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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Place de l'Espérance, aménagement : note d'avancement du projet, compte rendu de municipalité, délibération du Conseil municipal
Cote
343W/30
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Place de l'Espérance, aménagement : note d'avancement...
Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-60 : Direction Générale des Services Techniques - Aménagement place de la Petite Fontaine et Grande Rue - Attribution des marchés de travaux.
Cote
319W/61
 Date
2005
 Lieu
PETITE FONTAINE (Place de la), GRANDE RUE
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°3

Questions d'urbanisme dans le centre ville. - Aménagement du site des Nouvelles Galeries : arrêté préfectoral déclarant d'utilité publique l'acquisition de la propriété Bonnan, correspondance, études (de requalification commerciale et urbaine du site des Nouvelles Galeries, état d'avancement de l'étude, étude de restructuration du bâtiment des Nouvelles Galeries) (2006-2010). Aménagements faubourg de France et alentours : "Le Pas citoyen" / Robert Gironde (2001) ; "modernisation du section piétonnier faubourg de France" : "diagnostic urbain et programme" (2002) ; réaménagement du faubourg de France, avenue Wilson et rue des Capucins dont volet circulation (extension zone piétonne) : chiffrage phase esquisse, étude circulation / Ceryx Trafic System, plans et esquisses, notes de service, correspondance, rapport de municipalité et délibérations du Conseil municipal (2007-2010). Aménagement d'un passage piétonnier entre la rue des Capucins et le faubourg de France : rapport de municipalité et délibération du Conseil municipal, correspondance, pièces techniques (observations sur le projet, plan masse, évaluation des coûts des travaux) (2009-2011). Aménagement place du Forum dont installation signalétique : esquisses signalétique, délibérations du Conseil municipal, rapport de municipalité, correspondance, plaquette de l'inauguration (2008-2010). Mission diagnostic pour le devenir de la place de Franche-Comté : rapport de municipalité, résultats de la consultation des entreprises (2009). Aménagement de la butte Bougenel : rapport en municipalité, présentation du projet, compte rendu du conseil de quartier centre ville, courrier (2009)
Cote
356W/2
 Date
2001-2011
 Lieu
FORUM (Place du), FRANCHE-COMTÉ (Place de la ), CAPUCINS (Rue des), WILSON (Avenue Thomas Woodrow), FRANCE (Faubourg de), BOUGENEL, NOUVELLES GALERIES
 Type de document -

  • Contexte : 356W

  • Questions d'urbanisme dans le centre ville. - Aménagement...
Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-71 : Questions diverses - Réaménagement des espaces publics des Quais de la Savoureuse et de la Place Corbis - Information travaux.
Cote
319W/72
 Date
2005
 Lieu
SAVOUREUSE (La), CORBIS (Place Georges)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-195 : Aménagement de la Place Einstein - Lot n° 2 "Multisports" - Avenant n° 1 aux marchés de travaux.
Cote
319W/197
 Date
2005
 Lieu
EINSTEIN (Rue Albert)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de...
Résultat n°6

Questions d'urbanisme dans le secteur Vieille-Ville. - Aménagement de la montée du château, entre la place des Bourgeois et le parking Géhant : délibération d'adoption du projet, correspondance, fiche synthétique, photographie, plans (2006-2009). Aménagement Grand'Rue / Place des Bourgeois : compte rendu de municipalité, correspondance, fiche synthétique , avant-projet détaillé, plans (2007-2008). Pose de garde-corps à la Citadelle : note de l'architecte-urbaniste, photographie (2010). Projet de ville : rapport revu par l'architecte-urbaniste (2010). Aménagement du carrefour de l'Espérance : étude du fonctionnement du carrefour (diagnostic et scénarii), rapport de municipalité (2009). Carrefour Brisach-Laurencie, amélioration du fonctionnement : étude (résultats de l'enquête de trafic), analyse et propositions) (2007). Circulation, projet de modification : plan de l'architecte-urbaniste (2002). Diverses affaires (problème de l'alarme du grand souterrain, vidange des filets de protection de la cathédrale Saint-Christophe, travaux place d'Armes, rétrocession de l'immeuble 6 rue Vauthrin, pose d'une rambarde le long de l'escalier du Diable) : correspondance, compte rendu technique, compte rendu du conseil de quartier, rapport de municipalité (2008-2010)
Cote
356W/1
 Date
2002-2010
 Lieu
DIABLE (Rue du), GRANDE RUE, VIEILLE -VILLE, BONS ENFANTS (Rue des), ESPÉRANCE (Quartier de l'), ARMES (Place d'), BOURGEOIS (Place des), SAINT-CHRISTOPHE (cathédrale), CITADELLE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 356W

  • Questions d'urbanisme dans le secteur Vieille-Ville....
Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-98 : Aménagement place Corbis et quais de la Savoureuse - Avenant n° 1 de maîtrise d'ouvrage avec la SODEB - Fixation du coût de l'opération.
Cote
319W/100
 Date
2005
 Lieu
SAVOUREUSE (La), CORBIS (Place Georges)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°8

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-115 : Aménagement Place Corbis et Quais de la Savoureuse - Avenant n° 1 au lot n° 1 du marché de travaux avec le groupement Roger Martin/Eurovia - Modification de la nature du revêtement et coût des matériaux.
Cote
319W/117
 Date
2005
 Lieu
SAVOUREUSE (La), CORBIS (Place Georges)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°9

Place d'Armes, remise en état : délibérations, notes, coupures de presse, plans, photographies, factures
Cote
345W/11
 Date
1992
 Lieu
ARMES (Place d')
 Type de document -

  • Contexte : 345W

  • Place d'Armes, remise en état : délibérations, notes,...
Résultat n°10

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-13 : Aménagement des espaces publics de la place Corbis et des quais de la Savoureuse - Avenants aux marchés de travaux des lots 1, 2, 3, 5, 6 - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'ouvrage avec la SODEB.
Cote
319W/277
 Date
2006
 Lieu
SAVOUREUSE (La), CORBIS (Place Georges)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°11

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-105 : Aménagement place Einstein - Attribution des marchés de travaux.
Cote
319W/107
 Date
2005
 Lieu
EINSTEIN (Rue Albert)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°12

Questions d'urbanisme dans le secteur de la gare. - Aménagement de la gare : étude "aménagement du centre ville faubourg de France, avenue Wilson, rue des Capucins et parvis de la gare", correspondance, documents préparatoires aux réunions du 27 mars 2009 ("gare de Belfort, étude d'évolution urbaine et d'intermodalité, phase 2 : présentation des scénarii", "gare de Belfort, étude d'évolution urbaine et d'intermodalité, phase 3 : développement du scénario obtenu", compte rendu de réunion) et du 18 septembre 2009 ("gare de Belfort : situations et perspectives", "gare de Belfort : programme fonctionnel") (2003-2010). Affaires d'urbanisme concernant des particuliers, problème de non conformité au permis de construire et réalisation d'une fresque sur un immeuble rue des Capucins : notes, compte rendu de réunion ; problème de copropriété et d'entretien des réseaux de l'impasse Pershing : notes, plans, correspondance, acte notarié, convention pour l'entretien des réseaux et de la cour ; fermeture nocturne du porche rue Stractman : courrier(2007-2011)
Cote
356W/3
 Date
2003-2011
 Lieu
STRACTMAN (Rue Charles), CAPUCINS (Rue des), PERSHING (Impasse du Général), WILSON (Avenue Thomas Woodrow), FRANCE (Faubourg de), GARE
 Type de document -

  • Contexte : 356W

  • Questions d'urbanisme dans le secteur de la gare. -...
Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-46 : Aménagement de la place de la Petite Fontaine - Avenants n° 1 aux marchés de travaux.
Cote
319W/311
 Date
2006
 Lieu
PETITE FONTAINE (Place de la)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°14

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-155 : Aménagement des espaces publics de la Place Corbis et des Quais de la Savoureuse - Avenant aux marchés de travaux des lots 1, 2, 4 A, 5, 6 et 7.
Cote
319W/157
 Date
2005
 Lieu
SAVOUREUSE (La), CORBIS (Place Georges)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°15

Fontaines dont installation de la fontaine Guy de Rougemont et aménagement de la place de la Grande Fontaine : plans, délibération du Conseil municipal, notes, correspondance
Cote
330W/96
 Date
1991-2000
 Lieu
GRANDE FONTAINE (Place de la)
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Fontaines dont installation de la fontaine Guy de Rougemont...
Résultat n°16

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-49 : Aménagement d'une Esplanade des Fêtes rue de Guebwiller - Lot n° 1 : Infrastructures - Avenant n° 1 au marché de travaux - Lot n° 2 : Réseaux secs - Avenant n° 1 au marché de travaux.
Cote
319W/314
 Date
2006
 Lieu
GUEBWILLER (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...