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48 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Chemins et routes, entretien : procès-verbaux, plans (1851-1853); constructions aux abords du Salbert : arrêtés, délibérations du Conseil municipal, projets de construction, notifications, croquis, correspondance (1882-1905) ; construction aux abords du centre d'aviation : arrêtés, correspondance (1920).
Cote
2H/56
 Date
1851-1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2H - Administration militaire

  • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
  • Voies de communication
  • Chemins et routes, entretien : procès-verbaux, plans...
Résultat n°2

Projet de lotissement.- Installation de l'éclairage au gaz : état des types de canalisation de gaz, note sur l'éclairage public, note sur le bec auer, état des lanternes à installer, résultat d'essais photométriques, plan, correspondance (1893-1901). Déviation de la RN 19 et 83 et reconstruction du pont de la Savoureuse : procès-verbal de conférence, rapport, plan, correspondance (1897-1900).
Cote
1N/20
 Date
1893-1901
 Lieu
PONT CARNOT
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
  • AMENAGEMENT, 1893-1903
  • Projet de lotissement.- Installation de l'éclairage...
Résultat n°3

Chemin d'intérêt stratégique entre Salbert et Chalonvillars, accès à la position du "Petit Salbert" : convention entre la Ville et le Génie, arrêté préfectoral, notification d'offre légale, citation des intéressés, correspondance.
Cote
1N/106
 Date
1905-1908
 Lieu
PETIT SALBERT
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
  • A L'AUTORITE MILITAIRE, 1882-1953
  • Chemin d'intérêt stratégique entre Salbert et Chalonvillars,...
Résultat n°4

Vente.- Plantation entre Belfort et Valdoie: acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral (1898-1899). Plantation des chemins de grande communication n°4 et d'intérêt commun n°22: acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, état des arbres à abattre, affiche, correspondance (1913). Ligne électrique de Cravanche: clauses et conditions, cubage, affiche (1958).
Cote
2N/20
 Date
1898-1958
 Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

  • BOIS
  • ABATAGES, 1898-1958
  • Vente.- Plantation entre Belfort et Valdoie: acte de...
Résultat n°5

- Aménagements routiers : enquêtes routières et études de trafic dans l'aire urbaine (1979-1981)- Zones industrialo-portuaires d'Etupes-Exincourt / Bourogne-Méziré-Allenjoie / Montbéliard-Montreux-Château / Monreux-Château-Charmois : avant-projets établis par la Compagnie nationale du Rhône. (03/04/1981)
Cote
46W/12
 Date
1979-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 46W

  • - Aménagements routiers : enquêtes routières et études...
Résultat n°6

RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Desserte de l'Euroairport (1992-1996) : rapport ("Desserte par transport collectif de l'Euroairport"), projet de convention, comptes rendus, notes, documentation, correspondance. Création d'une Banque de données (1993-1994) : étude ("Banque de données promotionnelle"), comptes rendus, notes. Réalisation des liaisons intervilles (1993-1994) : étude ("Les liaisons intervilles du Réseau Rhin Sud"), bilan, notes. Création d'un Centre Européen d'Entreprise et d'Innovation (CEEI) (1996-1997) : étude, notes. Projet ASTRID (Agence Scientifique et Technique de Recherche Industrielle et de Développement) (1996-1997) : rapport (ASTRID), étude (ANTID), relevés de décisions et de conclusions, dossier de candidature (poste Directeur de l'ASTRID), articles de presse, notes, correspondance. Création de Téléservices (1998-1999) : rapport (URBA 2000), compte rendu, documentation, notes, correspondance. Recrutement de l'Animateur du Réseau Rhin Sud (1994-1995) : dossiers de candidatures, projet CRISTAL, rapports, documentation ("Le Technopôle de Mulhouse"), tableaux, notes, correspondance. Activités du Réseau Rhin Sud (1995-1999) : comptes rendus d'activités
Cote
198W/194
 Date
1992-1999
 Lieu
SAINT-LOUIS, MULHOUSE, HÉRICOURT, COLMAR, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : 198W

  • RESEAU DE VILLES RHIN SUD - Desserte de l'Euroairport...
Résultat n°7

PISTES CYCLABLES QUAI VAUBAN, AVENUE FOCH ET QUAI SCHNEIDER, aménagement, 2ème tranche
Cote
242W/20
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 242W

  • PISTES CYCLABLES QUAI VAUBAN, AVENUE FOCH ET QUAI SCHNEIDER,...
Résultat n°8

Déneigement, organisation, bilan et information de la population : plans de viabilité hivernale, notes, coupures de presse, dossier conférence de presse, demandes des habitants.
Cote
251W/9
 Date
1985-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 251W

  • Déneigement, organisation, bilan et information de...
Résultat n°9

PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Création des accès routiers et autoroutiers entre l'A36 et le PAHB : étude de faisabilité ("Création de la 4ème bretelle du diffuseur en provenance de Mulhouse", SODEB & SERALP, 1997), arrêté préfectoral ("Désaffectation d'un bien immobilier utilisé par Collège Vauban", 1997), comptes rendus (Ville, Syndicat Intercommunal de la ZAC de la Justice-SIZAJ, Département, Assemblée Générale de la Société de l'Autoroute Paris-Rhin-Rhône-SAPRR, 1991-1998), observations (SAPRR, 1991), estimations sommaire (Cabinet CLERGET, 1994, 1996), avant-projet sommaire (Cabinet CLERGET, 1995), dossier de réalisation-modification (SODEB, 1996), dossier définitif (SODEB, 1996), traité de concession (SODEB/SIZAJ, 1993), avenant au cahier de charge de concession, convention de mandat et avenant (Ville/SODEB, 1995), convention (SIZAJ/SAPRR, 1998), tableaux ("Modification du PAZ et du RAZ", 1996), registre d'enquête publique (1988), ampliation déclaration d'utilité publique (DUP, 1998), dossier d'enquête préalable à la DUP ("Communes de Belfort et Pérouse, Autoroute A36, Complément du diffuseur de Belfort Centre...", SAPRR, 1998), planning général, échéancier prévisionnel de recettes, plan de cession provisoire (Cabinet CLERGET, 1997), pièces techniques, plans, notes, documents de séance-N° 93-229 : Aménagement d'une liaison entre la ZAC des Hauts de Belfort et l'avenue Pierre Mendès France par la rue Gustave Lang - 1ère tranche - Lancement d'un appel d'offres ouvert-N° 95-183 : Aménagement des accès au Parc d'Activités des Hauts de Belfort - Convention de mandat avec la SODEB-N° 96-158 : Avenant n° 1 à la convention de mandat pour la desserte du Parc d'Activités des Hauts de Belfort-N° 98-35 : Acquisition par la Ville de Belfort de la voie prolongeant la future bretelle autoroutière desservant Belfort-Centre par le Parc d'Activités des Hauts de Belfort acte notarié (SODEB/Ville, 23 octobre 1998)-N° 98-226 : Approbation après enquête du classement de la voirie primaire du Parc d'Activités des Hauts de Belfort dans le domaine routier communal
Cote
254W/195
 Date
1991-1998
 Lieu
PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB), A 36 (autoroute)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) - Création...
Résultat n°10

AXES ROUTIERS -Aménagement de la RN19 (1984-1997) : avant-projet sommaire (APS, 1993-1994), rapport municipalité, rapport ("Nouvelle RN19", Patrick PINCET, 1997), motion (CCI, 1988), articles de presse, plans, correspondance, notes.Signalisation et aménagement de l'A36 (1986-2001) : étude ("Diagnostic et orientations d'aménagement sur le paysage de l'A36, 1990), rapports municipalité, plans, correspondance, notes.Liaison RN83-A36 (1993-1997) : comptes rendus, correspondance, notes.
Cote
264W/186
 Date
1984-2001
 Lieu
Route Nationale 19 (RN 19), RN 83 (Route Nationale 83), A 36 (autoroute)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • AXES ROUTIERS -Aménagement de la RN19 (1984-1997) :...
Résultat n°11

ZAC DE LA JUSTICE, modification du plan et règlement, IMMEUBLE 106 AVENUE DE LA CROIX DU TILLEUL, acquisition : dossiers d'enquête publique
Cote
275W/2
 Date
1990-1997
 Lieu
ALBERT PREMIER (Rue), CROIX DU TILLEUL (Rue de la), PARMENTIER (Rue Antoine), JUSTICE (ZAC de la)
 Type de document -

  • Contexte : 275W

  • ZAC DE LA JUSTICE, modification du plan et règlement,...
Résultat n°12

VOIE PUBLIQUE, aménagement : marché, pièces générales, avenants 1 et 2, règlements 1993
Cote
277W/22
 Date
1991-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 277W

  • VOIE PUBLIQUE, aménagement : marché, pièces générales,...
Résultat n°13

VOIE PUBLIQUE, aménagement, lot 1 : marché, règlements exercices 1991 et 1992, notamment entreprise Parietti
Cote
277W/23
 Date
1991-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 277W

  • VOIE PUBLIQUE, aménagement, lot 1 : marché, règlements...
Résultat n°14

VOIE PUBLIQUE, aménagement, lot 2 : marché, pièces générales, règlements exercices 1991 à 1993
Cote
277W/24
 Date
1991-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 277W

  • VOIE PUBLIQUE, aménagement, lot 2 : marché, pièces...
Résultat n°15

MATERIEL DE SIGNALISATION LUMINEUSE, achat : marché
Cote
277W/41
 Date
1991-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 277W

  • MATERIEL DE SIGNALISATION LUMINEUSE, achat : marché
Résultat n°16

VOIRIE : différents marchés- création plans topographiques château / BEJ- réparation mur de quai Savoureuse / Parietti- reconstruction pont du Magasin / Parietti- aménagement de rues 1986 / Martin-Lefèbvre, 1989 / Lefèbvre-Martin, 1990 / Martin- aménagement de trottoirs 1989 / Sacer, Martin, 1990 / Martin, Lefèbvre- escalier Lion / EBBTP- contrôle technique parking 4 As / Véritas- abords Ste Marie / Martin- parking Rosemont / Lefèbvre, EBBTP- parking Arsenal / Domon-Subils- parking Thiers-Gare / STPI
Cote
277W/46
 Date
1986-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 277W

  • VOIRIE : différents marchés- création plans topographiques...
Résultat n°17

VOIRIE, ESPACES VERTS, VEHICULES, FOURNITURES DIVERSES, INFORMATIQUE : différents marchés- modernisation éclairage public / Boiron- couverture canal des Forges / Martin- mise à gabarit ilôts divers carrefours / Martin- consolidation piles passerelle Arsot / EBBTP- aménagement sécurité 1989 / Martin- démolition bâtiment Fort Hatry / Bosert- fourniture et montage jeu à grimper Mer de Sable aux Glacis / Pro-urba- jeux quartier Glacis / Parisot- espaces verts divers quartiers / Parisot- jardins Einstein / Subils- square Lechten / Domon- parcours sportif Fort Hatry / Parisot- camion / Horizon vert- véhicule 405 / Peugeot- 405 break pour pompiers / Peugeot- balayeuse aspiratrice / Société industrielle de voirie- 2 trafic / Grand Garage Belfortain- fourgon, C15 club diesel, AX / Citroën- 2 fourgons, 3 pick-up / MB Automobile- fourgonnette C15 / Citroën- armoires de commandes / Silec- photocopieur-reproducteur / RBI- matériel informatique / Ogip-Japy, Arc Sys, Essor Informatique, IM Format, CMM
Cote
277W/47
 Date
1987-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 277W

  • VOIRIE, ESPACES VERTS, VEHICULES, FOURNITURES DIVERSES,...
Résultat n°18

Reproduction de plans directeurs de guerre issus de levés réguliers, Giromany n° 7-8, Lure n°3-4, Echelle 1/20 000e. (1 pièce)
Cote
279W/1
 Date
1944
 Lieu
LURE, GIROMAGNY
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Reproduction de plans directeurs de guerre issus de...
Résultat n°19

Plan topographique de BelfortEchelle 1/10 000e. Institut Géographique National.
Cote
279W/2
 Date
1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de BelfortEchelle 1/10 000e. Institut...
Résultat n°20

Plan topographique de la Région d'Urbanisme de Belfort. Echelle 1/10.000e. Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.
Cote
279W/3
 Date
1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de la Région d'Urbanisme de Belfort....