Urbanisme, révision du plan d'occupation des sols (POS) : rapports en conseil municipal, avis de l'Etat sur le projet de révision partielle du POS (octobre 2000), rapport d'enquête publique (février 2001), comptes rendus de réunions du groupe de travail, correspondance.
Date
1999-2001
Cote
365W/13
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Contexte : 365W
- Urbanisme, révision du plan d'occupation des sols (POS)...
Producteur :
CABINET DU MAIRE