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14 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

[[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] arrêt du projet : dossier de séance et annexes.dossier de séance-N° 90-2 du 11/01/1990 : Arrêt du projet de révision du Plan d'Occupation des Sols de Belfort. En annexe : dossier AUTB (rapport de présentation, tableaux et légende de zonage, plans, extrait de délibération, comptes rendus des réunions préparatoire, compte rendu des ateliers de travail, notes, correspondance).
Cote
363W/55
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 363W

  • URBANISME
  • Plan d'Occupation des Sols (POS)
  • [[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] arrêt du projet...
Résultat n°2

- Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) : procès-verbaux du conseil administration et assemblée générale, procès-verbaux de la commission urbanisme.- Urbanisme : décentralisation, programme d'action foncière.- Plan d'Occupation des Sols (POS)- Expo sur ZAC Bougenel.- Dossier "les friches urbaines de l'agglomération belfortaine"- Aménagement espace de jeux et détente rue Ferrette- Travaux dans locaux de l'AUTB
Cote
8W/110
 Date
1980-1983
 Lieu
BOUGENEL
 Type de document -

  • Contexte : 8W

  • - Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)...
Résultat n°3

[[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] adoption et approbation de la troisième révision : dossiers de séances et annexes, comptes rendus de réunions, notes de présentation, rapport relatif aux terrains de l'ERM, texte officiel, notes, correspondance.dossier de séance-N° 94-16 du 03/02/1994 : Révision partielle du Plan d'Occupation des Sols (POS) - Adoption du projet. En annexe : dossier AUTB (règlement modifié, note de présentation, plan de zonage)-N° 94-216 du 10/11/1994 : Approbation de la révision n° 3 du Plan d'Occupation des Sols. En annexe : dossier révision partielle AUTB (note de présentation, plan de zonage, extraits de délibérations, règlement du POS, publicité, avis des services, arrêté du Maire).
Cote
363W/60
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 363W

  • URBANISME
  • Plan d'Occupation des Sols (POS)
  • [[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] adoption et approbation...
Résultat n°4

[[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] prescription de la troisième révision et arrêt du projet : extraits de délibérations, étude d'environnement (EPA, 1989), dossiers AUTB (rapport de présentation, règlement, cahier des prescriptions architecturales, normes de stationnement, annexe sanitaire, servitude d'utilité publique, pièces graphiques).délibérations-N° 89-188 du 03/11/1989 : Prescription de la 3ème révision du Plan d'Occupation des Sols de Belfort-N° 89-214 du 15/12/1989 : Arrêt du projet de révision partielle du Plan d'Occupation des Sols de Belfort.
Cote
363W/54
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 363W

  • URBANISME
  • Plan d'Occupation des Sols (POS)
  • [[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] prescription...
Résultat n°5

[[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] modification : rapport de municipalité, liste des affaires en instance, échéancier, textes réglementaires, note, correspondancerapport de municipalité-11/07/1996 : Modification du POS de Belfort.
Cote
363W/62
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 363W

  • URBANISME
  • Plan d'Occupation des Sols (POS)
  • [[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] modification...
Résultat n°6

EXPO POS...PLAN D'OCCUPATION DES SOLS Participation de l'Agence d'Urbanisme de 17 heures à 19 heures Du 1er au 22 Décembre [1980] Maison des Arts - Belfort
Cote
5Fi/2360
 Date
[1980]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5Fi - Affiches

  • EXPO POS...PLAN D'OCCUPATION DES SOLS Participation...
Résultat n°7

[[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] approbation de la deuxième révision : dossier de séance, enquête publique, compte rendu de réunion, avis de la Direction Départemental de l'Equipement (DDE), plans, notes, correspondance.dossier de séance-N° 90-228 du 21/12/1990 : Approbation de la révision du Plan d'Occupation des Sols de Belfort.
Cote
363W/57
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 363W

  • URBANISME
  • Plan d'Occupation des Sols (POS)
  • [[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] approbation de...
Résultat n°8

[[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] modification : dossier de séance et annexes, rapport de municipalité, décision du Tribunal Administratif de Besançon relative à la désignation d'un commissaire enquêteur, note relative à la propriété GOETZ rue des Perches, programme de référence, plan, notes, corresponsance.dossier de séance-N° 92-162 du 25/09/1992 : Approbation de la modification du POS. En annexe : dossiers d'approbation AUTB (notes de présentation, plans de zonage modifiés).rapport de municipalité-03/04/1992 : Modification du POS.
Cote
363W/59
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 363W

  • URBANISME
  • Plan d'Occupation des Sols (POS)
  • [[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] modification...
Résultat n°9

Urbanisme, révision du plan d'occupation des sols (POS) : rapports en conseil municipal, avis de l'Etat sur le projet de révision partielle du POS (octobre 2000), rapport d'enquête publique (février 2001), comptes rendus de réunions du groupe de travail, correspondance.
Cote
365W/13
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 365W

  • Urbanisme, révision du plan d'occupation des sols (POS)...
Résultat n°10

Elaboration du Plan d'Occupation des Sols (POS) : motion du PS sur le schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, programme d'étude AUTB 1978.
Cote
2W/102
 Date
1977-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W

  • Elaboration du Plan d'Occupation des Sols (POS) : motion...
Résultat n°11

Plan d'Occupation des Sols (POS) : plan et rapport pour chacune des zones POS.
Cote
2W/94
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W

  • Plan d'Occupation des Sols (POS) : plan et rapport...
Résultat n°12

Inaugurations : - Centre de Formation des Apprentis (CFA) (genèse de la construction)- Plan d'Occupation des Sols : exposition- Maison des Arts et du Travail (MAT)
Cote
7W/19
 Date
1980
 Lieu
MAISON DES ARTS ET DU TRAVAIL
 Type de document -

  • Contexte : 7W

  • Inaugurations : - Centre de Formation des Apprentis...
Résultat n°13

Plan d'Occupation des Sols (POS) : dossier de publication.
Cote
2W/117
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W

  • Plan d'Occupation des Sols (POS) : dossier de publication.
Résultat n°14

[[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] approbation de la modification : dossier de séance et annexes.dossier de séance-N° 95-76 du 20/04/1995 : Approbation après enquête publique du projet de modification du Plan d'Occupation des Sols. En annexe : dossiers d'approbation AUTB (arrêté du Maire, note de présentation, règlement modifié, cahier des prescriptions architecturales, normes de stationnement, servitudes d'utilité publique, pièces graphiques).
Cote
363W/61
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 363W

  • URBANISME
  • Plan d'Occupation des Sols (POS)
  • [[Plan d'Occupation des Sols (POS),]] approbation de...