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Résultat n°2

AIRE URBAINE 2000 -Développement du tourisme d'affaires et de congrès (1993-2001) : étude ("Développement du tourisme d'affaires dans l'aire urbaine Belfort-Héricourt-Montbéliard", Phases I & II, Seconde Axe, 1999-2000), document de travail ("Mise en place d'un bureau de congrès de l'aire urbaine", 2000), rapport ("TRIADE, Tourisme & Congrès Belfort-Héricourt-Montbéliard", 1999), procès-verbal (Assemblée Générale Maison du Tourisme, 2000), compte rendu (Séminaire ATRIA-TRIADE, 1996), projet de convention, plan de financement, fiches budgétaires, cahier des charges, documentation, correspondance, notes.Création et actions de l'Observatoire du Commerce (1995-2000) : études ("Pour un observatoire du commerce...", AUTB, ADUPM, 1995 / "Le commerce dans l'aire urbaine", AUTB, ADUPM, 1995), avant projet de charte commerciale de l'aire urbaine, compte rendu (Comité de Pilotage), rapports, graphiques, listes, documentation, correspondance, notes.Développement de l'enseignement supérieur et de la recherche (1999-2000) : étude ("Infrastructure de télécommunications en Franche-Comté", IDATE, 1999), projet de résolution, document de travail, rapports, contrat de plan Etat-Région, statistiques ("Effectifs 1998-1999"), listes, articles de presse, correspondance, notes.Fonctionnement du Conseil de Développement (2001-2003) : actes (2ème et 3ème Assises du Pays de l'Aire Urbaine, 2003), charte du pays de l'aire urbaine, compte rendu (Groupe de Travail SMAU, 2002), projet de convention, composition du conseil, documentation, correspondance, notes.

Date

1993-2003

Cote

23WCAB/6

Résultat n°10

COLLOQUES, CONGRES, MANIFESTATIONS ET LEURS RETOMBEES TOURISTIQUES -Soirée de gala de la Société Leroy Merlin (1998) : contrat de location, correspondance, notes.Colloque Métallurgie (1999) : fiche signalétique, correspondance.Congrès de la Fédération Nationale des Commerçants Non Sédentaires (1999) : rapport de présentation, projet d'organisation, compte rendu, programme, articles de presse, correspondance, notes.Congrès National des Cafetiers-Hôteliers-Restaurateurs (1999) : fiche signalétique, correspondance.Congrès de la Fédération Nationale des Infirmiers Libéraux (1999) : rapport de présentation, fiche signalétique, discours, correspondance, notes.Conférences des Présidents de l'Union Nationale des Associations Familiales (UNAF) (2000) : rapport municipalité, compte rendu, fiche signalétique, liste, correspondance, notes.Concours National d'Orchestre d'Harmonie (2000) : fiche signalétique, correspondance.Congrès Régional des Blanchisseurs Hospitaliers Bourgogne Franche-Comté (2000) : fiche signalétique, correspondance, notes.Congrès National de l'Union MUTAME (2000) : fiche signalétique, correspondance.Championnat du Monde de Tir à l'Arc Olympique Junior (2000) : rapport de présentation, fiche signalétique, articles de presse, correspondance.Spectacle son et lumière "Vauban aux portes de l'histoire" organisé par l'association Vivre Ensemble (2000) : rapport municipalité, projets, rapport de présentation, délibération, comptes rendus, fiches budgétaires, programme, plans, tableaux, correspondance, notes.Congrès National des Anciens de la 5ème DB (2000) : rapport, fiche signalétique, programme, articles de presse, correspondance, notes.Congrès National de l'Association Française des Sclérosés En Plaques (AFSEP) (2000) : fiche signalétique, relevé de décisions, articles de presse, devis, correspondance, notes.Week-End de l'Artisanat (2000) : correspondance, notes.Festival d'Art Gourmand dans le cadre du Concours International des Arts du Sucre (2001) : rapport municipalité, compte rendu, rapport de présentation, fiche signalétique, programme, articles de presse, correspondance, notes.Congrès National de l'Association Sportive Culturelle Entraide Equipement (ASCEE) (2002) : fiche signalétique, correspondance.

Date

1998-2002

Cote

264W/287

Résultat n°13

CITADELLE DE BELFORT -Projet de Véhicule Autonome pour Utilisation à Belfort dans les Aménagements Nouveaux (VAUBAN) (1987-1988) : contrat d'étude (Ville/Jacques SAUVAGE, 1987), projet de cahier des charges, propositions d'étude, compte rendu, rapport municipalité, graphiques, plans, correspondance, notes.Réalisation d'un plan de jalonnement piétonnier (1988-1993) : rapport municipalité, rapport de présentation (VIVACITY), plans, correspondance, notes, document de séance-N° 93-267 : Panneaux de jalonnement.Fonctionnement du Château et financement de divers travaux (1988-1999) : rapport municipalité, tableau de fréquentation, plans, documentation, correspondance, notes.Classement de la Citadelle et de l'enceinte urbaine (1994) : document ("Liste des immeubles protégés au titre de législation sur les Monuments Historiques et sur les Sites dans le Département du Territoire de Belfort"), rapport municipalité, document de séance-N° 94-29 : Château et Enceinte urbaine - Procédure de classement.Projet de réalisation de l'ouvrage "Belfort, forteresse royale, citadelle républicaine" (1996) : contrat de partenariat (Edition Gérard KLOPP/Ville), convention de réalisation d'épreuves photographiques (Ville/Rémy TANGUY), convention avec l'auteur (Ville/Serge MEYER), documents de séance-N° 96-21 : Réalisation d'un ouvrage sur le site fortifié de Belfort-N° 96-78 : Esquisse du site fortifié de Belfort - Convention avec l'auteur.

Date

1987-1999

Cote

264W/55

Résultat n°18

SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'EQUIPEMENT HÔTELIER DE BELFORT (SAIEHB) - Fonctionnement et financement de la SAIEHB (1977-1992) : délibération de 1977 ("Société Anonyme Immobilière pour l'Equipement Hôtelier de Belfort - Désignation des représentants de la Ville aux Assemblées générales - Habilitation à exercer les fonctions de président"), fiches financières et fiscales, pièces comptable, notes, documents de séance-N° 89-102 : SAI pour l'équipement hôtelier de Belfort - Désignation d'un représentant de la Ville au Conseil d'Administration-N° 91-120 : SAI pour l'équipement hôtelier - ALTEA Hôtel du Lion-N° 91-121 : SAI pour l'équipement hôtelier - Distribution de bénéfices-N° 92-120 : SAI pour l'équipement hôtelier - Distribution de bénéfices.Négociations portant sur la réaffectation de l'immeuble et l'avenir de la SAIEHB (1992-1994) : baux (1967, 1987), bilan financier (Groupe COMPTEX, 1992), protocole d'accord relatif à la liquidation, état des surfaces, rapport, documentation (ESPACE 2), plans, notes. Négociations aves Groupe ACCOR (1994-1995) : inventaire, convention (SAIEHB/Société Pullman International Hotels-PIH), compte rendu (Centre d'Echange et de Communication de Belfort), pièces comptables, documentation (DATAR), correspondance. Liquidation et partage de la SAIEHB (1993-1995) : procès-verbaux (Assemblées Génarales et Conseils d'Administration), études ("Etude de faisabilité" / "Etude liquidation-partage"), compte rendu (Conseil Général), projet de bilan et bilan (Groupe COMPTEX), inventaire, pièces comptables, plans, contrat de mandat de syndic, règlement de copropriété, document de séance-N° 94-100 : Dissolution, liquidation et partage de la SAIEHB

Date

1977-1995

Cote

248W/109