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  1. Résultat n°1

    [[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] arrêt du projet : dossier de séance et annexes.dossier de séance-N° 90-2 du 11/01/1990 : Arrêt du projet de révision du Plan d'Occupation des Sols de Belfort. En annexe : dossier AUTB (rapport de présentation, tableaux et légende de zonage, plans, extrait de délibération, comptes rendus des réunions préparatoire, compte rendu des ateliers de travail, notes, correspondance).

    Date

    1990

    Cote

    363W/55

    • Contexte : 363W

    • URBANISME
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • [[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] arrêt du projet...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    - Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) : procès-verbaux du conseil administration et assemblée générale, procès-verbaux de la commission urbanisme.- Urbanisme : décentralisation, programme d'action foncière.- Plan d'Occupation des Sols (POS)- Expo sur ZAC Bougenel.- Dossier "les friches urbaines de l'agglomération belfortaine"- Aménagement espace de jeux et détente rue Ferrette- Travaux dans locaux de l'AUTB

    Date

    1980-1983

    Cote

    8W/110

    • Contexte : 8W

    • - Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  3. Résultat n°3

    [[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] adoption et approbation de la troisième révision : dossiers de séances et annexes, comptes rendus de réunions, notes de présentation, rapport relatif aux terrains de l'ERM, texte officiel, notes, correspondance.dossier de séance-N° 94-16 du 03/02/1994 : Révision partielle du Plan d'Occupation des Sols (POS) - Adoption du projet. En annexe : dossier AUTB (règlement modifié, note de présentation, plan de zonage)-N° 94-216 du 10/11/1994 : Approbation de la révision n° 3 du Plan d'Occupation des Sols. En annexe : dossier révision partielle AUTB (note de présentation, plan de zonage, extraits de délibérations, règlement du POS, publicité, avis des services, arrêté du Maire).

    Date

    1994

    Cote

    363W/60

    • Contexte : 363W

    • URBANISME
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • [[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] adoption et approbation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    [[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] prescription de la troisième révision et arrêt du projet : extraits de délibérations, étude d'environnement (EPA, 1989), dossiers AUTB (rapport de présentation, règlement, cahier des prescriptions architecturales, normes de stationnement, annexe sanitaire, servitude d'utilité publique, pièces graphiques).délibérations-N° 89-188 du 03/11/1989 : Prescription de la 3ème révision du Plan d'Occupation des Sols de Belfort-N° 89-214 du 15/12/1989 : Arrêt du projet de révision partielle du Plan d'Occupation des Sols de Belfort.

    Date

    1989

    Cote

    363W/54

    • Contexte : 363W

    • URBANISME
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • [[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] prescription...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5

    [[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] modification : rapport de municipalité, liste des affaires en instance, échéancier, textes réglementaires, note, correspondancerapport de municipalité-11/07/1996 : Modification du POS de Belfort.

    Date

    1996

    Cote

    363W/62

    • Contexte : 363W

    • URBANISME
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • [[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] modification...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6

    EXPO POS...PLAN D'OCCUPATION DES SOLS Participation de l'Agence d'Urbanisme de 17 heures à 19 heures Du 1er au 22 Décembre [1980] Maison des Arts - Belfort

    Date

    [1980]

    Cote

    5Fi/2360

    • Contexte : 5Fi - Affiches

    • EXPO POS...PLAN D'OCCUPATION DES SOLS Participation...
  7. Résultat n°7

    [[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] approbation de la deuxième révision : dossier de séance, enquête publique, compte rendu de réunion, avis de la Direction Départemental de l'Equipement (DDE), plans, notes, correspondance.dossier de séance-N° 90-228 du 21/12/1990 : Approbation de la révision du Plan d'Occupation des Sols de Belfort.

    Date

    1990

    Cote

    363W/57

    • Contexte : 363W

    • URBANISME
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • [[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] approbation de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  8. Résultat n°8

    [[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] modification : dossier de séance et annexes, rapport de municipalité, décision du Tribunal Administratif de Besançon relative à la désignation d'un commissaire enquêteur, note relative à la propriété GOETZ rue des Perches, programme de référence, plan, notes, corresponsance.dossier de séance-N° 92-162 du 25/09/1992 : Approbation de la modification du POS. En annexe : dossiers d'approbation AUTB (notes de présentation, plans de zonage modifiés).rapport de municipalité-03/04/1992 : Modification du POS.

    Date

    1992

    Cote

    363W/59

    • Contexte : 363W

    • URBANISME
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • [[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] modification...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    Urbanisme, révision du plan d'occupation des sols (POS) : rapports en conseil municipal, avis de l'Etat sur le projet de révision partielle du POS (octobre 2000), rapport d'enquête publique (février 2001), comptes rendus de réunions du groupe de travail, correspondance.

    Date

    1999-2001

    Cote

    365W/13

    • Contexte : 365W

    • Urbanisme, révision du plan d'occupation des sols (POS)...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  10. Résultat n°10

    Elaboration du Plan d'Occupation des Sols (POS) : motion du PS sur le schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, programme d'étude AUTB 1978.

    Date

    1977-1978

    Cote

    2W/102

    • Contexte : 2W

    • Elaboration du Plan d'Occupation des Sols (POS) : motion...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  11. Résultat n°11

    Plan d'Occupation des Sols (POS) : plan et rapport pour chacune des zones POS.

    Date

    1978

    Cote

    2W/94

    • Contexte : 2W

    • Plan d'Occupation des Sols (POS) : plan et rapport...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  12. Résultat n°12

    Inaugurations : - Centre de Formation des Apprentis (CFA) (genèse de la construction)- Plan d'Occupation des Sols : exposition- Maison des Arts et du Travail (MAT)

    Date

    1980

    Cote

    7W/19

    • Contexte : 7W

    • Inaugurations : - Centre de Formation des Apprentis...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  13. Résultat n°13

    Plan d'Occupation des Sols (POS) : dossier de publication.

    Date

    1977

    Cote

    2W/117

    • Contexte : 2W

    • Plan d'Occupation des Sols (POS) : dossier de publication.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  14. Résultat n°14

    [[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] approbation de la modification : dossier de séance et annexes.dossier de séance-N° 95-76 du 20/04/1995 : Approbation après enquête publique du projet de modification du Plan d'Occupation des Sols. En annexe : dossiers d'approbation AUTB (arrêté du Maire, note de présentation, règlement modifié, cahier des prescriptions architecturales, normes de stationnement, servitudes d'utilité publique, pièces graphiques).

    Date

    1995

    Cote

    363W/61

    • Contexte : 363W

    • URBANISME
    • Plan d'Occupation des Sols (POS)
    • [[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] approbation de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)