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8 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

COMMUNES DE LA CAB -MEZIRÉ - Projet de création d'un parc de loisirs (2001) : étude (GIE Espace), délibération, plans, devis, fiche, bulletin communal (Le Mézirois), correspondance, notes.VALDOIE - Assainissement ; Schéma directeur du SIG ; Projet d'agglomération ; Aménagement aire d'accueil des gens du voyage (2001-2003) : certificat d'urbanisme, correspondance, notes.SEVENANS - Réalisation d'une salle polyvalente (2001-2002) : comptes rendus, rapports, plans, fiches, correspondance, notes.MEROUX-MOVAL - Aménagement eaux pluviales ; Projet de schéma directeur ; Aménagement routier (2002-2003) : devis, fiches budgétaires, plans, correspondance, notes.ESSERT - Sécurité routière (2004) : pétition, correspondance.
Cote
20WCAB/4
 Date
2001-2004
 Lieu
MEROUX, MÉZIRÉ, VALDOIE, ESSERT, SEVENANS
 Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • COMMUNES DE LA CAB -MEZIRÉ - Projet de création d'un...
Résultat n°2

PROGRAMME DES TRAVAUX DE SECURITE ROUTIERE : rapports municipalité, dossiers de marchés, documents de séance-N° 87-37 : Opération de circulation et sécurité - Programme 1987-N° 88-103 : Approbation du programme des travaux de sécurité routière pour 1988-N° 89-122 : Idem...1989-N° 90-92 : Idem...1990-N° 91-93 : Idem...1991-N° 92-24 : Idem...1992-N° 93-85 : Idem...1993-N° 94-82 : Idem...1994-N° 95-84 : Idem...1995-N° 96-72 : Idem...1996-N° 97-67 : Idem...1997-N° 98-142 : Programme des travaux de sécurité routière 1998
Cote
264W/191
 Date
1987-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • PROGRAMME DES TRAVAUX DE SECURITE ROUTIERE : rapports...
Résultat n°3

Déneigement, organisation, bilan et information de la population : plans de viabilité hivernale, notes, coupures de presse, dossier conférence de presse, demandes des habitants.
Cote
251W/9
 Date
1985-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 251W

  • Déneigement, organisation, bilan et information de...
Résultat n°4

CONTRAT DE PROGRAMME LOCAL DE SECURITE ROUTIERE :contrats et avenants (Etat/Ville, 1990-1994), convention (Ville/Association TRAMATRAM, 1994), documents de séance-N° 90-21 : Contrat de programme local de sécurité routière pour 1990-N° 90-93 : Contrat de programme local de sécurité routière pour 1990 - Réalisation d'un reportage vidéo - Convention avec TRAMATRAM-N° 91-58 : Signature du contrat de programme local de sécurité routière 1991-N° 93-196 : Signature du contrat local de sécurité routière 1993-N° 94-83 : Signature du contrat local de sécurité routière 1994-N° 94-273 : Questions diverses - Avenant modificatif au contrat local de sécurité routière.
Cote
264W/192
 Date
1990-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CONTRAT DE PROGRAMME LOCAL DE SECURITE ROUTIERE :contrats...
Résultat n°5

PREVENTION ROUTIERE, construction locaux : marché
Cote
277W/14
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 277W

  • PREVENTION ROUTIERE, construction locaux : marché
Résultat n°6

Déneigement, mise en oeuvre : coupures de presse, communiqués de presse, plan de viabilité hivernale 1999-2000, plan des interventions hivernales 2000-2001, prévisions de Météo France
Cote
330W/100
 Date
1987-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Déneigement, mise en oeuvre : coupures de presse, communiqués...
Résultat n°7

SECURITE ROUTIERE -Campagnes de sensibilisation à la sécurité routière (1983-2001) : programme REAGIR (Réagir par les Enquêtes sur les Accidents Graves et les Initiatives pour y Remédier, 1983-1993), rapports municipalité, comptes rendus, correspondance, notes, document de séance-N° 89-71 : Rallye de France de la sécurité routière.Fonctionnement et localisation de l'association La Prévention Routière (1986-2000) : rapports municipalité, rapports, plans, fiches budgétaires, documentation, correspondance, notes.Plan Départemental d'Action de Sécurité Routière (PDASR) (1988-2000) : procès-verbaux, propositions d'actions, correspondance, notes.Réunions de l'Instance de Coordination (1990-1999) : comptes rendus, rapports, tableaux, notes.Réunions du Comité Consultatif Circulation et Sécurité (1998-2001) : comptes rendus.
Cote
264W/190
 Date
1983-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • SECURITE ROUTIERE -Campagnes de sensibilisation à la...
Résultat n°8

Circulation, amélioration : comptes rendus de la commission de circulation, enquêtes (accidents corporels de la circulation en 1990 et 1992, circulation en centre ville "trafic 88", "enquête ménages et déplacements urbains", "indicateurs de circulation avenue de La Laurencie, contournement de Valdoie), convention entre la Ville de Belfort et CETE (Centre d'étude technique de l'Equipement) de Lyon pour réalisation enquête de circulation
Cote
251W/3
 Date
1989-1996
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 251W

  • Circulation, amélioration : comptes rendus de la commission...