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Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-266 : CROUS - Réhabilitation de la Cité Universitaire Duvillard.

Date

2003

Cote

314W/272

Résultat n°2

ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DE BELFORT (ENIB) - Cession à l'Etat de l'ENIB (1984-1985) : acte administratif (Département-Ville/Etat, 1984), notes.Développement de l'enseignement technique et mise en place de la formation en 5 ans par l'ENIB (1983-1988) : rapport ("Enseignement technique dans l'Académie de Besançon", Rectorat, 1983-1984), circulaire ("Actualisation des filières de formation", Rectorat, 1984), compte rendu, projet ("Construction, aménagement et équipement pour la mise en place de la formation en 5 ans et de la recherche", ENIB, 1988), notes.Plan de développement de l'ENIB (1988-1992) : proposition ("Projet de création d'un laboratoire de recherche...", 1989), protocole d'accord (ENIB/DUPM, 1992), notes.Financement et situation financière de l'ENIB (1989-1994) : dossier ("Financement forums et manifestations", 1989-1991), demande de crédits d'équipement, tableaux, notes, document de séance-N° 91-189 : Subvention d'équipement à l'Ecole Nationale d'Ingénieurs de Belfort (ENIB).Construction d'un nouveau bâtiment (1989-1991) et extension sur site BULL (1991-1995) : rapport ("ENIB, diagnostic technique, Maison des élèves", SOCOTEC, 1991 / "Analyse sommaire des besoins en locaux", ENIB, 1992), dossier de synthèse ("Extension-rénovation de l'ENIB", 1995), contrat quadriennal (Ministère de l'Education Nationale/ENIB, 1992), procès-verbaux, articles de presse, notes.Fonctionnement de l'ENIB (1989-1996) : dossier de présentation (Amicale des élèves, 1994-1995), brochure ENIB (1996), notes.Projet de construction de logements étudiants (1992-1993) : relevé de conclusion (Préfecture), programme (SAFC, 1993), projet abandonné (SCIC, 1992), plans, notes.Projet de regroupement de l'ENIB et de l'IPSé en vue de la création de l'UTBM (1998-1999) : étude ("Etude programmatique de l'implantation des sites de Belfort et Sévenans", GPCI, 1999), procès-verbal (Conseil d'Administration UTBM, 1999), compte rendu ("Réunion étudiants ENIB", 1998), rapport d'étape (1999), textes officiels, notes.

Date

1984-1999

Cote

254W/90

Résultat n°3

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR :assistance technique à l'élaboration du projet de schéma régional de l'enseignement supérieur et de la recherche de Franche-Comté : rapport-diagnostic/FERE Consultants, courriers adressés au Recteur et au Préfet de Région à l'occasion de sa venue dans département et présentant demandes de la Ville, crédits Etat/Région, consultation des universitaires sur projet construction amphithéâtre, courriers échangés avec Président de l'Université de Franche-Comté à propos mise à disposition personnel par la Ville et démarrage 2ème tranche IPSE, IUT (financement diplôme universitaire "techniques de commercialisation", investissements...), IUFM (divers dont projet de convention de coopération universitaire, présentation), AVUF, effectifs (statistiques), développement universitaire, études doctorales, cuisine centrale Duvillard, "le développement universitaire à Belfort en chiffres", logements étudiants, ancien lycée Courbet (cession des biens aux Département, devenir du centre universitaire), adaptation des recherches universitaires par rapport installation du CNET, classes préparatoires aux grandes écoles, réunions du comité de suivi régional de l'enseignement supérieur, schéma régional de l'enseignement supérieur, ENIB, ESTA, projet création Institut national polytechnique

Date

1977-1996

Cote

245W/54

Résultat n°4

LOGEMENTS ETUDIANTS - Construction et financement de logements étudiants : convention et avenant (Ville/Centre d'Amélioration du Logement-CAL, 1992), compte rendu (AUTB, 1985), rapport municipalité ("Orientations pour le développement du logement et de restauration universitaire à Belfort", 1989), dossiers ("Desserte de Sévenans par bus", 1990 / "Incident quartier des Glacis", 1991), charte de logement étudiant (MNEF, 1991), statistiques (1994), études ("Etude de la demande", ACEIF, 1988 / "L'offre actuelle et potentielle de logements pour étudiants", ACEIF, 1988 / "Synthèse et enjeux", ACEIF, 1988 / "Synthèse et propositions", ACEIF, 1988 / "Le logement étudiant dans le Territoire de Belfort, Etude de l'offre et de la demande", Fabrice PARMENTIER, 1993), document ("Réaliser des logements pour les étudiants", Ministère du Logement..., 1993), projet (SCIC AMO Dijon, 1994), documentation, notes, documents de séance-N° 92-42 : Convention pour le logement des étudiants dans le parc immobilier privé-N° 94-143 : Convention pour le logement des étudiants dans le parc immobilier privé - Avenant n° 1.Garantie d'emprunt accordée à la SAFC pour la construction de logements étudiants (1994-1995) : contrats de prêts (Caisse des Dépôts et Consignations/SAFC), documents de séance-N° 94-107 : Logements étudiants - Garantie de prêt à accorder à la SAFC-N° 94-132 : Logements étudiants - Garantie de prêt à la SAFC - Transfert d'établissement bancaire-N° 94-195 : Logements étudiants - Garantie accordée à la FAFC à modifier-N° 94-250 : Logements étudiants - Garantie accordée à la SAFC à modifier-N° 95-172 : Ecole Nationale d'Ingénieurs de Belfort (ENIB) - Construction de 49 logements - Garantie accordée à un prêt contracté par la SAFC - Modification

Date

1985-1995

Cote

254W/84

Résultat n°5

RESIDENCE UNIVERSITAIRE JEAN-PAUL SARTRE - Transactions foncières entre la Ville et la SODEB en vue de la construction de la Résidence Jean-Paul Sartre sur la ZAC Bougenel (1990-1993) ; Financement des opérations (1989-1994) : bail à construction (Ville/SODEB, 1992), contrats de prêt (Caisse d'Epargne/SODEB, 1990 ; Caisse des Dépôts et Consignations/SODEB, 1992, 1994), rapport de présentation (1990), projets architecturaux (GOMEZ, DREZET), règlement du concours, rapport du jury, rapport de la Commission technique, rapport municipalité, comptes rendus, photographies, plans, bilan et bilan révisé (SODEB, 1989, 1991), fiches budgétaires, plan de financement, dossier ("Subventions pour surcharge foncière", 1989), notes, documents de séance-N° 89-209 : ZAC Bougenel - Construction de 100 logements étudiants + acte notarié (SODEB/Ville, 8 juin 1990)-N° 92-89 : Résidence Universitaire Jean-Paul Sartre + acte notarié (SODEB/Ville, 6 et 27 juillet 1992)-N° 94-68 : Réalisation de la Résidence Universitaire Jean-Paul Sartre - Bilan définitif - Prêt complémentaire de la SODEB à garantir

Date

1989-1994

Cote

254W/86

Résultat n°6

Résidence Jean-Paul Sartre, construction et financement : délibération, correspondance

Date

1989-1994

Cote

302W/191

Résultat n°7

Construction résidences étudiants à la ZAC Bougenel : délibérations, convention avec la SODEB pour concession réalisation ZAC Bougenel du 4 mars 1983 et avenant, acte du 08/06/1990 de cession de la SODEB à la Ville pour terrain résidence Fernand Braudel, acte du 06/07/1990 de cession de la SODEB à la Ville pour terrain résidence Jean-Paul Sartre, bail à construction consenti par la VIlle à la SODEB des 6-27 juillet 1992, vente SODEB/Ville des 6-27 juillet 1992 pour terrain ZAC Bougenel[actes notariés communicables à 75 ans]

Date

1986-1992

Cote

302W/183

Résultat n°8

RESIDENCE UNIVERSITAIRE SIMONE DE BEAUVOIR - Construction et financement de la Résidence Simone de Beauvoir sur la ZAC Bougenel : études (ACEIF, AUTB, 1989), dossier de consultation des entreprises (DCE, 1986), contrats de prêt (SOREFI/SODEB, 1987 ; Caisse des Dépôts et Consignations/SODEB, 1991), convention de concession (Ville/SODEB, 1987), tableaux, pièces techniques, comptes rendus, plans, notes, documents de séance-N° 86-281 : Garantie d'un emprunt contracté par la SODEB pour la construction de logements étudiants à la ZAC Bougenel-N° 89-22 : ZAC Bougenel - Résidence "Simone de Beauvoir" - Approbation du bilan révisé au 31 janvier 1989-N° 90-48 : ZAC Bougenel - Résidence "Simone de Beauvoir" - Approbation du bilan de clôture-N° 90-213 : ZAC Bougenel - Construction de 100 logements étudiants - Garantie d'emprunt

Date

1986-1991

Cote

254W/85