Filtrer les résultats
Multimédias
  • 53
Nom de l'inventaire
  • 10
  • 9
  • 8
  • 7
  • 7
Afficher plus
Sujets
  • 53
  • 8
  • 5
  • 4
  • 3
Afficher plus
Lieux
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 4
  • 43
  • 12
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

53 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-38 : Désaffectation de terrain attenant au groupe scolaire Raymond Aubert.
Cote
319W/303
 Date
2006
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE RAYMOND AUBERT
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-150 : Modernisation du Centre Commercial des Glacis du Château - Procédure de déclassement du domaine public.
Cote
319W/418
 Date
2006
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-84 : Avenant n° 1 au protocole d'accord entre la Ville et la Société Nationale Immobilière pour la réalisation d'une étude conjointe sur le devenir des terrains de la porte du Vallon et de la caserne Freiderichs - Prorogation de la durée de validation.
Cote
319W/350
 Date
2006
 Lieu
CASERNE FRIEDERICHS, PORTE DU VALLON
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-81 : Déclassement en volume de terrain - Rue Thierry Mieg.
Cote
319W/347
 Date
2006
 Lieu
THIERRY-MIEG (Rue Ernest)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-8 : Approbation après enquête publique du déclassement de terrain sis 1 avenue Charles Bohn à Belfort.
Cote
319W/272
 Date
2006
 Lieu
BOHN (Avenue Charles)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°6

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-192 : Demande de désaffectation de terrain attenant au groupe scolaire Raymond Aubert.
Cote
319W/194
 Date
2005
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE RAYMOND AUBERT
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de...
Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-143 : Approbation après enquête publique du déclassement de terrains.
Cote
319W/146
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°8

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-179 : Avenant n° 1 au marché de travaux d'entretien courant, d'amélioration et de réparation du patrimoine bâti de la Ville de Belfort.
Cote
314W/465
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...
Résultat n°9

EQUIPEMENT MATERIEL - Acquisition de matériels pour différents services municipaux : dossier de consultation des entreprises (DCE, 1998), dossier de marché (1998), tableaux ("Réparation du Parc de machine à écrire....", Ville, 1987), note ("Cession d'équipements informatiques qualifiés d'obsolètes", Ville, 1996), documents de séance-N° 98-80 : Informatisation des services-N° 00-242 : Acquisition de matériels d'entretien d'espaces verts pour l'année 2000-N° 01-101 : Acquisition de matériels d'entretien d'espaces verts pour l'année 2001
Cote
254W/164
 Date
1987-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • EQUIPEMENT MATERIEL - Acquisition de matériels pour...
Résultat n°10

CUISINE CENTRALE - Fonctionnement ; Gestion du personnel ; Aménagement (1984-1998) : comptes rendus, liste d'aptitude, profil et étude de poste, rapports, dossiers ("Groupe électrogène", 1987 / "Restauration universitaire Duvillard et Bougenel, Convention de financement", 1992 / "Travaux", 1988-1992), tableaux, plans, notes.Relations entre la Ville et l'Institut Pasteur (1986-2001) : conventions (Ville/Institut Pasteur, 1986, 1996, 2000, 2001), rapport municipalité, documents de séance-N° 86-23 : Contrôle microbiologique des plats préparés par la Cuisine Centrale - Convention avec l'Institut Pasteur de Lille-N° 96-139 : Modification des termes de la convention passée avec l'Institut Pasteur de Lille en mars 1986.Fourniture de repas par la Société RESCASET à la Cuisine Centrale (1988-1990) : dossier de marché, avenant au marché, documents de séance-N° 88-20 : Fourniture de barquettes alimentaires à la Cuisine Centrale - Conclusion d'un marché négocié avec la SARL RESCASET - Années 1988-1989-1990-N° 90-134 : Marché sur appel d'offres conclu avec la SARL RESCASET - Conclusion d'un avenant n° 1
Cote
254W/269
 Date
1984-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CUISINE CENTRALE - Fonctionnement ; Gestion du personnel...
Résultat n°11

BÂTIMENTS COMMUNAUX - Codification des bâtiments communaux (1984-1991) : rapport ("Le système Batent III du SOCOTEC", 1984), comptes rendus, liste, note.Acquisitions, cessions, locations, logements de fonction (1985-2001) : rapports municipalité ("Affichage d'autocollant sur les immeubles et mobiliers publics", 1991 / "Mise en valeur du Haut du Salbert ", 2001), rapports ("Contrôles de sécurité", VERITAS et APAVE, 1990-1991), enquête, avis (Domaine, 2000), comptes rendus, publication vente, frais d'acte, photographies, documentation, correspondance, notes.Aménagement du bureau d'accueil de la Compagnie des Transports de la Région de Belfort (CTRB) à la Place Corbis (1986-1987) : convention (SMTC/Ville, 1987), compte rendu, plans, correspondance, notes, document de séance-N° 87-212 : Local Place Corbis - Convention d'utilisation à intervenir avec le Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort.Diagnostic et traitement de l'amiante des bâtiments communaux (1996-1999) : rapport municipalité ("Réglementation en matière d'exposition à l'amiante dans les immeubles...", 1996), rapport d'expertise ("Recensement de flocages et calorifugeages amiantés au sein de 31 sites d'établissements communaux de la Ville de Belfort", NATEL-Développement, 1996) , règlementation amiante (Service Hygiène et Sécurité, 1996), liste des sites visités, tableaux, correspondance, notes.
Cote
264W/219
 Date
1984-2001
 Lieu
CORBIS (Place Georges)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • BÂTIMENTS COMMUNAUX - Codification des bâtiments communaux...
Résultat n°12

BÂTIMENTS COMMUNAUX - Location de logements rue Saget (1985-1998) : contrat de bail (Ville/CCAS, 1985), rapport municipalité ("Location commercial Place Saget", 1996), notes, document de séance-N° 85-23 : Location d'un logement 1 Place Saget au CCAS.Mise à disposition de locaux scolaires ; Location de salles et de logements (1985-2001) : circulaire préfectorale, rapports municipalité, notes d'information (Services Techniques, 1998), textes officiels, notes.Location de l'immeuble 4 Place d'Armes (1991-1998) : bail (Ville/M. Claude SALLOT), plans, notes.Location de logements rue des Nouvelles (1997-1998) : notes d'information (Services Techniques, 1998).Location et mise à disposition des bâtiments communaux (1998) : rapports municipalité ("Bail de la Poste 117, avenue Jean Jaurès" / "Demande de mise à disposition d'une salle par le Front National"), dossier ("Location de la Salle des Fêtes"), notes.Demande de terrain du Coursing Club Comtois (2000) : rapport municipalité.Résiliation par l'ANPE de son bail rue Mazarin (2001) : plans, notes
Cote
254W/161
 Date
1985-2001
 Lieu
NOUVELLES (Rue des ), SAGET (Place Jean-Baptiste), MAZARIN (Rue du Cardinal), ARMES (Place d')
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • BÂTIMENTS COMMUNAUX - Location de logements rue Saget...
Résultat n°13

TELECOMMUNICATIONS - Equipement de télécommunications des services municipaux : dossier de consultation des entreprises (DCE), relevés de facturation, notes, documents de séance-N° 98-143 : Appel d'offres télécommunications-N° 00-263 : Mise à disposition d'un ensemble de services de télécommunications et des équipements associés aux services municipaux de la Ville de Belfort
Cote
254W/167
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • TELECOMMUNICATIONS - Equipement de télécommunications...
Résultat n°14

BIENS COMMUNAUX (DIVERS) - Demande d'implantation d'un chapiteau sur l'Esplanade du Fort Hatry par l'Alliance Evangélique (1997) : rapport municipalité.Mise en place de panneau mobile par le Centre Chrétien (1997) : rapport municipalité.Vente de fluide frigorigène (2000) : document de séance-N° 00-170 : Vente de fluide frigorigène à la Ville de Megève
Cote
254W/155
 Date
1997-2000
 Lieu
MEGÈVE, FORT HATRY
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • BIENS COMMUNAUX (DIVERS) - Demande d'implantation d'un...
Résultat n°15

VEHICULES - Acquisitions de véhicules et fournitures de carburants (1996-2000) : dossier de consultation des entreprises (DCE, 1996), bilan des acquisitions, documents de séance-N° 96-230 : Fournitures de carburants - Lancement d'un appel d'offres-N° 99-25 : Acquisitions de véhicules pour l'année 1999-N° 00-38 : Acquisitions de véhicules pour l'année 2000.Pénurie de carburant et mesures prises par la Préfecture (2000) : arrêté préfectoral, communiqué de presse (Ministère de l'Agriculture et de la Pêche), relevé de décisions ("Négociations entre les Fédérations de transporteurs routiers et le Ministère de l'Equipement"), notes
Cote
254W/166
 Date
1996-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • VEHICULES - Acquisitions de véhicules et fournitures...
Résultat n°16

GESTION DU PATRIMOINE BÂTI DE LA VILLE :répertoire du patrimoine bâti (Direction Générale des Services Techniques-DGST, 1997-2000), comptes rendus ("Locaux vendables de la Ville", DGST, 1998), dossier et étude ("Gestion du patrimoine", 1999), plans, notes.
Cote
264W/220
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • GESTION DU PATRIMOINE BÂTI DE LA VILLE :répertoire...
Résultat n°17

BÂTIMENTS COMMUNAUX - Entretien ; Travaux ; Fourniture : dossier de consultation des entreprises (DCE, 1997), convention de servitude (EDF/Ville, 1999), documents de séance-N° 97-192 : Location/entretien de distributeurs de savons et d'essuie-mains - Blanchissage-N° 98-67 : Marché à bons de commande - Lot n° 4 "Plomberie-Sanitaire" - Avenant de transfert-N° 98-181 : Maintenance des bâtiments communaux - Marché à bons de commande pour les années 1999, 2000, 2001-N° 98-187 : Fourniture de matériaux et matériels courants du bâtiment - Lancement d'appels d'offres ouverts-N° 99-142 : Questions diverses - Création d'un passage sis rue des Capucins acte notarié (HLM Delle-Franche-Comté-Habitat/Ville, 7 septembre 2000)-N° 99-184 : Transformateur provisoire rue de Luxembourg - Convention de servitude-N° 00-136 : Fourniture de matériaux et matériels courants du bâtiment - Avenant n° 1 de transfert
Cote
254W/162
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • BÂTIMENTS COMMUNAUX - Entretien ; Travaux ; Fourniture...
Résultat n°18

CITE DES ASSOCIATIONS -Fonctionnement, gestion des locaux et travaux : rapport, comptes rendus, rapport municipalité ("Relogement des associations dans la partie Est du bâtiment de la Cité des Associations", 1999), relevé des surfaces, détail estimatif des travaux, plans, fiches, correspondance, notes.
Cote
264W/225
 Date
1986-1999
 Lieu
CITE DES ASSOCIATIONS
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CITE DES ASSOCIATIONS -Fonctionnement, gestion des...
Résultat n°19

RESTAURANT MUNICIPAL DE LA SALLE DES FÊTES - Aménagement et fonctionnement du restaurant de la Salle des Fêtes dit "des Communaux" (1989-1992) : conventions (Ville/Etat, 1989 ; CCAS/Ville ; HLM/Ville, 1989), rapport, tableau fréquentation, pétition, plans, notes.Accueil des étudiants du DEUG-AES et des élèves du Lycée Condorcet (1990-1999) : conventions (Ville/CROUS, 1990-1991 ; Ville/Lycée Condorcet, 1999), documents de séance-N° 90-192 : Convention à passer avec le CROUS de Franche-Comté pour l'accueil d'étudiants au Restaurant Inter-administratif de la Salle des Fêtes-N° 91-50 : Convention à passer avec le CROUS de Franche-Comté pour l'accueil d'étudiants au Restaurant Inter-administratif de la Salle des Fêtes
Cote
254W/271
 Date
1989-1999
 Lieu
SALLE DES FETEBelfort, LYCEE CONDORCET
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • RESTAURANT MUNICIPAL DE LA SALLE DES FÊTES - Aménagement...
Résultat n°20

VEHICULES ELECTRIQUES - Développement du véhicule électrique dans l'Aire Urbaine ; Acquisition de véhicules électriques : rapport ("Candidature de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt au titre des agglomérations pilotes pour l'expérimentation de la voiture électrique", 1992), protocole d'accord (AU 2000, DUPM, Ville, Ville de Montbéliard, Ville d'Héricourt, EDF-GDF/ADEME, Automobiles Peugeot-Citroën, 1996), dossiers ("Accord-cadre véhicule électrique", 1992 / "Carburant propre", 1992), relevé de conclusions (Conseil d'Administration AU, 1995), documentation, articles de presse, tableau de tarification, notes
Cote
254W/165
 Date
1991-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • VEHICULES ELECTRIQUES - Développement du véhicule électrique...