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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Personnel. - Recensement : listes du personnel et du matériel, listes des équipes, état des heures de présence ; volontaires, recrutement : listes du personnel volontaire, liste des équipes, convocation.
Cote
6H/6
 Date
1933-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • ORGANISATION GENERALE, 1931-1946.
  • SERVICE SANITAIRE ET DETECTION, 1931-1945.
  • Personnel. - Recensement : listes du personnel et du...
Résultat n°2

Personnel, recensement : listes des chefs, convocation, compte-rendus de réunion, correspondance.
Cote
6H/20
 Date
1933-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • ORGANISATION GENERALE, 1931-1946.
  • SECURITE GENERALE, 1933-1945.
  • Personnel, recensement : listes des chefs, convocation,...
Résultat n°3

Sapeurs-pompiers. - Personnel, recensement : rapport du commandant des sapeurs-pompiers, liste nominative des sapeurs-pompiers, liste du personnel auxiliaire, liste du personnel appelé à circuler de nuit, liste du personnel affecté au guet, liste du personnel du service incendie de DMC, liste du personnel du service incendie Alsthom, correspondance ; personnel, rémunération : rapport du commandant des sapeurs-pompiers, état des effectifs avant et pendant la guerre, état de prévision des dépenses, correspondance.
Cote
6H/41
 Date
1939-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • ORGANISATION GENERALE, 1931-1946.
  • SERVICE DE SECOURS CONTRE LES INCENDIES, 1938-1945.
  • Sapeurs-pompiers. - Personnel, recensement : rapport...
Résultat n°4

Personnel, recensement : liste numérique des effectifs, liste des volontaires.
Cote
6H/44
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • ORGANISATION GENERALE, 1931-1946.
  • SERVICE DE POLICE, 1940-1944.
  • Personnel, recensement : liste numérique des effectifs,...
Résultat n°5

Personnel, recensement : listes du personnel.
Cote
6H/45
 Date
1943-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • ORGANISATION GENERALE, 1931-1946.
  • USINE A GAZ ET D'ELECTRICITE, 1933-1946.
  • Personnel, recensement : listes du personnel.
Résultat n°6

Personnel. - Recensement : liste du personnel des équipes, liste des chefs d'îlots ; volontaires, recrutement : listes du personnel, compte-rendu de réunion, certificats médicaux, acte d'engagement, correspondance.
Cote
6H/51
 Date
1943-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • ORGANISATION GENERALE, 1931-1946.
  • SERVICE DE DEBLAIEMENT, 1936-1945.
  • Personnel. - Recensement : liste du personnel des équipes,...
Résultat n°7

Equipes, organisation : état d'organisation des équipes, listes des équipes, liste du personnel ayant reçu un casque et un brassard, convocations, correspondance.
Cote
6H/52
 Date
1940-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • ORGANISATION GENERALE, 1931-1946.
  • SERVICE DE DEBLAIEMENT, 1936-1945.
  • Equipes, organisation : état d'organisation des équipes,...
Résultat n°8

Estafettes, recrutement : listes de jeunes gens et d'élèves pouvant jouer le rôle d'estafette, liste des volontaires, liste de distribution des brassards, certificat médical, acte d'engagement, correspondance.
Cote
6H/57
 Date
1943-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • ORGANISATION GENERALE, 1931-1946.
  • SERVICE DE LIAISON, 1934-1945.
  • Estafettes, recrutement : listes de jeunes gens et...
Résultat n°9

Recrutement et régie : arrêtés, liste nominative, liste de répartition, liste des demandeurs d'emploi, liste des démissionnaires et licenciés, convocations, certificats médicaux, état des salaires et des heures, certificats de travail, correspondance.
Cote
6H/142
 Date
1939-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
  • PERSONNEL DES CHANTIERS, 1939-1948.
  • Recrutement et régie : arrêtés, liste nominative, liste...
Résultat n°10

Salaires et indemnités, versement : arrêté, listes de répartition de la main d'œuvre, carnets de pointage, état des horaires de travail, états des sommes à payer, bordereau des salaires du personnel auxiliaire, certificat de salaire, attestations d'indemnités.
Cote
6H/143
 Date
1939-1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
  • PERSONNEL DES CHANTIERS, 1939-1948.
  • Salaires et indemnités, versement : arrêté, listes...
Résultat n°11

Comptes du régisseur comptable : arrêtés, attestation de défection, état récapitulatif des sommes payées, relevé des travaux effectués aux abris, correspondance.
Cote
6H/144
 Date
1939-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
  • PERSONNEL DES CHANTIERS, 1939-1948.
  • Comptes du régisseur comptable : arrêtés, attestation...
Résultat n°12

Allocations familiales, versement : Code de la famille, barèmes, certificats d'enfants à charge, état des cotisations sociales à verser, correspondance.
Cote
6H/145
 Date
1939-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
  • PERSONNEL DES CHANTIERS, 1939-1948.
  • Allocations familiales, versement : Code de la famille,...
Résultat n°13

Assurances sociales, versement : liste des ouvriers assujettis, état des cotisations, bordereau des versements par l'employeur.
Cote
6H/146
 Date
1939-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
  • PERSONNEL DES CHANTIERS, 1939-1948.
  • Assurances sociales, versement : liste des ouvriers...
Résultat n°14

Contribution nationale et impôt cédulaire, versement : barême de calcul, bordereaux des retenues, instruction.
Cote
6H/147
 Date
1940-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
  • PERSONNEL DES CHANTIERS, 1939-1948.
  • Contribution nationale et impôt cédulaire, versement...
Résultat n°15

Congés payés, versement : liste nominative, état des sommes à payer, convocations, correspondance.
Cote
6H/148
 Date
1940-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
  • PERSONNEL DES CHANTIERS, 1939-1948.
  • Congés payés, versement : liste nominative, état des...
Résultat n°16

Accidents du travail. - Déclarations : instruction, rapport de l'ingénieur en chef des travaux, carnet des accidents, états des salaires, état des heures de travail, carnets du chef d'entreprise, certificats médicaux, état des sommes dues pour accident, correspondance ; dossier Jordan : attestations de témoins, déclaration de l'engagé, correspondance ; dossier Monfrini : déclaration d'accident du travail, certificats médicaux, avis d'enquête, convocation au tribunal, extrait des minutes du greffe de la Justice de Paix, état des salaires, correspondance.
Cote
6H/149
 Date
1939-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
  • PERSONNEL DES CHANTIERS, 1939-1948.
  • Accidents du travail. - Déclarations : instruction,...
Résultat n°17

Organisation et demandes : textes officiels, plan de mobilisation générale des services, cahier de contrôle nominatif des hommes classés dans l'affectation spéciale, états des besoins des services à la mobilisation, états annuels et semestriels des situations militaires du personnel, état de répartition des classes, état des réservistes, listes du personnel municipal, liste des boulangers et des bouchers non mobilisables, bulletins d'affectation, convocations, correspondance.
Cote
6H/153
 Date
1928-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • AFFECTATIONS SPECIALES, 1924-1940.
  • Organisation et demandes : textes officiels, plan de...
Résultat n°18

Recensement : instructions, rapport sur le renforcement des équipes de défense passive par l'Alsthom, cahier des volontaires, listes des volontaires et affectations, listes du personnel, correspondance.
Cote
6H/155
 Date
1939-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • VOLONTAIRES, 1935-1944.
  • Recensement : instructions, rapport sur le renforcement...
Résultat n°19

Recrutement : textes officiels, liste prévisionnelle des effectifs pour les équipes de travailleurs, listes d'honorabilité, listes des volontaire, correspondance, tract, communiqué de presse.
Cote
6H/156
 Date
1935-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • VOLONTAIRES, 1935-1944.
  • Recrutement : textes officiels, liste prévisionnelle...
Résultat n°20

1939-1940 : certificats médicaux, actes d'engagement, convocations, certificat de travail.
Cote
6H/157
 Date
1939-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • VOLONTAIRES, 1935-1944.
  • SERVICE DE DEBLAIEMENT, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
  • 1939-1940 : certificats médicaux, actes d'engagement,...
Résultat n°21

1943-1944 : certificats médicaux, acte de consentement des parents, actes d'engagement, correspondance.
Cote
6H/158
 Date
1943-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • VOLONTAIRES, 1935-1944.
  • SERVICE DE DEBLAIEMENT, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
  • 1943-1944 : certificats médicaux, acte de consentement...
Résultat n°22

Equipe 1 : rapport du commandant des sapeurs-pompiers, certificats médicaux, actes d'engagements.
Cote
6H/159
 Date
1940-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • VOLONTAIRES, 1935-1944.
  • SERVICE DE DEBLAIEMENT, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
  • Equipe 1 : rapport du commandant des sapeurs-pompiers,...
Résultat n°23

Equipe 2 : certificats médicaux, actes d'engagements.
Cote
6H/160
 Date
1940-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • VOLONTAIRES, 1935-1944.
  • SERVICE DE DEBLAIEMENT, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
  • Equipe 2 : certificats médicaux, actes d'engagements.
Résultat n°24

Equipe 3 : certificats médicaux, actes d'engagements.
Cote
6H/161
 Date
1940-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • VOLONTAIRES, 1935-1944.
  • SERVICE DE DEBLAIEMENT, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
  • Equipe 3 : certificats médicaux, actes d'engagements.
Résultat n°25

Equipe 4 : certificats médicaux, actes d'engagements.
Cote
6H/162
 Date
1939-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • VOLONTAIRES, 1935-1944.
  • SERVICE DE DEBLAIEMENT, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
  • Equipe 4 : certificats médicaux, actes d'engagements.
Résultat n°26

Equipe 5, Tournesac : certificats médicaux, actes d'engagements.
Cote
6H/163
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • VOLONTAIRES, 1935-1944.
  • SERVICE DE DEBLAIEMENT, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
  • Equipe 5, Tournesac : certificats médicaux, actes d'engagements.
Résultat n°27

Equipe 6, Simonnet : certificats médicaux, actes d'engagements.
Cote
6H/164
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • VOLONTAIRES, 1935-1944.
  • SERVICE DE DEBLAIEMENT, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
  • Equipe 6, Simonnet : certificats médicaux, actes d'engagements.
Résultat n°28

Equipe 7, Aubry : certificats médicaux, actes d'engagements.
Cote
6H/165
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • VOLONTAIRES, 1935-1944.
  • SERVICE DE DEBLAIEMENT, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
  • Equipe 7, Aubry : certificats médicaux, actes d'engagements.
Résultat n°29

Equipe 9 : certificats médicaux, actes d'engagements.
Cote
6H/166
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • VOLONTAIRES, 1935-1944.
  • SERVICE DE DEBLAIEMENT, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
  • Equipe 9 : certificats médicaux, actes d'engagements.
Résultat n°30

Equipe 10 : certificats médicaux, actes d'engagements.
Cote
6H/167
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • VOLONTAIRES, 1935-1944.
  • SERVICE DE DEBLAIEMENT, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
  • Equipe 10 : certificats médicaux, actes d'engagements.
Résultat n°31

Equipe 11 : certificats médicaux, actes d'engagements.
Cote
6H/168
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • VOLONTAIRES, 1935-1944.
  • SERVICE DE DEBLAIEMENT, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
  • Equipe 11 : certificats médicaux, actes d'engagements.
Résultat n°32

Equipe 12 : certificats médicaux, actes d'engagements.
Cote
6H/169
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • VOLONTAIRES, 1935-1944.
  • SERVICE DE DEBLAIEMENT, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
  • Equipe 12 : certificats médicaux, actes d'engagements.
Résultat n°33

Equipe 13 : certificats médicaux, actes d'engagements.
Cote
6H/170
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • VOLONTAIRES, 1935-1944.
  • SERVICE DE DEBLAIEMENT, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
  • Equipe 13 : certificats médicaux, actes d'engagements.
Résultat n°34

Equipe 14, SNCF : certificats médicaux, actes d'engagements.
Cote
6H/171
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • VOLONTAIRES, 1935-1944.
  • SERVICE DE DEBLAIEMENT, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
  • Equipe 14, SNCF : certificats médicaux, actes d'engagements.
Résultat n°35

Secteur 1 : certificats médicaux, actes d'engagements.
Cote
6H/172
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • VOLONTAIRES, 1935-1944.
  • SECURITE GENERALE, ENGAGEMENTS, 1939-1943.
  • Secteur 1 : certificats médicaux, actes d'engagements.
Résultat n°36

Secteur 2 : certificats médicaux, actes d'engagements.
Cote
6H/173
 Date
1939-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • VOLONTAIRES, 1935-1944.
  • SECURITE GENERALE, ENGAGEMENTS, 1939-1943.
  • Secteur 2 : certificats médicaux, actes d'engagements.
Résultat n°37

Secteur 3 : certificats médicaux, actes d'engagements.
Cote
6H/174
 Date
1939-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • VOLONTAIRES, 1935-1944.
  • SECURITE GENERALE, ENGAGEMENTS, 1939-1943.
  • Secteur 3 : certificats médicaux, actes d'engagements.
Résultat n°38

Secteur 4 : certificats médicaux, actes d'engagements
Cote
6H/175
 Date
1939-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • VOLONTAIRES, 1935-1944.
  • SECURITE GENERALE, ENGAGEMENTS, 1939-1943.
  • Secteur 4 : certificats médicaux, actes d'engagements
Résultat n°39

Secteur 5 : certificats médicaux, actes d'engagements.
Cote
6H/176
 Date
1939-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • VOLONTAIRES, 1935-1944.
  • SECURITE GENERALE, ENGAGEMENTS, 1939-1943.
  • Secteur 5 : certificats médicaux, actes d'engagements.
Résultat n°40

Secteur 6 : certificats médicaux, actes d'engagements.
Cote
6H/177
 Date
1939-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • VOLONTAIRES, 1935-1944.
  • SECURITE GENERALE, ENGAGEMENTS, 1939-1943.
  • Secteur 6 : certificats médicaux, actes d'engagements.
Résultat n°41

Inaptes ou démissionnaires : certificats médicaux, actes d'engagement, correspondance.
Cote
6H/178
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • VOLONTAIRES, 1935-1944.
  • SECURITE GENERALE, ENGAGEMENTS, 1939-1943.
  • Inaptes ou démissionnaires : certificats médicaux,...
Résultat n°42

Moulin de Siège : certificats médicaux, acte de consentement des parent, actes d'engagements.
Cote
6H/179
 Date
1941-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • VOLONTAIRES, 1935-1944.
  • SERVICE SANITAIRE, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
  • Moulin de Siège : certificats médicaux, acte de consentement...
Résultat n°43

Théâtre, 1ère équipe : certificats médicaux, acte de consentement des parent, actes d'engagements.
Cote
6H/180
 Date
1943-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • VOLONTAIRES, 1935-1944.
  • SERVICE SANITAIRE, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
  • Théâtre, 1ère équipe : certificats médicaux, acte de...
Résultat n°44

Théâtre, 2ème équipe : certificats médicaux, acte de consentement des parent, actes d'engagements.
Cote
6H/181
 Date
1941-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • VOLONTAIRES, 1935-1944.
  • SERVICE SANITAIRE, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
  • Théâtre, 2ème équipe : certificats médicaux, acte de...
Résultat n°45

Croix-Rouge, 1ère équipe : certificats médicaux, actes d'engagements.
Cote
6H/182
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • VOLONTAIRES, 1935-1944.
  • SERVICE SANITAIRE, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
  • Croix-Rouge, 1ère équipe : certificats médicaux, actes...
Résultat n°46

Croix-Rouge, 2ème équipe : certificats médicaux, actes d'engagements.
Cote
6H/183
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • VOLONTAIRES, 1935-1944.
  • SERVICE SANITAIRE, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
  • Croix-Rouge, 2ème équipe : certificats médicaux, actes...
Résultat n°47

Croix-Rouge, 3ème équipe : certificats médicaux, actes d'engagements.
Cote
6H/184
 Date
1941-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • VOLONTAIRES, 1935-1944.
  • SERVICE SANITAIRE, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
  • Croix-Rouge, 3ème équipe : certificats médicaux, actes...
Résultat n°48

Croix-Rouge, 4ème équipe : certificats médicaux, actes d'engagements.
Cote
6H/185
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • VOLONTAIRES, 1935-1944.
  • SERVICE SANITAIRE, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
  • Croix-Rouge, 4ème équipe : certificats médicaux, actes...
Résultat n°49

Equipe de détection : certificats médicaux, actes d'engagements.
Cote
6H/186
 Date
1939-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • VOLONTAIRES, 1935-1944.
  • SERVICE SANITAIRE, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
  • Equipe de détection : certificats médicaux, actes d'engagements.
Résultat n°50

Décédés ou démissionnaires : certificats médicaux, acte de consentement des parent, actes d'engagements.
Cote
6H/187
 Date
1941-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • VOLONTAIRES, 1935-1944.
  • SERVICE SANITAIRE, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
  • Décédés ou démissionnaires : certificats médicaux,...
Résultat n°51

Autres services municipaux : certificats médicaux, acte de consentement des parent, actes d'engagements.
Cote
6H/188
 Date
1941-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • VOLONTAIRES, 1935-1944.
  • SERVICE SANITAIRE, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
  • Autres services municipaux : certificats médicaux,...
Résultat n°52

Dossier mutilés et infirmes : listes nominatives du personnel.
Cote
6H/189
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • VOLONTAIRES, 1935-1944.
  • Dossier mutilés et infirmes : listes nominatives du...
Résultat n°53

Instruction : rapports, liste des élèves-moniteurs, listes du personnel désigné, convocations, état des frais de déplacement, cours Z du 1ère degré, brochures, correspondance.
Cote
6H/192
 Date
1933-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • GESTION, 1933-1943.
  • Instruction : rapports, liste des élèves-moniteurs,...
Résultat n°54

Administration : textes officiels, liste du personnel, liste prévisionnelle des effectifs pour les équipes de travailleurs, bordereau des salaires du personnel auxiliaire, correspondance.
Cote
6H/193
 Date
1939-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • GESTION, 1933-1943.
  • Administration : textes officiels, liste du personnel,...
Résultat n°55

Exercice 1940-1944 : états des sommes à payer par service et par secteur.
Cote
6H/194
 Date
1940-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • GESTION, 1933-1943.
  • REMUNERATION, 1940-1945.
  • Exercice 1940-1944 : états des sommes à payer par service...
Résultat n°56

Exercice 1944 : textes officiels, liste de dénombrement des postes des services, états des sommes à payer par service, état des dépenses à prévoir pour le paiement des vacations.
Cote
6H/195
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • GESTION, 1933-1943.
  • REMUNERATION, 1940-1945.
  • Exercice 1944 : textes officiels, liste de dénombrement...
Résultat n°57

Emplois de l'administration publique, réglementation : correspondance, circulaires, extraits du JO, circulaire, correspondance, listes nominative du personnel ayant souscrit des déclarations, liste des associations culturelles.
Cote
6H/196
 Date
1940-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • GESTION, 1933-1943.
  • SOCIETES SECRETES, 1940-1944.
  • Emplois de l'administration publique, réglementation...
Résultat n°58

Personnel. - Employés communaux, déclaration : fiches individuelles de renseignements du personnel ; service architecture, déclaration : bordereau nominatif du personnel, fiches individuelles de renseignements du personnel ; service incinération, déclaration : fiches individuelles de renseignements du personnel ; police et sapeurs-pompiers, déclaration : bordereau nominatif du personnel, fiches individuelles de renseignements du personnel ; étrangers : fiches individuelles de renseignements.
Cote
6H/197
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • PERSONNEL, 1924-1945.
  • GESTION, 1933-1943.
  • SOCIETES SECRETES, 1940-1944.
  • Personnel. - Employés communaux, déclaration : fiches...
Résultat n°59

Personnel, nomination : correspondance, extraits des registres de la préfecture, comptes, extraits des registres de la préfecture, procès-verbal, arrêtés, états, tarif, ordonnance du roi.
Cote
2L/44
 Date
1812-1845
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • TAXES
  • Octroi
  • Personnel, nomination : correspondance, extraits des...
Résultat n°60

Personnel, nomination et réclamation : correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêtés, compte des recettes, état nominatif, extraits du casier judiciaire, extrait du registre des naissances, états des propositions pour une nomination.
Cote
2L/45
 Date
1877-1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • TAXES
  • Octroi
  • Personnel, nomination et réclamation : correspondance,...
Résultat n°61

DAB / PERSONNEL - Affaire NOWAK : minute juridictionnelle, recours sommaire (Conseil d'Etat), arrêté du Maire, délibération, pièces comptables, notes, correspodance
Cote
198W/258
 Date
1987-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DAB / PERSONNEL - Affaire NOWAK : minute juridictionnelle,...
Résultat n°62

DAB / PERSONNEL - Organisation et fonctionnement (1983-1998) ; Revendications, grèves et sanctions (1983-1997) ; Régime indemnitaire (1994-1996) : organigramme, pétition, rapport, cahier de revendications, compte rendu (Bureau, Comission Paritaire), préavis de grève, bilan social, tableau des effectifs, arrêté du Maire, arrêté du Président, notes
Cote
198W/259
 Date
1983-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DAB / PERSONNEL - Organisation et fonctionnement (1983-1998)...
Résultat n°63

COMITE TECHNIQUE PARITAIRE : comptes rendus
Cote
245W/40
 Date
1992-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 245W

  • COMITE TECHNIQUE PARITAIRE : comptes rendus
Résultat n°64

AIRE URBAINE 2000 - Gestion du personnel (1985-2001) : convention de mise à disposition, curriculum vitae, notes, correspondance. Actions (développement économique, emploi et formation, enseignement supérieur...) de l'Aire Urbaine (1986-1996) : propositions d'étude, schéma de développement-aménagement d'Audincourt, étude ("Bilan et besoins en formation professionnelle continue dans les entreprises industrielles de l'Aire Urbaine 2000", QUATERNAIRE, 1994), programme SOCRATES, document de travail ("Bureau de Congrés de l'Aire Urbaine", 1995), compte rendu ("Développement universitaire de l'Aire Urbaine", 1995), rapport ("Actions menées par les collectivités de l'Aire Urbaine en faveur du développement du pôle universitaire Belfort-Montbéliard", 1996), note ("Synthèse de Perspectives d'Aménagement et de Développement-SPAD", 1996), fiches budgétaires, documentation, notes
Cote
248W/4
 Date
1985-2001
 Lieu
HÉRICOURT, AUDINCOURT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • AIRE URBAINE 2000 - Gestion du personnel (1985-2001)...
Résultat n°65

FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - Réglementation et questions posées au Parlement : étude ("Cumul d'emplois et de rémunérations dans la fonction publique territoriale", Dominique DEPORCQ, 1994), projet de loi ("Modification de certaines dispositives relatives à la fonction publique territoriales"), notes et correspondance (Questions posées au sujet des accords Durafour), délibération (N° 95-65 : Régime indemnitaire du personnel municipal), documentation
Cote
248W/105
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - Réglementation et...
Résultat n°66

PLAN DE FORMATION (2000-2001) : rapports (Conseil Municipal), fascicule ("Plan de formation, 2000-2001"), notes
Cote
254W/278
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • PLAN DE FORMATION (2000-2001) : rapports (Conseil Municipal),...
Résultat n°67

PERSONNEL DE LA CAB -Organisation et fonctionnement du Service du Personnel et des Ressources Humaines (1998-2001) : étude ("Transfert des personnels et l'intercommunalité", Conservatoire National des Arts et Métiers, 2000), délibération, dossier de recrutement, bilan social, tableau indicatif des emplois, textes officiels, correspondance, notes.Commission Etudes et Gestion (1998-2001) : comptes rendus.Comité Technique Paritaire (CTP) (1998-2001) : comptes rendus.Comité de Pilotage (1998-2001) : comptes rendus.Comité d'Hygiène et Sécurité (CHS) (2000) : comptes rendus.
Cote
264W/316
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • PERSONNEL DE LA CAB -Organisation et fonctionnement...
Résultat n°68

DOSSIER PERSONNEL : ANDRE Michel
Cote
266W/1
 Date
1973-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : ANDRE Michel
Résultat n°69

DOSSIER PERSONNEL : BABE Thérèse
Cote
266W/2
 Date
1978-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : BABE Thérèse
Résultat n°70

DOSSIER PERSONNEL : BANET Odile
Cote
266W/3
 Date
1998-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : BANET Odile
Résultat n°71

DOSSIER PERSONNEL : BATZENSCHLAGER Sophie
Cote
266W/4
 Date
1981-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : BATZENSCHLAGER Sophie
Résultat n°72

DOSSIER PERSONNEL : BERTHAUT Marie-Madeleine
Cote
266W/5
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : BERTHAUT Marie-Madeleine
Résultat n°73

DOSSIER PERSONNEL : BISCHOFF Agathe
Cote
266W/6
 Date
1979-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : BISCHOFF Agathe
Résultat n°74

DOSSIER PERSONNEL : BLONDE Isabelle
Cote
266W/7
 Date
1998-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : BLONDE Isabelle
Résultat n°75

DOSSIER PERSONNEL : BONNE Pierrette
Cote
266W/8
 Date
1984-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : BONNE Pierrette
Résultat n°76

DOSSIER PERSONNEL : BOUTET Nicole
Cote
266W/9
 Date
1984-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : BOUTET Nicole
Résultat n°77

DOSSIER PERSONNEL : BORGNA-FEDERICO Francine
Cote
266W/10
 Date
1962-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : BORGNA-FEDERICO Francine
Résultat n°78

DOSSIER PERSONNEL : BOURQUARD Daniel
Cote
266W/11
 Date
1996-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : BOURQUARD Daniel
Résultat n°79

DOSSIER PERSONNEL : BRACHER Didier
Cote
266W/12
 Date
1993-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : BRACHER Didier
Résultat n°80

DOSSIER PERSONNEL : BRINGARD Maurice
Cote
266W/13
 Date
1966-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 266W

  • DOSSIER PERSONNEL : BRINGARD Maurice