médicaux, actes...
Résultat n°23

DOSSIER PERSONNEL : SEGURA Manuel
Cote
266W/80
 Date
1964-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : SEGURA Manuel
Résultat n°24

Equipe 4 : certificats médicaux, actes d'engagements.
Cote
6H/162
 Date
1939-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • VOLONTAIRES, 1935-1944.
  • SERVICE DE DEBLAIEMENT, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
  • Equipe 4 : certificats médicaux, actes d'engagements.
Résultat n°25

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-29 : Service Déplacements Urbains - Recrutement d'un Ingénieur contractuel - Autorisation de signer le contrat.
Cote
314W/319
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°26

DOSSIER PERSONNEL : FESSELET David
Cote
266W/27
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : FESSELET David
Résultat n°27

DOSSIER PERSONNEL : ENRIETTO Yves
Cote
266W/28
 Date
1983-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : ENRIETTO Yves
Résultat n°28

DOSSIER PERSONNEL : GINESTIERE Françoise
Cote
266W/43
 Date
1987-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : GINESTIERE Françoise
Résultat n°29

Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents préparatoires, lettres de candidatures et CV, convocations, PV du jury, réponses- Adjoint technique / Piscines (15/06/2009)- Superviseur pour le centre d'appels (02/07/2009)- Educateur activités physiques et sportives (04/09/2009)- Chargé de mission / Développement économique et Tourisme (16/09/2009)- Rédacteur territorial / DAJ (15/10/2009)
Cote
362W/5
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 362W

  • Jurys de recrutement : avis de recrutement, documents...
Résultat n°30

CTP VILLE : dossiers de séance, comptes rendus, note sur désignation représentants de l'administration, note de présentation, correspondance, règlement intérieur, tracts syndicaux.CAP VILLE : note de présentation, règlement intérieur, comptes rendus.
Cote
307W/9
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 307W

  • CTP VILLE : dossiers de séance, comptes rendus, note...
Résultat n°31

DOSSIER PERSONNEL : STEGER Véronique
Cote
266W/82
 Date
1980-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : STEGER Véronique
Résultat n°32

DOSSIER PERSONNEL : FINCK Nicole
Cote
266W/33
 Date
1965-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : FINCK Nicole
Résultat n°33

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-27 : Personnel - Modification du régime indemnitaire.
Cote
314W/317
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°34

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-77 : Propositions de transformations de postes.
Cote
319W/343
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°35

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document de séance-N° 05-81 : Direction des Ressources Humaines - Revalorisation de prime de fin d'année 2005.
Cote
16WCAB/104
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document...
Résultat n°36

Secteur 5 : certificats médicaux, actes d'engagements.
Cote
6H/176
 Date
1939-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • VOLONTAIRES, 1935-1944.
  • SECURITE GENERALE, ENGAGEMENTS, 1939-1943.
  • Secteur 5 : certificats médicaux, actes d'engagements.
Résultat n°37

Equipe 13 : certificats médicaux, actes d'engagements.
Cote
6H/170
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • VOLONTAIRES, 1935-1944.
  • SERVICE DE DEBLAIEMENT, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
  • Equipe 13 : certificats médicaux, actes d'engagements.
Résultat n°38

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 4.02, PERSONNEL - Exercice 2002 ; Tableau des effectifs : documents de séances
Cote
14WCAB/84
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 4.02, PERSONNEL...
Résultat n°39

DOSSIER PERSONNEL : VAUGNE Joël
Cote
266W/88
 Date
1983-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : VAUGNE Joël
Résultat n°40

DOSSIER PERSONNEL : PERRIN Cédric
Cote
266W/71
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : PERRIN Cédric
Résultat n°41

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 10/4.02 : Direction des Ressources Humaines - Adhésion au contrat groupe pour l'assurance des frais de personnel conclu entre le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale et la Compagnie "CNP".
Cote
15WCAB/191
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document...
Résultat n°42

DOSSIER PERSONNEL : LAPIERRE Monique
Cote
266W/55
 Date
1989-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : LAPIERRE Monique
Résultat n°43

FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - Réglementation et questions posées au Parlement : étude ("Cumul d'emplois et de rémunérations dans la fonction publique territoriale", Dominique DEPORCQ, 1994), projet de loi ("Modification de certaines dispositives relatives à la fonction publique territoriales"), notes et correspondance (Questions posées au sujet des accords Durafour), délibération (N° 95-65 : Régime indemnitaire du personnel municipal), documentation
Cote
248W/105
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - Réglementation et...
Résultat n°44

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-23 : Direction des Ressources Humaines - Propositions de transformations de postes. [Délibération N° 06-24 a été retirée de l'ordre du jour]
Cote
16WCAB/174
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...
Résultat n°45

DOSSIER PERSONNEL : BOURQUARD Daniel
Cote
266W/11
 Date
1996-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : BOURQUARD Daniel
Résultat n°46

Personnel, principalement formation dont la nouvelle règlementation concernant la formation du personnel chargé de la surveillance des piscines et de l'apprentissage de la natation : compte rendu de réunion, compte rendu des congrès internationaux de la Fédération nationale des maîtres nageurs sauveteurs et documentation sur cette fédération
Cote
322W/68
 Date
1987-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 322W

  • Personnel, principalement formation dont la nouvelle...
Résultat n°47

Assurances sociales, versement : liste des ouvriers assujettis, état des cotisations, bordereau des versements par l'employeur.
Cote
6H/146
 Date
1939-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
  • PERSONNEL DES CHANTIERS, 1939-1948.
  • Assurances sociales, versement : liste des ouvriers...
Résultat n°48

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-162 : Direction des Ressources Humaines - Personnel - Convention d'adhésion au restaurant de Casino - Convention d'adhésion au restaurant du CIE Alstom.
Cote
314W/448
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...
Résultat n°49

DOSSIER PERSONNEL : MATHIS Christine
Cote
266W/59
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : MATHIS Christine
Résultat n°50

Contribution nationale et impôt cédulaire, versement : barême de calcul, bordereaux des retenues, instruction.
Cote
6H/147
 Date
1940-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
  • PERSONNEL DES CHANTIERS, 1939-1948.
  • Contribution nationale et impôt cédulaire, versement...
Résultat n°51

Equipe 7, Aubry : certificats médicaux, actes d'engagements.
Cote
6H/165
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • VOLONTAIRES, 1935-1944.
  • SERVICE DE DEBLAIEMENT, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
  • Equipe 7, Aubry : certificats médicaux, actes d'engagements.
Résultat n°52

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-39 : Direction des Ressources Humaines - Modification du règlement des congés.
Cote
16WCAB/190
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°53

DOSSIER PERSONNEL : DOUCET Virginie
Cote
266W/24
 Date
1987-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : DOUCET Virginie
Résultat n°54

Instruction : rapports, liste des élèves-moniteurs, listes du personnel désigné, convocations, état des frais de déplacement, cours Z du 1ère degré, brochures, correspondance.
Cote
6H/192
 Date
1933-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • GESTION, 1933-1943.
  • Instruction : rapports, liste des élèves-moniteurs,...
Résultat n°55

Personnel. - Recensement : listes du personnel et du matériel, listes des équipes, état des heures de présence ; volontaires, recrutement : listes du personnel volontaire, liste des équipes, convocation.
Cote
6H/6
 Date
1933-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • ORGANISATION GENERALE, 1931-1946.
  • SERVICE SANITAIRE ET DETECTION, 1931-1945.
  • Personnel. - Recensement : listes du personnel et du...
Résultat n°56

Emplois de l'administration publique, réglementation : correspondance, circulaires, extraits du JO, circulaire, correspondance, listes nominative du personnel ayant souscrit des déclarations, liste des associations culturelles.
Cote
6H/196
 Date
1940-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • GESTION, 1933-1943.
  • SOCIETES SECRETES, 1940-1944.
  • Emplois de l'administration publique, réglementation...
Résultat n°57

Théâtre, 1ère équipe : certificats médicaux, acte de consentement des parent, actes d'engagements.
Cote
6H/180
 Date
1943-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • VOLONTAIRES, 1935-1944.
  • SERVICE SANITAIRE, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
  • Théâtre, 1ère équipe : certificats médicaux, acte de...
Résultat n°58

Equipe 14, SNCF : certificats médicaux, actes d'engagements.
Cote
6H/171
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • VOLONTAIRES, 1935-1944.
  • SERVICE DE DEBLAIEMENT, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
  • Equipe 14, SNCF : certificats médicaux, actes d'engagements.
Résultat n°59

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 4.02, PERSONNEL - Avenant au contrat initial de M. Sébastien BELLAMY : documents de séance
Cote
13WCAB/65
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 4.02, PERSONNEL...
Résultat n°60

Recrutement et régie : arrêtés, liste nominative, liste de répartition, liste des demandeurs d'emploi, liste des démissionnaires et licenciés, convocations, certificats médicaux, état des salaires et des heures, certificats de travail, correspondance.
Cote
6H/142
 Date
1939-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
  • PERSONNEL DES CHANTIERS, 1939-1948.
  • Recrutement et régie : arrêtés, liste nominative, liste...
Résultat n°61

DOSSIER PERSONNEL : BERTHAUT Marie-Madeleine
Cote
266W/5
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : BERTHAUT Marie-Madeleine
Résultat n°62

Théâtre, 2ème équipe : certificats médicaux, acte de consentement des parent, actes d'engagements.
Cote
6H/181
 Date
1941-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • VOLONTAIRES, 1935-1944.
  • SERVICE SANITAIRE, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
  • Théâtre, 2ème équipe : certificats médicaux, acte de...
Résultat n°63

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 15/4.03 : Direction des Ressources Humaines - Avenant au restaurant France Telecom - Convention d'adhésion au restaurant Casino - Convention d'adhésion au restaurant du CIE Alstom.
Cote
15WCAB/302
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...
Résultat n°64

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.06, PERSONNEL - Transfert du personnel de l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (UIOM) de Belfort au Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance
Cote
14WCAB/41
 Date
2001
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.06, PERSONNEL...
Résultat n°65

Equipe 11 : certificats médicaux, actes d'engagements.
Cote
6H/168
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • VOLONTAIRES, 1935-1944.
  • SERVICE DE DEBLAIEMENT, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
  • Equipe 11 : certificats médicaux, actes d'engagements.
Résultat n°66

DOSSIER PERSONNEL : BONNE Pierrette
Cote
266W/8
 Date
1984-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : BONNE Pierrette
Résultat n°67

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.01, PERSONNEL - Aménagement et Réduction du Temps de Travail (ARTT) ; Confirmation des dispositions prises dans le protocole d'accord : documents de séance
Cote
14WCAB/36
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 4.01, PERSONNEL...
Résultat n°68

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 4.02,PERSONNEL - Création d'un nouveau service et réorganisation du Service Epuration : documents de séance
Cote
13WCAB/97
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 4.02,PERSONNEL...
Résultat n°69

DOSSIER PERSONNEL : TURRI Véronique
Cote
266W/86
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : TURRI Véronique
Résultat n°70

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-86 : Direction des Ressources et des Moyens - Régime indemnitaire du personnel.
Cote
16WCAB/244
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...
Résultat n°71

Comptes du régisseur comptable : arrêtés, attestation de défection, état récapitulatif des sommes payées, relevé des travaux effectués aux abris, correspondance.
Cote
6H/144
 Date
1939-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
  • PERSONNEL DES CHANTIERS, 1939-1948.
  • Comptes du régisseur comptable : arrêtés, attestation...
Résultat n°72

DOSSIER PERSONNEL : PEQUIGNOT David
Cote
266W/70
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : PEQUIGNOT David
Résultat n°73

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-55 : Propositions de transformations de postes.
Cote
314W/346
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°74

Secteur 6 : certificats médicaux, actes d'engagements.
Cote
6H/177
 Date
1939-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • VOLONTAIRES, 1935-1944.
  • SECURITE GENERALE, ENGAGEMENTS, 1939-1943.
  • Secteur 6 : certificats médicaux, actes d'engagements.
Résultat n°75

DOSSIER PERSONNEL : MUNSCH Jean
Cote
266W/65
 Date
1992-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : MUNSCH Jean
Résultat n°76

DOSSIER PERSONNEL : GARRET Marie-José
Cote
266W/38
 Date
1975-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : GARRET Marie-José
Résultat n°77

DOSSIER PERSONNEL : BLONDE Isabelle
Cote
266W/7
 Date
1998-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : BLONDE Isabelle
Résultat n°78

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 24/4.02 : Direction des Ressources Humaines - Personnel - Revalorisation de la prime de fin d'année 2003.
Cote
15WCAB/123
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°79

DOSSIER PERSONNEL : DE BIASI Laëtitia
Cote
266W/19
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : DE BIASI Laëtitia
Résultat n°80

DOSSIER PERSONNEL : JARROT Serge
Cote
266W/51
 Date
1966-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : JARROT Serge