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  1. Résultat n°1

    Personnel. - Recensement : listes du personnel et du matériel, listes des équipes, état des heures de présence ; volontaires, recrutement : listes du personnel volontaire, liste des équipes, convocation.

    Date

    1933-1944

    Cote

    6H/6

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • ORGANISATION GENERALE, 1931-1946.
    • SERVICE SANITAIRE ET DETECTION, 1931-1945.
    • Personnel. - Recensement : listes du personnel et du...
  2. Résultat n°2

    Personnel, recensement : listes des chefs, convocation, compte-rendus de réunion, correspondance.

    Date

    1933-1943

    Cote

    6H/20

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • ORGANISATION GENERALE, 1931-1946.
    • SECURITE GENERALE, 1933-1945.
    • Personnel, recensement : listes des chefs, convocation,...
  3. Résultat n°3

    Sapeurs-pompiers. - Personnel, recensement : rapport du commandant des sapeurs-pompiers, liste nominative des sapeurs-pompiers, liste du personnel auxiliaire, liste du personnel appelé à circuler de nuit, liste du personnel affecté au guet, liste du personnel du service incendie de DMC, liste du personnel du service incendie Alsthom, correspondance ; personnel, rémunération : rapport du commandant des sapeurs-pompiers, état des effectifs avant et pendant la guerre, état de prévision des dépenses, correspondance.

    Date

    1939-1945

    Cote

    6H/41

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • ORGANISATION GENERALE, 1931-1946.
    • SERVICE DE SECOURS CONTRE LES INCENDIES, 1938-1945.
    • Sapeurs-pompiers. - Personnel, recensement : rapport...
  4. Résultat n°4

    Personnel, recensement : liste numérique des effectifs, liste des volontaires.

    Date

    1944

    Cote

    6H/44

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • ORGANISATION GENERALE, 1931-1946.
    • SERVICE DE POLICE, 1940-1944.
    • Personnel, recensement : liste numérique des effectifs,...
  5. Résultat n°5

    Personnel, recensement : listes du personnel.

    Date

    1943-1944

    Cote

    6H/45

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • ORGANISATION GENERALE, 1931-1946.
    • USINE A GAZ ET D'ELECTRICITE, 1933-1946.
    • Personnel, recensement : listes du personnel.
  6. Résultat n°6

    Personnel. - Recensement : liste du personnel des équipes, liste des chefs d'îlots ; volontaires, recrutement : listes du personnel, compte-rendu de réunion, certificats médicaux, acte d'engagement, correspondance.

    Date

    1943-1944

    Cote

    6H/51

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • ORGANISATION GENERALE, 1931-1946.
    • SERVICE DE DEBLAIEMENT, 1936-1945.
    • Personnel. - Recensement : liste du personnel des équipes,...
  7. Résultat n°7

    Equipes, organisation : état d'organisation des équipes, listes des équipes, liste du personnel ayant reçu un casque et un brassard, convocations, correspondance.

    Date

    1940-1943

    Cote

    6H/52

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • ORGANISATION GENERALE, 1931-1946.
    • SERVICE DE DEBLAIEMENT, 1936-1945.
    • Equipes, organisation : état d'organisation des équipes,...
  8. Résultat n°8

    Estafettes, recrutement : listes de jeunes gens et d'élèves pouvant jouer le rôle d'estafette, liste des volontaires, liste de distribution des brassards, certificat médical, acte d'engagement, correspondance.

    Date

    1943-1944

    Cote

    6H/57

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • ORGANISATION GENERALE, 1931-1946.
    • SERVICE DE LIAISON, 1934-1945.
    • Estafettes, recrutement : listes de jeunes gens et...
  9. Résultat n°9

    Recrutement et régie : arrêtés, liste nominative, liste de répartition, liste des demandeurs d'emploi, liste des démissionnaires et licenciés, convocations, certificats médicaux, état des salaires et des heures, certificats de travail, correspondance.

    Date

    1939-1943

    Cote

    6H/142

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
    • PERSONNEL DES CHANTIERS, 1939-1948.
    • Recrutement et régie : arrêtés, liste nominative, liste...
  10. Résultat n°10

    Salaires et indemnités, versement : arrêté, listes de répartition de la main d'œuvre, carnets de pointage, état des horaires de travail, états des sommes à payer, bordereau des salaires du personnel auxiliaire, certificat de salaire, attestations d'indemnités.

    Date

    1939-1948

    Cote

    6H/143

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
    • PERSONNEL DES CHANTIERS, 1939-1948.
    • Salaires et indemnités, versement : arrêté, listes...
  11. Résultat n°11

    Comptes du régisseur comptable : arrêtés, attestation de défection, état récapitulatif des sommes payées, relevé des travaux effectués aux abris, correspondance.

    Date

    1939-1940

    Cote

    6H/144

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
    • PERSONNEL DES CHANTIERS, 1939-1948.
    • Comptes du régisseur comptable : arrêtés, attestation...
  12. Résultat n°12

    Allocations familiales, versement : Code de la famille, barèmes, certificats d'enfants à charge, état des cotisations sociales à verser, correspondance.

    Date

    1939-1942

    Cote

    6H/145

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
    • PERSONNEL DES CHANTIERS, 1939-1948.
    • Allocations familiales, versement : Code de la famille,...
  13. Résultat n°13

    Assurances sociales, versement : liste des ouvriers assujettis, état des cotisations, bordereau des versements par l'employeur.

    Date

    1939-1944

    Cote

    6H/146

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
    • PERSONNEL DES CHANTIERS, 1939-1948.
    • Assurances sociales, versement : liste des ouvriers...
  14. Résultat n°14

    Contribution nationale et impôt cédulaire, versement : barême de calcul, bordereaux des retenues, instruction.

    Date

    1940-1943

    Cote

    6H/147

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
    • PERSONNEL DES CHANTIERS, 1939-1948.
    • Contribution nationale et impôt cédulaire, versement...
  15. Résultat n°15

    Congés payés, versement : liste nominative, état des sommes à payer, convocations, correspondance.

    Date

    1940-1941

    Cote

    6H/148

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
    • PERSONNEL DES CHANTIERS, 1939-1948.
    • Congés payés, versement : liste nominative, état des...
  16. Résultat n°16

    Accidents du travail. - Déclarations : instruction, rapport de l'ingénieur en chef des travaux, carnet des accidents, états des salaires, état des heures de travail, carnets du chef d'entreprise, certificats médicaux, état des sommes dues pour accident, correspondance ; dossier Jordan : attestations de témoins, déclaration de l'engagé, correspondance ; dossier Monfrini : déclaration d'accident du travail, certificats médicaux, avis d'enquête, convocation au tribunal, extrait des minutes du greffe de la Justice de Paix, état des salaires, correspondance.

    Date

    1939-1943

    Cote

    6H/149

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • MISE A L'ABRI DE LA POPULATION, 1911-1948.
    • PERSONNEL DES CHANTIERS, 1939-1948.
    • Accidents du travail. - Déclarations : instruction,...
  17. Résultat n°17

    Organisation et demandes : textes officiels, plan de mobilisation générale des services, cahier de contrôle nominatif des hommes classés dans l'affectation spéciale, états des besoins des services à la mobilisation, états annuels et semestriels des situations militaires du personnel, état de répartition des classes, état des réservistes, listes du personnel municipal, liste des boulangers et des bouchers non mobilisables, bulletins d'affectation, convocations, correspondance.

    Date

    1928-1940

    Cote

    6H/153

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • AFFECTATIONS SPECIALES, 1924-1940.
    • Organisation et demandes : textes officiels, plan de...
  18. Résultat n°18

    Recensement : instructions, rapport sur le renforcement des équipes de défense passive par l'Alsthom, cahier des volontaires, listes des volontaires et affectations, listes du personnel, correspondance.

    Date

    1939-1944

    Cote

    6H/155

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • Recensement : instructions, rapport sur le renforcement...
  19. Résultat n°19

    Recrutement : textes officiels, liste prévisionnelle des effectifs pour les équipes de travailleurs, listes d'honorabilité, listes des volontaire, correspondance, tract, communiqué de presse.

    Date

    1935-1943

    Cote

    6H/156

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • Recrutement : textes officiels, liste prévisionnelle...
  20. Résultat n°20

    1939-1940 : certificats médicaux, actes d'engagement, convocations, certificat de travail.

    Date

    1939-1940

    Cote

    6H/157

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SERVICE DE DEBLAIEMENT, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
    • 1939-1940 : certificats médicaux, actes d'engagement,...
  21. Résultat n°21

    1943-1944 : certificats médicaux, acte de consentement des parents, actes d'engagement, correspondance.

    Date

    1943-1944

    Cote

    6H/158

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SERVICE DE DEBLAIEMENT, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
    • 1943-1944 : certificats médicaux, acte de consentement...
  22. Résultat n°22

    Equipe 1 : rapport du commandant des sapeurs-pompiers, certificats médicaux, actes d'engagements.

    Date

    1940-1942

    Cote

    6H/159

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SERVICE DE DEBLAIEMENT, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
    • Equipe 1 : rapport du commandant des sapeurs-pompiers,...
  23. Résultat n°23

    Equipe 2 : certificats médicaux, actes d'engagements.

    Date

    1940-1941

    Cote

    6H/160

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SERVICE DE DEBLAIEMENT, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
    • Equipe 2 : certificats médicaux, actes d'engagements.
  24. Résultat n°24

    Equipe 3 : certificats médicaux, actes d'engagements.

    Date

    1940-1943

    Cote

    6H/161

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SERVICE DE DEBLAIEMENT, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
    • Equipe 3 : certificats médicaux, actes d'engagements.
  25. Résultat n°25

    Equipe 4 : certificats médicaux, actes d'engagements.

    Date

    1939-1941

    Cote

    6H/162

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SERVICE DE DEBLAIEMENT, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
    • Equipe 4 : certificats médicaux, actes d'engagements.
  26. Résultat n°26

    Equipe 5, Tournesac : certificats médicaux, actes d'engagements.

    Date

    1942

    Cote

    6H/163

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SERVICE DE DEBLAIEMENT, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
    • Equipe 5, Tournesac : certificats médicaux, actes d'engagements.
  27. Résultat n°27

    Equipe 6, Simonnet : certificats médicaux, actes d'engagements.

    Date

    1942

    Cote

    6H/164

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SERVICE DE DEBLAIEMENT, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
    • Equipe 6, Simonnet : certificats médicaux, actes d'engagements.
  28. Résultat n°28

    Equipe 7, Aubry : certificats médicaux, actes d'engagements.

    Date

    1942

    Cote

    6H/165

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SERVICE DE DEBLAIEMENT, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
    • Equipe 7, Aubry : certificats médicaux, actes d'engagements.
  29. Résultat n°29

    Equipe 9 : certificats médicaux, actes d'engagements.

    Date

    1942

    Cote

    6H/166

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SERVICE DE DEBLAIEMENT, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
    • Equipe 9 : certificats médicaux, actes d'engagements.
  30. Résultat n°30

    Equipe 10 : certificats médicaux, actes d'engagements.

    Date

    1942

    Cote

    6H/167

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SERVICE DE DEBLAIEMENT, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
    • Equipe 10 : certificats médicaux, actes d'engagements.
  31. Résultat n°31

    Equipe 11 : certificats médicaux, actes d'engagements.

    Date

    1942

    Cote

    6H/168

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SERVICE DE DEBLAIEMENT, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
    • Equipe 11 : certificats médicaux, actes d'engagements.
  32. Résultat n°32

    Equipe 12 : certificats médicaux, actes d'engagements.

    Date

    1942

    Cote

    6H/169

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SERVICE DE DEBLAIEMENT, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
    • Equipe 12 : certificats médicaux, actes d'engagements.
  33. Résultat n°33

    Equipe 13 : certificats médicaux, actes d'engagements.

    Date

    1942

    Cote

    6H/170

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SERVICE DE DEBLAIEMENT, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
    • Equipe 13 : certificats médicaux, actes d'engagements.
  34. Résultat n°34

    Equipe 14, SNCF : certificats médicaux, actes d'engagements.

    Date

    1942

    Cote

    6H/171

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SERVICE DE DEBLAIEMENT, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
    • Equipe 14, SNCF : certificats médicaux, actes d'engagements.
  35. Résultat n°35

    Secteur 1 : certificats médicaux, actes d'engagements.

    Date

    1943

    Cote

    6H/172

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SECURITE GENERALE, ENGAGEMENTS, 1939-1943.
    • Secteur 1 : certificats médicaux, actes d'engagements.
  36. Résultat n°36

    Secteur 2 : certificats médicaux, actes d'engagements.

    Date

    1939-1944

    Cote

    6H/173

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SECURITE GENERALE, ENGAGEMENTS, 1939-1943.
    • Secteur 2 : certificats médicaux, actes d'engagements.
  37. Résultat n°37

    Secteur 3 : certificats médicaux, actes d'engagements.

    Date

    1939-1943

    Cote

    6H/174

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SECURITE GENERALE, ENGAGEMENTS, 1939-1943.
    • Secteur 3 : certificats médicaux, actes d'engagements.
  38. Résultat n°38

    Secteur 4 : certificats médicaux, actes d'engagements

    Date

    1939-1944

    Cote

    6H/175

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SECURITE GENERALE, ENGAGEMENTS, 1939-1943.
    • Secteur 4 : certificats médicaux, actes d'engagements
  39. Résultat n°39

    Secteur 5 : certificats médicaux, actes d'engagements.

    Date

    1939-1943

    Cote

    6H/176

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SECURITE GENERALE, ENGAGEMENTS, 1939-1943.
    • Secteur 5 : certificats médicaux, actes d'engagements.
  40. Résultat n°40

    Secteur 6 : certificats médicaux, actes d'engagements.

    Date

    1939-1943

    Cote

    6H/177

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SECURITE GENERALE, ENGAGEMENTS, 1939-1943.
    • Secteur 6 : certificats médicaux, actes d'engagements.
  41. Résultat n°41

    Inaptes ou démissionnaires : certificats médicaux, actes d'engagement, correspondance.

    Date

    1943

    Cote

    6H/178

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SECURITE GENERALE, ENGAGEMENTS, 1939-1943.
    • Inaptes ou démissionnaires : certificats médicaux,...
  42. Résultat n°42

    Moulin de Siège : certificats médicaux, acte de consentement des parent, actes d'engagements.

    Date

    1941-1944

    Cote

    6H/179

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SERVICE SANITAIRE, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
    • Moulin de Siège : certificats médicaux, acte de consentement...
  43. Résultat n°43

    Théâtre, 1ère équipe : certificats médicaux, acte de consentement des parent, actes d'engagements.

    Date

    1943-1944

    Cote

    6H/180

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SERVICE SANITAIRE, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
    • Théâtre, 1ère équipe : certificats médicaux, acte de...
  44. Résultat n°44

    Théâtre, 2ème équipe : certificats médicaux, acte de consentement des parent, actes d'engagements.

    Date

    1941-1943

    Cote

    6H/181

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SERVICE SANITAIRE, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
    • Théâtre, 2ème équipe : certificats médicaux, acte de...
  45. Résultat n°45

    Croix-Rouge, 1ère équipe : certificats médicaux, actes d'engagements.

    Date

    1943

    Cote

    6H/182

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SERVICE SANITAIRE, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
    • Croix-Rouge, 1ère équipe : certificats médicaux, actes...
  46. Résultat n°46

    Croix-Rouge, 2ème équipe : certificats médicaux, actes d'engagements.

    Date

    1943

    Cote

    6H/183

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SERVICE SANITAIRE, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
    • Croix-Rouge, 2ème équipe : certificats médicaux, actes...
  47. Résultat n°47

    Croix-Rouge, 3ème équipe : certificats médicaux, actes d'engagements.

    Date

    1941-1943

    Cote

    6H/184

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SERVICE SANITAIRE, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
    • Croix-Rouge, 3ème équipe : certificats médicaux, actes...
  48. Résultat n°48

    Croix-Rouge, 4ème équipe : certificats médicaux, actes d'engagements.

    Date

    1943

    Cote

    6H/185

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SERVICE SANITAIRE, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
    • Croix-Rouge, 4ème équipe : certificats médicaux, actes...
  49. Résultat n°49

    Equipe de détection : certificats médicaux, actes d'engagements.

    Date

    1939-1943

    Cote

    6H/186

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SERVICE SANITAIRE, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
    • Equipe de détection : certificats médicaux, actes d'engagements.
  50. Résultat n°50

    Décédés ou démissionnaires : certificats médicaux, acte de consentement des parent, actes d'engagements.

    Date

    1941-1943

    Cote

    6H/187

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SERVICE SANITAIRE, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
    • Décédés ou démissionnaires : certificats médicaux,...
  51. Résultat n°51

    Autres services municipaux : certificats médicaux, acte de consentement des parent, actes d'engagements.

    Date

    1941-1944

    Cote

    6H/188

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • SERVICE SANITAIRE, ENGAGEMENTS, 1939-1944.
    • Autres services municipaux : certificats médicaux,...
  52. Résultat n°52

    Dossier mutilés et infirmes : listes nominatives du personnel.

    Date

    1943

    Cote

    6H/189

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • VOLONTAIRES, 1935-1944.
    • Dossier mutilés et infirmes : listes nominatives du...
  53. Résultat n°53

    Instruction : rapports, liste des élèves-moniteurs, listes du personnel désigné, convocations, état des frais de déplacement, cours Z du 1ère degré, brochures, correspondance.

    Date

    1933-1943

    Cote

    6H/192

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • GESTION, 1933-1943.
    • Instruction : rapports, liste des élèves-moniteurs,...
  54. Résultat n°54

    Administration : textes officiels, liste du personnel, liste prévisionnelle des effectifs pour les équipes de travailleurs, bordereau des salaires du personnel auxiliaire, correspondance.

    Date

    1939-1943

    Cote

    6H/193

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • GESTION, 1933-1943.
    • Administration : textes officiels, liste du personnel,...
  55. Résultat n°55

    Exercice 1940-1944 : états des sommes à payer par service et par secteur.

    Date

    1940-1944

    Cote

    6H/194

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • GESTION, 1933-1943.
    • REMUNERATION, 1940-1945.
    • Exercice 1940-1944 : états des sommes à payer par service...
  56. Résultat n°56

    Exercice 1944 : textes officiels, liste de dénombrement des postes des services, états des sommes à payer par service, état des dépenses à prévoir pour le paiement des vacations.

    Date

    1944-1945

    Cote

    6H/195

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • GESTION, 1933-1943.
    • REMUNERATION, 1940-1945.
    • Exercice 1944 : textes officiels, liste de dénombrement...
  57. Résultat n°57

    Emplois de l'administration publique, réglementation : correspondance, circulaires, extraits du JO, circulaire, correspondance, listes nominative du personnel ayant souscrit des déclarations, liste des associations culturelles.

    Date

    1940-1944

    Cote

    6H/196

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • GESTION, 1933-1943.
    • SOCIETES SECRETES, 1940-1944.
    • Emplois de l'administration publique, réglementation...
  58. Résultat n°58

    Personnel. - Employés communaux, déclaration : fiches individuelles de renseignements du personnel ; service architecture, déclaration : bordereau nominatif du personnel, fiches individuelles de renseignements du personnel ; service incinération, déclaration : fiches individuelles de renseignements du personnel ; police et sapeurs-pompiers, déclaration : bordereau nominatif du personnel, fiches individuelles de renseignements du personnel ; étrangers : fiches individuelles de renseignements.

    Date

    1941

    Cote

    6H/197

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • PERSONNEL, 1924-1945.
    • GESTION, 1933-1943.
    • SOCIETES SECRETES, 1940-1944.
    • Personnel. - Employés communaux, déclaration : fiches...
  59. Résultat n°59

    Personnel, nomination : correspondance, extraits des registres de la préfecture, comptes, extraits des registres de la préfecture, procès-verbal, arrêtés, états, tarif, ordonnance du roi.

    Date

    1812-1845

    Cote

    2L/44

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • TAXES
    • Octroi
    • Personnel, nomination : correspondance, extraits des...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  60. Résultat n°60

    Personnel, nomination et réclamation : correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêtés, compte des recettes, état nominatif, extraits du casier judiciaire, extrait du registre des naissances, états des propositions pour une nomination.

    Date

    1877-1919

    Cote

    2L/45

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • TAXES
    • Octroi
    • Personnel, nomination et réclamation : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  61. Résultat n°61

    DAB / PERSONNEL - Affaire NOWAK : minute juridictionnelle, recours sommaire (Conseil d'Etat), arrêté du Maire, délibération, pièces comptables, notes, correspodance

    Date

    1987-1993

    Cote

    198W/258

    • Contexte : 198W

    • DAB / PERSONNEL - Affaire NOWAK : minute juridictionnelle,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  62. Résultat n°62

    DAB / PERSONNEL - Organisation et fonctionnement (1983-1998) ; Revendications, grèves et sanctions (1983-1997) ; Régime indemnitaire (1994-1996) : organigramme, pétition, rapport, cahier de revendications, compte rendu (Bureau, Comission Paritaire), préavis de grève, bilan social, tableau des effectifs, arrêté du Maire, arrêté du Président, notes

    Date

    1983-1998

    Cote

    198W/259

    • Contexte : 198W

    • DAB / PERSONNEL - Organisation et fonctionnement (1983-1998)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  63. Résultat n°63

    COMITE TECHNIQUE PARITAIRE : comptes rendus

    Date

    1992-1997

    Cote

    245W/40

    • Contexte : 245W

    • COMITE TECHNIQUE PARITAIRE : comptes rendus

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  64. Résultat n°64

    AIRE URBAINE 2000 - Gestion du personnel (1985-2001) : convention de mise à disposition, curriculum vitae, notes, correspondance. Actions (développement économique, emploi et formation, enseignement supérieur...) de l'Aire Urbaine (1986-1996) : propositions d'étude, schéma de développement-aménagement d'Audincourt, étude ("Bilan et besoins en formation professionnelle continue dans les entreprises industrielles de l'Aire Urbaine 2000", QUATERNAIRE, 1994), programme SOCRATES, document de travail ("Bureau de Congrés de l'Aire Urbaine", 1995), compte rendu ("Développement universitaire de l'Aire Urbaine", 1995), rapport ("Actions menées par les collectivités de l'Aire Urbaine en faveur du développement du pôle universitaire Belfort-Montbéliard", 1996), note ("Synthèse de Perspectives d'Aménagement et de Développement-SPAD", 1996), fiches budgétaires, documentation, notes

    Date

    1985-2001

    Cote

    248W/4

    • Contexte : 248W

    • AIRE URBAINE 2000 - Gestion du personnel (1985-2001)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  65. Résultat n°65

    FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - Réglementation et questions posées au Parlement : étude ("Cumul d'emplois et de rémunérations dans la fonction publique territoriale", Dominique DEPORCQ, 1994), projet de loi ("Modification de certaines dispositives relatives à la fonction publique territoriales"), notes et correspondance (Questions posées au sujet des accords Durafour), délibération (N° 95-65 : Régime indemnitaire du personnel municipal), documentation

    Date

    1994-1995

    Cote

    248W/105

    • Contexte : 248W

    • FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - Réglementation et...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  66. Résultat n°66

    PLAN DE FORMATION (2000-2001) : rapports (Conseil Municipal), fascicule ("Plan de formation, 2000-2001"), notes

    Date

    2000-2001

    Cote

    254W/278

    • Contexte : 254W

    • PLAN DE FORMATION (2000-2001) : rapports (Conseil Municipal),...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  67. Résultat n°67

    PERSONNEL DE LA CAB -Organisation et fonctionnement du Service du Personnel et des Ressources Humaines (1998-2001) : étude ("Transfert des personnels et l'intercommunalité", Conservatoire National des Arts et Métiers, 2000), délibération, dossier de recrutement, bilan social, tableau indicatif des emplois, textes officiels, correspondance, notes.Commission Etudes et Gestion (1998-2001) : comptes rendus.Comité Technique Paritaire (CTP) (1998-2001) : comptes rendus.Comité de Pilotage (1998-2001) : comptes rendus.Comité d'Hygiène et Sécurité (CHS) (2000) : comptes rendus.

    Date

    1998-2001

    Cote

    264W/316

    • Contexte : 264W

    • PERSONNEL DE LA CAB -Organisation et fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  68. Résultat n°68

    DOSSIER PERSONNEL : ANDRE Michel

    Date

    1973-2001

    Cote

    266W/1

    • Contexte : 266W

    • DOSSIER PERSONNEL : ANDRE Michel

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)

  69. Résultat n°69

    DOSSIER PERSONNEL : BABE Thérèse

    Date

    1978-2002

    Cote

    266W/2

    • Contexte : 266W

    • DOSSIER PERSONNEL : BABE Thérèse

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)

  70. Résultat n°70

    DOSSIER PERSONNEL : BANET Odile

    Date

    1998-2003

    Cote

    266W/3

    • Contexte : 266W

    • DOSSIER PERSONNEL : BANET Odile

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)

  71. Résultat n°71

    DOSSIER PERSONNEL : BATZENSCHLAGER Sophie

    Date

    1981-2002

    Cote

    266W/4

    • Contexte : 266W

    • DOSSIER PERSONNEL : BATZENSCHLAGER Sophie

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)

  72. Résultat n°72

    DOSSIER PERSONNEL : BERTHAUT Marie-Madeleine

    Date

    2001-2002

    Cote

    266W/5

    • Contexte : 266W

    • DOSSIER PERSONNEL : BERTHAUT Marie-Madeleine

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)

  73. Résultat n°73

    DOSSIER PERSONNEL : BISCHOFF Agathe

    Date

    1979-2001

    Cote

    266W/6

    • Contexte : 266W

    • DOSSIER PERSONNEL : BISCHOFF Agathe

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)

  74. Résultat n°74

    DOSSIER PERSONNEL : BLONDE Isabelle

    Date

    1998-2002

    Cote

    266W/7

    • Contexte : 266W

    • DOSSIER PERSONNEL : BLONDE Isabelle

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)

  75. Résultat n°75

    DOSSIER PERSONNEL : BONNE Pierrette

    Date

    1984-2000

    Cote

    266W/8

    • Contexte : 266W

    • DOSSIER PERSONNEL : BONNE Pierrette

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)

  76. Résultat n°76

    DOSSIER PERSONNEL : BOUTET Nicole

    Date

    1984-2002

    Cote

    266W/9

    • Contexte : 266W

    • DOSSIER PERSONNEL : BOUTET Nicole

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)

  77. Résultat n°77

    DOSSIER PERSONNEL : BORGNA-FEDERICO Francine

    Date

    1962-2003

    Cote

    266W/10

    • Contexte : 266W

    • DOSSIER PERSONNEL : BORGNA-FEDERICO Francine

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)

  78. Résultat n°78

    DOSSIER PERSONNEL : BOURQUARD Daniel

    Date

    1996-2002

    Cote

    266W/11

    • Contexte : 266W

    • DOSSIER PERSONNEL : BOURQUARD Daniel

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)

  79. Résultat n°79

    DOSSIER PERSONNEL : BRACHER Didier

    Date

    1993-2003

    Cote

    266W/12

    • Contexte : 266W

    • DOSSIER PERSONNEL : BRACHER Didier

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)

  80. Résultat n°80

    DOSSIER PERSONNEL : BRINGARD Maurice

    Date

    1966-2001

    Cote

    266W/13

    • Contexte : 266W

    • DOSSIER PERSONNEL : BRINGARD Maurice

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (DRH)