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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
245W/54
Date
1977-1996
Lieu
ENGEL-GROS (Rue), SEVENANS, FRÉRY (Rue du Docteur Charles), ROUSSEL (Rue du Général), INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE (IUT), INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (IPSé), ECOLE SUPERIEURE DES TECHNOLOGIES ET DES AFFAIRES (ESTA), IUFM-CDDP, FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE
Type de document -
  • Contexte : 245W

  • ENSEIGNEMENT SUPERIEUR :assistance technique à l'élaboration...
Résultat n°2

LOGEMENTS ETUDIANTS - Construction et financement de logements étudiants : convention et avenant (Ville/Centre d'Amélioration du Logement-CAL, 1992), compte rendu (AUTB, 1985), rapport municipalité ("Orientations pour le développement du logement et de restauration universitaire à Belfort", 1989), dossiers ("Desserte de Sévenans par bus", 1990 / "Incident quartier des Glacis", 1991), charte de logement étudiant (MNEF, 1991), statistiques (1994), études ("Etude de la demande", ACEIF, 1988 / "L'offre actuelle et potentielle de logements pour étudiants", ACEIF, 1988 / "Synthèse et enjeux", ACEIF, 1988 / "Synthèse et propositions", ACEIF, 1988 / "Le logement étudiant dans le Territoire de Belfort, Etude de l'offre et de la demande", Fabrice PARMENTIER, 1993), document ("Réaliser des logements pour les étudiants", Ministère du Logement..., 1993), projet (SCIC AMO Dijon, 1994), documentation, notes, documents de séance-N° 92-42 : Convention pour le logement des étudiants dans le parc immobilier privé-N° 94-143 : Convention pour le logement des étudiants dans le parc immobilier privé - Avenant n° 1.Garantie d'emprunt accordée à la SAFC pour la construction de logements étudiants (1994-1995) : contrats de prêts (Caisse des Dépôts et Consignations/SAFC), documents de séance-N° 94-107 : Logements étudiants - Garantie de prêt à accorder à la SAFC-N° 94-132 : Logements étudiants - Garantie de prêt à la SAFC - Transfert d'établissement bancaire-N° 94-195 : Logements étudiants - Garantie accordée à la FAFC à modifier-N° 94-250 : Logements étudiants - Garantie accordée à la SAFC à modifier-N° 95-172 : Ecole Nationale d'Ingénieurs de Belfort (ENIB) - Construction de 49 logements - Garantie accordée à un prêt contracté par la SAFC - Modification

Cote
254W/84
Date
1985-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 254W

  • LOGEMENTS ETUDIANTS - Construction et financement de...
Résultat n°3
Cote
254W/85
Date
1986-1991
Lieu
BOUGENEL, RESIDENCE UNIVERSITAIRE SIMONE DE BEAUVOIR
Type de document -
  • Contexte : 254W

  • RESIDENCE UNIVERSITAIRE SIMONE DE BEAUVOIR - Construction...
Résultat n°4
Cote
254W/86
Date
1989-1994
Lieu
BOUGENEL, RESIDENCE UNIVERSITAIRE JEAN-PAUL SARTRE
Type de document -
  • Contexte : 254W

  • RESIDENCE UNIVERSITAIRE JEAN-PAUL SARTRE - Transactions...
Résultat n°5

ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DE BELFORT (ENIB) - Cession à l'Etat de l'ENIB (1984-1985) : acte administratif (Département-Ville/Etat, 1984), notes.Développement de l'enseignement technique et mise en place de la formation en 5 ans par l'ENIB (1983-1988) : rapport ("Enseignement technique dans l'Académie de Besançon", Rectorat, 1983-1984), circulaire ("Actualisation des filières de formation", Rectorat, 1984), compte rendu, projet ("Construction, aménagement et équipement pour la mise en place de la formation en 5 ans et de la recherche", ENIB, 1988), notes.Plan de développement de l'ENIB (1988-1992) : proposition ("Projet de création d'un laboratoire de recherche...", 1989), protocole d'accord (ENIB/DUPM, 1992), notes.Financement et situation financière de l'ENIB (1989-1994) : dossier ("Financement forums et manifestations", 1989-1991), demande de crédits d'équipement, tableaux, notes, document de séance-N° 91-189 : Subvention d'équipement à l'Ecole Nationale d'Ingénieurs de Belfort (ENIB).Construction d'un nouveau bâtiment (1989-1991) et extension sur site BULL (1991-1995) : rapport ("ENIB, diagnostic technique, Maison des élèves", SOCOTEC, 1991 / "Analyse sommaire des besoins en locaux", ENIB, 1992), dossier de synthèse ("Extension-rénovation de l'ENIB", 1995), contrat quadriennal (Ministère de l'Education Nationale/ENIB, 1992), procès-verbaux, articles de presse, notes.Fonctionnement de l'ENIB (1989-1996) : dossier de présentation (Amicale des élèves, 1994-1995), brochure ENIB (1996), notes.Projet de construction de logements étudiants (1992-1993) : relevé de conclusion (Préfecture), programme (SAFC, 1993), projet abandonné (SCIC, 1992), plans, notes.Projet de regroupement de l'ENIB et de l'IPSé en vue de la création de l'UTBM (1998-1999) : étude ("Etude programmatique de l'implantation des sites de Belfort et Sévenans", GPCI, 1999), procès-verbal (Conseil d'Administration UTBM, 1999), compte rendu ("Réunion étudiants ENIB", 1998), rapport d'étape (1999), textes officiels, notes.

Cote
254W/90
Date
1984-1999
Lieu
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM), INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (IPSé), ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DE BELFORT (ENIB)
Type de document -
  • Contexte : 254W

  • ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DE BELFORT (ENIB) - Cession...
Résultat n°6
Cote
302W/183
Date
1986-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 302W

  • Construction résidences étudiants à la ZAC Bougenel...
Résultat n°7
Cote
302W/191
Date
1989-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 302W

  • Résidence Jean-Paul Sartre, construction et financement...
Résultat n°8
Cote
314W/272
Date
2003
Lieu
CITE UNIVERSITAIRE DUVILLARD
Type de document -
  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...